Aller au contenu principal
Accéder au contenu principale
Gallilex
Textes normatifs
Circulaires
Actes de délégation
Accueil
Textes Normatifs
Textes normatifs
Recherche
Recherche
Trier par
Date de promulgation
Ordre
Du plus ancien au plus récent
Du plus récent au plus ancien
Dans l'intitulé
Dans le PDF
(-)
Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS)
Download CSV
Filtrer
Statut
En vigueur uniquement
(1)
Nature juridique
Décret de la Communauté française
(1)
Date de promulgation/d’adoption
Du
Au
Appliquer
Date de publication au Moniteur belge
Du
Au
Appliquer
Thèmes
Enseignement en général
(2)
Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures
(1)
Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
(1)
Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
(1)
Equivalence et légalisation des diplômes, certificats et attestations
(1)
(-)
Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS)
(1)
Enseignement fondamental (FOND)
(1)
Enseignement secondaire (SEC)
(1)
Enseignement spécialisé (SPEC)
(1)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA)
(1)
Enseignement artistique (ART)
(1)
Enseignement supérieur (SUP)
(1)
Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS)
(1)
Matières culturelles
(4)
Matières personnalisables
(3)
Transversal
(3)
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l'
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice