Appliquer
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-
Enseignement en général
(55)
- "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions (2)
- (-) Allocations et prêts d'études (1)
- Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme) (36)
- Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE (7)
- Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS) (3)
- Inspection des études - Conseil et Soutien pédagogiques - Contractualisation - Audit (6)
- Minerval et droits d'inscription - Frais scolaires - Gratuité (1)
- Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études (1)
- Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS) (4)
- Enseignement fondamental (FOND) (13)
- Enseignement secondaire (SEC) (14)
- Enseignement spécialisé (SPEC) (11)
- Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) (3)
- Enseignement artistique (ART) (11)
- Enseignement supérieur (SUP) (14)
- Enseignement à distance, à domicile et e-learning (DIST) (1)
- Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) (9)
- Membres du personnel de l'enseignement (35)
- Matières culturelles (21)
- Matières personnalisables (9)
- Relations extérieures (1)
- Transversal (22)
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
