- Circulaire - Passage à l'euro des droits d'inscription - Modification de la circulaire PS/94 du 1er août 1994 - Enseignement de promotion sociale - Année scolaire 2001-2002

Document n°
25800
PDF
-
Date de parution
N° imprimerie
76
Référence
PS 379/01
Validité
A partir du 01/09/2001 au 30/06/2002
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(379)
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Gérard SCHMIT
Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV - PROMSOC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
25891 [15/06/2001]
Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Passage à l'euro des droits d'inscription - Modification de la circulaire PS 295/94 du 1er août 1994 - Rectificatif
Est abrogé par

-

Modifie
18412 [01/08/1994]
Circulaire - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 1994-1995 en matière de droit d'inscription, de droit d'inscription occupationnel et de droit d'inscription constaté
19848 [19/08/1996]
Circulaire - Calcul du nombre de périodes-élèves et du droit d'inscription - Cas particulier des périodes consacrées à l'encadrement des stages, de l'épreuve intégrée, de l'alternance et des activités professionnelles d'apprentissage
Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Minerval et droits d'inscription - Frais scolaires - Gratuité
Enseignement supérieur (SUP) » Gestion financière et matérielle (SUP)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Inscription (PROMSOC)
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