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TEXTE NORMATIF | N°50077 |

- Académie royale de Médecine de Belgique - Composition du Bureau d'administration 2022

  • En vigueur
  • Avis
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°47667 |

- Académie royale de Médecine de Belgique Composition du Bureau d'administration 2019

  • En vigueur
  • Avis
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°41918 |

- Décret portant assentiment à l'Accord de siège entre le Royaume de Belgique et le Comité international de Médecine militaire, signé à Bruxelles le 2 juin 2008

  • En vigueur
  • Décret de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°24757 |

- Arrêté royal majorant les prix de certaines fondations académiques, décernés par l'Académie royale de Médecine de Belgique

  • En vigueur
  • Arrêté royal
  • Fédéral
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