Textes normatifs

30/11/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Sensibilisation aux techniques de manutention - convention» (code 207003Ul1Vl) classée au niveau de l'enseignement secondaire inférieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

28/11/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Langue YY en situation- UE3» (code 73YY13U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

28/11/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée « Initiation à la langue YY en situation - UE4 » (code 73YY09U11D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire inférieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

28/11/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée « Langue YY en situation - UE2 » (code 73YY12U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

28/11/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Langue YY en situation- UE4» (code 73YY14U21Dl) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

28/11/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée « Initiation à la Langue YY en situation- UE6 » (code 73YY18U11D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire inférieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

28/11/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée « Langue YY en situation - UE1 » (code 73YY11U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

28/11/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Initiation à la langue YY en situation - UE2» (code 73YY07U11D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire inférieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

28/11/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée « Initiation à la langue YY en situation - UE3 » (code 73YY08U11D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire inférieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

28/11/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée « Langue YY en situation - UE6 » (code 73YY16U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

28/11/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Initiation à la langue YY en situation - UE1» (code 73YY06U11D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire inférieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

28/11/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Langue YY en situation- UE5» (code 73YY15U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

28/11/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Initiation à la langue YY en situation - UE5» (code 73YY17U11D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire inférieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

28/11/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Langue YY - UE4 - niveau intermédiaire» (code 73YY22U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

25/11/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Langue YY - UE3 - niveau intermédiaire» (code 73YY21U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

25/11/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée « Langue YY - UE5 - niveau intermédiaire » (code 73YY23U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

25/11/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Langue YY - UE6 - niveau intermédiaire» (code 73YY24U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

24/11/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Langue : YY UE1 - niveau élémentaire» (code 73YY11U11D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire inférieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

24/11/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Langue : YY UE2 - niveau élémentaire» (code 73YY12U11D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire inférieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

16/11/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Introduction à la bureautique - convention» (code 754180U21V1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale