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- Circulaire 6320 - Médecine du travail - Documents relatifs aux listes du personnel - Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail

Document n°
43430
Date d'édition
N° imprimerie
6320
Référence
-
Validité
A partir du 24/08/2017
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Secrétariat général
Nom du gestionnaire
Secrétariat général
Personne(s) de contact
S. BINON (02/213 59 94 - sophie.binon@cfwb.be) - C. LORY (59 92)
Signataire(s)
Secrétaire général(e) - Frédéric DELCOR
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC ALT INT HOMES HE ESA ESAHR CPMS CTA CDPA

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par

Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
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