- Circulaire - Confection des repas

Document n° 33482

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Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009 [ ]
Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge
33230 [07/07/2008]
Circulaire - Confection des repas - Recours à des firmes privées
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes
28371 [13/01/2004]
Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service : recours à des firmes privées
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
Christian NOIRET
Signataire(s)
Ministre - Vice-Présidente, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
HE
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par
14527 [22/11/1988]
Circulaire - Gestion séparée des établissements d'enseignement de l'Etat - Possibilité de recourir à des firmes privées pour la confection des repas
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Thèmes
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