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puce Centre d'accueil (ONE)
puce Centre d'accueil agréé (ONE)
puce Centre ADEPS
puce Centre de l'aide à la presse écrite
puce Centre d’accueil spécialisé (CAS) (aide à la jeunesse)
puce Centre d'orientation éducative (COE) (aide à la jeunesse)
puce Centre d'archives privées
puce Centre d'information des jeunes (Jeunesse)
puce Centre de recherche opérationnelle en santé publique
puce Centre fermé pour le placement provisoire de mineurs ayant commis un fait qualifié infraction
puce Centre sportif local (intégré)
puce Centre culturel
puce Centre d'archives privées en Communauté française de Belgique
puce Centre de jeunes
puce Centre de rencontres et d'hébergement (Jeunesse)
puce Centre de Ressources en matière d'Education aux Médias
puce Centre de santé
puce Centre de vacances (O.N.E.)
puce Centre dramatique
puce Centre local de promotion de la santé (CLPS)
puce Centre sportif
puce Commission consultative des Centres culturels
puce Reconnaissance et subvention des centres culturels
puce Centre du cinéma et de l’audiovisuel
puce Centre de rencontres et d'hébergement et centre d'information des jeunes
puce Centre de Ressources en matière d'Education aux Médias
puce Centre de vacances
puce Centre Local de Promotion de la Santé (CLPS)
puce Centre pour l'Egalité des Chances et la Lutte contre le Racisme
puce Centre hospitalier universitaire de Liège
puce Centre sportif locau (intégré)
puce Centre Wallonie-Bruxelles (Paris)
puce Centre d'autoformation et de formation continuée de l'enseignement de la CF/WB (CAF)
puce Centre de coordination et de gestion des fonds structurels pour l'enseignement supérieur
puce Centre des Technologies agronomiques de l'enseignement de la Communauté française
puce Centre hospitalier
puce Centre universitaire
puce Centre d'éducation et de formation en alternance
puce Centre d'enseignement secondaire
puce Centre de Dépaysement et de Plein Air (CDPA)
puce Centre de formation
puce Centre psycho-médico-social (dotations)
puce Centre psycho-médico-social (organisation)
puce Centre technique de la Communauté française
puce Comité de gestion du Centre des Technologies agronomiques de la Communauté française
puce Organe de représentation et de coordination des Pouvoirs organisateurs de l'enseignement et des Centres P.M.S. subventionnés
puce Centre universitaire
puce Centre de ressources relatifs à la transmission de la mémoire
puce Centre labellisé relatif à la transmission de la mémoire 2
puce Sous-commission de qualification
puce Commission d'avis relative à la formation des animateurs et des coordinateurs des centres de vacances
puce Formation des animateur(trice)s de centre de vacances
puce Formation de coordinateur(trice)s de centres de vacances
puce Centre de récolte des données (surdité)
puce Centre de référence (surdité)
puce Centre de dépistage (anomalies congénitales)
puce Centre communautaire de référence (cancer du sein)
puce Centre psycho-médico-social (CPMS)
puce Centre de ressource relatif à la transmission de la mémoire
puce Centre labellisé relatif à la transmission de la mémoire 1
puce Centre d'Education et de Formation en Alternance (CEFA)
puce Centre de validation
puce Centre de technologies avancées (CTA)
puce Centre Technique et Pédagogique (CTP)
puce Centre d'expression et de créativité
puce Centre de validation de compétences
puce Orientation éducative
puce Organe de gestion
puce Action culturelle générale
puce Action culturelle intensifiée
puce Action culturelle spécialisée
puce Centre hospitalier universitaire (voir CHU)
puce Centre interfédéral pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme et les discriminations
puce Fédération représentative de centres d'expression et de créativité
puce Centre de référence professionnelle (CDR)
puce Centre psycho-médico-social officiel subventionné
puce Procédure d'agrément
puce Conditions de subventionnement
puce Centre de rencontres
puce Centre psycho-médico-social libre subventionné
puce Jeune public
puce Centre de Ressources Pédagogiques (CRP)
puce Centre de ressources relatif à la lutte contre la pauvreté et à la réduction des inégalités sociales
puce Centre de formation (sport)
puce Direction du Centre de surveillance électronique (AGMJ)
puce Reconnaissance des centres de ressources relatifs à la lutte contre la pauvreté et à a réduction des inégalités sociales
puce Centre de ressources documentaires
puce Centre communautaire de jeunes (aide à la jeunesse)
puce Centre pluridisciplinaire relatif à la transmission de la mémoire
puce Reconnaissance d'un centre labellisé / pluridisciplinaire
puce Centre d'archives
puce Subventionnement des centres d'archives privées
puce Reconnaissance des centres d'archives privées
puce Certificat de bonne vie et moeurs
puce Certificat d’Etudes (CE)
puce Certificat d'Etudes de Base (CEB)
puce Certificat d'aptitude à l'éducation des enfants anormaux
puce Certificat d'aptitude à l'enseignement
puce Certificat d’Aptitude Pédagogique (CAP)
puce Certificat d'aptitude physique
puce Commission CAPAES
puce Certificat d'aptitude
puce Certificat d'aptitude aux fonctions d'inspecteur(trice) cantonal(e)
puce Certificat d'aptitude pédagogique (CAP)
puce Certificat d'enseignement secondaire
puce Certificat d'études de base (CEB)
puce Certificat d'études moyennes
puce Certificat de connaissance approfondie
puce Certificat de qualification (CQ)
puce Certificat de qualification de puériculteur(trice)
puce Certificat relatif aux connaissances de gestion de base
puce Equivalence des certificats et des diplômes
puce Homologation des brevets, certificats et diplômes
puce Commission d’homologation des certificats et des diplômes de la Formation permanente
puce Conseil de recours (Certificat d'Etudes de Base)
puce Formation permanente pour les Classes moyennes et les petites et moyennes entreprises
puce Certificat d'Enseignement Secondaire Supérieur (CESS)
puce Epreuve externe certificative
puce Certificat d'études du 1er degré de l'enseignement secondaire (CE1D)
puce Certificat de cours normaux techniques moyens (CNTM)
puce Certificat d'Aptitude Pédagogique approprié à l'Enseignement Supérieur (CAPAES)
puce Certificat de connaissance approfondie de la langue de l'immersion (CCALI)
puce Certificat d'enseignement secondaire du second degré (CE2D)
puce Certificat de connaissance approfondie d'une langue
puce Certificat d'études de sixième année de l'enseignement secondaire professionnel (CE6P)
puce Certificat d'études de septième année de l'enseignement secondaire technique (CE7T)
puce Connaissance approfondie/suffisante/fonctionnelle d'une langue
puce Evaluation externe non certificative (EENC)
puce Jury central du certificat d’aptitude pédagogique
puce Certificat en didactique du cours de philosophie et de citoyenneté
puce Modèle de certificat
puce Jury délivrant le Certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP)
puce Commission du Certificat d'Aptitude pédagogique approprié à l'Enseignement supérieur (CAPAES)
puce Grade requis
puce Diplômes et certificats
puce Refus d'octroi du Certificat d'Etudes de Base (CEB)
puce Commission d'équivalence des titres, diplômes et certificats d'études supérieures étrangers
puce Chambre de recours des agents du Commissariat général aux Relations internationales
puce Chambre de recours compétente pour les fonctionnaires généraux
puce Chambre de recours de l'Office de la Naissance et de l'Enfance
puce Chambre de recours des Services du Gouvernement de la Communauté française
puce Chambre de recours pour le personnel administratif des Hautes Ecoles, des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture libres subventionnés
puce Chambre de recours (universités de la Communauté française)
puce Chambre de recours de l'enseignement
puce Chambre de recours de l'enseignement supérieur non universitaire libre de caractère confessionnel
puce Chambre de recours de l'enseignement supérieur non universitaire libre de caractère non confessionnel
puce Chambre de recours des centres psycho-médico-sociaux libres confessionnels subventionnés
puce Chambre de recours des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés
puce Chambre de recours des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture
puce Chambre de recours des enseignements officiels subventionnés de promotion sociale et de promotion socio-culturelle
puce Chambre de recours du personnel administratif et du personnel de maîtrise
puce Chambre de recours du personnel directeur et enseignant
puce Chambre de recours du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, de promotion sociale et artistique de la Communauté fran
puce Chambre de recours du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux
puce Chambre de recours pour le personnel subsidié des Ecoles supérieures des Arts officielles subventionnées
puce Chambre de recours pour les maîtres de religion et professeurs de religion
puce Organe consultatif (Ens.)
puce Chambre de recours
puce Chambre de recours des centres psycho-médico-sociaux
puce Organe consultatif (Cult. & Perso.)
puce Chambre de concertation et d'agrément
puce Chambre de recours des membres du personnel ouvrier
puce Chambre de recours de l 'enseignement de promotion sociale libre confessionnel
puce Chambre de recours de l'enseignement supérieur libre confessionnel
puce Chambre de recours de l'enseignement spécial libre confessionnel
puce Chambre de recours de l'enseignement secondaire libre confessionnel
puce Chambre de recours de l'enseignement fondamental libre confessionnel
puce Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné
puce Chambre de recours de l'enseignement fondamental officiel subventionné
puce Chambre de recours de l'enseignement fondamental spécial officiel subventionné
puce Chambre de recours de l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné
puce Chambre de recours du personnel administratif des Htes Ecoles, des ESA et des ISA org ou subv par la CFB
puce Chambre de recours des membres du personnel administratif
puce Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné du niveau secondaire ordinaire et spécial
puce Chambre de recours de l'enseignement fondamental libre non confessionnel
puce Chambre de l'Enseignement supérieur inclusif
puce Enseignement supérieur inclusif
puce Chambre de recours de l'enseignement supérieur non universitaire officiel subventionné
puce Enseignement supérieur non universitaire officiel subventionné
puce Chambre de recours de Wallonie-Bruxelles International
puce Enseignement officiel subventionné du niveau supérieur
puce Chambre de recours de l'enseignement secondaire libre non confessionnel
puce Promotion socioculturelle
puce Chambre de recours de l'enseignement de promotion sociale libre non confessionnel
puce Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné du niveau supérieur
puce Chambre décisionnelle de valorisation de l'expérience utile
puce Chambre décisionnelle de la pénurie
puce Chambre de recours de l'enseignement supérieur libre non confessionnel
puce Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné des niveaux préscolaire et fondamental ordinaire et spécial
puce Chambre de recours pour le personnel subsidié des ESA libres subventionnées
puce Ecole supérieure des Arts libre subventionnée
puce Designation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comite, d'un Conseil ou d'une Chambre
puce Chambre de recours (D 28 mars 2019 Gouvernance culturelle)
puce Organe consultatif (Cult. & Perso.) : création/composition/fonctionnement
puce Organe consultatif (Cult. & Perso.) : désignation/nomination de membres
puce Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement
puce Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres
puce Rejet de candidature de membres d'une Commission, d'un Comité ou d'un Conseil
puce Chambre de recours de Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE)
puce Composition et fonctionnement d'une Commission, d'un Comité, d'un Conseil ou d'une Chambre
puce Chambre de recours pour les membres du personnel du Service général de pilotage des écoles et centres psycho-médico-sociaux
puce Chambre thématique
puce Comité d'accompagnement de l'enfance maltraitée
puce Comité consultatif de bioéthique
puce Comité de concertation du Centre du Cinéma et de l’Audiovisuel
puce Comité d'accompagnement (COMAC)
puce Comité d'accompagnement de l'Observatoire de l'Enfance, de la Jeunesse et de l'Aide à la Jeunesse
puce Comité d'accompagnement pédagogique (aide à la jeunesse)
puce Comité d'orientation
puce Comité de concertation de base pour Wallonie-Bruxelles International
puce Comité de concertation des Arts de la Scène
puce Comité de négociation
puce Comité de programmation et d'accompagnement pédagogique (Aide à la Jeunesse)
puce Comité francophone de coordination des politiques d'aide aux personnes et de santé
puce Comité olympique et interfédéral belge
puce Comité scientifique
puce Comité de concertation de base
puce Comité intermédiaire de concertation
puce Comité provincial de coordination de la lecture publique
puce Délégation de l'autorité
puce Comité d'accompagnement pour l'accès à l'internet
puce Comité de Secteur XVII
puce Comité d'accompagnement au Plan stratégique (technologies de l'information dans les établissements scolaires)
puce Comité d'accompagnement chargé de superviser et d'évaluer l'accord de coopération entre la Communauté française et la Région wallonne relatif à l'éducation à l'environnement
puce Comité d'accompagnement pour l'accès à l'Internet via le serveur de la Communauté française
puce Comite de concertation (CODECO)
puce Comité de concertation entre les différents organes consultatifs de l'enseignement supérieur
puce Comité de coordination
puce Comité de gestion du Centre des Technologies agronomiques de la Communauté française
puce Comité de négociation et de concertation pour les statuts des personnels de l'enseignement libre subventionné
puce Comité de proximité (discriminations positives)
puce Comité de gestion des fonds (recherche fondamentale collective)
puce Organe consultatif (Ens.)
puce Organe consultatif (Cult. & Perso.)
puce Comité d'accompagnement de l'Observatoire de l'enseignement supérieur
puce Comité de pilotage dans le cadre du dépistage du cancer du sein
puce Comité de pilotage (du programme de dépistage de la surdité)
puce Comité de pilotage (du programme de dépistage des anomalies congénitales)
puce Comité de direction
puce Comité de Concertation de Base (CoCoBa)
puce Comité de pilotage
puce Comité de pilotage dans le cadre du programme cancer colorectal
puce Comité médical d'avis
puce Comité de gestion de l'Agence pour l'évaluation de la qualité de l'enseignement supérieur
puce Comité de gestion du Service social
puce Comité de Concertation du Cinéma et de l'Audiovisuel
puce Comité de secteur IX
puce Comité des services publics provinciaux et locaux
puce Comité de programmation
puce Comité supérieur de concertation du Secteur XVII
puce Comité d'orientation et de sélection pour la production, la diffusion et la qualité de l'info à destination des jeunes
puce Comité d'accompagnement relatif aux services d'accueil téléphonique des enfants
puce Instance de Pilotage et de Positionnement CFC
puce Comité de direction de l'Instance de Pilotage et de Positionnement CFC
puce Comité Directeur du Consortium de validation des compétences
puce Comité d'Experts
puce Comité d'accompagnement des services d'accueil spécialisé de la petite enfance
puce Comité de lecture
puce Designation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comite, d'un Conseil ou d'une Chambre
puce Comité de direction WBE
puce Comité de direction de zone
puce Comité de monitoring
puce Comité d'avis pour la prise en charge en centre communautaire des jeunes ayant fait l'objet d'un dessaisissement
puce Comité d'opérationnalisation et d'échange d'informations
puce Comite de coordination à la lutte contre les violences faites aux femmes
puce Comité d'audit
puce Organe consultatif (Cult. & Perso.) : création/composition/fonctionnement
puce Organe consultatif (Cult. & Perso.) : désignation/nomination de membres
puce Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement
puce Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres
puce Rejet de candidature de membres d'une Commission, d'un Comité ou d'un Conseil
puce Comité de coordination et de suivi de la politique de transition écologique
puce Comité d'audit commun au Ministère de la Communauté française et au Service public de Wallonie
puce Comité de suivi
puce Comité de suivi du plan "Droits des femmes"
puce Composition et fonctionnement d'une Commission, d'un Comité, d'un Conseil ou d'une Chambre
puce Comité d'accompagnement (sport)
puce Comité permanent (hôpital)
puce Comité de pilotage du plan "Droits des femmes"
puce Comité de concertation central compétent pour les prérogatives de WBE
puce Désignation/Nomination de membres d'un Comité scientifique
puce Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
puce Commission d'agrément créée par le décret du 4 mars 1991 relatif à l'aide à la jeunesse
puce Commission des Arts plastiques
puce Commission d'intégration des oeuvres d'art.
puce Commission d'aide à la Bande dessinée
puce Commission médicale du Contrôle de la Boxe
puce Commission consultative des Centres culturels
puce Commission de sélection des Films
puce Commission du Film
puce Commission chargée de rédiger le document "Etre et devenir citoyen"
puce Commission communautaire française (COCOF)
puce Commission consultative de l'aide sociale aux détenus
puce Commission consultative de l'aide sociale aux justiciables
puce Commission consultative de la langue des signes
puce Commission consultative des Maisons et centres de jeunes
puce Commission consultative des organisations de jeunesse
puce Commission d'accès aux documents administratifs au sein de la Communauté française
puce Commission d'agrément (O.N.E.)
puce Commission d'agrément des services médicaux du travail
puce Commission d'agrément en application du décret du 3 juillet 2003 relatif à l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extrascolaire
puce Commission d’aide à l’édition
puce Commission d'aide à la librairie
puce Commission d'avis des projets locaux (promotion de la santé)
puce Commission d'avis instituée pour l'octroi de la qualité de sportif de haut niveau ou d'espoir sportif
puce Commission générale d'avis relative aux centres de vacances
puce Commission d'Intégration des œuvres d'arts dans les bâtiments publics
puce Commission de coordination de l'aide aux enfants victimes de maltraitance
puce Commission de déontologie
puce Commission de déontologie de l’aide à la jeunesse
puce Commission de reconnaissance de notoriété
puce Commission de sélection des projets radiophoniques ayant accès au Fonds d'aide à la création radiophonique
puce Commission de sélection et d'évaluation
puce Commission des Centres culturels
puce Commission des Lettres
puce Commission des produits multimedias reconnus d'intérêt pédagogique
puce Commission du Patrimoine culturel mobilier
puce Commission du théâtre amateur
puce Commission francophone de lutte antidopage
puce Commission francophone de promotion de la santé dans la pratique du sport
puce Commission nationale pour les droits de l'enfant
puce Commission paritaire
puce Commission consultative de l'aide aux détenus
puce Commission de Coordination de l'Aide aux Enfants Victimes de Maltraitances
puce Commission de surveillance de la législation sur la langue française
puce Commission d'Aide à l'Edition
puce Commission d'agrément
puce Commission d'agrément (en application du décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extrascolaire)
puce Commission médicale du sport cycliste
puce Commission sectorielle de coordination de la lutte antituberculeuse
puce Commission d’avis instituée pour l'octroi de la qualité de sportif de haut niveau ou d'espoir sportif
puce Commission consultative permanente de la radio et de la télévision
puce Commission d'examen
puce Commission interzonale et commissions zonales d'affectation
puce Commission de réaffectation
puce Commission d'appel (promotion sociale)
puce Commission CAPAES
puce Commission d'assimilation
puce Homologation des brevets, certificats et diplômes
puce Commission communautaire française: Transfert de l'exercice de certaines compétences de la Communauté française à la Région wallonne et à la Commission communautaire française
puce Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
puce Commission visée à l'article 5bis de l'arrêté royal du 15 avril 1958
puce Commission administrative
puce Commission centrale de gestion des emplois (CCGE)
puce Commission centrale de gestion des emplois (enseignement fondamental et secondaire subventionné)
puce Commission centrale de réaffectation (CPMS libres subventionnés)
puce Commission centrale, commissions zonales et commissions régionales de réaffectation
puce Commission chargée de donner des avis à propos de recrutement, dans l’enseignement subventionné, de porteurs de titres jugés suffisants autres que ceux du groupe A
puce Commission communautaire des professions et des qualifications (CCPQ)
puce Commission communautaire pédagogique
puce Commission consultative et d'agrément du Consortium de validation des compétences
puce Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959
puce Commission créée par l'article 2 de la loi du 8 février 1974
puce Commission créée par l'article 4quater de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 avril 1969
puce Commission d'affectation (maîtres et professeurs de religion)
puce Commission d'agrément (accueil extrascolaire)
puce Commission d’appel (promotion sociale)
puce Commission d'assimilation (enseignement supérieur artistique)
puce Commission d’assimilation (promotion sociale)
puce Commission d'avis (activités de psychomotricité)
puce Commission d'avis pour l'intégration (promotion spéciale)
puce Commission d'avis sur les écoles de devoirs
puce Commission d'entérinement des diplômes sanctionnant des grades académiques
puce Commission d'évaluation des directeurs
puce Commission d'expérience utile (enseignement supérieur artistique)
puce Commission d'habilitation à enseigner en langue d'immersion
puce Commission d’homologation des certificats et des diplômes de la Formation permanente
puce Commission de concertation
puce Commission de concertation de l’enseignement de promotion sociale
puce Commission de gestion des emplois
puce Commission de langue française (examens linguistiques)
puce Commission de langue néerlandaise (examens linguistiques)
puce Commission de notoriété professionnelle
puce Commission de pilotage créée par le décret du 27 mars 2002 relatif au pilotage du système éducatif de la Communauté française
puce Commission de pilotage des enseignements organisés ou subventionnés par la Communauté française
puce Commission de promotion (administrateur-secrétaire)
puce Commission de promotion (assistant-bibliothécaire)
puce Commission de promotion de la santé à l'école
puce Commission de réaffectation (CPMS officiels subventionnés)
puce Commission de reconnaissance de l’expérience utile
puce Commission de recours pour l'enseignement de promotion sociale
puce Commission de recrutement (supérieur artistique)
puce Commission des discriminations positives
puce Commission des produits multimédias reconnus d'intérêt pédagogique
puce Commission des programmes
puce Commission des titres
puce Commission des titres B
puce Commission inter-caractère (CIC)
puce Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
puce Commission interzonale d’affectation de l’enseignement de promotion sociale
puce Commission interzonale, commissions zonales d’affectation et commissions zonales de réaffectation
puce Commission paritaire centrale (centres psycho-médico-sociaux)
puce Commission paritaire centrale (enseignement supérieur non universitaire)
puce Commission paritaire centrale (enseignement)
puce Commission paritaire communautaire
puce Commission paritaire communautaire de l'enseignement de promotion sociale officiel subventionné
puce Commission permanente de l'Inspection
puce Commission permanente de la promotion et de la sélection
puce Commission pour l’égalisation des chances des garçons et des filles dans l’enseignement
puce Commission zonale de réaffectation (CPMS libres subventionnés)
puce Commission consultative de l'enseignement spécialisé
puce Commission consultative de l'enseignement spécialisé (enseignement primaire)
puce Commission de reconnaissance de notoriété (enseignement supérieur artistique)
puce Commission des outils d’évaluation
puce Commission des outils d'évaluation de l'enseignement primaire
puce Commission paritaire (Ens.)
puce Commission sous-régionale de l'enseignement de promotion sociale
puce Commission zonale d'affectation (CZA)
puce Commission zonale d'avis et de coordination de l'enseignement
puce Commission zonale de gestion des emplois
puce Commission zonale des inscriptions
puce Organe consultatif (Ens.)
puce Commission d'équivalence
puce Formation permanente pour les Classes moyennes et les petites et moyennes entreprises
puce Commission d'avis pour l'intégration (enseignement spécial)
puce Commission paritaire centrale
puce Commission de pilotage des enseignements organisés ou subventionnés par la Communauté française dénommée
puce Commission centrale de réaffectation
puce Commission de réaffectation (centres psycho-médico-sociaux)
puce Commission régionale de réaffectation
puce Commission zonale de réaffectation
puce Commission de recours de l'enseignement de promotion sociale
puce Commission de recrutement
puce Commission interzonale d'affectation de l'enseignement de promotion sociale
puce Commission interzonale, commissions zonales d'affectation et de réaffectation
puce Commission zonale de gestion des emplois (CZGE)
puce Commission zonale d'avis et de coordination de l'enseignement (promotion sociale)
puce Commission d'avis (dépistage du cancer du sein)
puce Commission de l'enseignement à domicile
puce Commission de notoriété pour l'enseignement de l'architecture
puce Commission des arts numériques
puce Organe consultatif (Cult. & Perso.)
puce Commission d'avis Métropole Culture
puce Commission instituée par l'article 2 de la loi du 29 juin 1983
puce Commission d'avis en matière de dépistage du cancer du sein
puce Commission d'avis relative à la formation des animateurs et des coordinateurs des centres de vacances
puce Brevet de coordinateur de centre de vacances
puce Commission d'agrément des services d'accrochage scolaire
puce Commission Interréseaux des Inscriptions (CIRI)
puce Commission du patrimoine
puce Commission en matière de transfert (de personnel)
puce Commission d'organisation de l'intégration scolaire
puce Commission de soutien à la scolarité de jeunes présentant un handicap
puce Commission paritaire centrale des Ecoles supérieures des Arts
puce Commission d'avis relative aux Ecoles de devoirs
puce Reconnaissance de l'expérience utile
puce Commission interzonale
puce Commission des Seniors
puce Commission pour l'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (CAUT)
puce Commission de langue anglaise (examens linguistiques)
puce Commission paritaire de l'enseignement fondamental libre non confessionnel
puce Commission interzonale d’affectation
puce Commission des outils d'évaluation de l'enseignement secondaire
puce Commission paritaire de l'enseignement secondaire libre non confessionnel
puce Commission consultative de la création radiophonique
puce Commission d'aide aux opérateurs audiovisuels
puce Commission créée conformément à l'art. 37 du Décret du 02 février 2007
puce Commission paritaire centrale de l'enseignement libre subventionné non confessionnel
puce Commission paritaire centrale de l'enseignement libre subventionné confessionnel
puce Commission d'affectation des centres de dépaysement et de plein air
puce Accord de coopération avec la Commission communautaire française
puce Commission paritaire centrale de l'enseignement officiel subventionné
puce Commission des titres pour l'accès aux fonctions dans l'enseignement
puce Enseignement secondaire libre confessionnel
puce Commission chargée de donner un avis sur les demandes de dérogation aux modes d'apprentissage décrits dans les socles de compétences
puce Commission paritaire de l'enseignement supérieur libre confessionnel
puce Commission paritaire de l'enseignement fondamental libre confessionnel
puce Commission paritaire de l'enseignement libre confessionnel
puce Commission de l'Enseignement supérieur inclusif (CESI)
puce Enseignement supérieur inclusif
puce Commission belge francophone et germanophone pour l'UNESCO
puce Commission de prévention des risques pour la santé dans le sport
puce Commission de déontologie et d'éthique des mandataires publics
puce Commission de l'enseignement supérieur inclusif
puce Commission chargée de recevoir les plaintes des étudiants relatives à un refus d'inscription
puce Commission paritaire de l'enseignement secondaire libre confessionnel
puce Enseignement secondaire libre non confessionnel
puce Commission paritaire communautaire de l'enseignement fondamental officiel subventionné
