Textes normatifs
Appliquer
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Enseignement en général
(331)
- "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions (6)
- Activités parascolaires - Centres de dépaysement et de plein air (CDPA) - Classes de découverte (1)
- Assistance aux écoles (Accrochage et décrochage scolaires - Violence - Equipes mobiles, ...) (1)
- Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures (2)
- Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme) (1)
- Conseils et Commissions (ENS en général) (80)
- Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 - Infections respiratoires (Enseignement) (2)
- Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE (89)
- Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS) (223)
- Equivalence et légalisation des diplômes, certificats et attestations (3)
- Inspection des études - Conseil et Soutien pédagogiques - Contractualisation - Audit (17)
- Internats - Homes d'accueil (11)
- Jurys de la Communauté française (3)
- Langues - Régime linguistique - Langue d'immersion - Langue et Culture (LCO - OLC) - FLA (1)
- Minerval et droits d'inscription - Frais scolaires - Gratuité (1)
- Relations écoles-entreprises : Stage en milieu prof. - SFMQ - Bassin Ens qualif.- Formation - Emploi (1)
- Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS) (7)
- Enseignement fondamental (FOND) (114)
- Enseignement secondaire (SEC) (115)
- Enseignement spécialisé (SPEC) (91)
- Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) (90)
- Enseignement artistique (ART) (82)
- Enseignement supérieur (SUP) (119)
- Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) (67)
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Membres du personnel de l'enseignement
(250)
- Personnel directeur et enseignant (208)
- Personnel auxiliaire d'éducation (PAE) (43)
- Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO) (41)
- Personnel paramédical, psychologique et social (Hors CPMS) (22)
- Maîtres et professeurs de religion - Maîtres de philosophie et citoyenneté (12)
- Personnel technique des CPMS et des PSE (23)
- Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices) (3)
- PTP (Programme de transition professionnelle) (1)
- Matières culturelles (2)
- Matières personnalisables (2)
- Transversal (22)
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
