Textes normatifs

03/02/2025 - Arrêtés ministériels accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (ALAIS - REDING)

16/12/2024 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (MELARD)

20/06/2023 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole

16/05/2023 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole

21/03/2023 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (DUPONT)

14/02/2023 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (BAKAYOKO - VAN COLEN)

12/01/2023 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (Mr Marc HAMELRIJCKX)

05/07/2022 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (TOUZRI)

24/06/2022 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (FOGUENNE - PENNEMAN)

21/02/2022 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (AWE - MATHY - WERA)

08/10/2021 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (BRENAC - GÖBELS - HAGE - HAYT - SUARD)

18/05/2021 - Arrêté ministériel accordant une notoriété scientifique à un membre du personnel d'une Haute Ecole (DE VISSCHER)

18/05/2021 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (SEMENTILLI)

28/06/2017 - Arrêté ministériel portant désignation à une fonction de directeur faisant fonction de la catégorie pédagogique de la Haute Ecole Charlemagne, organisée par la Communauté française

08/06/2017 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole. - Extrait (Mauricio RUBEN NARVAEZ SOTO)

07/06/2017 - Arrêté ministériel portant désignation du directeur adjoint de l'Ecole nationale supérieure des Arts visuels de la Cambre. - Extrait (M. SALADE Kevin)

30/03/2017 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 décembre 2016 portant désignation de membres du Conseil pédagogique de la Haute Ecole Bruxelles-Brabant

26/05/2016 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (Isabelle HEYDEN)

21/12/2015 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (AM Sauvat, Mr D. Moray)

05/11/2014 - Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (Mme Marina RIAPOLOVA)