Circulaires

18/04/2025 - Circulaire 9491 - Appel à candidatures pour la fonction de Chargé(e) de mission – Conseiller(ère) aux pratiques pédagogiques

10/10/2024 - Circulaire 9368 - Appel à candidatures pour la fonction de Chargé(e) de mission – Conseiller(ère) aux plans de pilotage et contrats d’objectifs

09/10/2024 - Circulaire 9366 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement officiel subventionné – Déclaration des emplois vacants (ENSEIGNEMENT OFFICIEL) [2 ERRATA]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 9039 du 19/09/2023, 9040 du 19/09/2023, 9054 du 28/09/2023 et 9060 du 28/09/2023]

11/09/2023 - Circulaire 9025 - Appel à candidatures pour la fonction de Chargé(e) de mission - Conseiller(ère) aux plans de pilotage et contrats d'objectifs

10/03/2023 - Circulaire 8864 - Appel à candidatures pour la fonction de Chargé(e) de mission - Conseiller(ère) aux pratiques pédagogiques

09/02/2023 - Circulaire 8840 - Appel à candidatures pour la fonction de Chargé(e) de mission - Conseiller(ère) aux plans de pilotage et contrats

08/11/2022 - Circulaire 8767 - Appel à candidatures pour la fonction de Chargé(e) de mission - Conseiller(ère) aux pratiques pédagogiques

07/09/2022 - Circulaire 8714 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 4772 du 12/03/2014, 5753 du 06/06/2016 et 7198 du 27/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 8257 du 13/09/2021]

20/06/2022 - Circulaire 8641 - Appel à candidatures pour la fonction de Chargé(e) de mission - Conseiller(ère) aux pratiques pédagogiques

20/06/2022 - Circulaire 8642 - Appel à candidatures pour la fonction de Chargé(e) de mission - Conseiller(ère) aux plans de pilotage et contrats d'objectifs

25/03/2022 - Circulaire 8520 - Appel à candidatures pour la fonction Conseiller(-ère) Techno-Pédagogiques en charge de l'Intégration du Numérique (H/F/X) [Réf. : RS 22 023]

26/05/2021 - Circulaire 8118 - Appel aux candidat.e.s à la fonction de : Conseiller.ère.s Techno-Pédagogiques en charge de l'Intégration du Numérique - Cellule de soutien et d'accompagnement - Direction Générale du Pilotage et des Affaires Pédagogiques [Référence : WBE3 CM CSAP 2021 014]

16/09/2020 - Circulaire 7744 - Appel à Candidature : Conseiller Techno-Pédagogique en charge de l'intégration du Numérique (H/F/X) - Cellule de Soutien et d'Accompagnement - Service Général de l'Enseignement [Référence WBE3 CSA CTP]

10/08/2016 - Circulaire 5833 - Guide de procédure pour l'application des mesures relatives à la prévention des risques psychosociaux au travail, dont notamment la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail