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DAccE cf Dossier d'Accompagnement de l'Elève (DAccE)
Application informatique
Dossier d'Accompagnement de l'Elève (DAccE)
Application informatique DAccE
DAES voir Diplôme d'aptitude à accéder à l'ens. supérieur
Accès aux études
Diplôme d'aptitude à accéder à l'ens. supérieur (DAES)
Danger
Enfant en danger
Danse
Art de la danse
Art de la scène
Conseil de l'Art de la Danse
DAP voir Diplôme d'Aptitude(s) Pédagogique (DAP)
Diplôme d'Aptitude(s) Pédagogique (DAP)
DASPA cf Dispositif Acc. et Scolaris. élèves Primo-Arrivants
Elève primo-arrivant
Dispositif d'Accueil et de Scolarisation des élèves Primo-Arrivants (DASPA)
Accueil et Scolarisation des élèves Primo-Arrivants (DASPA)
Période supplémentaire
Français langue d'apprentissage (FLA)
Langue d'apprentissage
DCO voir Délégué(e) au contrat d'objectifs (DCO)
Delegue(e) au contrat d'objectifs (DCO)
Contrat d'objectifs
Statut des Directeurs de zone et des Délégués au contrat d'objectifs
Formation d'insertion professionnelle
Epreuve de certification
Jury de l'épreuve de certification
DCP voir Donnée à caractère personnel (DCP)
Delegue(e) à la Protection des donnees (DPD)
Protection des données
Règlement général sur la protection des données (RGPD)
Donnée à caractère personnel (DCP)
Base de données
Traitement des données (informatique)
Données d'identification
Données d'authentification
Données de navigation
Données de traçabilité
Données de communication
Décision
Décision du Conseil européen
Contestation des décisions
Déclaration
Déclaration de cumul applicable aux membres du personnel de l'enseignement
Modèle-type
Deconfinement
Maladie transmissible
Pandémie/Epidémie de Coronavirus (COVID-19)
Pandémie/Epidémie de COVID-19 (Coronavirus)
Décret
Décret-cadre relatif à la reconnaissance et au subventionnement des secteurs professionnels des Arts de la Scène
Décret-cadre relatif à la reconnaissance et au subventionnement des secteurs professionnels des Arts de la Scène
Décret "Missions" (D du 24/07/1997)
Décret "Missions" (D du 24/07/1997)
Décret "Non-résidents" (D du 16/06/2006)
Décret "Non-résidents" (D du 16/06/2006)
Décret portant assentiment
Décret portant assentiment
Décret "de Bologne" (D du 31/03/2004)
Décret "de Bologne" (D du 31/03/2004)
Décret "Discriminations positives" (D du 30/06/1998)
Décret "Discriminations positives" (D du 30/06/1998)
Article 14 du décret du 30 avril 2009
Décret "Code de l'Enseignement" (D du 03/05/2019)
Commission créée à l'art. 1.7.3-4 du Décret "Code de l'Enseignement"
Décrochage
Décrochage scolaire
Lutte contre le décrochage scolaire
Dédoublement
Norme de dédoublement et de regroupement
Défense
Défense de la langue française
Droits de la défense
Déficience
Personnes à déficience sensorielle
Degré
Degré d'observation autonome (DOA)
Premier degré commun
Premier degré différencié
Année spécifique de différenciation et d'orientation
Année complémentaire
Délai
Délai de remise de document
Délégation
Délégation de l'autorité
Délégation patronale ou syndicale
Délégation de compétence et de signature
Délégation de pouvoirs
Délégation de compétence
Délégation de signature
Délégation syndicale
Délégation d'élèves
Comité des services publics provinciaux et locaux
Acte de délégation de compétence
Acte de délégation de signature
Acte de délégation
Services publics provinciaux et locaux
Délégation de fonctions (DGBF)
Délégué(e)
Délégué(e) du Gouvernement de la Communauté française
Délégué général aux Droits de l'enfant
Délégué du Gouvernement
Délégation syndicale
Délégué du Gouvernement (Ecoles supérieures des arts)
Délégué permanent (organisation syndicale)
Ecoles supérieures des Arts (ESA) : Délégués du Gouvernement
Délégué(e) WBI
Delegue(e) au contrat d'objectifs (DCO)
Délégué(e) d'élèves
Delegue(e) à la Protection des donnees (DPD)
Affectation/Désignation/Nomination à un poste de Commissaire/Délégué(e) du Gouvernement
Délégué(s) mandaté(s) par un Pouvoir organisateur (PO)
Délégué(e) au contrat d'objectifs
Délibération
Jury de délibération
Délivrance
Collation et délivrance des diplômes
Modalités de délivrance
Délocalisation
Dérogation aux normes (enseignement secondaire)
Demande
Demande de subvention(nement)
Demande d'inscription
Demande d'agrément
Procédure de demande d'agrément
Composition du dossier
Demande de modification
Demandeur
Demandeur d'emploi
Démission
Démission volontaire
Démission d'un(e) directeur(trice) / chef(fe) de Cabinet
Démocratie
Prix du Parlement de la Communauté française pour la Démocratie et les Droits de l'Homme
Démocratisation
Démocratisation de l'enseignement supérieur
Dénomination
Dénomination et appellation des établissements d'enseignement
Dentaire
Attestation d'accès
Art dentaire
Dentiste généraliste
Dentiste spécialiste
Etudes de premier cycle en sciences dentaires
Dentiste
Commission d'agrément
Poursuite des études en sciences dentaires
Test d'orientation du secteur de la santé (TOSS)
Titre professionnel
Art dentaire
Dentiste généraliste
Dentiste spécialiste
Modalité d'agrément
Titre professionnel particulier
Etudes de premier cycle en sciences dentaires
Prestataire de soins de santé
Soins de santé
Commission d'agrément des dentistes généralistes
Dentisterie
Poursuite des études en sciences dentaires
Attestation d'accès
Art dentaire
Dentiste généraliste
Etudes de premier cycle en sciences dentaires
Prestataire de soins de santé
Soins de santé
Déontologie
Commission de déontologie
Commission de déontologie de laide à la jeunesse
Code de déontologie (fonctionnaires)
Déontologie journalistique
Commission de déontologie et d'éthique des mandataires publics
Commission de déontologie de la prévention, de laide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse
Dépassement
Dépaysement
Centre de Dépaysement et de Plein Air (CDPA)
Commission d'affectation des centres de dépaysement et de plein air
Dépenses
Dépenses budgétaires
Ajustement budgétaire
Budget des dépenses
Dépenses liées aux prestations
Liquidation des dépenses
Depistage
Programme de dépistage du cancer
Dépistage (de masse) du cancer du sein
Dépistage des anomalies congénitales métaboliques
Dépistage des porteurs de maladies génétiques
Dépistage et la prophylaxie de la tuberculose
Dépistage et traitement des enfants victimes de mauvais traitements, de privations ou de négligences
Dépistage des maladies génétiques
Dépistage du cancer colorectal
Dépistage néonatal systématique de la surdité
Mammographie numérique
Dépistage des cancers
Centre de référence
Programme de dépistage néonatal systématique de la surdité
Déplacement
Indemnité pour l'utilisation de la bicyclette
Frais de déplacement
Indemnité de parcours
Indemnité pour frais de déplacement
Indemnité pour frais de parcours
Déplacement disciplinaire
Déplacement en chemin de fer
Déplacements au moyen d'un véhicule à moteur personnel
Durée de déplacement
Frais de déplacement des élèves de l'enseignement spécialisé
Frais de déplacement et de parcours
Frais de déplacement et de transport
Frais de déplacement des élèves
Frais de déplacement et de séjour
Frais de transport
Frais de transport en commun
Dermato-vénéréologie ou Dermato-vénérologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes
Médecin spécialiste
Agrément des médecins spécialistes
Commission d'agrément des médecins spécialistes en dermato-vénéréologie (ou dermato-vénérologie)
Médecin spécialiste en dermato-vénéréologie (ou dermato-vénérologie)
Médecin spécialiste en dermato-vénérologie (ou dermato-vénéréologie)
Commission d'agrément des médecins spécialistes en dermato-vénérologie (ou dermato-vénéréologie)
Dermato-vénérologie ou Dermato-vénéréologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes
Médecin spécialiste
Agrément des médecins spécialistes
Commission d'agrément des médecins spécialistes en dermato-vénéréologie (ou dermato-vénérologie)
Médecin spécialiste en dermato-vénéréologie (ou dermato-vénérologie)
Médecin spécialiste en dermato-vénérologie (ou dermato-vénéréologie)
Commission d'agrément des médecins spécialistes en dermato-vénérologie (ou dermato-vénéréologie)
Dérogation
Dérogation aux conditions d'éligibilité (Conseil de participation)
Dérogation aux normes (enseignement secondaire)
Dérogation aux normes (enseignement spécial)
Dérogation aux normes (enseignement supérieur universitaire)
Dérogation aux normes de rationalisation (enseignement secondaire)
Dérogation de nationalité
Procédure de dérogation limitée (enseignement fondamental et enseignement secondaire)
Dérogation aux normes de rationalisation
Dérogation (langue d'enseignement et d'évaluation)
Dérogation linguistique
Dérogation aux normes de maintien
Dérogation aux titres requis
Commission chargée de donner un avis sur les demandes de dérogation aux modes d'apprentissage décrits dans les socles de compétences
Norme de subventionnement
Referentiel des competences terminales et savoirs communs
Formation historique
Formation géographique
Formation scientifique
Formation économique et sociale
Dérogation pédagogique
Désaffectation
Désaffectation des biens
Désignation
Candidat(e) à une désignation à titre temporaire
Désignation de professeurs auprès du service de l'Enseignement à Distance
Désignation de temporaires prioritaires
Désignation des temporaires
Désignation et engagement à titre temporaire
Désignation à une fonction
Modalité de désignation
Désignation des examinateurs
Désignation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comité, d'un Conseil ou d'une Chambre
Désignation d'expert
Désignation de fonctionnaires
Organe consultatif (Cult. & Perso.) : désignation/nomination de membres
Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres
Désignation/Nomination de membres de jurys de la Communauté française / Fédération Wallonie-Bruxelles
Désignation/Nomination de membres d'un Conseil d'administration
Affectation/Désignation/Nomination à un poste de Commissaire/Délégué(e) du Gouvernement
Désignation d'un(e) directeur(trice) adjoint(e)
Désignation de membres de groupes de travail
Désignation d'un médecin contrôleur
Procédure de désignation
Dessaisissement
Aide à la jeunesse
Protection de la jeunesse
Jeune mineur
Dessaisissement d'un jeune (aide à la jeunesse)
Detachement
Epreuve externe commune
Epreuve externe certificative
Epreuve externe non certificative
Epreuve externe
Groupe de travail
Epreuve d'évaluation
Epreuve certificative
Détachement des enseignants
Modalité de détachement
Détaillant
Détecteur
Maladie transmissible
Pandémie/Epidémie de Coronavirus (COVID-19)
Pandémie/Epidémie de COVID-19 (Coronavirus)
Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19
Détecteur de CO2
Détenu
Aide sociale aux détenus
Commission consultative de l'aide aux détenus
Réinsertion sociale
Service d'aide sociale aux détenus
Aide aux détenus
Peine de prison
Dette
Développement
Programme de développement sportif
Coopération au développement
Développement durable
Développement du sport
Devoir
Droits et devoirs des étudiants
Coordination régionale d'écoles de devoirs
Devoirs des élèves
Devoirs des étudiants
Devoirs du personnel
Devoirs religieux
Ecoles des devoirs
Droits et devoirs des pouvoirs organisateurs
Reconnaissance des écoles de devoirs
Soutien aux écoles de devoirs
Temps libre
Droits et devoirs des élèves et/ou de leurs parents
DI voir Droit d'inscription (DI)
Droit d'inscription (DI)
Diagnostic
Test diagnostique
Liste des professions reconnues pour diagnostic mise en place des aménagements raisonnables
DIAS voir Dispositif interne d'accrochage scolaire (DIAS)
Accrochage scolaire
Dispositif interne d'accrochage scolaire (DIAS)
Diététicien
Agrément des diététiciens
Commission d'agrément des diététiciens
Soins de santé
Différenciation
Différenciation du financement des établissements d'enseignement fondamental et secondaire
Encadrement différencié (ED)
Différenciation pédagogique
Dispositif dinclusion et de différenciation
Année spécifique de différenciation et d'orientation
Diffusion
Aide aux projets de création et de diffusion théâtrales
Commission daide à la diffusion
Projet de création et de diffusion théâtrales
Diffusion (d'informations)
Diffusion (de programmes, d'émissions)
Fonds d'aide à la diffusion (Livre et Lettres)
Radiodiffusion télévisuelle
Diffusion télévisuelle
Diffusion de linformation
Techniques de diffusion
Diffusion d'extraits d'événements publics
Diffusion en DAB+
Editeur de services (audiovisuel)
Comité d'orientation et de sélection pour la production, la diffusion et la qualité de l'info à destination des jeunes
Dimension
Dimension de genre
Diplomatie
Wallonie-Bruxelles International (voir WBI)
Poste diplomatique
Diplôme
Homologation des brevets, certificats et diplômes
Commission dhomologation des certificats et des diplômes de la Formation permanente
Assimilation des diplômes
Collation des diplômes
Diplôme (Ecoles supérieures des Arts)
Diplôme (Hautes Ecoles et jurys d'enseignement supérieur de la CF)
Diplôme (Instituts supérieurs d'Architecture et jury d'enseignement supérieur de la CF)
Diplôme de géomètre-expert immobilier
Diplôme requis
Equivalence des diplômes et certificats d'études étrangers
Légalisation des diplômes
Modèle de diplôme
Ecole supérieure des Arts (ESA) : Diplôme
Hautes Ecoles : Modèles des diplômes
Formation permanente pour les Classes moyennes et les petites et moyennes entreprises
Diplôme d'Aptitude(s) Pédagogique (DAP)
Diplôme étranger
Décret "de Bologne" (D du 31/03/2004)
Diplôme d'aptitude à accéder à l'ens. supérieur (DAES)
Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
Diplôme universitaire étranger
Sciences politiques et sociales
Sciences psychologiques
Sciences de l'éducation
Santé publique
Sciences de la santé publique
Enregistrement de diplômes
Bachelier infirmier responsable de soins généraux
Authentification des diplômes
Grade requis
Diplômes et certificats
Directeur(trice)
Conseiller(ère) de l'Aide à la Jeunesse et Directeur(trice) de l'Aide à la Jeunesse
Commission d'évaluation des directeurs
Admission au stage de directeur
Formation des directeur(trice)s
Statut des directeurs(trices)
Plan de formation des directeurs
Appellation des directeurs
Directeur(trice) de l'aide à la jeunesse
Fonction de directeur(trice)
Mandat de Directeur(trice)-Président(e)
Mandat de Directeur(trice)
Fonctionnaire général
Stage du directeur
Personnel de direction et attaché
Domaine de la musique
Directeur(trice) de domaine
Evaluation des directeurs
Mandat d'administrateur(trice)
Directeur(trice) général(e)
Horaire des membres du personnel
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné des niveaux préscolaire et fondamental ordinaire et spécial
Union des conseillers et directeurs
Directeur(trice) de zone (DZ)
Collège de direction
Directeur(trice) adjoint(e)
Directeur(trice) d'administration
Formation initiale des directeur(trice)s (FID)
Désignation d'un(e) directeur(trice) adjoint(e)
Commission décisionnelle de valorisation de l'expérience dans l'enseignement (fonction directeur/trice)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)-expert(e)
Démission d'un(e) directeur(trice) / chef(fe) de Cabinet
Nomination d'un(e) directeur(trice) / chef(fe) de Cabinet
Directeur(trice) de la Protection de la Jeunesse
Directeur(trice)-Président(e)
Fonction de directeur(trice)
Mandat de Directeur(trice)-Président(e)
Collège de direction
Direction
Organe de direction
Plan de formation des directeurs
Stage du directeur
Personnel de direction et attaché
Directeur(trice) général(e)
Instance de Pilotage et de Positionnement CFC
Comité de direction de l'Instance de Pilotage et de Positionnement CFC
Union des conseillers et directeurs
Comité de direction WBE
Comité de direction de zone
Collège de direction
Directeur(trice) adjoint(e)
Directeur(trice) d'administration
Fonction de direction (Arts de la Scène)
Direction du Centre de surveillance électronique (AGMJ)
Discipline
Suspension disciplinaire
Peines et sanctions disciplinaires
Radiation des peines et des sanctions disciplinaires
Régime disciplinaire
Dossier disciplinaire
Famille de disciplines
Disciplines
Discrimination
Discrimination positive
Discrimination positive
Discrimination positive
Lutte contre certaines formes de discrimination
Lutte contre certaines formes de discrimination
Lutte contre certaines formes de discrimination
Décret "Discriminations positives" (D du 30/06/1998)
Décret "Discriminations positives" (D du 30/06/1998)
Décret "Discriminations positives" (D du 30/06/1998)
Projet d'actions à discriminations positives
Centre interfédéral pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme et les discriminations
Plateforme de concertation
Conditions matérielles
Lutte contre les discriminations entre les femmes et les hommes
Pratiques non discriminatoires
Pratiques non discriminatoires
Pratiques non discriminatoires
Dispense
Dispense de service
Dispense d'examens
Dispense du cours d'éducation physique
Dispense de cours
Disponibilité
Disponibilité pour maladie ou infirmité
Cessation de la mise en disponibilité pour mission spéciale
Mise en disponibilité
Mise en disponibilité par défaut demploi
Mise en disponibilité par retrait demploi
Mise en disponibilité pour convenance personnelle
Mise en disponibilité pour maladie ou infirmité
Mise en disponibilité pour mission spéciale
Congés, absences et disponibilités (CAD)
Dispositif
Dispositif d'Accueil et de Scolarisation des élèves Primo-Arrivants (DASPA)
Dispositif dinclusion et de différenciation