puce Commission paritaire communautaire de l'enseignement secondaire officiel subventionné
puce Commission interréseaux des titres de capacité (CITICAP)
puce Commission paritaire centrale de l'Enseignement libre non confessionnel de promotion sociale
puce Commission PSE
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes
puce Médecin spécialiste
puce Agrément des médecins spécialistes
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en dermato-vénéréologie (ou dermato-vénérologie)
puce Médecin spécialiste en dermato-vénéréologie (ou dermato-vénérologie)
puce Médecin spécialiste en dermato-vénérologie (ou dermato-vénéréologie)
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en dermato-vénérologie (ou dermato-vénéréologie)
puce Médecin spécialiste en anesthésie-réanimation
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en anesthésie-réanimation
puce Commission paritaire centrale de l'Enseignement supérieur non universitaire libre de caractère confessionnel
puce Commission paritaire de l'enseignement spécial libre confessionnel
puce Commission paritaire centrale de l'enseignement supérieur non universitaire libre non confessionnel
puce Enseignement supérieur libre non confessionnel
puce Centre psycho-médico-social libre confessionnel subventionné
puce Centre psycho-médico-social officiel subventionné
puce Commission paritaire centrale des centres psycho-médico-sociaux libres confessionnels subventionnés
puce Commission paritaire centrale des Ecoles supérieures des Arts de l'enseignement libre confessionnel
puce Commission paritaire centrale des Ecoles supérieures des Arts de l'enseignement officiel subventionné
puce Enseignement fondamental libre non confessionnel
puce Commission de reconnaissance d'expérience utile et de notoriété (CREUN)
puce Accès aux fonctions dans l'enseignement
puce Commission consultative de la Créativité et des Pratiques artistiques en Amateur
puce Commission des Musiques
puce Commission paritaire centrale des CPMS officiels subventionnés
puce Commission paritaire communautaire de l'enseignement spécial officiel subventionné
puce Commission paritaire communautaire de l'enseignement de promotion socioculturelle officiel subventionné
puce Enseignement spécial(isé) officiel subventionné
puce Commission paritaire centrale de l'enseignement supérieur non universitaire officiel subventionné
puce Commission paritaire communautaire de l'enseignement supérieur officiel subventionné
puce Enseignement supérieur officiel subventionné
puce Commission paritaire centrale de l'enseignement supérieur libre non confessionnel
puce Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
puce Diplôme universitaire étranger
puce Sciences politiques et sociales
puce Sciences agronomiques
puce Sciences psychologiques
puce Sciences de l'éducation
puce Santé publique
puce Sciences de la santé publique
puce Commission d'agrément de kinésithérapeutes
puce Mode d'apprentissage
puce Referentiel des competences terminales et savoirs communs
puce Demande de dérogation
puce Collège de la Commission communautaire française
puce Titre professionnel
puce Art dentaire
puce Dentiste généraliste
puce Dentiste spécialiste
puce Commission interréseaux des statuts
puce Commission patrimoine d'une Haute Ecole
puce Formation historique
puce Formation géographique
puce Formation scientifique
puce Formation économique et sociale
puce Médecin spécialiste en médecine nucléaire
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine nucléaire
puce Médecine nucléaire
puce Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
puce Médecin spécialiste en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en anatomie pathologique
puce Médecin spécialiste en anatomie pathologique
puce Médecin spécialiste en chirurgie
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie
puce Chirurgie orthopédique
puce Médecin spécialiste en chirurgie orthopédique
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie orthopédique
puce Médecin spécialiste en gastro-entérologie
puce Commission d'agréation des médecins spécialistes en gastro-entérologie
puce Agréation de médecins spécialistes
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en gastro-entérologie
puce Commission d'agréation
puce Médecin spécialiste en urologie
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en urologie
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en radiodiagnostic
puce Médecin spécialiste en radiodiagnostic
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en psychiatrie
puce Médecin spécialiste en psychiatrie
puce Commission d'agrément des médecins généralistes
puce Médecin généraliste
puce Agrément des médecins généralistes
puce Médecin spécialiste en biologie clinique
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en biologie clinique
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en pédiatrie
puce Médecin spécialiste en gériatrie
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en gériatrie
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine physique et en réadaptation
puce Biologie clinique
puce Commission du Patrimoine oral et immatériel
puce Patrimoine oral et immatériel
puce Commission paritaire de l'enseignement supérieur libre non confessionnel
puce Médecin fonctionnaire
puce Commission centrale de gestion des emplois pour l'enseignement préscolaire et primaire officle subventionné
puce Pharmacien hospitalier
puce Commission indépendante de règlement extrajudiciaire des litiges
puce Commission d'agrément des audiologues et des audiciens
puce Commission d'agrément des assistants pharmaceutico-techniques
puce Commission d’agrément des ergothérapeutes
puce Commission d’agrément des logopèdes
puce Commission d’agrément des orthoptistes
puce Commission d’agrément des podologues
puce Commission d’agrément des technologues en imagerie médicale
puce Commission d’agrément des technologues de laboratoire médical
puce Commission d'agrément des diététiciens
puce Commission des référentiels
puce Commission de déontologie de la prévention, de l’aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en stomatologie
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en rhumatologie
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en oto-rhino-laryngologie
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en neurochirurgie
puce Designation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comite, d'un Conseil ou d'une Chambre
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en neurologie
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en génétique clinique
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en anesthésie-réanimation
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine aiguë et des médecins spécialistes en médecine d'urgence
puce Commission d'agrément des pharmaciens hospitaliers
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en ophtalmologie
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en oncologie médicale
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine interne
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en gynécologie-obstétrique
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine du travail
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine d'assurance et expertise médicale
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en soins intensifs
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en radiothérapie-oncologie
puce Commission de concertation relative à la formation
puce Commission de surveillance des lieux de privation de liberté des jeunes
puce Commission de la promotion de la santé à l'école
puce Commission des Arts vivant
puce Commission des Ecritures et du Livre
puce Commission du Cinéma
puce Commission des Patrimoines culturels
puce Commission de l'Action culturelle et territoriale
puce Commission d'agrément des praticiens de l'art infirmier
puce Commission de l'Enseignement obligatoire inclusif
puce Commission d'agrément des dentistes généralistes
puce Commission d'agrément en parodontologie
puce Commission d'agrément en orthodontie
puce Commission des évaluations
puce Commission de Pilotage du Système Educatif (COPI)
puce Commission d'agrément des ambulanciers de transport non urgent de patients
puce Commission d'agrément des médecins spécialistes en infectiologie clinique
puce Commission de langue allemande (examens linguistiques)
puce Commission créée à l'art. 1.7.3-4 du Décret "Code de l'Enseignement"
puce Organe consultatif (Cult. & Perso.) : création/composition/fonctionnement
puce Organe consultatif (Cult. & Perso.) : désignation/nomination de membres
puce Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement
puce Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres
puce Commission consultative de planification de l'offre médicale en Communauté française
puce Rejet de candidature de membres d'une Commission, d'un Comité ou d'un Conseil
puce Commission interfédérale disciplinaire en matière de dopage (CIDD)
puce Commission d'appel de la CAUT (Commission pour l'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques)
puce Commission des plaintes de la classification des films
puce Commission d'évaluation (fonction publique)
puce Commission d'agrément pour les praticiens de la psychologie clinique et de l'orthopédagogie clinique
puce Commission décisionnelle de valorisation de l'expérience dans l'enseignement (fonction directeur/trice)
puce Commission des référentiels et des programmes du tronc commun
puce Commission de Gouvernance des Inscriptions (COGI)
puce Commission du Certificat d'Aptitude pédagogique approprié à l'Enseignement supérieur (CAPAES)
puce Commission de sélection
puce Composition et fonctionnement d'une Commission, d'un Comité, d'un Conseil ou d'une Chambre
puce Commission chargée de donner un avis sur les demandes de dérogation aux référentiels
puce Commission sectorielle
puce Commission d'agrément des hygiénistes bucco-dentaires
puce Commission de coordination de la formation initiale des enseignants de l'enseignement obligatoire, de promotion sociale et secondaire artistique à horaire réduit
puce Commission de reconnaissance d'expérience utile pour l'enseignement secondaire artistique (à horaire réduit) subventionné
puce Commission d'agrément instituée par l'article 146 du Décret du 18/01/2018 portant le Code de la prévention, de l'aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse
puce Commission d'avis
puce Commission médicale
puce Commission universitaire paritaire
puce Commission d'agrément et de sélection (lutte contre le harcèlement scolaire)
puce Commission d'équivalence des titres, diplômes et certificats d'études supérieures étrangers
puce Commission Genre en Enseignement Supérieur (CoGES)
puce Commission des Outils d'Evaluation du tronc commun
puce Compétences de la Communauté française
puce Compétences entre les Ministres du Gouvernement de la Communauté française
puce Délégation de compétence et de signature
puce Acquis des élèves
puce Compétences terminales
puce Consortium de Validation des Compétences (CVDC)
puce Délégation de compétence
puce Socles de compétences
puce Transfert de l'exercice de certaines compétences de la Communauté française aux Régions
puce Validation des compétences
puce Référentiel de compétences
puce Compétences à maîtriser (CM)
puce Centre de validation
puce Référentiel des compétences professionnelles
puce Profil compétent
puce Profil métier (PM)
puce Compétences professionnelles
puce Titre de compétence
puce Attestation de compétences complémentaires
puce Acte de délégation de compétence
puce Centre de validation de compétences
puce Fonction publique
puce Attestation de compétences intermédiaires
puce Commission chargée de donner un avis sur les demandes de dérogation aux modes d'apprentissage décrits dans les socles de compétences
puce Section de qualification
puce Section de transition
puce Compétences minimales
puce Profil de compétences
puce Comité Directeur du Consortium de validation des compétences
puce Mode d'apprentissage
puce Referentiel des competences terminales et savoirs communs
puce Demande de dérogation
puce Formation historique
puce Formation géographique
puce Formation scientifique
puce Formation économique et sociale
puce Compétence particulière
puce Compétences initiales
puce Référentiel des compétences initales
puce Attestation de compétences particulières
puce Compétence d'avis
puce Référentiel des compétences terminales et savoirs requis en informatique
puce Dérogation aux référentiels de compétences et savoirs requis
puce Interruption de la carrière professionnelle
puce Absence pour convenance personnelle
puce Congé d'accueil en vue de l'adoption ou de la tutelle officieuse
puce Congé de maternité
puce Congé de paternité
puce Conge parental
puce Congé politique
puce Congé pour accomplir un stage ou une période d'essai
puce Congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales
puce Congé annuel de vacances
puce Congé exceptionnel
puce Congé pour maladie ou infirmité
puce Congé pour motif impérieux d’ordre familial
puce Congé d’accueil en vue de l’adoption
puce Congé pour des motifs impérieux d'ordre familial
puce Congé syndical
puce Congé de circonstances et de convenances personnelles
puce Conge de detente (Carnaval)
puce Congé exceptionnel pour cas de force majeure
puce Congé pour mission
puce Conge pour prestations reduites (CPR)
puce Régime des congés et de disponibilité pour maladie ou infirmité
puce Congé de maternité et protection de la maternité
puce Congé assimilé à des périodes d'activité
puce Congés et vacances
puce Vacances d'hiver (Noël)
puce Congé de maladie
puce Congés, absences et disponibilités (CAD)
puce Congé pour interruption de la carrière professionnelle
puce Congé pour donner des soins palliatifs
puce Congé pour l'assistance ou l'octroi de soins à un membre du ménage ou de la famille
puce Congé de vacances annuelles
puce Vacances et congés
puce Congé pour tutelle officieuse
puce Conge parental Corona
puce Congés scolaires
puce Vacances d'automne (Toussaint)
puce Vacances de détente (Carnaval)
puce Vacances scolaires
puce Congé de formation
puce Congé d'aidant
puce Congé de nature familiale
puce Conseil d'administration
puce Conseil supérieur de l'adoption
puce Conseil communautaire de l'aide à la jeunesse
puce Conseiller(ère) de l'Aide à la Jeunesse et Directeur(trice) de l'Aide à la Jeunesse
puce Conseil d'arrondissement de l'aide à la jeunesse (CAAJ)
puce Conseil des centres d’archives privées
puce Conseil supérieur de l’art dramatique
puce Conseil supérieur des arts et traditions populaires et du folklore
puce Conseil supérieur de l'Audiovisuel (CSA)
puce Conseil (supérieur) des bibliothèques publiques
puce Commission de sélection et d'évaluation
puce Conseil commun du Trésor
puce Conseil communautaire des Etablissements de soins
puce Conseil consultatif de prévention du Sida
puce Conseil culturel de la communauté culturelle française
puce Conseil d'avis créé par l'article 17bis du décret du 30 mars 1983 (O.N.E.)
puce Conseil d'Ethnologie
puce Conseil d'héraldique et de vexillologie de la Communauté française de Belgique
puce Conseil de coordination (Sport-Santé)
puce Conseil de l'aide aux projets théâtraux
puce Conseil de l’art chorégraphique
puce Conseil de l'Art de la Danse
puce Conseil de l’art dramatique
puce Conseil de la formation
puce Conseil de la jeunesse d’expression française
puce Conseil de la langue française et de la politique linguistique
puce Conseil des Arts forains, du Cirque et de la Rue
puce Conseil des centres d’archives privées en Communauté française
puce Conseil des Langues régionales endogènes
puce Conseil des Musées et des autres institutions muséales
puce Conseil du livre
puce Conseil interdisciplinaire des Arts de la Scène
puce Conseil scientifique et éthique de prévention du Sida pour la Communauté française
puce Conseil supérieur de l’Audiovisuel (CSA)
puce Conseil supérieur de l'Education aux Médias (CSEM)
puce Conseil supérieur de l’éducation permanente
puce Conseil supérieur de l’éducation populaire
puce Conseil supérieur de la langue française
puce Conseil supérieur de promotion de la santé
puce Conseil supérieur des musées
puce Conseil supérieur de l'éducation physique, des sports et de la vie en plein air
puce Conseil des Langues régionales endogènes de la Communauté française
puce Conseil (supérieur) de l'Education aux Médias (CSEM)
puce Conseil des Musiques non classiques
puce Conseil d'avis (créé par l'article 17bis du décret du 30 mars 1983)
puce Conseil communautaire consultatif de médecine préventive
puce Conseil du théâtre pour l’enfance et la jeunesse
puce Conseil supérieur de l'Art dramatique
puce Conseil supérieur des Wallons et des Bruxellois de l'extérieur
puce Conseil des étudiants
puce Conseil et soutien pédagogiques
puce Conseil académique (Universités de la Communauté française)
puce Conseil d'administration (Fonds communautaire de garantie des bâtiments scolaires)
puce Conseil d'administration (Hautes Ecoles)
puce Conseil d'administration de l'Institut de la formation en cours de carrière
puce Conseil d'administration des universités
puce Conseil d'administration et Collège de direction (Hautes Écoles organisées par la Communauté française)
puce Conseil d'administration des Sociétés publiques d'administration des bâtiments scolaires
puce Conseil d'appel des allocations et prêts d'études
puce Conseil consultatif de la formation en alternance
puce Conseil supérieur de l'Enseignement de l'Architecture
puce Conseil de concertation de l'enseignement officiel
puce Conseil de concertation permanent (Culture/Enseignement)
puce Conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire
puce Conseil général de concertation pour l'enseignement spécialisé
puce Conseil interréseaux de concertation
puce Conseil consultatif supérieur des cours philosophiques
puce Conseil d’administration et Collège de direction (Hautes Écoles organisées par la Communauté française)
puce Conseil de concertation de l’enseignement officiel
puce Conseil de coordination de l'Enseignement de Promotion sociale de la CF / Fédération Wallonie-Bruxelles
puce Conseil de l'Education aux Médias (CEM)
puce Conseil de l'Education et de la Formation (CEF)
puce Conseil de perfectionnement de l’enseignement
puce Conseil de recours (Certificat d'Etudes de Base)
puce Conseil des parents d’élèves
puce Conseil des Pouvoirs organisateurs de l'Enseignement officiel neutre subventionné (CPEONS)
puce Conseil et soutien pédagogiques (cellules de)
puce Conseil général de concertation
puce Conseil général de l'enseignement fondamental
puce Conseil général de l'enseignement secondaire
puce Conseil général des Hautes Ecoles (CGHE)
puce Conseil interréseaux de concertation (Hautes Ecoles)
puce Conseil interuniversitaire de la Communauté française
puce Conseil pédagogique (Hautes Écoles organisées par la Communauté française)
puce Conseil pédagogique de l'Enseignement de la Communauté française
puce Conseil social
puce Conseil supérieur de l’enseignement de promotion sociale
puce Conseil supérieur de l’enseignement spécialisé (CSES)
puce Conseil supérieur de l’enseignement supérieur artistique
puce Conseil supérieur de l’enseignement supérieur maritime
puce Conseil supérieur de l’enseignement supérieur paramédical
puce Conseil supérieur de la guidance psycho-médico-sociale
puce Conseil supérieur de la mobilité étudiante
puce Conseil supérieur des allocations et prêts d'études
puce Conseil supérieur des Centres psycho-médico-sociaux
puce Conseil transitoire visé par l'article 37bis du décret du 17 juillet 2003 relatif au soutien de l'action associative dans le champ de l'Education permanente
puce Conseil d'entité
puce Conseil de département
puce Conseil de recours (enseignement secondaire)
puce Conseil de recours de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
puce Conseil de zone
puce Conseil interréseau zonal (Hautes Ecoles)
puce Conseil supérieur de l’enseignement supérieur
puce Conseil supérieur des Hautes Ecoles
puce Conseiller(ère) pédagogique
puce Organe consultatif (Ens.)
puce Conseil Supérieur de l’Education aux Médias (CSEM)
puce Conseil pédagogique
puce Conseil d'appel du service des allocations et prêts d'études
puce Service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement organisé par la CF/FWB
puce Conseil interuniversitaire
puce Conseil de zone (enseignement fondamental)
puce Conseil de zone de l'enseignement de promotion sociale
puce Conseil de la Jeunesse (de la CF)
puce Conseil de la transmission de la mémoire
puce Conseil économique et social de la Communauté française
puce Organe consultatif (Cult. & Perso.)
