1 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
20/04/2020 - Circulaire 7543 - Actualisation de la circulaire n°6830 du 19 septembre 2018 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6830 du 19/09/2018]
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice