4 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
11/07/2025 - Circulaire 9545 - Circulaire de rentrée des pôles territoriaux - Année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9357 du 30/09/2024 et 9454 du 10/03/2025]
17/11/2022 - Circulaire 8771 - Modalités relatives à la justification et au contrôle de l'utilisation des subventions de fonctionnement dans l'Enseignement de promotion sociale
21/12/2020 - Circulaire 7888 - Modalités de justification et de contrôle de l'utilisation des subventions de fonctionnement
20/08/2020 - Circulaire 7694 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7289 du 04/09/2019]
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice