Circulaires

03/11/2025 - Circulaire 9614 - Soins et traitements médicaux à l’école : que faire, comment agir ?
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4888 du 20/06/2014]

03/11/2025 - Circulaire 9611 – Séance d'information - Sélection nouvelle vague programme-cadre - Climat scolaire, harcèlement et cyberharcèlement

28/08/2025 - Circulaire 9577 - Extrait de casier judiciaire non vierge – Appréciation de la notion de « conduite irréprochable » dans le chef des membres du personnel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 2311 du 26/05/2008]

20/08/2025 - Circulaire 9563 - Boites mails administratives [ERRATUM du 05/09/2025 : Information complémentaire page 6]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 766 du 12/03/2004, 1335 du 09/01/2006, 4363 du 20/03/2013, 9358 du 30/09/2024 et 9481 du 11/04/2025]

11/07/2025 - Circulaire 9547 – Déclaration de vacances d’emploi en vue d’une procédure de mutation interne des membres du Service général du pilotage des écoles et CPMS, préalablement à la mise en œuvre de la procédure d'admission au stage de candidats externes

10/02/2025 - Circulaire 9430 - WBE – Personnel ouvrier (personnel de maîtrise, gens de métier et de service) – Congés de compensation et dispenses de service pour l’année 2025 – ADDENDUM
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9422 du 31/01/2025 et abroge et remplace la circulaire 9151 du 08/02/2024]

31/01/2025 - Circulaire 9422 - WBE – Personnel de maîtrise, gens de métier et de service – Congés de compensation et dispenses de service pour l’année 2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9151 du 08/02/2024]

21/11/2024 - Circulaire 9382 - Généralisation de l'EVRAS en milieu scolaire - Année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9020 du 07/09/2023]