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12/01/2023 - Circulaire 8807 - Pôles territoriaux : ERRATUM de la circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMS [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8722 du 14/09/2022 et abroge et remplace la circulaire 6831 du 19/09/2018]
17/08/2021 - Circulaire 8213 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire à partir de la rentrée de la rentrée de septembre 2021 - Enseignement secondaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8144 du 16/06/2021]
07/05/2021 - Circulaire 8088 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS ET REMISES AU TRAVAIL DANS L'ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL LIBRE SUBVENTIONNE AU 1er SEPTEMBRE 2021 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental libre subventionné [FOND LS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7576 du 14/05/2020]
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