173 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
24/08/2026 - Circulaire 9783 - Les frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9561 du 19/08/2025]
11/06/2026 - Circulaire 9739 – Circulaire ministérielle PLP41 du 14 mai 2026 relative au renforcement et/ou à la réorientation de la politique locale de sécurité et à l'approche spécifique de la délinquance juvénile et des mineurs en danger, avec en particulier un point de contact pour les écoles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 1721 du 04/01/2007]
15/12/2025 - Circulaire 9627 - WBE-CPMS - La vaccination en CPMS WBE
19/08/2025 - Circulaire 9561 - Les frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9344 du 26/08/2024]
16/12/2024 - Circulaire - Instructions générales concernant la condition de différence d’âge maximale de 45 ans entre l’adoptant et l’adopté [REF. : AGAJ/ADOPTION/ ]
26/08/2024 - Circulaire 9344 - Les frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9003 du 21/08/2023]
21/08/2023 - Circulaire 9003 - Les frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8675 du 14/07/2022]
16/06/2023 - Circulaire 8950 - Fourniture de repas sains, équilibrés et durables dans les collectivités - Modèle de Cahier spécial des charges [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4183 du 11/10/2012]
24/01/2023 - Circulaire - Instructions générales concernant l’analyse de la recevabilité des candidatures à l’adoption interne extrafamiliale [REF. : AGAJ/ADOPTION/] [Les présentes instructions remplacent les instructions sur le même sujet datées du 29/06/2021]
20/09/2022 - Circulaire 8729 - Situation ukrainienne - scolarisation et soutien des enfants fuyant les conflits [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8517 du 23/03/2022 et 8593 du 24/05/2022]
20/09/2022 - Circulaire 8730 - Covid-19: Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19 du membre du personnel ou de son enfant [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8392 du 16/12/2021]
20/09/2022 - Circulaire 8731 - Covid-19 : Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19 du membre du personnel ou de son enfant [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8393 du 16/12/2021]
05/09/2022 - Circulaire 8706 - Aborder en classe la vulnérabilité des enfants en temps de conflit armé et d'exil
14/07/2022 - Circulaire 8675 - Les frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2021-2022 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8178 du 02/07/2021]
08/06/2022 - Circulaire - Circulaire du 8 juin 2022 relative à la question du départ en vacances des enfants et jeunes hébergés au sein d’un service résidentiel ou par un accueillant familial
24/05/2022 - Circulaire 8593 - Situation ukrainienne - scolarisation et soutien des enfants fuyant les conflits - Etat des lieux et précisions - Equivalences - Enseignants primo-arrivants [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8507 du 10/03/2022 et 8517 du 23/03/2022]
11/04/2022 - Circulaire 8546 - Bien-être des enfants et prévention de la maltraitance : étude
23/03/2022 - Circulaire 8517 - Scolarisation et soutien des enfants fuyant le conflit armé en Ukraine [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8507 du 10/03/2022]
10/03/2022 - Circulaire 8507 - Scolarisation des enfants fuyant le conflit en Ukraine et ressources pédagogiques pour aborder la thématique de la guerre en classe
16/12/2021 - Circulaire 8392 - Covid-19 : Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19 du membre du personnel ou de son enfant - Congé exceptionnel pour force majeure durant la semaine du 20 décembre 2021 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8385 du 08/12/2021 et abroge et remplace la circulaire 8058 du 16/04/2021]
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice