- Circulaire - Confection des repas

Document n° 33482

Consulter le texte (PDF)
N° imprimerie
2487
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009 [ ]
Est modifiée par

-

Est abrogée par

-

Modifie

-

Abroge
33230 [07/07/2008]
Circulaire - Confection des repas - Recours à des firmes privées
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes
28371 [13/01/2004]
Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service : recours à des firmes privées
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Christian NOIRET
Signataire(s)
Ministre - Vice-Présidente, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
HE
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
-
Est référencée par

-

Est indiquée comme circulaire connexe par
14527 [22/11/1988]
Circulaire - Gestion séparée des établissements d'enseignement de l'Etat - Possibilité de recourir à des firmes privées pour la confection des repas
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC