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08/03/2016 - Arrêté ministériel modifiant la composition de la Commission consultative des organisations de jeunesse fixée par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 1er janvier 2014 portant nomination des membres de la Commission consultative des organisations de jeunesse
01/03/2016 - Arrêté ministériel modifiant la composition de la commission consultative des organisations de jeunesse fixée par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 1er janvier 2014 portant nomination des membres de la commission consultative des organisations de jeunesse
29/02/2016 - Arrêté ministériel modifiant la composition de la Commission consultative des Maisons et Centres de Jeunes fixée par l'arrêté ministériel du 7 octobre 2013 portant nomination des membres de la Commission consultative des Maisons et Centres de Jeunes
29/02/2016 - Arrêté ministériel modifiant la composition de la sous-commission de la politique socioculturelle de l'égalité des chances fixée par l'arrêté ministériel du 7 octobre 2013 portant nomination des membres de la sous-commission de la politique socioculturelle de l'égalité des chances
09/02/2016 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 28 janvier 2015 fixant la composition de la Commission de reconnaissance de l'expérience utile et de notoriété pour les membres du personnel enseignant des Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française
02/02/2016 - Arrêté ministériel modifiant la composition de la commission consultative des organisations de jeunesse fixée par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 1er janvier 2014 portant nomination des membres de la commission consultative des organisations de jeunesse
02/02/2016 - Arrêté ministériel modifiant la composition de la Sous-Commission de Qualification fixée par l'arrêté ministériel du 7 octobre 2013 portant nomination des membres de la Sous-Commission de Qualification
02/02/2016 - Arrêté ministériel modifiant la composition de la commission consultative des maisons et centres de jeunes fixée par l'arrêté ministériel du 7 octobre 2013 portant nomination des membres de la commission consultative des maisons et centres de jeunes
27/01/2016 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la composition de la Commission interréseaux des statuts, créée par l'article 1er du décret du 11 avril 2014 portant diverses dispositions en matière de statut des membres du personnel de l'enseignement
25/01/2016 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 4 mai 2007 relatif à la composition de la Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
20/01/2016 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant composition de la Commission de pilotage créée par le décret du 27 mars 2002 relatif au pilotage du système éducatif de la Communauté française
20/01/2016 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 octobre 2014 fixant la composition de la délégation de l'autorité au sein du Comité de secteur IX, du Comité des services publics provinciaux et locaux, deuxième section (sous-section Communauté française) et du Comité de négociation pour les statuts des personnels de l'enseignement libre subventionné
20/01/2016 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 19 novembre 2014 relatif à la composition de la Commission interréseaux des titres de capacité créée par le décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et les fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
13/01/2016 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 12 novembre 2015 relatif à la composition des groupes de travail pour les référentiels interréseaux d'éducation à la philosophie et à la citoyenneté
07/01/2016 - Arrêté ministériel relatif à la composition de la Commission de langue française chargée de procéder aux examens linguistiques aux niveaux secondaire supérieur, supérieurs des 1er, 2e et 3e degrés
30/11/2015 - Arrêté ministériel relatif à la composition de la Commission de langue française chargée d'organiser les examens linguistiques pour les professeurs des cours artistiques dans l'enseignement artistique
24/11/2015 - Académie royale de Médecine de Belgique Composition du Bureau d'administration 2016
12/11/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la composition des groupes de travail pour les référentiels interréseaux d'éducation à la philosophie et à la citoyenneté
28/10/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mai 2014 fixant la composition de la Commission de l'enseignement supérieur inclusif, créée par l'article 23 du décret du 30 janvier 2014 relatif à l'enseignement supérieur inclusif
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