|
contact
|
plan du site
|
aide à l’utilisateur
|
Communauté française de Belgique
|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL |
CDA
P
ortail institutionnel
R
echerche des textes législatifs
R
echerche des circulaires
R
echerche des actes de délégation
C
onsultez l'actualité législative
C
onsultez l'actualité des circulaires
C
onsultez l'actualité des actes de délégations
A
dm.gén. des Maisons de Justice
IMPRIMER CETTE PAGE
Vous êtes ici :
Accueil
>
Recherche des textes législatifs
>
Recherche par mots-clés
>
Tous les mots-clés
Gallilex
Recherche législative
Recherche circulaires
Recherche des actes de délégation
Actualité législative
Aide à l’utilisateur
Recherche des textes législatifs
Recherche de texte législatif en vigueur
-
#
-
A
-
B
-
C
-
D
-
E
-
F
-
G
-
H
-
I
-
J
-
K
-
L
-
M
-
N
-
O
-
P
-
Q
-
R
-
S
-
T
-
U
-
V
-
W
-
X
-
Y
-
Z
-
Fabrication
Objet produit ou service rendu par un établissement d'enseignement
Service rendu ou objet produit par un établissement d'enseignement
Fabrication d'objet
Fabrication technique
Facilitateur(trice)
Projet d'école
Facilitateur(trice) de signalement
Facture
Facture ouverte
Facture énergétique
Faculté
Faculté polytechnique de Mons
Faculté universitaire
Faculté universitaire catholique de Mons
Faculté universitaire des sciences agronomiques de Gembloux
Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix
Facultés universitaires Saint-Louis
Tableau de hiérarchie du personnel
Surveillant des travaux
Personnel de direction et attaché
Théologie protestante
Faculté de théologie protestante
Fait
Dispositions communes en matière de faits graves
Famille
Famille d'accueil (aide à la jeunesse)
Congé pour l'assistance ou l'octroi de soins à un membre du ménage ou de la famille
Condition d'octroi des subventions
Aide aux enfants et à leur famille
Droit des familles
Association familiale
Participation financière parentale
Situation parentale
Famille monoparentale
Congé de nature familiale
FCD cfr Formulaire de contrôle du dopage (FCD)
Formulaire de contrôle du dopage (FCD)
Fédération
Fédérations sportives
Fédération communautaire des écoles de devoirs
Federation des Etablissements libres subventionnes independants (FELSI)
Agrément des maisons de jeunes, centres de rencontres et d'hébergement et centres d'information des jeunes et leurs fédérations
Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles: Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE)
Fédération des Etudiants francophones (FEF)
Fédération d'employeurs des secteurs (sportifs et) socioculturels
Fédération représentative de centres d'expression et de créativité
Fédération professionnelle (1)
Fédération professionnelle (2)
Reconnaissance des fédérations professionnelles
Fédération internationale de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge
Cercle sportif (affilié)
Membre affilié (sport)
Fédération de pouvoirs organisateurs
Opérateurs de la Communauté française / Fédération Wallonie-Bruxelles
FEF voir Fédération des Etudiants francophones (FEF)
Fédération des Etudiants francophones (FEF)
FELSI cf Féd. des Etablissements Libres Subventionnés FELS
Federation des Etablissements libres subventionnes independants (FELSI)
Enseignement libre confessionnel (LC)
Enseignement libre non confessionnel (LNC)
Enseignement libre subventionné (LS)
Etablissement d'enseignement
Féminisation
Féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre
Femme
Droits des jeunes
Droit des femmes
Plan quinquennal de lutte contre les violences faites aux femmes
Lutte contre les violences faites aux femmes
Comite de coordination à la lutte contre les violences faites aux femmes
Comité de suivi du plan "Droits des femmes"
Sport féminin
Plan "Droits des femmes"
Conseil consultatif des Droits des femmes
Secteur féministe
Secteur associatif féministe
Comité de pilotage du plan "Droits des femmes"
Fermeture
Fermeture d'un CPMS
Fermeture de classe / école / établissement
Fermeture d'internat
Festival
Festival de la création radiophonique
Liste de festivals
Fête
Jour de fête et emblèmes propres à la Communauté française de Belgique
Fichier
Format de fichier
FIE voir Formation initiale des enseignant(e)s
Formation des enseignant(e)s
Formation initiale
Formation initiale des enseignant(e)s (FIE)
Formation directe
Formation différée
Master en enseignement
Stage de longue durée
Situations professionnelles (formation et stage)
Film
Commission de sélection des Films
Commission du Film
Classification des films
Commission des plaintes de la classification des films
Filtrage
Mécanisme de filtrage
Finalité
Master à finalité didactique
Finançabilité
Finançabilité des étudiants
Financement
Différenciation du financement des établissements d'enseignement fondamental et secondaire
Hautes écoles : Financement
Financement de l'enseignement
Financement des Hautes Ecoles
Financement et contrôle des universités
Financement spécifiques des formations continuées
Financement et contrôle des institutions universitaires
Convention de rééducation fonctionnelle
Rééducation fonctionnelle
Manuel scolaire
Agrément et financement de manuels scolaires, logiciels scolaires et outils pédagogiques
Financement et entretien des infrastructures
Financement des prestations
Pôle territorial : Financement
Financement de bourses de voyage (thèse de doctorat)
Financement de réunions d'échanges entre chercheurs
Financement d'appareillages (hôpital)
Soutien financier
Participation financière parentale
Taux de financement
Financement de la recherche scientifique
Finances
Cellule de suivi des financements alternatifs et des états financiers des organismes d'intérêt public
Cellule Walcomfin
Fonds Ecureuil
Inspection des Finances
Coopération administrative
Avances de fonds
Inspecteur(trice) des finances
Dossier permanent
Acteurs de contrôle
Suivi des engagements
Archives budgétaires et comptables
Crise financière
Compensation financière
Liquidation des compensations financières
Rapport financier / comptable
Participation financière parentale
Fiscalite
Cellule fiscale
Coopération administrative
Domaine fiscal
Fitness
Salle de fitness
Reconnaissance de salles de fitness
Fixation
Fixation des salaires minima
FLA voir "Français langue d'apprentissage"
Langue française
Français langue d'apprentissage (FLA)
Dispositif d'accompagnement FLA
Langue d'apprentissage
FMTTN cf Formation manuelle technique technologique et numér
Formation manuelle
Formation technique
Formation technologique
Formation numérique
Formation manuelle, technique, technologique et numérique (FMTTN)
FNRS (cfr Fonds National de la Rech. Sc.)
Fonds national de la Recherche scientifique (FNRS)
Fonds national de la Recherche scientifique
Folklore
Conseil supérieur des arts et traditions populaires et du folklore
Fonction
Fonctions (spécifiques)
Fonctions d'aide technique
Fonctions spécialisées
Fonctions supérieures
Candidat(e) aux fonctions de promotion
Candidat(e) aux fonctions de recrutement
Cessation des fonctions
Entrée en fonction
Fonctions accessoires
Fonction de promotion
Fonction de recrutement
Fonction de sélection
Fonctions du personnel administratif des établissements d'enseignement
Fonctions principales à prestations complètes
Fonctions principales à prestations incomplètes
Fonction touchée par la pénurie
Fonction de promotion d'inspecteur
Fonction d'inspecteur(trice)
Profil de fonction
Fonction de directeur(trice)
Modèle de rapport
Profil de fonction générique
Fonction dans l'enseignement
Fonction publique
Commission des titres pour l'accès aux fonctions dans l'enseignement
Accroche cours/fonction(s)
Fonction enseignante
Fonction cours artistique
Primo-recrutement
Echelle barémique
Affectation de circonstance
Accès aux fonctions dans l'enseignement
Chambre décisionnelle de valorisation de l'expérience utile
Titres et fonctions
Appel à candidatures
Compétence particulière
Pénurie sévère
Liste des fonctions en pénurie sévère
Fonction en pénurie sévère
Fonction de Formateur(trice)
Agréation d'une fonction "soins urgents spécialisés"
Agréation d'une fonction "service mobile d'urgence" (SMUR)
Fonction de direction (Arts de la Scène)
Procédure d'évaluation (fonction publique)
Commission d'évaluation (fonction publique)
Liste des fonctions
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)-expert(e)
Promotion par avancement de grade
Inspecteur(trice) général(e)-expert(e)
Titres et barèmes
Liste des cours à conférer et des titres requis
Cours à conférer
Calcul du nombre d'emplois pour une fonction
Delegation de fonctions (DGBF)
Convention sectorielle
Equipe mobile (AGMJ)
Agent définitif / statutaire
Agent contractuel
Représailles administratives et disciplinaires
Prolongation d'une fonction supérieure
Correspondance de cours et fonctions
Fonction dirigeante
Fonctionnaire
Chambre de recours compétente pour les fonctionnaires généraux
Code de déontologie
Fonctionnaires chargés du recouvrement des amendes
Instauration d'un régime de mandats pour les fonctionnaires généraux
Fonctionnaire général
Fonction publique
Conversion des grades
Jardin botanique
Directeur(trice) général(e)
Démission volontaire
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
Fonctionnaire-dirigeant(e)
Désignation de fonctionnaires (généraux)
Evaluation des fonctionnaires généraux / dirigeants
Procédure d'évaluation (fonction publique)
Commission d'évaluation (fonction publique)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)-expert(e)
Promotion par avancement de grade
Inspecteur(trice) général(e)-expert(e)
Prolongation d'un mandat
Agent définitif / statutaire
Agent contractuel
Représailles administratives et disciplinaires
Fonctionnement
Fonctionnement du Gouvernement
Frais de fonctionnement
Fonctionnement du Gouvernement de la Communauté française Wallonie-Bruxelles
Dotation de fonctionnement
Subventions de fonctionnement
Modalités de fonctionnement
Subvention de fonctionnement aux télévisions locales
Modalité de paiement
Subvention forfaitaire de fonctionnement
Composition et fonctionnement d'une Commission, d'un Comité, d'un Conseil ou d'une Chambre
Fonctionnement d'un outil informatique
Bilan de fonctionnement
Fondamental
Enseignement fondamental
Enseignement fondamental libre confessionnel
Enseignement fondamental officiel subventionné
Fondation
Fondation contre les affections respiratoires et pour l'éducation à la santé (F.A.R.E.S.)
Fondation universitaire
Fondation universitaire luxembourgeoise
Fonds
Fonds budgétaire
Fonds de création cinématographique et audiovisuelle.
Fonds d'aide à la création radiophonique
Fonds de création cinématographique et audiovisuelle
Fonds structurels européens (FSE)
Fonds Ecureuil
Fonds cinématographique
Fonds de la production télévisuelle
Fonds intersyndical des secteurs de la Communauté française
Fonds social européen (FSE)
Organisme d'intérêt public (OIP)
Fonds européens
Fonds des bâtiments scolaires
Centre de coordination et de gestion des fonds structurels pour l'enseignement supérieur
Comité de gestion des fonds (recherche fondamentale collective)
Fonds associés du Fonds national de la Recherche scientifique (FNRS)
Fonds budgétaires
Fonds d'aide à la mobilité étudiante au sein de l'espace européen de l'enseignement supérieu
Fonds de garantie des bâtiments scolaires
Fonds de garantie destiné aux chercheurs scientifiques contractuels
Fonds de la recherche fondamentale
Fonds de la recherche médicale
Fonds de la recherche nucléaire
Fonds national de la Recherche scientifique (FNRS)
Fonds pour la formation à la recherche dans l'industrie et dans l'agriculture (FRIA)
Fonds spéciaux pour la recherche dans les institutions universitaires
Fonds pour la formation à la Recherche dans l'Industrie et l'Agriculture (FRIA)
Fonds spéciaux pour la recherche
Fonds national de la Recherche scientifique
Fonds structurels
Fonds spécial pour la recherche dans les institutions universitaires
Recherche scientifique
Conseil de gestion du Fonds de Garantie des Bâtiments scolaires
Fonds de la Recherche scientifique voir FRS
Fonds FWB-RTBF pour les séries belges
Fonds spécial pour les séries belges
Fonds FWB-RTBF
Fonds d'investissement
Fonds d'investissement St'art
Fonds publics
Fonds pour le journalisme d'investigation
Fonds d'urgence et de soutien
Avances de fonds
Octroi d'avances de fonds
Besoins de trésorerie
Remboursement des avances de fonds / trésorerie
Fonds d'archives
Forain
Arts forains
Forfait
Education permanente
Subside exceptionnel forfaitaire
Forfait individualisé
Format
Format de fichier
Formateur(trice)
Ecole d'Administration publique en Communauté française
Ecole d'Administration publique (EAP)
Modalités de sélection et d'indemnisation
Service en charge de la formation
Modalité de sélection
Modalité d'indemnisation
Fonction de Formateur(trice)
Institut interreseaux de la Formation Professionnelle Continue (IFPC)
Formation
Formation en cours de carrière
Institut de la Formation en Cours de Carrière (IFC)
Formation des adultes
Agence francophone pour l'éducation et la formation tout au long de la vie (AEF-Europe)
Conseil consultatif de la formation en alternance
Institut de la Formation en cours de carrière
Programme de formation (en cours de carrière)
Centre d'autoformation et de formation continuée de l'enseignement de la CF/WB (CAF)
Centre d'éducation et de formation en alternance
Centre de formation
Commission dhomologation des certificats et des diplômes de la Formation permanente
Conseil de l'Education et de la Formation (CEF)
Formation interréseaux (Conseillers pédagogiques)
Formation des directeur(trice)s
Hautes écoles : Formations subventionnées
Hautes écoles : Ouverture et admission aux subventions de formations organisées
Education et formation tout au long de la vie (EFTLV)
Formation (qualifiante) en alternance
Formation artistique
Formation complémentaire
Formation continuée
Formation des enseignant(e)s
Formation et éducation tout au long de la vie voir EFTLV
Formation initiale
Formation permanente pour les Classes moyennes et les petites et moyennes entreprises
Formation professionnelle continue
Formation spécifique
Formations subventionnées organisées par les Hautes écoles
Profil de formation (PF)
Sections et unités de formation
Formation postscolaire et parascolaire
Plan de formation des directeurs
Formation professionnelle
Formations pour les sessions des fonctions de sélection et de promotion
Profil de qualification et de formation
Module de formation
Répertoire des options de base et des formations dans l'enseignement secondaire
Commission d'avis relative à la formation des animateurs et des coordinateurs des centres de vacances
Brevet de coordinateur de centre de vacances
Formation des animateur(trice)s de centre de vacances
Formation de coordinateur(trice)s de centres de vacances
Unité de formation (UF)
Programme de formation continue (ONE)
Niveau méso
Liste des formations
Opérateur de formation
Niveau macro
Complément de formation
Centre de validation de compétences
Enseignement supérieur de type court
Conseiller(ère) à la formation
Formation macro
Formation des personnels de santé
Programme de formation
Section de qualification
Section de transition
Bassin Enseignement qualifiant - Formation - Emploi (BEFE)
Enseignement qualifiant - Formation - Emploi (EFE)
Formation du personnel
Formation éligible
Formation en alternance
Office francophone de la Formation en alternance (OFFA)
Contrat d'alternance
Tuteur(trice) en entreprise
Programme de coopération au développement
Master de spécialisation
Formation historique
Formation scientifique
Formation économique et sociale
Institut de promotion des formations sur l'islam
Formateur interne
Modalités de sélection et d'indemnisation
Service en charge de la formation
Modalité de sélection
Modalité d'indemnisation
Formation continue
Compétence particulière
Commission de concertation relative à la formation
Formation initiale des enseignant(e)s (FIE)
Formation directe
Formation différée
Organisation de la formation
Master de spécialisation en formation d'enseignants (MSFE)
Formation initiale des directeur(trice)s (FID)
Formation de cadres
Plan de formation
Plan de formation d'insertion professionnelle
Formation musicale (FM)
Fonction de Formateur(trice)
Institut interreseaux de la Formation Professionnelle Continue (IFPC)
Conseil de la formation professionnelle continue (CoFoPro)
Services de formation et de perfectionnement (Aide à la jeunesse)
Stage de formation
Formation d'insertion professionnelle
Situations professionnelles (formation et stage)
Habilitation des organismes de formation
Centre de formation (sport)
Approbation des profils métiers et de formation (SFMQ)
Période de formation
Formation générale
Congé de formation
Frais de formation
Formation du CAPAES
Organisme de formation (O.N.E.)
