Textes normatifs
Appliquer
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-
Enseignement en général
(99)
- Allocations et prêts d'études (4)
- Assistance aux écoles (Accrochage et décrochage scolaires - Equipes mobiles) - Harcèlement - Violence (1)
- Conseils et Commissions (ENS en général) (21)
- Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE (32)
- (-) Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS) (75)
- Inspection des études - Conseil et Soutien pédagogiques - Contractualisation - Audit (3)
- Internats - Homes d'accueil (1)
- Jurys de la Communauté française (4)
- Langues - Régime linguistique - Langue d'immersion - Langue et Culture (LCO - OLC) - FLA (5)
- "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions - Pacte d'Excellence (OBLIG) (2)
- Enseignement fondamental (FOND) (77)
- Enseignement secondaire (SEC) (63)
- Enseignement spécialisé (SPEC) (63)
- Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) (570)
- Enseignement artistique (ART) (14)
- Enseignement supérieur (SUP) (107)
- Enseignement à distance, à domicile et e-learning (DIST) (1)
- Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) (15)
-
(-)
Membres du personnel de l'enseignement
(26)
- Personnel directeur et enseignant - Personnel d'inspection (24)
- Personnel auxiliaire d'éducation (PAE) (6)
- Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO) (1)
- Personnel paramédical, psychologique et social (Hors CPMS) (1)
- Maîtres et professeurs de religion - Maîtres de philosophie et citoyenneté (3)
- Personnel technique des CPMS et des PSE (1)
- Matières culturelles (21)
- Matières personnalisables (8)
- Relations extérieures (9)
- Transversal (15)
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
