Circulaires

19/09/2024 - Circulaire 9353 - Recrutement d'un Chargé de mission (H/F/X) dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets de l’Enseignement supérieur

01/09/2022 - Circulaire 8701 - Recrutement de deux personnes (expert technique et pédagogique ou chargé de mission) dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l'Enseignement supérieur et de l'Enseignement de promotion sociale (EPS)

15/07/2022 - Circulaire 8677 - Recrutement de deux personnes (expert technique et pédagogique ou chargé de mission) dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l'Enseignement supérieur et de l'Enseignement de promotion sociale (EPS)

14/06/2022 - Circulaire 8629 - Recrutement de deux personnes (expert technique et pédagogique ou chargé de mission) dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l'Enseignement supérieur et de l'Enseignement de promotion sociale (EPS)

26/08/2020 - Circulaire 7708 - Circulaire relative aux cadres des personnels des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 2790 du 29/06/2009, 2810 du 10/07/2009 et 3745 du 29/09/2011]

12/12/2017 - Circulaire 6461 - Engagement du personnel administratif et ouvrier dans le cadre des nouvelles mesures d'aides à l'emploi en Région de Bruxelles-Capitale [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5045 du 29/10/2014]

11/09/2017 - Circulaire 6340 - Engagement du personnel administratif et ouvrier dans le cadre des nouvelles mesures d'aides à l'emploi en Wallonie [Cette circulaire complète la circulaire n° 5045 du 29/10/2014 pour les membres du personnel résidant en Région wallonne]

27/04/2017 - Circulaire 6157 - Gestion des internats de la Communauté française relevant de l'Enseignement obligatoire ordinaire - Modalités de paiement et de remboursement des pensions (abroge et remplace la circulaire B/90/15 du 10/09/1990)

10/06/2016 - Circulaire 5763 - Vade-mecum : Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées dans l'enseignement supérieur non universitaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Remplace la circulaire 5329 du 26/06/2015]

29/09/2015 - Circulaire 5426 - Changement du prestataire de services dans le cadre de l'Assurance Enseignement (élèves et membres du personnel) et Assurance Auto Omnium-Mission à la date du 1er octobre 2015

02/07/2015 - Circulaire 5335 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4849 du 23/05/2014]

29/10/2014 - Circulaire 5045 - Engagement de personnel dans le cadre d'embauche du plan Activa [Cette circulaire remplace la circulaire 4223 du 26/11/2012]

12/03/2014 - Circulaire 4772 - Congé de maternité et autres congés liés à la parentalité

26/11/2012 - Circulaire - Engagement de personnel dans le cadre d'embauche du plan Activa [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3095 du 09/04/2010]

29/09/2011 - Circulaire - Circulaire du 31 mai 1999 portant sur l'application de l'article 31 du décret du 9 septembre 1996 relatif au financement des Hautes Ecoles - Années académiques 2011/2012 et suivantes
(Réseaux : CF/OS/LC/LNC)

09/04/2010 - Circulaire - Engagement de personnel dans le cadre d'embauche du plan WIN-WIN
(Réseau : CF)

10/07/2009 - Circulaire - Circulaire n° 2790 du 29/06/09 - Cadres de personnel des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts - ERRATUM

29/06/2009 - Circulaire 2790 - Cadres de personnel des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts