- Circulaire - Confection des repas - Recours à des firmes privées

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
33230
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Date d'édition
N° imprimerie
2375
Référence
DR/RSG/07-6129/CF
Validité
A partir du 01/09/2007 au 30/06/2008 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGENORS - Dir. de la Réglementation
Nom du gestionnaire
Dir. de la Réglementation
Personne(s) de contact
C. NOIRET - C. FAGARD (02/690 88 00) - N. LAHLOU (8796) - N. COLLARD (8799)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
HE
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par
33482 [02/10/2008]
Circulaire - Confection des repas
Modifie

-

Abroge
14527 [22/11/1988]
Circulaire - Gestion séparée des établissements d'enseignement de l'Etat - Possibilité de recourir à des firmes privées pour la confection des repas
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
28371 [13/01/2004]
Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service : recours à des firmes privées
Mots-clés liés
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Thèmes
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