Textes normatifs
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Enseignement en général
(121)
- "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions (22)
- Assistance aux écoles (Accrochage et décrochage scolaires - Violence - Equipes mobiles, ...) (1)
- Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures (8)
- (-) Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme) (5)
- Conseils et Commissions (ENS en général) (26)
- Cours de Religion et Morale (RLMO) - Cours de Philosophie et Citoyenneté (CPC) (1)
- Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 - Infections respiratoires (Enseignement) (1)
- Culture - Enseignement (1)
- Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE (35)
- Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS) (34)
- Equivalence et légalisation des diplômes, certificats et attestations (1)
- Inspection des études - Conseil et Soutien pédagogiques - Contractualisation - Audit (19)
- Internats - Homes d'accueil (6)
- Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS) (3)
- Enseignement fondamental (FOND) (168)
- Enseignement secondaire (SEC) (191)
- Enseignement spécialisé (SPEC) (29)
- Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) (18)
- Enseignement artistique (ART) (14)
- Enseignement supérieur (SUP) (72)
- Enseignement à distance, à domicile et e-learning (DIST) (2)
- Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) (19)
- Membres du personnel de l'enseignement (76)
- Matières culturelles (61)
- Matières personnalisables (18)
- Relations extérieures (5)
- Transversal (27)
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