Aller au contenu principal
Accéder au contenu principale
Gallilex
Textes normatifs
Circulaires
Actes de délégation
Accueil
Textes Normatifs
Textes normatifs
Recherche
Recherche
Trier par
Date de promulgation
Ordre
Du plus ancien au plus récent
Du plus récent au plus ancien
Dans l'intitulé
Dans le PDF
(-)
Enseignement artistique (ART)
Download CSV
Filtrer
Statut
En vigueur uniquement
(1)
Nature juridique
Décret de la Communauté française
(1)
Date de promulgation/d’adoption
Du
Au
Appliquer
Date de publication au Moniteur belge
Du
Au
Appliquer
Thèmes
Enseignement en général
(14)
Enseignement fondamental (FOND)
(1)
Enseignement secondaire (SEC)
(1)
Enseignement spécialisé (SPEC)
(1)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
(1)
(-)
Enseignement artistique (ART)
(1)
Enseignement artistique - Généralités (ART)
(1)
Gestion financière et matérielle (ART)
(1)
Enseignement supérieur (SUP)
(3)
Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS)
(1)
Matières culturelles
(14)
Matières personnalisables
(8)
Relations extérieures
(9)
Transversal
(124)
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l'