Appliquer
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Enseignement en général
(62)
- Accord de coopération (1)
- Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures (4)
- Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme) (2)
- Conseils et Commissions (ENS en général) (18)
- Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE (20)
- Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS) (6)
- Inspection des études - Conseil et Soutien pédagogiques - Contractualisation - Audit (7)
- Internats - Homes d'accueil (14)
- (-) Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études (1)
- Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS) (1)
- Activités parascolaires - Centres de dépaysement et de plein air (CDPA) - Classes de découverte (OBLIG) (1)
- "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions - Pacte d'Excellence (OBLIG) (9)
- Enseignement fondamental (FOND) (13)
- Enseignement secondaire (SEC) (21)
- Enseignement spécialisé (SPEC) (12)
- Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) (9)
- Enseignement artistique (ART) (8)
- Enseignement supérieur (SUP) (34)
- Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) (15)
- Membres du personnel de l'enseignement (108)
- Matières culturelles (6)
- Matières personnalisables (29)
- Relations extérieures (137)
- Transversal (21)
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Culture
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