Aller au contenu principal
Accéder au contenu principale
Gallilex
Textes normatifs
Circulaires
Actes de délégation
Accueil
Textes Normatifs
Textes normatifs
Recherche
Recherche
Trier par
Date de promulgation
Ordre
Du plus ancien au plus récent
Du plus récent au plus ancien
Dans l'intitulé
Dans le PDF
(-)
Conseils et Commissions (SEC)
Download CSV
Filtrer
Statut
En vigueur uniquement
(7)
Nature juridique
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
(6)
Arrêté ministériel
(1)
Date de promulgation/d’adoption
Du
Au
Appliquer
Date de publication au Moniteur belge
Du
Au
Appliquer
Thèmes
Enseignement en général
(22)
Enseignement fondamental (FOND)
(4)
Enseignement secondaire (SEC)
(21)
Organisation générale (SEC)
(3)
Gestion financière et matérielle (SEC)
(1)
Rationalisation et programmation (SEC)
(1)
Règlement des études (SEC)
(2)
Sanction des études - Titres délivrés (SEC)
(3)
Évaluation externe (SEC)
(1)
Programmes d'études - Socles de compétences - Référentiel des compétences (SEC)
(10)
Enseignement en alternance (CEFA)
(1)
(-)
Conseils et Commissions (SEC)
(7)
Enseignement spécialisé (SPEC)
(2)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
(15)
Enseignement artistique (ART)
(2)
Enseignement supérieur (SUP)
(16)
Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS)
(1)
Membres du personnel de l'enseignement
(14)
Matières culturelles
(3)
Matières personnalisables
(4)
Relations extérieures
(5)
Transversal
(57)
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l'
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice