Circulaires

10/10/2023 - Circulaire 9076 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés au sein des pôles territoriaux à partir du 28 août 2023 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8621 du 10/06/2022 et 8693 du 24/08/2022]

12/05/2022 - Circulaire 8579 - Appel aux candidats - Coordonnateurs de pôle territorial
[REF. : WBE CPOLE 2022 01 - WBE CPOLE 2022 03 - WBE CPOLE 2022 04 - WBE CPOLE 2022 05 - WBE CPOLE 2022 06 - WBE CPOLE 2022 07 - WBE CPOLE 2022 08A - WBE CPOLE 2022 08B - WBE CPOLE 2022 09 - WBE CPOLE 2022 10]

03/12/2021 - Circulaire 8374 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7815 du 30/10/2020]

30/10/2020 - Circulaire 7815 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7405 du 13/12/2019]

13/12/2019 - Circulaire 7405 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6777 du 17/08/2018]

19/03/2019 - Circulaire 7051 - Mise en oeuvre du nouveau décret relatif au Service général de l'Inspection et plus particulièrement de l'intégration des inspecteurs de religion au sein de ce service

17/08/2018 - Circulaire 6777 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection
[Cette circulaire remplace la circulaire 6389 du 05/10/2017]

05/10/2017 - Circulaire 6389 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [Cette circulaire remplace la circulaire 5876 du 16/09/2016]

16/09/2016 - Circulaire 5876 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [Remplace la circulaire 5689 du 26/04/2016]

26/04/2016 - Circulaire 5689 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [remplace la circulaire 4628 du 12/11/2013]