5 résultat(s) trouvé(s)

Exporter les résultats | Trier par :

TEXTE NORMATIF | N°46370 |

- Avis annuel concernant la délivrance du rapport d'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécialisé

  • En vigueur
  • Avis
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°43853 |

- Avis annuel concernant la délivrance du rapport d'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécialisé

  • En vigueur
  • Avis
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°42814 |

- Avis annuel concernant la délivrance du rapport d'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécialisé

  • Abrogé
  • Avis
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°41124 |

- Avis annuel concernant la délivrance du rapport d'inscription d'un enfant dans l'Enseignement spécialisé

  • Abrogé
  • Avis
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°39828 |

- Avis annuel concernant la délivrance du rapport d'inscription d'un enfant dans l'Enseignement spécialisé

  • En vigueur
  • Avis
  • Communauté française
Download CSV
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC