Circulaires

17/06/2024 - Circulaire 9284 - Examens de connaissance du français - Session 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8947 du 14/06/2023]

10/09/2021 - Circulaire 8254 - Dates de passation des épreuves externes certificatives pour l'année scolaire 2021-2022 et compétences évaluées dans le cadre des évaluations externes certificatives liées à l'octroi du certificat d'enseignement secondaire supérieur (CESS) pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7742 du 14/09/2020]

17/03/2021 - Circulaire 8023 - Coronavirus Covid-19 : Continuité des opérations statutaires dans l'enseignement libre subventionné - Mesures d'assouplissement pour l'année scolaire 2020-2021 [RES : LS]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7678 du 24/07/2020]

17/03/2021 - Circulaire 8024 - Coronavirus Covid-19 : Continuité des opérations statutaires dans l'enseignement officiel subventionné - Mesures d'assouplissement pour l'année scolaire 2020-2021 [RES : OS]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7658 du 09/07/2020]

03/02/2021 - Circulaire 7951 - Appel aux candidats à la fonction de Conseiller au Soutien et à l'Accompagnement en charge du Français Langue de Scolarisation (H/F/X) - Cellule de Soutien et d'Accompagnement - Direction Générale du Pilotage et des Affaires Pédagogiques [Référence : WBE3 CM CSAP 2020 003R]

14/09/2020 - Circulaire 7742 - Dates de passation des épreuves externes certificatives pour l'année scolaire 2020-2021 et compétences évaluées dans le cadre des évaluations externes certificatives liées à l'octroi du certificat d'enseignement secondaire supérieur (CESS) pour les années scolaires 2020-2021, 2021-2022 et 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7287 du 04/09/2019]

13/07/2020 - Circulaire 7663 - Coronavirus Covid-19 : Application du congé parental corona aux membres des personnels de l'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Communauté française (2ème édition)

01/07/2013 - Circulaire - Humanités artistiques (articles 23 et 23bis du décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française) - Nouvelles grilles horaires (année scolaire 2013-2014) [Cette circulaire abroge les circulaires 98/99-11 du 16 juillet 1998 et 4203 du 30 octobre 2012]

01/03/2012 - Circulaire - Appel aux candidats à des emplois vacants et à des mandats de conférencier à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts organisées par la Communauté française - Année académique 2012-2013

11/07/2011 - Circulaire - Examens de maîtrise suffisante de la langue française dans les Hautes Ecoles et les Ecoles supérieures des Arts - Inscription et enregistrement

07/09/2010 - Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et enregistrement dans les Hautes Ecoles et les Ecoles supérieures des Arts - Année académique 2010-2011

09/07/2010 - Circulaire - Circulaire relative aux missions à l'étranger du personnel directeur et aux absences pour l'exercice de l'art du personnel enseignant des Écoles supérieures des Arts organisées par la Communauté française
(Réseau : CF)

09/10/2009 - Circulaire - ESAHR - Fonctions et titres au 1er septembre 2009 - Modifications du décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française

16/09/2009 - Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et enregistrement dans les Hautes Ecoles et les Ecoles supérieures des Arts - Année académique 2009-2010

31/03/2009 - Circulaire 2664 - Appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts de la Communauté française (année académique 2009-2010)

07/09/2007 - Circulaire - Décret du 17 juillet 2007 modifiant le décret du 2 juin 1998 organisant l'Enseignement Secondaire Artistique à Horaire Réduit subventionné par la Communauté française

31/08/2007 - Circulaire - Précisions concernant la circulaire n°2000 du 24 août 2007 relative au rappel de l'article 27 du décret du 12 mai 2004 relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française (Réseaux : Libre Subventionné - Officiel Subventionné)

24/08/2007 - Circulaire - Rappel de l'article 27 du décret du 12 mai 2004 relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française

16/06/2006 - Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2006-/2007 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Ecoles supérieures des Arts organisées par la Communauté française