Textes normatifs

24/01/2022 - Académie royale de Médecine de Belgique - Composition du Bureau d'administration 2022

15/01/2019 - Académie royale de Médecine de Belgique Composition du Bureau d'administration 2019

10/11/2017 - Académie royale de Médecine de Belgique Composition du Bureau d'administration 2018

25/11/2016 - Académie royale de Médecine de Belgique - Composition du Bureau d'administration 2017

04/05/2016 - Arrêté royal portant nomination de membres titulaires à l'Académie royale de Médecine de Belgique

24/11/2015 - Académie royale de Médecine de Belgique Composition du Bureau d'administration 2016

30/08/2015 - Académie royale de Médecine de Belgique - Professeur Jean-Paul DEHAYE

27/11/2014 - Académie royale de Médecine de Belgique
Composition du Bureau d'administration 2015

19/04/2014 - Arrêté royal portant nomination des membres titulaires à l'Académie royale de Médecine de Belgique

09/09/2013 - Arrêté ministériel portant nomination des membres de la commission d'agrément des médecins spécialistes en urologie

11/02/2013 - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 août 1998 fixant les normes auxquelles doit répondre une fonction «service mobile d'urgence» (SMUR) pour être agréée

11/02/2013 - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 27 avril 1998 fixant les normes auxquelles une fonction «soins urgents spécialisés» doit répondre pour être agréée

27/01/2012 - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 août 1998 fixant les normes auxquelles doit répondre une fonction "service mobile d'urgence" (SMUR) pour être agréée

04/12/2008 - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 août 1998 fixant les normes auxquelles doit répondre une fonction 'service mobile d'urgence'(SMUR) pour être agréée

05/03/2006 - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 août 1998 fixant les normes auxquelles doit répondre une fonction «Service mobile d'urgence» (SMUR) pour être agréée

05/03/2006 - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 27 avril 1998 fixant les normes auxquelles une fonction «soins urgents spécialisés» doit répondre pour être agréée

16/01/2006 - Arrêté royal relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés au bruit sur le lieu de travail

27/04/2004 - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 16 avril 2002, conclue au sein de la Sous-commission paritaire des établissements et services d'éducation et d'hébergement de la Communauté française, de la Région wallonne et de la Communauté germanophone, visant à organiser la répartition des fonctions compte tenu du projet collectif

25/04/2004 - Arrêté royal portant réglementation de l'organisation des divertissements actifs

11/07/2003 - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 août 1998 fixant les normes auxquelles doit répondre une fonction «Service mobile d'urgence» (SMUR) pour être agréée