Textes normatifs

20/09/2024 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 19 décembre 2019 portant désignation des membres du Conseil d'administration et des Vice-présidents de l'Académie de Recherche et d'Enseignement supérieur

23/08/2024 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation du président et du président suppléant de la Chambre de recours pour les Universités de la Communauté française, ainsi que pour le Centre hospitalier universitaire de Liège

18/01/2024 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 19 décembre 2019 portant désignation des membres du Conseil d'administration et des vice-présidents de l'Académie de Recherche et d'Enseignement supérieur

11/10/2023 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 19 décembre 2019 portant désignation des membres du Conseil d'administration et des vice-présidents de l'Académie de recherche et d'enseignement supérieur

26/09/2023 - Arrêté ministériel portant nomination du Président du Jury de la Communauté française à l'Université de Mons pour l'année académique 2023-2024

21/04/2022 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 19 décembre 2019 portant désignation des membres du Conseil d'administration et des vice-présidents de l'Académie de Recherche et d'Enseignement supérieur

09/09/2021 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 19 décembre 2019 portant désignation des membres du Conseil d'administration et des Vice-présidents de l'Académie de Recherche et d'enseignement supérieur

26/02/2021 - Arrêté ministériel de nomination du Président du jury de la Communauté française à l'Université de Mons pour l'année académique 2020-2021 (Marc DEMEUSE)

09/10/2019 - Arrêté ministériel de nomination du Président du jury de la Communauté française à l'Université de Mons pour l'année académique 2019-2020 (Marc DEMEUSE)

11/10/2017 - Arrêté ministériel portant nomination du Président du jury de la Communauté française à l'Université de Mons pour l'année académique 2017-2018

15/05/2017 - Arrêté ministériel portant désignation du Président et du Vice-Président du jury chargé d'évaluer le test d'orientation du secteur de la santé en sciences vétérinaires

07/09/2016 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 février 2016 portant désignation des membres du conseil d'administration et des vice-présidents de l'Académie de recherche et d'enseignement supérieur

13/07/2016 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 février 2014 portant désignation des membres du conseil d'administration et des vice-présidents de l'Académie de Recherche et d'Enseignement supérieur

06/07/2016 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 février 2014 portant désignation des membres du conseil d'administration et des vice-présidents de l'Académie de Recherche et d'Enseignement supérieur

27/04/2016 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 février 2014 portant désignation des membres du conseil d'administration et des vice-présidents de l'Académie de recherche et d'enseignement supérieur

10/11/2015 - Arrêté ministériel de nomination du Président du Jury de la Communauté française à l'Université de Mons pour l'année académique 2015-2016 (M. Marc Demeuse)

21/10/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 février 2014 portant désignation des membres du conseil d'administration et des vice-présidents de l'Académie de recherche et d'enseignement supérieur

08/10/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des président, vice-président et référendaire de la Commission paritaire centrale de l'enseignement supérieur libre non confessionnel

08/10/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des président, vice-président et référendaire de la Commission paritaire de l'enseignement supérieur libre confessionnel

18/03/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 février 2014 portant désignation des membres du Conseil d'administration et des vice-présidents de l'Académie de recherche et d'enseignement supérieur