Circulaires

05/06/2025 - Circulaire 9525 - Aide spécifique aux directions d'écoles 2025-2026 - Nouveaux montants forfaitaires 2025-2026 - Modalités de conversion de l'aide spécifique en périodes pour les directions avec classe - Création ou reconduction d'un centre de gestion
[Cette circulaire complète la circulaire 7172 du 07/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 9259 du 17/05/2024]

21/11/2024 - Circulaire 9382 - Généralisation de l'EVRAS en milieu scolaire - Année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9020 du 07/09/2023]

09/10/2024 - Circulaire 9365 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement libre subventionné – Déclaration des emplois vacants (ENSEIGNEMENT LIBRE) [3 ERRATA]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 9041 du 19/09/2023, 9050 du 22/09/2023, 9055 du 28/09/2023 et 9059 du 29/09/2023]

09/10/2024 - Circulaire 9366 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement officiel subventionné – Déclaration des emplois vacants (ENSEIGNEMENT OFFICIEL) [2 ERRATA]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 9039 du 19/09/2023, 9040 du 19/09/2023, 9054 du 28/09/2023 et 9060 du 28/09/2023]

18/04/2023 - Circulaire 8891 - MODE, la gestion simplifiée et sécurisée des accès aux applications du pouvoir régulateur

23/01/2023 - Circulaire 8819 - Appel à projets "Ne tournons pas autour du pot !" - Soutien aux écoles qui s'engagent à améliorer l'état, l'accès et la gestion de leurs sanitaires (enseignement secondaire)

11/07/2022 - Circulaire 8671 - Formation en cours de carrière - Subventions - Règles comptables - Années scolaires 2019-2020, 2020-2021, 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6639 du 08/05/2018, 6641 du 08/05/2018, 6642 du 08/05/2018 et 6643 du 08/05/2018]

16/06/2022 - Circulaire 8637 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné fondamental ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8208 du 13/08/2021]

07/12/2021 - Circulaire 8383 - COVID-19 - Procédure pour la gestion des cas et des contacts Covid-19 dans les écoles - Modification temporaire de l'Emergency Brake
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8348 du 16/11/2021]

27/11/2021 - Circulaire 8363 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 26 novembre 2021 - Enseignement secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8350 du 19/11/2021]

27/10/2021 - Circulaire 8335 - Appel à candidature pour le poste de gestionnaire administratif et financier chargé de mission pour le Centre de Coordination et de Gestion des programmes européens

18/10/2021 - Circulaire 8319 - Appel à candidature pour le poste de gestionnaire de projets européens chargé de mission pour le Centre de Coordination et de Gestion des programmes européens

18/10/2021 - Circulaire 8320 - Appel à candidature pour le poste de gestionnaire de projets européens chargé de mission pour le Centre de Coordination et de Gestion des programmes européens

13/08/2021 - Circulaire 8209 - Rentrée scolaire 2021-2022 des membres du personnel de l'enseignement subventionné secondaire de plein exercice ordinaire (général, technique, artistique et professionnel) et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8173 du 30/06/2021]

12/05/2021 - Circulaire 8098 - Expert Pédagogique et technique affecté à la gestion de projets européens (H/F/X)

19/04/2021 - Circulaire 8060 - Appel à candidature pour le poste de gestionnaire administratif et financier chargé de mission pour le Centre de Coordination et de Gestion des programmes européens

01/03/2021 - Circulaire 7994 - Comptage au 15 janvier 2021 des élèves majeurs inscrits dans l'enseignement en alternance - Année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7700 du 21/08/2020]

02/10/2020 - Circulaire 7779 - Recrutement d'un Chargé de mission - Gestionnaire de projets - Promotion du qualifiant pour la DREMT à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 106)

10/09/2020 - Circulaire 7738 - Appel à candidature pour le poste de gestionnaire administratif et financier chargé de mission pour le Centre de Coordination et de Gestion des programmes européens

29/04/2019 - Circulaire 7105 - Mobilités Erasmus+ - 3e degré de l'enseignement qualifiant-manifestation d'intérêt (Dans la perspective du prochain appel à projets ERASMUS+ 2020 financé par la Commission européenne, le Centre de Coordination et de Gestion des programmes européens invite les écoles à manifester leur intérêt en complétant un formulaire «Google» avant le 7 juin 2019)