Dispositif interne d'accrochage scolaire (DIAS)
Dispositif d'accompagnement FLA
Dispositif d'accompagnement
Dispositif d'ajustement
Disposition
Dispositions communes en matière de faits graves
Mise à disposition d'équipements pédagogiques
Mise à la disposition des organisations de jeunesse, de membres du personnel enseignant
Distance
Enseignement à distance (EAD)
Organisation de l'enseignement à distance
Travail à distance
Distribution
Certificat dEtudes de Base (CEB)
Modalités de distribution
Divulgation
Divulgation publique
DOA voir Degré d'observation autonome (DOA)
Degré d'observation autonome (DOA)
Docteur
Doctoral
Ecole doctorale
Document
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
Document administratif
Document de référence
Délai de remise de document
Documentation
Frais de documentation
Documentation scientifique
Domaine
Domaine du Théâtre et des Arts de la Parole
Domaine de la musique
Directeur(trice) de domaine
Domicile
Enseignement à domicile
Travail à domicile
Accueillant(e) d'enfants à domicile
Accueil d'enfants malades à domicile
Accueil à domicile
Travail scolaire à domicile
Service d'accueil d'enfants malades à domicile (SAEMD)
Donnée
Politique de données ouvertes
Transmission des données numériques
Delegue(e) à la Protection des donnees (DPD)
Protection des données
Règlement général sur la protection des données (RGPD)
Donnée à caractère personnel (DCP)
Base de données
Traitement des données (informatique)
Données d'identification
Données d'authentification
Données de navigation
Données de traçabilité
Données de communication
Volets et rubriques de données (informatique)
Dopage
Commission francophone de lutte antidopage
Contrôle antidopage
Lutte contre le dopage
Lutte contre le dopage (Interdiction du dopage)
Prévention du dopage
Interdiction du dopage
Sportif de haut niveau (SHN)
Formulaire relatif aux contrôles anti-dopage
Autorisation à Usage Thérapeutique (AUT)
Sportif amateur
Sportif d'élite
Violation des règles antidopage
Organisation nationale antidopage (voir ONAD)
Officier de police judiciaire
Police Judiciaire (PJ)
Modalité de rétribution
Liste des substances et méthodes interdites
Substances et méthodes interdites
Formulaire de contrôle du dopage (FCD)
Commission interfédérale disciplinaire en matière de dopage (CIDD)
Désignation d'un médecin contrôleur
Dossier
Dossier de référence en promotion sociale
Dossier professionnel
Dossier pédagogique
Dossier administratif
Dossier disciplinaire
Dossier d'apprentissage
Enseignement supérieur de type court
Dossier de référence
Composition du dossier
Consultation du dossier
Copie des pièces du dossier
Dossier de candidature
Dossier d'Accompagnement de l'Elève (DAccE)
Application informatique DAccE
Modalités de constitution du dossier professionnel
Modalités d'accès au dossier professionnel
Approbation d'un dossier de référence (Ens. sec./sup./prom.soc.)
Dossier de jeune (SAJ-SPJ-IPPJ)
Modalités de délivrance
Dossier permanent
Dotation
Centre psycho-médico-social (dotations)
Dotation de périodes de cours
Dotation de périodes
Dotation de fonctionnement
Dotation de périodes de cours
Dotation des centres psycho-médico-sociaux
Liquidation de dotations
Dotation additionnelle
Drapeau
Armoiries, sceaux et drapeaux des villes et communes
Drogue
Prévention du dopage
Politique préventive en matière de drogue
Droit
Délégué général aux droits de l'enfant et à l'aide à la jeunesse
Droits dauteur et droits voisins
Droits de l'enfant
Droits de l'Homme
Droits des jeunes
Droits et devoirs des étudiants
Sociétés de droit public d'administration des bâtiments scolaires
Droit d'inscription (DI)
Droits complémentaires (supérieur non universitaire)
Droits d'homologation des diplômes
Droits et obligations des puériculteurs
Droit des personnes handicapées
Droits et devoirs des pouvoirs organisateurs
Prix du Parlement de la Communauté française pour la Démocratie et les Droits de l'Homme
Droit des femmes
Coopération administrative
Droit des familles
Droits et devoirs des élèves et/ou de leurs parents
Droit d'accès (informatique)
Comité de suivi du plan "Droits des femmes"
DZ voir Directeur(trice) de zone (DZ)
Directeur(trice) de zone (DZ)
Statut des Directeurs de zone et des Délégués au contrat d'objectifs
Formation d'insertion professionnelle
Epreuve de certification
Jury de l'épreuve de certification