- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Passage à l'euro des droits d'inscription - Modification de la circulaire PS 295/94 du 1er août 1994 - Rectificatif

Document n°
25891
PDF
-
Date d'édition
N° imprimerie
106
Référence
PS 379bis/01
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(379)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Gérard SCHMIT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV - PROMSOC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
18412 [01/08/1994]
Circulaire - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 1994-1995 en matière de droit d'inscription, de droit d'inscription occupationnel et de droit d'inscription constaté
25800 [08/05/2001]
Circulaire - Passage à l'euro des droits d'inscription - Modification de la circulaire PS/94 du 1er août 1994 - Enseignement de promotion sociale - Année scolaire 2001-2002
Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Minerval et droits d'inscription - Frais scolaires - Gratuité
Enseignement supérieur (SUP) » Gestion financière et matérielle (SUP)
Précédentes versions du PDF
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC