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CIRCULAIRE | N°44014 |

- Circulaire 6394 - Informatisation des dossiers annuels (DOC1/DOC2/RLMO/POPI) des établissements de l'enseignement secondaire subventionnés - Année scolaire 2017-2018 [Cette circulaire abroge la circulaire n° 5907 du 10 octobre 2016]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°40634 |

- Circulaire 5364 - Organisation et encadrement du cours de natation dans l'enseignement secondaire ordinaire

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°38120 |

- Circulaire 4270 - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3873 du 09/02/2012]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°32309 |

- Circulaire - Introduction des demandes de surveillance de midi uniquement pour l'enseignement fondamental spécialisé (année scolaire 2006-2007 ?)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°30927 |

- Circulaire - Surveillances de midi pour l'année scolaire 2003-2004 - Application de l'arrêté de l'Exécutif du 18 juillet 1991

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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