Agrément des organismes de formation (O.N.E.)
Formation manuelle
Formation technique
Formation technologique
Formation numérique
Dispositif de formation
Thème prioritaire de formation
Orientation prioritaire de formation
Commission de coordination de la formation initiale des enseignants de l'enseignement obligatoire, de promotion sociale et secondaire artistique à horaire réduit
Activité de formation (AF)
Création de formation académique / universitaire
Habilitation des formations académiques / universitaires
Formation manuelle, technique, technologique et numérique (FMTTN)
Formation supplémentaire
Formation médicale
Approbation d'un programme de formation professionnelle continue
Programme général de formation professionnelle continue
Bénéficiaire de formation
Responsable de formation
Activités de formation continue et d'apprentissage tout au long de la vie
Formation donnée par les membres du personnel
Forme
Enseignement spécialisé de forme 1
Enseignement spécialisé de forme 2
Enseignement spécialisé de forme 3
Enseignement spécialisé de forme 4
Formulaire
Formulaire relatif aux contrôles anti-dopage
Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire
Formulaire de choix dans l'enseignement primaire
Formulaire de contrôle du dopage (FCD)
Formulaire de candidature
Modèle de formulaire de demande
Formulaire d'avis
Formulaire de déclaration
Approbation d'un formulaire
Formule
Formule souple de travail
Forum
Forum des Jeunes
Forum de l'Observatoire du climat scolaire
Fouille
Fourniture
Centrale d'achat(s)
Marché de travaux, de fournitures et de services
Achat de fournitures, de travaux et de services
Foyer
Allocation de foyer
Fréquentation
Fréquentation scolaire
Attestation de fréquentation
Frais
Frais administratifs et frais de secrétariat
Frais de déplacement
Frais de fonctionnement
Frais de séjour
Indemnité (pour frais) de séjour
Indemnité pour frais de déplacement
Indemnité pour frais de parcours
Subvention pour frais de prise en charge des jeunes (Aide à la jeunesse)
Frais de déplacement des élèves de l'enseignement spécialisé
Frais de déplacement et de parcours
Frais de déplacement et de transport
Frais de documentation
Frais de logement
Frais de repas
Frais funéraires
Indemnité pour frais de parcours et de séjour
Indemnité pour frais funéraires
Frais de déplacement et de séjour
Frais de gestion
Frais de transport
Frais de transport en commun
Frais scolaires
Frais de duplicata
Modèle-type
Déclaration de créance
Frais de formation
Indemnité pour frais informatiques
Frais d'inscription
Français
Langue française
Langue française (Maîtrise suffisante de la)
Langue française (Connaissance approfondie de la)
Langue moderne
Français langue d'apprentissage (FLA)
Maîtrise approfondie de la langue française
Francophonie
Commission francophone de lutte antidopage
Communauté francophone de la Croix-Rouge de Belgique
Francophones de l'extérieur
Fraude
Lutte contre la fraude
Auteur reconnu de fraude
Fréquence
Attribution de radiofréquences
Cadastre des fréquences radio
Modulation de fréquence
Fréquence hertzienne
FRS voir Fonds de la Recherche scientifique
Recherche scientifique
Fonds de la Recherche scientifique voir FRS
FRS-FNRS voir Fonds de la Rech Sc - Fonds nat de la rech sc
Fonds national de la Recherche scientifique (FNRS)
Fonds national de la Recherche scientifique
Recherche scientifique
Comité Femmes et Sciences
FSE voir Fonds social européen (FSE)
Fonds structurels européens (FSE)
Fonds social européen (FSE)
Agence F.S.E.
Projet F.S.E.
Fusion
Fusion d'établissements d'enseignement
Hautes Ecoles libres confessionnelles : Fusions et transferts
Norme de création, de maintien et de dédoublement (fusion d'établissement)