Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA
Gallilex
Recherche législative
Recherche circulaires
Recherche des actes de délégation
Actualité législative
Aide à l’utilisateur
Acte inspiré par le racisme ou la xénophobie
Centre pour l'Egalité des Chances et la Lutte contre le Racisme
Centre interfédéral pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme et les discriminations
Lutte contre le racisme
Plateforme de concertation
Aide à la création radiophonique
Atelier de création sonore et radiophonique
Contrat de gestion
Radiodiffusion télévisuelle
Commissaire aux comptes auprès de la RTBF
Commissaire du Gouvernement auprès de la Radio-Télévision belge de la Communauté française
Publicité commerciale à la radio et à la télévision
Radio-Télévision belge de la Communauté française (RTBF)
Radiodiffusion sonore
Radiofréquences
Radio d'école
Radio privée / indépendante
Reconnaissance des associations représentatives auxquelles peuvent être confiées des émissions de radio ou de télévision à la RTBF
Reconnaissance des sociétés de services
Service privé de radiodiffusion sonore
Station de radiocommunication
Station de radiodiffusion
Contrat de gestion RTBF
BE Premium
Radios associatives et d'expression à vocation culturelle ou d'éducation permanente
Commission consultative de la création radiophonique
Bureau européen des Radiocommunications
Programme de radio et de télévision
Projet de radio
Cahier des charges relatif aux services privés de radiodiffusion sonore analogique
Commission d'agrément
Commission d'agrément des médecins spécialistes
Médecin spécialiste
Commission d'agrément des médecins spécialistes en radiodiagnostic
Médecin spécialiste en radiodiagnostic
Autorisation aux services de radiodiffusion
Radiodiffusion télévisuelle
Organisme de radiodiffusion
Radiodiffusion sonore
Radiodiffusion audionumérique
Editeur de services (audiovisuel)
Cahier des charges relatif aux services privés de radiodiffusion sonore analogique
Rapport d'inscription
Rapport d'inspection
Rapport sur la manière dont le membre du personnel administratif temporaire s'est acquitté de sa tâche
Rapport sur la manière dont le membre du personnel de maîtrise, gens de métier et de service temporaire s'est acquitté de sa tâche
Rapport d'activités des centres psycho-médico-sociaux
Rapport de stage
Rapport motivé (Modèle de)
Rapport spécial du Commissaire au Gouvernement
Rapport sur la manière de servir
Rapport sur la manière de servir des puériculteurs(trices) dans l'enseignement
Rapport d'évaluation
Rapport d'activités (Ens.)
Rapport d'activités (Cult. & Perso.)
Rapport sur la manière dont les membres du personnel de lenseignement se sont acquittés de leurs tâches
Rapport sur la manière dont les membres du personnel de lenseignement se sont acquittés de leurs tâches
Organisme habilité à délivrer le rapport d'inscription d'un élève
Rapport annuel
Canevas de rapport
Rapport financier / comptable
Dérogation aux normes de rationalisation (enseignement secondaire)
Rationalisation et programmation des internats
Dérogation aux normes de rationalisation
Norme de rationalisation
Plan de rationalisation
Rationalisation et programmation de l'enseignement
Commission de réaffectation
Commission centrale de réaffectation (CPMS libres subventionnés)
Commission centrale de réaffectation
Commission de réaffectation (centres psycho-médico-sociaux)
Commission régionale de réaffectation
Commission zonale de réaffectation
Règles de réaffectation
Recettes budgétaires
Budget des recettes
Ajustement budgétaire
Recouvrement des recettes
Justification des recettes
Recherche en éducation
Fonds associés du Fonds national de la Recherche scientifique (FNRS)
Fonds national de la Recherche scientifique (FNRS)
Action de recherche concertée
Etablissements, services et institutions de recherche scientifique
Fonds pour la formation à la Recherche dans l'Industrie et l'Agriculture (FRIA)
Fonds spéciaux pour la recherche
Recherche fondamentale
Programme de recherches
Recherche scientifique
Académie de Recherche et d'Enseignement supérieur (ARES)
personnel adjoint à la recherche
Conseil de recherche dans les institutions universitaires
Fonds de la Recherche scientifique voir FRS
Statut administratif et pécuniaire du personnel de l'Académie de Recherche et d'Enseignement supérieur
Soutien scientifique
Direction générale de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la Vie et de la Recherche scientifique (DGESVRS)
Recherche d'information
Financement de la recherche scientifique
Reconnaissance et subvention des centres culturels
Reconnaissance des associations représentatives auxquelles peuvent être confiées des émissions de radio ou de télévision à la RTBF
Décret-cadre relatif à la reconnaissance et au subventionnement des secteurs professionnels des Arts de la Scène
Demande de reconnaissance
Modalités d'octroi, de suspension et de retrait de la reconnaissance
Procédure de reconnaissance des armoiries, sceaux et drapeaux des villes et communes
Procédure de reconnaissance et de classement des fédérations et associations sportives
Reconnaissance comme théâtre conventionné
Reconnaissance d'éducateurs pour l'entraînement des jeunes cyclistes de 12 à 15 ans
Reconnaissance de bibliothèques publiques
Reconnaissance de centres de ressources en matière d'éducation aux médias
Reconnaissance des associations représentatives de la profession muséale en Communauté française
Reconnaissance des Fédérations sportives
Reconnaissance des maisons de jeunes, centres de rencontres et d'hébergement et centres d'information des jeunes et de leurs fédérations
Reconnaissance des radios privées
Reconnaissance des sociétés de services (audiovisuel)
Reconnaissance des sportifs de haut niveau et des espoirs sportifs
Reconnaissance du brevet d'instructeur en éducation physique
Reconnaissance du Comité olympique et interfédéral belge
Reconnaissance et octroi de subventions aux organisations de jeunesse
Reconnaissance et subventionnement des musées et autres institutions muséales
Commission de reconnaissance de notoriété (enseignement supérieur artistique)
Produits multimédias reconnus d'intérêt pédagogique
Reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 (chercheurs scientifiques)
Reconnaissance des qualifications relatives à l'enseignement dans la Région européenne
Reconnaissance des Capacités Acquises (RCA)
Reconnaissance et subventionnement des coordinations régionales d'écoles de devoirs et de la Fédération communautaire des écoles de devoirs
Reconnaissance de l'expérience utile
Reconnaissance de notoriété
Reconnaissance de l'enseignement dispensé
Reconnaissance de salles de fitness
Bibliothèque itinérante
Bibliothèque spéciale
Reconnaissance des écoles de devoirs
Commission de reconnaissance d'expérience utile et de notoriété (CREUN)
Reconnaissance et subventionnement de secteur professionnel des Arts de la scène
Reconnaissance et subventionnement
Reconnaissance des fédérations professionnelles
Reconnaissance des qualifications professionnelles
Conditions de reconnaissance
Reconnaissance des centres de ressources relatifs à la lutte contre la pauvreté et à a réduction des inégalités sociales
Reconnaissance d'une association inter universitaire
Reconnaissance temporaire
Commission de reconnaissance d'expérience utile pour l'enseignement secondaire artistique (à horaire réduit) subventionné
Reconnaissance automatique des qualifications de l'Enseignement supérieur
Reconnaissance d'un centre labellisé / pluridisciplinaire
Procédure de reconnaissance
Reconnaissance des centres d'archives privées
Chambre de recours compétente pour les fonctionnaires généraux
Chambre de recours de l'Office de la Naissance et de l'Enfance
Chambre de recours des Services du Gouvernement de la Communauté française
Chambre de recours pour le personnel administratif des Hautes Ecoles, des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture libres subventionnés
Chambre de recours (universités de la Communauté française)
Chambre de recours de l'enseignement
Chambre de recours de l'enseignement supérieur non universitaire libre de caractère confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement supérieur non universitaire libre de caractère non confessionnel
Chambre de recours des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture
Chambre de recours des enseignements officiels subventionnés de promotion sociale et de promotion socio-culturelle
Chambre de recours du personnel administratif et du personnel de maîtrise
Chambre de recours pour le personnel subsidié des Ecoles supérieures des Arts officielles subventionnées
Chambre de recours pour les maîtres de religion et professeurs de religion
Conseil de recours (Certificat d'Etudes de Base)
Conseil de recours (enseignement secondaire)
Conseil de recours de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
Chambre de recours
Chambre de recours des centres psycho-médico-sociaux
Commission de recours de l'enseignement de promotion sociale
Droit de recours
Introduction et procédure de recours
Conseil de recours
Chambre de recours des membres du personnel ouvrier
Chambre de recours de l 'enseignement de promotion sociale libre confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement supérieur libre confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement spécial libre confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement secondaire libre confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement fondamental libre confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné
Chambre de recours de l'enseignement fondamental officiel subventionné
Chambre de recours de l'enseignement fondamental spécial officiel subventionné
Chambre de recours de l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné
Chambre de recours du personnel administratif des Htes Ecoles, des ESA et des ISA org ou subv par la CFB
Chambre de recours des membres du personnel administratif
Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné du niveau secondaire ordinaire et spécial
Chambre de recours de l'enseignement fondamental libre non confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement supérieur non universitaire officiel subventionné
Enseignement supérieur non universitaire officiel subventionné
Chambre de recours de Wallonie-Bruxelles International
Enseignement officiel subventionné du niveau supérieur
Chambre de recours de l'enseignement secondaire libre non confessionnel
Promotion socioculturelle
Chambre de recours de l'enseignement de promotion sociale libre non confessionnel
Procédure applicable aux recours
Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné du niveau supérieur
Chambre de recours de l'enseignement supérieur libre non confessionnel
Conseil de recours de l'Instance de Pilotage et de Positionnement CFC
Conseil de recours dans l'enseignement secondaire spécialisé de plein exercice
Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné des niveaux préscolaire et fondamental ordinaire et spécial
Chambre de recours pour le personnel subsidié des ESA libres subventionnées
Ecole supérieure des Arts libre subventionnée
Recours externe
Procédure de recours
Recours administratif
Modalités de recours
Chambre de recours (D 28 mars 2019 Gouvernance culturelle)
Chambre de recours de Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE)
Chambre de recours pour les membres du personnel du Service général de pilotage des écoles et centres psycho-médico-sociaux
Recouvrement et remboursement des allocations et prêts d'études
Recouvrement de créances
Recouvrement des recettes
Concours de recrutement
Programme des concours de recrutement
Candidat(e) aux fonctions de recrutement
Epreuve de recrutement
Fonction de recrutement
Commission de recrutement
Du recrutement
Reserve de recrutement
Procédure de sélection / recrutement
Primo-recrutement
Modalités de recrutement
Election du recteur
Désignation/Nomination d'un Recteur
Désignation/Nomination d'un Premier Vice-Recteur
Universités en Communauté française / Fédération Wallonie-Bruxelles
Université de langue française
Election du recteur
Conge pour prestations reduites (CPR)
Réduction de minerval
Réduction de la durée minimale des études
Réduction du traitement
Travail à mi-temps
Centre de ressources relatif à la lutte contre la pauvreté et à la réduction des inégalités sociales
Reconnaissance des centres de ressources relatifs à la lutte contre la pauvreté et à a réduction des inégalités sociales
Réduction des inégalités sociales
Dossier de référence en promotion sociale
Cadre européen de référence pour les langues (CECRL)
Enseignement supérieur de type court
Centre de référence professionnelle (CDR)
Dossier de référence
Centre de référence
Valeur de référence
Approbation d'un dossier de référence (Ens. sec./sup./prom.soc.)
Droit d'accès de référence
Barème de référence
Référentiel de compétences
Référentiel des compétences professionnelles
Profil métier (PM)
Référentiel de validation
Référentiel interréseau
Referentiel des competences terminales et savoirs communs
Formation scientifique
Formation économique et sociale
Referentiel du tronc commun
Commission des référentiels
Référentiel des responsabilités
Elaboration des référentiels, outils d'évaluation, outils pédagogiques
Référentiel des compétences initales
Commission des référentiels et des programmes du tronc commun
Commission chargée de donner un avis sur les demandes de dérogation aux référentiels
Référentiel des compétences terminales et savoirs requis en informatique
Dérogation aux référentiels de compétences et savoirs requis
Etablissement d'un référentiel commun
Refus d'inscription
Refus de réinscription
Commission chargée de recevoir les plaintes des étudiants relatives à un refus d'inscription
Refus d'octroi du Certificat d'Etudes de Base (CEB)
Régime des études
Régime des grades académiques
Régime disciplinaire
Régime linguistique
Régime de mandats (universités organisées par la Communauté française)
Régime de formation
Régime des prestations
Régime des priorités
Régime des vacances et des congés
Régime transitoire (personnel)
Régime des bourses
Régime des contrats
Régime des contrats-programme
Région wallonne
Commission sous-régionale de l'enseignement de promotion sociale
Coordination régionale d'écoles de devoirs
Commission régionale de réaffectation
Accord de coopération avec la Région wallonne
Région de Bruxelles-Capitale
Accord de coopération avec la Région Bruxelles-Capitale
Formation initiale
Règlement d'Ordre Intérieur (ROI)
Règlement de travail
Règlement comptable, budgétaire et financier
Règlement européen
Règlement des études
Epreuve de fin de quadrimestre
Normes d'encadrement
Procédure d'autorisation
Suspension de l'autorisation
Commission indépendante de règlement extrajudiciaire des litiges
Règlement des litiges
Règlement du Collège davis
Règlement général des institutions publiques
Règlement général sur la protection des données (RGPD)
Donnée à caractère personnel (DCP)
Règlement d'ordre intérieur (artistique)
Règlement d'ordre intérieur (Commission CAPAES)
Règlement d'ordre intérieur (CPMS)
Règlement d'ordre intérieur (enseignement en général)
Règlement d'ordre intérieur (enseignement fondamental)
Règlement d'ordre intérieur (personnel de l'enseignement de la Communauté française)
Règlement d'ordre intérieur (personnel de l'enseignement libre)
Règlement d'ordre intérieur (personnel de l'enseignement officiel)
Règlement d'ordre intérieur (promotion sociale)
Règlement d'ordre intérieur (secondaire)
Règlement d'ordre intérieur (supérieur universitaire)
Règlement d'ordre intérieur (supérieur non universitaire)
Règlement d'ordre intérieur de la Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959
Reglement organique
Règlement d'ordre intérieur du Collège de l'Inspection
Règlement d'ordre intérieur (enseignement spécialisé)
Règlement d'Ordre Intérieur (ROI)
Règlement spécifique du médiateur commun
Règlement des jurys
Reglemement general des Etudes (RGE)
Commission indépendante de règlement extrajudiciaire des litiges
Règlement des litiges
Règlement du Collège davis
Règlement général des institutions publiques
Règlement général sur la protection des données (RGPD)
Donnée à caractère personnel (DCP)
Règlement de passation des examens/épreuves
Règlement d'utilisation
Approbation d'un règlement des études
Norme de dédoublement et de regroupement
Norme de regroupement
Regroupement d'années d'études
Regroupement des établissements d'enseignement
Régulation du nombre d'étudiants (cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur)
Régulation du nombre de candidats (cursus de premier cycle en sciences médicales et dentaires)
Réinsertion sociale
Réinsertion du jeune dans son milieu familial de vie (Aide à la jeunesse)
Réinsertion sociale (des détenus)
Maison de Justice
Appui à la réinsertion
Relations extérieures
Commissariat général aux Relations internationales
Relations internationales
Relations avec les autres niveaux de pouvoir
Education à la vie relationnelle, affective et sexuelle
Association philosophique ou religieuse
Inspecteur(trice) de religion
Inspection des cours de religion
Cours de religion
Maître et professeur de religion
Religion islamique
Maître de religion
Professeur(e) de religion
Cours de philosophie et citoyenneté (CPC)
Cours de philosophie
Visa du chef de culte
Chef de culte
Institut de promotion des formations sur l'islam
Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire
Formulaire de choix dans l'enseignement primaire
Remboursement et recouvrement des allocations et prêts d'études
Modalité de remboursement
Remboursement du solde
Remboursement des avances de fonds / trésorerie
Rémunération de gestionnaires publics
Rémunération des examinateurs(trices) (jury CF/WB)
Rémunérations, rétributions, allocations et indemnités
Rémunération du sportif
Centre de rencontres et d'hébergement (Jeunesse)
Centre de rencontres et d'hébergement et centre d'information des jeunes
Sous-commission de qualification
Centre de rencontres
Aide (sociale) aux justiciables*
Agrément de services d'aide sociale aux justiciables
Service d'aide sociale aux justiciables
Aide aux justiciables
Renouvellement d'agrément
Rénovation dans l'enseignement primaire et gardien
Rénovation du fonctionnement de certaines équipes d'inspection médicale scolaire
Travaux de rénovation
Répartition des compétences entre les Ministres du Gouvernement
Répartition des places d'accueil (ONE)
Répartition des subsides
Règles de répartition
Répertoire des options groupées (enseignement secondaire)
Répertoire des options de base et des formations dans l'enseignement secondaire
Représentant permanent
Désignation/Nomination de représentants du Gouvernement
Représentant(e) du Gouvernement
Organe de représentation et de coordination des Pouvoirs organisateurs de l'enseignement et des Centres P.M.S. subventionnés
Organe de représentation et de coordination des pouvoirs organisateurs
Parité Hommes-Femmes
Représentation des étudiants au sein des hautes écoles
Représentation des étudiants au sein des institutions universitaires
Représentation des étudiants au sein des établissements d'enseignement supérieur
Représentation équilibrée des hommes et des femmes
Représentation équilibrée
Réseau de lecture publique ((Réseau public de la lecture)
Réseau de télécommunication
Conseil interréseau zonal (Hautes Ecoles)
Organe consultatif (Ens.)
Organe consultatif (Cult. & Perso.)
Instance de Pilotage Inter-réseaux de l'Enseignement qualifiant
Réseau éthique (Sport)
Organe consultatif (Cult. & Perso.) : création/composition/fonctionnement
Organe consultatif (Cult. & Perso.) : désignation/nomination de membres
Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement
Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres
Réseau de diffusion numérique
Collaboration infrastructurelle inter réseaux
Transmission de la mémoire des crimes contre l'humanité
Transmission de la mémoire
Crimes de génocide, crimes contre l'humanité, crimes de guerre, faits de résistance
Fait de résistance
Crime contre l'humanité
Crime de guerre
Assurance responsabilité civile
Assurance responsabilité objective
Responsabilité civile
Référentiel des responsabilités
Centre de Ressources en matière d'Education aux Médias
Ressources humaines
Centre de ressources relatifs à la transmission de la mémoire
Ressource documentaire
Centre de Ressources Pédagogiques (CRP)
Ressource numérique
Stratégie numérique pour l'éducation
Séquence pédagogique
Centre de ressources relatif à la lutte contre la pauvreté et à la réduction des inégalités sociales
Ressources d'un ménage
Reconnaissance des centres de ressources relatifs à la lutte contre la pauvreté et à a réduction des inégalités sociales
Centre de ressources documentaires
Ressources budgétaires
Restructuration d'établissements
Restructuration de l'Université de Liège
Restructuration de l'Université de Mons-Hainaut
Restructuration par transfert
Retrait de la reconnaissance
Retrait d'emploi
Retrait de l'agrément
Suspension/renonciation/retrait d'agrément (Prestataires de soins de santé)
Modalités d'octroi, de suspension et de retrait de subventions
Médecin contrôleur
Commission pour l'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (CAUT)
Conditions de rétribution
Modalités de rétribution
Rétribution horaire
Rémunérations, rétributions, allocations et indemnités
Réussite des étudiants
Promotion dune école de la réussite
Attestation de reussite (AR)
Ecole de la réussite
Aide à la réussite
Seuil de réussite
Réutilisation d'informations du secteur public
Réutilisation des données
Réutilisation des documents
Delegue(e) à la Protection des donnees (DPD)
Protection des données
Donnée à caractère personnel (DCP)
Base de données
Traitement des données (informatique)
Données d'identification
Données d'authentification
Données de navigation
Données de traçabilité
Données de communication
Prévention des risques pour la santé dans le sport
Commission de prévention des risques pour la santé dans le sport
Prévention des risques
Risques psychosociaux au travail
Règlement d'ordre intérieur (artistique)
Règlement d'ordre intérieur (Commission CAPAES)
Règlement d'ordre intérieur (CPMS)
Règlement d'ordre intérieur (enseignement en général)
Règlement d'ordre intérieur (enseignement fondamental)
Règlement d'ordre intérieur (personnel de l'enseignement de la Communauté française)
Règlement d'ordre intérieur (personnel de l'enseignement libre)
Règlement d'ordre intérieur (personnel de l'enseignement officiel)
Règlement d'ordre intérieur (promotion sociale)
Règlement d'ordre intérieur (secondaire)
Règlement d'ordre intérieur (supérieur universitaire)
Règlement d'ordre intérieur (supérieur non universitaire)
Règlement d'ordre intérieur de la Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959
Règlement d'ordre intérieur du Collège de l'Inspection
Règlement d'ordre intérieur (enseignement spécialisé)
Règlement d'Ordre Intérieur (ROI)
Approbation d'un règlement d'ordre intérieur
Recherche des textes législatifs
Recherche de texte législatif en vigueur
| - | # | - | A | - | B | - | C | - | D | - | E | - | F | - | G | - | H | - | I | - | J | - | K | - | L | - | M | - | N | - | O | - | P | - | Q | - | R | - | S | - | T | - | U | - | V | - | W | - | X | - | Y | - | Z | - |
Acte inspiré par le racisme ou la xénophobie Centre pour l'Egalité des Chances et la Lutte contre le Racisme Centre interfédéral pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme et les discriminations Lutte contre le racisme Plateforme de concertation Aide à la création radiophonique Atelier de création sonore et radiophonique Contrat de gestion Radiodiffusion télévisuelle Commissaire aux comptes auprès de la RTBF Commissaire du Gouvernement auprès de la Radio-Télévision belge de la Communauté française Publicité commerciale à la radio et à la télévision Radio-Télévision belge de la Communauté française (RTBF) Radiodiffusion sonore Radiofréquences Radio d'école Radio privée / indépendante Reconnaissance des associations représentatives auxquelles peuvent être confiées des émissions de radio ou de télévision à la RTBF Reconnaissance des sociétés de services Service privé de radiodiffusion sonore Station de radiocommunication Station de radiodiffusion Contrat de gestion RTBF BE Premium Radios associatives et d'expression à vocation culturelle ou d'éducation permanente Commission consultative de la création radiophonique Bureau européen des Radiocommunications Programme de radio et de télévision Projet de radio Cahier des charges relatif aux services privés de radiodiffusion sonore analogique Commission d'agrément Commission d'agrément des médecins spécialistes Médecin spécialiste Commission d'agrément des médecins spécialistes en radiodiagnostic Médecin spécialiste en radiodiagnostic Autorisation aux services de radiodiffusion Radiodiffusion télévisuelle Organisme de radiodiffusion Radiodiffusion sonore Radiodiffusion audionumérique Editeur de services (audiovisuel) Cahier des charges relatif aux services privés de radiodiffusion sonore analogique Rapport d'inscription Rapport d'inspection Rapport sur la manière dont le membre du personnel administratif temporaire s'est acquitté de sa tâche Rapport sur la manière dont le membre du personnel de maîtrise, gens de métier et de service temporaire s'est acquitté de sa tâche Rapport d'activités des centres psycho-médico-sociaux Rapport de stage Rapport motivé (Modèle de) Rapport spécial du Commissaire au Gouvernement Rapport sur la manière de servir Rapport sur la manière de servir des puériculteurs(trices) dans l'enseignement Rapport d'évaluation Rapport d'activités (Ens.) Rapport d'activités (Cult. & Perso.) Rapport sur la manière dont les membres du personnel de lenseignement se sont acquittés de leurs tâches Rapport sur la manière dont les membres du personnel de lenseignement se sont acquittés de leurs tâches Organisme habilité à délivrer le rapport d'inscription d'un élève Rapport annuel Canevas de rapport Rapport financier / comptable Dérogation aux normes de rationalisation (enseignement secondaire) Rationalisation et programmation des internats Dérogation aux normes de rationalisation Norme de rationalisation Plan de rationalisation Rationalisation et programmation de l'enseignement Commission de réaffectation Commission centrale de réaffectation (CPMS libres subventionnés) Commission centrale de réaffectation Commission de réaffectation (centres psycho-médico-sociaux) Commission régionale de réaffectation Commission zonale de réaffectation Règles de réaffectation Recettes budgétaires Budget des recettes Ajustement budgétaire Recouvrement des recettes Justification des recettes Recherche en éducation Fonds associés du Fonds national de la Recherche scientifique (FNRS) Fonds national de la Recherche scientifique (FNRS) Action de recherche concertée Etablissements, services et institutions de recherche scientifique Fonds pour la formation à la Recherche dans l'Industrie et l'Agriculture (FRIA) Fonds spéciaux pour la recherche Recherche fondamentale Programme de recherches Recherche scientifique Académie de Recherche et d'Enseignement supérieur (ARES) personnel adjoint à la recherche Conseil de recherche dans les institutions universitaires Fonds de la Recherche scientifique voir FRS Statut administratif et pécuniaire du personnel de l'Académie de Recherche et d'Enseignement supérieur Soutien scientifique Direction générale de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la Vie et de la Recherche scientifique (DGESVRS) Recherche d'information Financement de la recherche scientifique Reconnaissance et subvention des centres culturels Reconnaissance des associations représentatives auxquelles peuvent être confiées des émissions de radio ou de télévision à la RTBF Décret-cadre relatif à la reconnaissance et au subventionnement des secteurs professionnels des Arts de la Scène Demande de reconnaissance Modalités d'octroi, de suspension et de retrait de la reconnaissance Procédure de reconnaissance des armoiries, sceaux et drapeaux des villes et communes Procédure de reconnaissance et de classement des fédérations et associations sportives Reconnaissance comme théâtre conventionné Reconnaissance d'éducateurs pour l'entraînement des jeunes cyclistes de 12 à 15 ans Reconnaissance de bibliothèques publiques Reconnaissance de centres de ressources en matière d'éducation aux médias Reconnaissance des associations représentatives de la profession muséale en Communauté française Reconnaissance des Fédérations sportives Reconnaissance des maisons de jeunes, centres de rencontres et d'hébergement et centres d'information des jeunes et de leurs fédérations Reconnaissance des radios privées Reconnaissance des sociétés de services (audiovisuel) Reconnaissance des sportifs de haut niveau et des espoirs sportifs Reconnaissance du brevet d'instructeur en éducation physique Reconnaissance du Comité olympique et interfédéral belge Reconnaissance et octroi de subventions aux organisations de jeunesse Reconnaissance et subventionnement des musées et autres institutions muséales Commission de reconnaissance de notoriété (enseignement supérieur artistique) Produits multimédias reconnus d'intérêt pédagogique Reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 (chercheurs scientifiques) Reconnaissance des qualifications relatives à l'enseignement dans la Région européenne Reconnaissance des Capacités Acquises (RCA) Reconnaissance et subventionnement des coordinations régionales d'écoles de devoirs et de la Fédération communautaire des écoles de devoirs Reconnaissance de l'expérience utile Reconnaissance de notoriété Reconnaissance de l'enseignement dispensé Reconnaissance de salles de fitness Bibliothèque itinérante Bibliothèque spéciale Reconnaissance des écoles de devoirs Commission de reconnaissance d'expérience utile et de notoriété (CREUN) Reconnaissance et subventionnement de secteur professionnel des Arts de la scène Reconnaissance et subventionnement Reconnaissance des fédérations professionnelles Reconnaissance des qualifications professionnelles Conditions de reconnaissance Reconnaissance des centres de ressources relatifs à la lutte contre la pauvreté et à a réduction des inégalités sociales Reconnaissance d'une association inter universitaire Reconnaissance temporaire Commission de reconnaissance d'expérience utile pour l'enseignement secondaire artistique (à horaire réduit) subventionné Reconnaissance automatique des qualifications de l'Enseignement supérieur Reconnaissance d'un centre labellisé / pluridisciplinaire Procédure de reconnaissance Reconnaissance des centres d'archives privées Chambre de recours compétente pour les fonctionnaires généraux Chambre de recours de l'Office de la Naissance et de l'Enfance Chambre de recours des Services du Gouvernement de la Communauté française Chambre de recours pour le personnel administratif des Hautes Ecoles, des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture libres subventionnés Chambre de recours (universités de la Communauté française) Chambre de recours de l'enseignement Chambre de recours de l'enseignement supérieur non universitaire libre de caractère confessionnel Chambre de recours de l'enseignement supérieur non universitaire libre de caractère non confessionnel Chambre de recours des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture Chambre de recours des enseignements officiels subventionnés de promotion sociale et de promotion socio-culturelle Chambre de recours du personnel administratif et du personnel de maîtrise Chambre de recours pour le personnel subsidié des Ecoles supérieures des Arts officielles subventionnées Chambre de recours pour les maîtres de religion et professeurs de religion Conseil de recours (Certificat d'Etudes de Base) Conseil de recours (enseignement secondaire) Conseil de recours de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice Chambre de recours Chambre de recours des centres psycho-médico-sociaux Commission de recours de l'enseignement de promotion sociale Droit de recours Introduction et procédure de recours Conseil de recours Chambre de recours des membres du personnel ouvrier Chambre de recours de l 'enseignement de promotion sociale libre confessionnel Chambre de recours de l'enseignement supérieur libre confessionnel Chambre de recours de l'enseignement spécial libre confessionnel Chambre de recours de l'enseignement secondaire libre confessionnel Chambre de recours de l'enseignement fondamental libre confessionnel Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné Chambre de recours de l'enseignement fondamental officiel subventionné Chambre de recours de l'enseignement fondamental spécial officiel subventionné Chambre de recours de l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné Chambre de recours du personnel administratif des Htes Ecoles, des ESA et des ISA org ou subv par la CFB Chambre de recours des membres du personnel administratif Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné du niveau secondaire ordinaire et spécial Chambre de recours de l'enseignement fondamental libre non confessionnel Chambre de recours de l'enseignement supérieur non universitaire officiel subventionné Enseignement supérieur non universitaire officiel subventionné Chambre de recours de Wallonie-Bruxelles International Enseignement officiel subventionné du niveau supérieur Chambre de recours de l'enseignement secondaire libre non confessionnel Promotion socioculturelle Chambre de recours de l'enseignement de promotion sociale libre non confessionnel Procédure applicable aux recours Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné du niveau supérieur Chambre de recours de l'enseignement supérieur libre non confessionnel Conseil de recours de l'Instance de Pilotage et de Positionnement CFC Conseil de recours dans l'enseignement secondaire spécialisé de plein exercice Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné des niveaux préscolaire et fondamental ordinaire et spécial Chambre de recours pour le personnel subsidié des ESA libres subventionnées Ecole supérieure des Arts libre subventionnée Recours externe Procédure de recours Recours administratif Modalités de recours Chambre de recours (D 28 mars 2019 Gouvernance culturelle) Chambre de recours de Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE) Chambre de recours pour les membres du personnel du Service général de pilotage des écoles et centres psycho-médico-sociaux Recouvrement et remboursement des allocations et prêts d'études Recouvrement de créances Recouvrement des recettes Concours de recrutement Programme des concours de recrutement Candidat(e) aux fonctions de recrutement Epreuve de recrutement Fonction de recrutement Commission de recrutement Du recrutement Reserve de recrutement Procédure de sélection / recrutement Primo-recrutement Modalités de recrutement Election du recteur Désignation/Nomination d'un Recteur Désignation/Nomination d'un Premier Vice-Recteur Universités en Communauté française / Fédération Wallonie-Bruxelles Université de langue française Election du recteur Conge pour prestations reduites (CPR) Réduction de minerval Réduction de la durée minimale des études Réduction du traitement Travail à mi-temps Centre de ressources relatif à la lutte contre la pauvreté et à la réduction des inégalités sociales Reconnaissance des centres de ressources relatifs à la lutte contre la pauvreté et à a réduction des inégalités sociales Réduction des inégalités sociales Dossier de référence en promotion sociale Cadre européen de référence pour les langues (CECRL) Enseignement supérieur de type court Centre de référence professionnelle (CDR) Dossier de référence Centre de référence Valeur de référence Approbation d'un dossier de référence (Ens. sec./sup./prom.soc.) Droit d'accès de référence Barème de référence Référentiel de compétences Référentiel des compétences professionnelles Profil métier (PM) Référentiel de validation Référentiel interréseau Referentiel des competences terminales et savoirs communs Formation scientifique Formation économique et sociale Referentiel du tronc commun Commission des référentiels Référentiel des responsabilités Elaboration des référentiels, outils d'évaluation, outils pédagogiques Référentiel des compétences initales Commission des référentiels et des programmes du tronc commun Commission chargée de donner un avis sur les demandes de dérogation aux référentiels Référentiel des compétences terminales et savoirs requis en informatique Dérogation aux référentiels de compétences et savoirs requis Etablissement d'un référentiel commun Refus d'inscription Refus de réinscription Commission chargée de recevoir les plaintes des étudiants relatives à un refus d'inscription Refus d'octroi du Certificat d'Etudes de Base (CEB) Régime des études Régime des grades académiques Régime disciplinaire Régime linguistique Régime de mandats (universités organisées par la Communauté française) Régime de formation Régime des prestations Régime des priorités Régime des vacances et des congés Régime transitoire (personnel) Régime des bourses Régime des contrats Régime des contrats-programme Région wallonne Commission sous-régionale de l'enseignement de promotion sociale Coordination régionale d'écoles de devoirs Commission régionale de réaffectation Accord de coopération avec la Région wallonne Région de Bruxelles-Capitale Accord de coopération avec la Région Bruxelles-Capitale Formation initiale Règlement d'Ordre Intérieur (ROI) Règlement de travail Règlement comptable, budgétaire et financier Règlement européen Règlement des études Epreuve de fin de quadrimestre Normes d'encadrement Procédure d'autorisation Suspension de l'autorisation Commission indépendante de règlement extrajudiciaire des litiges Règlement des litiges Règlement du Collège davis Règlement général des institutions publiques Règlement général sur la protection des données (RGPD) Donnée à caractère personnel (DCP) Règlement d'ordre intérieur (artistique) Règlement d'ordre intérieur (Commission CAPAES) Règlement d'ordre intérieur (CPMS) Règlement d'ordre intérieur (enseignement en général) Règlement d'ordre intérieur (enseignement fondamental) Règlement d'ordre intérieur (personnel de l'enseignement de la Communauté française) Règlement d'ordre intérieur (personnel de l'enseignement libre) Règlement d'ordre intérieur (personnel de l'enseignement officiel) Règlement d'ordre intérieur (promotion sociale) Règlement d'ordre intérieur (secondaire) Règlement d'ordre intérieur (supérieur universitaire) Règlement d'ordre intérieur (supérieur non universitaire) Règlement d'ordre intérieur de la Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959 Reglement organique Règlement d'ordre intérieur du Collège de l'Inspection Règlement d'ordre intérieur (enseignement spécialisé) Règlement d'Ordre Intérieur (ROI) Règlement spécifique du médiateur commun Règlement des jurys Reglemement general des Etudes (RGE) Commission indépendante de règlement extrajudiciaire des litiges Règlement des litiges Règlement du Collège davis Règlement général des institutions publiques Règlement général sur la protection des données (RGPD) Donnée à caractère personnel (DCP) Règlement de passation des examens/épreuves Règlement d'utilisation Approbation d'un règlement des études Norme de dédoublement et de regroupement Norme de regroupement Regroupement d'années d'études Regroupement des établissements d'enseignement Régulation du nombre d'étudiants (cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur) Régulation du nombre de candidats (cursus de premier cycle en sciences médicales et dentaires) Réinsertion sociale Réinsertion du jeune dans son milieu familial de vie (Aide à la jeunesse) Réinsertion sociale (des détenus) Maison de Justice Appui à la réinsertion Relations extérieures Commissariat général aux Relations internationales Relations internationales Relations avec les autres niveaux de pouvoir Education à la vie relationnelle, affective et sexuelle Association philosophique ou religieuse Inspecteur(trice) de religion Inspection des cours de religion Cours de religion Maître et professeur de religion Religion islamique Maître de religion Professeur(e) de religion Cours de philosophie et citoyenneté (CPC) Cours de philosophie Visa du chef de culte Chef de culte Institut de promotion des formations sur l'islam Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire Formulaire de choix dans l'enseignement primaire Remboursement et recouvrement des allocations et prêts d'études Modalité de remboursement Remboursement du solde Remboursement des avances de fonds / trésorerie Rémunération de gestionnaires publics Rémunération des examinateurs(trices) (jury CF/WB) Rémunérations, rétributions, allocations et indemnités Rémunération du sportif Centre de rencontres et d'hébergement (Jeunesse) Centre de rencontres et d'hébergement et centre d'information des jeunes Sous-commission de qualification Centre de rencontres Aide (sociale) aux justiciables* Agrément de services d'aide sociale aux justiciables Service d'aide sociale aux justiciables Aide aux justiciables Renouvellement d'agrément Rénovation dans l'enseignement primaire et gardien Rénovation du fonctionnement de certaines équipes d'inspection médicale scolaire Travaux de rénovation Répartition des compétences entre les Ministres du Gouvernement Répartition des places d'accueil (ONE) Répartition des subsides Règles de répartition Répertoire des options groupées (enseignement secondaire) Répertoire des options de base et des formations dans l'enseignement secondaire Représentant permanent Désignation/Nomination de représentants du Gouvernement Représentant(e) du Gouvernement Organe de représentation et de coordination des Pouvoirs organisateurs de l'enseignement et des Centres P.M.S. subventionnés Organe de représentation et de coordination des pouvoirs organisateurs Parité Hommes-Femmes Représentation des étudiants au sein des hautes écoles Représentation des étudiants au sein des institutions universitaires Représentation des étudiants au sein des établissements d'enseignement supérieur Représentation équilibrée des hommes et des femmes Représentation équilibrée Réseau de lecture publique ((Réseau public de la lecture) Réseau de télécommunication Conseil interréseau zonal (Hautes Ecoles) Organe consultatif (Ens.) Organe consultatif (Cult. & Perso.) Instance de Pilotage Inter-réseaux de l'Enseignement qualifiant Réseau éthique (Sport) Organe consultatif (Cult. & Perso.) : création/composition/fonctionnement Organe consultatif (Cult. & Perso.) : désignation/nomination de membres Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres Réseau de diffusion numérique Collaboration infrastructurelle inter réseaux Transmission de la mémoire des crimes contre l'humanité Transmission de la mémoire Crimes de génocide, crimes contre l'humanité, crimes de guerre, faits de résistance Fait de résistance Crime contre l'humanité Crime de guerre Assurance responsabilité civile Assurance responsabilité objective Responsabilité civile Référentiel des responsabilités Centre de Ressources en matière d'Education aux Médias Ressources humaines Centre de ressources relatifs à la transmission de la mémoire Ressource documentaire Centre de Ressources Pédagogiques (CRP) Ressource numérique Stratégie numérique pour l'éducation Séquence pédagogique Centre de ressources relatif à la lutte contre la pauvreté et à la réduction des inégalités sociales Ressources d'un ménage Reconnaissance des centres de ressources relatifs à la lutte contre la pauvreté et à a réduction des inégalités sociales Centre de ressources documentaires Ressources budgétaires Restructuration d'établissements Restructuration de l'Université de Liège Restructuration de l'Université de Mons-Hainaut Restructuration par transfert Retrait de la reconnaissance Retrait d'emploi Retrait de l'agrément Suspension/renonciation/retrait d'agrément (Prestataires de soins de santé) Modalités d'octroi, de suspension et de retrait de subventions Médecin contrôleur Commission pour l'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (CAUT) Conditions de rétribution Modalités de rétribution Rétribution horaire Rémunérations, rétributions, allocations et indemnités Réussite des étudiants Promotion dune école de la réussite Attestation de reussite (AR) Ecole de la réussite Aide à la réussite Seuil de réussite Réutilisation d'informations du secteur public Réutilisation des données Réutilisation des documents Delegue(e) à la Protection des donnees (DPD) Protection des données Donnée à caractère personnel (DCP) Base de données Traitement des données (informatique) Données d'identification Données d'authentification Données de navigation Données de traçabilité Données de communication Prévention des risques pour la santé dans le sport Commission de prévention des risques pour la santé dans le sport Prévention des risques Risques psychosociaux au travail Règlement d'ordre intérieur (artistique) Règlement d'ordre intérieur (Commission CAPAES) Règlement d'ordre intérieur (CPMS) Règlement d'ordre intérieur (enseignement en général) Règlement d'ordre intérieur (enseignement fondamental) Règlement d'ordre intérieur (personnel de l'enseignement de la Communauté française) Règlement d'ordre intérieur (personnel de l'enseignement libre) Règlement d'ordre intérieur (personnel de l'enseignement officiel) Règlement d'ordre intérieur (promotion sociale) Règlement d'ordre intérieur (secondaire) Règlement d'ordre intérieur (supérieur universitaire) Règlement d'ordre intérieur (supérieur non universitaire) Règlement d'ordre intérieur de la Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959 Règlement d'ordre intérieur du Collège de l'Inspection Règlement d'ordre intérieur (enseignement spécialisé) Règlement d'Ordre Intérieur (ROI) Approbation d'un règlement d'ordre intérieur