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16/01/2023 - Circulaire 8809 - Séances d'informations - Nouvelle politique en matière de climat scolaire, harcèlement et cyberharcèlement
16/06/2021 - Circulaire 8141 - Circulaire relative aux activités scolaires d'éducation aux médias Appel à projets 2021/2022 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7623 du 19/06/2020]
03/02/2014 - Circulaire 4713 - Circulaire relative au respect des dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins [Cette circulaire remplace la circulaire n° 2788 du 26 juin 2009]
25/11/2011 - Circulaire 3802 - Guide de procédure face à la violence, au harcèlement moral ou sexuel au travail - Loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail (Réseau : CF)
26/06/2009 - Circulaire 2788 - Circulaire relative au respect des dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative aux droits d'auteur et aux droits voisins
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