Textes normatifs

04/07/2017 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Technicien en industrie graphique» (code 298500S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

04/07/2017 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Menuisier» (code 311211S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

04/07/2017 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Monteur en sanitaire et chauffage» (code 342100S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

04/07/2017 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Technicien en bureautique» (code 754103S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

04/07/2017 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Technicien en infographie» (code 756702S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

04/07/2017 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Métallier industriel» (code 277030S10D3) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du deuxième degré

04/07/2017 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Technicien en informatique» (code 754102S20D4) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

04/07/2017 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Electricien installateur - monteur» (code 215019S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

04/07/2017 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Agent de maintenance en électromécanique» (code 218000S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

04/07/2017 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Dessinateur en construction» (code 322010S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

04/07/2017 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Couvreur» (code 335201S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

04/07/2017 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Technicien en électronique» (code 221030S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

27/06/2017 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Ambulancier en transport médico - sanitaire (convention)» (code 824125S20V1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

06/06/2017 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Infirmier hospitalier » (code 821100S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du quatrième degré

15/05/2017 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Jardinier d'entretien» (code 126010S20D1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

11/05/2017 - Décret relatif au quatrième degré de l'enseignement professionnel secondaire complémentaire, section soins infirmiers

23/03/2017 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Mécanicien d'entretien automobile» (code 251035S20D1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

15/03/2017 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Technicien en comptabilité» (code 711113S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

15/03/2017 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Technicien de bureau» (code 715501S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

15/03/2017 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Mécanicien polyvalent automobile» (code 251052S20D1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré