- Arrêté ministériel portant nomination de membres du Conseil social de la Haute Ecole Charlemagne

Document n° 37303

Consulter le texte (PDF)
Date de Moniteur
Page Moniteur
1766
Est modifié par
37478 [28/02/2012]
Arrêté ministériel portant nomination de membres du Conseil social de la Haute Ecole Charlemagne
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Conseils et Commissions (ENS en général)
Enseignement supérieur (SUP) » Enseignement non universitaire (SUP)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC