- Circulaire - Changement d'établissement

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
23032
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
ORG/1999/2000/11
Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(11)
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) et service(s)
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Est modifié par

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Est abrogé par
25059 [30/05/2000]
Circulaire - Changement d'établissement. Année scolaire 2000-2001 (circulaire 11)
25206 [27/07/2000]
Circulaire - Directives et recommandations - volume 2 - Changement d'établissement - (Année scolaire 2000-2001)
Modifie

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Abroge
22061 [26/05/1998]
Circulaire - Changement d'établissement
Type : Abrogation
Textes de référence

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