- Circulaire - Pratique de l'escalade sur une structure artificielle
Document n°
35754
Date d'édition
N° imprimerie
3314
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2010
au 30/06/2011
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Personne(s) de contact
Olivier DRADIN (02/801 78 59)
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale
-
Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM FOND SEC ORD SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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