Textes normatifs
Appliquer
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Enseignement en général
(200)
- "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions (11)
- Accord de coopération (41)
- Activités parascolaires - Centres de dépaysement et de plein air (CDPA) - Classes de découverte (1)
- Allocations et prêts d'études (3)
- Assistance aux écoles (Accrochage et décrochage scolaires - Violence - Equipes mobiles, ...) (2)
- Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures (6)
- Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme) (2)
- Conseils et Commissions (ENS en général) (52)
- (-) Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 - Infections respiratoires (Enseignement) (3)
- Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE (38)
- Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS) (40)
- (-) Equivalence et légalisation des diplômes, certificats et attestations (3)
- Inspection des études - Conseil et Soutien pédagogiques - Contractualisation - Audit (24)
- Internats - Homes d'accueil (2)
- Jurys de la Communauté française (7)
- Relations écoles-entreprises : Stage en milieu prof. - SFMQ - Bassin Ens qualif.- Formation - Emploi (9)
- Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS) (13)
- Enseignement fondamental (FOND) (118)
- Enseignement secondaire (SEC) (240)
- Enseignement spécialisé (SPEC) (98)
- Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) (358)
- Enseignement artistique (ART) (29)
- Enseignement supérieur (SUP) (198)
- Enseignement à distance, à domicile et e-learning (DIST) (2)
- Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) (63)
- Membres du personnel de l'enseignement (66)
- Matières culturelles (41)
- Matières personnalisables (37)
- Relations extérieures (46)
- Transversal (52)
Enseignement
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Recherche scientifique
Maisons de justice
