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Numéro CDA :

20155

Date de promulgation et intitulé :

16/04/1975 - Décret instituant un prix littéraire du Conseil culturel de la Communauté culturelle française.

Date et page Moniteur belge :

15/07/1975 p.8795

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Lien(s) Communauté française

Texte(s) de référence

Texte(s) dépendant(s)

Texte(s) connexe(s)

Autre(s) lien(s)

Lien(s) hors Communauté française

Texte(s) connexe(s)
(autres niveaux de pouvoir)

Autre(s) lien(s)
(fédéral / régional)

Historique

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
48171	11/06/2020 - Décret modifiant le décret coordonné du 16 juillet 1975 instituant un prix littéraire du Parlement de la Communauté française
37368	01/02/2012 - Décret modifiant le décret du 16 avril 1975 instituant un prix littéraire du Conseil de la Communauté française
25686	08/03/2001 - Décret modifiant le décret du 16 avril 1975 instituant un prix littéraire du Conseil de la Communauté française
20297	19/07/1991 - Décret portant modification du décret du 16 avril 1975 instituant un prix littéraire du Conseil culturel de la Communauté culturelle française, modifié par le décret du 8 septembre 1981 et par le décret du 5 novembre 1987
20245	05/11/1987 - Décret modifiant le décret du 16 avril 1975 instituant un prix littéraire du Conseil culturel de la Communauté française, modifié par le décret du 8 septembre 1981
20172	08/09/1981 - Décret modifiant le décret du 16 avril 1975 instituant un prix littéraire du Conseil culturel de la Communauté culturelle française

Est abrogé par :

Modifie :

Abroge :

Mise à jour par le CDA