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01/06/2021 - Circulaire 8125 - Communication des choix effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d'accroches cours-fonction(s) multiples - Version année scolaire 2021-2022 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7597 du 20/05/2020]
11/10/2016 - Circulaire 5909 - Circulaire relative aux procédures de suspension des cours en immersion linguistique dans l'enseignement fondamental et secondaire [Abroge et remplace la circulaire 2770 du 25/06/2009]
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