puce Conseil de la transmission de la mémoire
puce Conseil de déontologie journalistique
puce Conseil de participation
puce Conseiller(ère) en prévention
puce Conseil de classe
puce Conseil de recours
puce Conseil de direction
puce Conseil d'intégration des élèves primo-arrivants
puce Conseiller(ère) de l'Aide à la Jeunesse
puce Conseil d'arrondissement de l'Aide à la Jeunesse
puce Service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement subventionné par la CF/FWB
puce Conseil supérieur des Sports
puce Conseil des études
puce Conseil européen
puce Conseil consultatif de l'inspection médicale scolaire
puce Conseil de guidance
puce Conseiller(ère) WBI
puce Conseil de gestion du Fonds de Garantie des Bâtiments scolaires
puce Conseil des bibliothèques publiques
puce Conseil de la Communauté française
puce Conseil inter-universitaire francophone (CIUF)
puce Conseiller(ère) à la formation
puce Conseil de recherche dans les institutions universitaires
puce Conseil d'orientation
puce Conseil général de l'enseignement de promotion sociale
puce Centre hospitalier universitaire (voir CHU)
puce Conseil Wallonie-Bruxelles de la Coopération internationale (CWBCI)
puce Conseil zonal des CPMS
puce Conseil scientifique
puce Service de Conseil et de Soutien pédagogiques
puce Office francophone de la Formation en alternance (OFFA)
puce Politique linguistique
puce Conseil de la Musique classique
puce Conseil de la Musique contemporaine
puce Musique classique
puce Musique contemporaine
puce Musique non classique
puce Langue régionale endogène
puce Projet théâtral
puce Procédure électorale
puce Conseil de concertation et de pilotage de l'e-learning
puce Conseil de recours de l'Instance de Pilotage et de Positionnement CFC
puce Conseil de recours dans l'enseignement secondaire spécialisé de plein exercice
puce Service des allocations et prêts d'études
puce Conseil de prévention
puce Conseil communautaire de la prévention, de l'aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse
puce Conseil de concertation intra-sectorielle
puce Union des conseillers et directeurs
puce Conseil de la promotion de la citoyenneté et de l’interculturalité
puce Conseil de promotion de la citoyenneté et de l'interculturalité
puce Designation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comite, d'un Conseil ou d'une Chambre
puce Conseil stratégique du Numérique et de l'Informatique
puce Conseil WBE
puce Conseil d'intégration
puce Conseil supérieur de la Culture
puce Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces (CECP)
puce Conseiller(ère) au Soutien et à l'Accompagnement (CSA)
puce Conseil de la formation professionnelle continue (CoFoPro)
puce Organe consultatif (Cult. & Perso.) : création/composition/fonctionnement
puce Organe consultatif (Cult. & Perso.) : désignation/nomination de membres
puce Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement
puce Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres
puce Rejet de candidature de membres d'une Commission, d'un Comité ou d'un Conseil
puce Désignation/Nomination de membres d'un Conseil d'administration
puce Conseil général de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit
puce Nomination du secrétaire d'un conseil académique
puce Conseil des Hôpitaux universitaires
puce Composition et fonctionnement d'une Commission, d'un Comité, d'un Conseil ou d'une Chambre
puce Conseil d'établissement
puce Conseil de la langue française, des langues régionales endogènes et des politiques linguistiques
puce Conseil de l'Education culturelle et artistique (CECA)
puce Convention du Conseil de l'Europe
puce Conseil consultatif des personnes en situation de handicap
puce Conseil consultatif de l'intégration de la dimension de genre dans les politiques de la Communauté française
puce Conseil consultatif
puce Conseil consultatif des Droits des femmes
puce Convention (Arts de la Scène)
puce Convention concernant l'égalité de chances et de traitement pour les travailleurs des deux sexes
puce Convention contre le dopage
puce Convention de l'Organisation internationale du Travail
puce Convention de premier emploi
puce Convention des Nations unies contre la corruption
puce Convention du Conseil de l'Europe sur la traite des êtres humains
puce Convention européenne sur la coproduction cinématographique
puce Convention internationale des droits de l'enfant
puce Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel
puce Convention relative aux droits de l'enfants
puce Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes
puce Convention sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale
puce Convention-cadre européenne
puce Convention des Nations unies
puce Convention de premier emploi (fonction publique)
puce Convention européenne sur la violence et les débordements de spectateurs lors de manifestations sportives
puce Convention de collaboration
puce Conventions avec d'autres établissements d'enseignement, des organismes, des institutions, des entreprises, des personnes ou des associations (Enseignement de promotion sociale)
puce Convention de coopération
puce Convention "Gembloux Agro-Bio Tech"
puce Convention de stage
puce Convention et projet particulier
puce Assentiment à une convention internationale
puce Convention bilatérale
puce Convention internationale
puce Modèle de convention
puce Partenariat pédagogique
puce Contrat d'alternance
puce Convention de rééducation fonctionnelle
puce Rééducation fonctionnelle
puce Convention de partenariat
puce Convention d'immersion professionnelle
puce Convention sectorielle
puce Convention PO (établissement scolaire) - PO (promotion de la santé à l'école)
puce Convention pluriannuelle
puce Convention de mise à disposition
puce Convention du Conseil de l'Europe
puce Centre culturel
puce Instance d'avis oeuvrant dans le secteur culturel
puce Instance d'avis oeuvrant dans le secteur culturel
puce Observatoire des Politiques culturelles (OPC)
puce Observatoire des Politiques culturelles (OPC)
puce Opérateur(trice) culturel(le)
puce Synergies entre le monde de l'enseignement et le monde culturel
puce Trésor culturel
puce Infrastructure (culturelle et sportive)
puce Activité culturelle
puce Activité culturelle dans l'Enseignement
puce Promotion des activités culturelles dans l'enseignement
puce Métropole Culture
puce Culture et Enseignement
puce Programme d'Actions concerté (PAC)
puce Service Culture-Enseignement
puce Education culturelle
puce Action culturelle
puce Organe de gestion
puce Reconnaissance de l'action culturelle
puce Action culturelle générale
puce Action culturelle générale
puce Action culturelle intensifiée
puce Action culturelle spécialisée
puce Institution muséale
puce Organisation d'utilisateurs
puce Agréation d'une organisation représentative d'utilisateurs
puce Protection culturelle du livre
puce Parcours d'Education Culturelle et Artistique (PECA)
puce Parcours d'Education Culturelle et Artistique (PECA)
puce Education Culturelle et Artistique (ECA)
puce Education Culturelle et Artistique (ECA)
puce Gouvernance culturelle
puce Conseil supérieur de la Culture
puce Chambre de recours (D 28 mars 2019 Gouvernance culturelle)
puce Chambre de recours (D 28 mars 2019 Gouvernance culturelle)
puce Referent(e) culturel(le)
puce Action territoriale
puce Infrastructures non-scolaires (administratives, culturelles, sportives, ...)
puce Contrat de création
puce Contrat de service
puce Contrat de diffusion
puce Médiation culturelle
puce Animation socio-culturelle
puce Référent scolaire
puce Conseil de l'Education culturelle et artistique (CECA)
puce Protection du patrimoine culturel mobilier
puce Procédure de classement
puce Procédure d'inscription
puce Déclassement d'un trésor culturel
puce Radiation d'un bien d'intérêt patrimonial
puce Bien d'intérêt patrimonial
puce Propriétaire d'un bien culturel
puce Détenteur d'un bien culturel
puce Mesure de conservation
puce Mesure de protection (patrimoine)
puce Déplacement intra-muros
puce Déplacement extra-muros
puce Circulation des biens culturels mobiliers
puce Identité culturelle des populations