Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA
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Actualité législative
Aide à l’utilisateur
Interdiction de fumer à l'école
Protection des travailleurs contre la fumée de tabac
Prévention du tabagisme et interdiction de fumer à l'école
Lutte contre le tabagisme
Interdiction de fumer à l'école
Protection des travailleurs contre la fumée de tabac
Prévention du tabagisme et interdiction de fumer à l'école
Rapport sur la manière dont le membre du personnel administratif temporaire s'est acquitté de sa tâche
Rapport sur la manière dont le membre du personnel de maîtrise, gens de métier et de service temporaire s'est acquitté de sa tâche
Tronc commun (TC)
Referentiel du tronc commun
Commission des référentiels et des programmes du tronc commun
Commission des Outils d'Evaluation du tronc commun
Fonctions d'aide technique
Aide technique
Techniques informatiques
Centre technique de la Communauté française
Cours techniques et de pratique professionnelle (CTPP)
Professeur(e) de cours techniques et de pratique professionnelle
Centre Technique et Pédagogique (CTP)
Humanités techniques et professionnelles
Commission d'agrément des assistants pharmaceutico-techniques
Assistant(e) pharmaceutico-technique
Agrément des assistants pharmaceutico-techniques
Accompagnement tehno-pédagogique
Formation technique
Conditions techniques d'aménagement
Conditions techniques d'équipement
Formation manuelle, technique, technologique et numérique (FMTTN)
Technologies de linformation (TIC)
Centre des Technologies agronomiques de l'enseignement de la Communauté française
Technologies de l'information et de la communication dans les établissements scolaires
Centre de technologies avancées (CTA)
Humanités générales et technologiques
Technologue en imagerie médicale
Technologie en imagerie médicale
Commission dagrément des technologues en imagerie médicale
Imagerie médicale
Commission dagrément des technologues de laboratoire médical
Technologue de laboratoire médical
Technologie de laboratoire médical
Formation technologique
Formation manuelle, technique, technologique et numérique (FMTTN)
Technologue en imagerie médicale
Technologie en imagerie médicale
Commission dagrément des technologues en imagerie médicale
Imagerie médicale
Commission dagrément des technologues de laboratoire médical
Technologue de laboratoire médical
Technologie de laboratoire médical
Soins de santé
Autorisation aux télévisions
Protection des mineurs contre les émissions de télévision susceptibles de nuire à leur épanouissement physique, mental ou moral
Publicité commerciale à la radio et à la télévision
Radio-Télévision belge de la Communauté française (RTBF)
Commission consultative permanente de la radio et de la télévision
Contrat de gestion RTBF
Indice «coût de télévision»
Organisme de télévision extérieur
Télévision payante
Télévisions locales et communautaires
Télévisions privées de la Communauté française
Diffusion télévisuelle
Subventions de fonctionnement
Subvention de fonctionnement aux télévisions locales
Programme de radio et de télévision
Autorisation aux médias de proximité
Candidat(e) à une désignation à titre temporaire
Désignation / Engagement à titre temporaire
Licenciement des temporaires et des stagiaires
Classement des temporaires
Nombre de jours à prester pour devenir temporaire prioritaire
Personnel temporaire
Membre du personnel temporaire
Obligation scolaire à temps partiel
Mi-temps
Temps partiel
Temps plein
Soutien de l'accueil extrascolaire
Temps libre
Temps de travail
Amenagement raisonnable
Action territoriale
Coordonnateur(trice) de pôle territorial
Application informatique «E-Pôles»
Plateforme territoriale PECA
Test d'Enseignement secondaire supérieur (TESS)
Test d'orientation
Jury chargé d'évaluer le test d'orientation du secteur de la santé
Test d'orientation du secteur de la santé (TOSS)
Sciences dentaires
Test diagnostique
Test COVID
Maladie transmissible
Pandémie/Epidémie de Coronavirus (COVID-19)
Pandémie/Epidémie de COVID-19 (Coronavirus)
Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19
Test COVID
Théâtre amateur
Art de la scène
Commission de reconnaissance de notoriété
Projet de création et de diffusion théâtrales
Conseil du théâtre pour lenfance et la jeunesse
Conseil supérieur de l'Art dramatique
Théâtre action
Théâtre national de la Communauté française de Belgique
Théâtre pour l'enfance et la jeunesse
Domaine du Théâtre et des Arts de la Parole
Projet théâtral
Jeune public
Equivalence des certificats et des diplômes
Equivalence des diplômes et certificats d'études étrangers
Commission d'équivalence
Equivalence des diplômes universitaires étrangers
Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
Diplôme universitaire étranger
Théologie protestante
Faculté de théologie protestante
Capitalisation des titres
Commission des titres
Equivalence des titres
Fonction touchée par la pénurie
Titre d'aptitude pédagogique
Titre jugé suffisant du groupe B
Titre de capacité
Titre jugé suffisant (TS)
Titre jugé suffisant autre que ceux du groupe A
Titre requis (TR)
Diplôme étranger
Titre dit «de pénurie» (TP)
Titre de compétence
Titre délivré
Décret "de Bologne" (D du 31/03/2004)
Dérogation aux titres requis
Titre pédagogique (Tpéda)
Primo-recrutement
Echelle barémique
Affectation de circonstance
Correspondance de titres
Commission interréseaux des titres de capacité (CITICAP)
Accès aux fonctions dans l'enseignement
Art dentaire
Dentiste généraliste
Dentiste spécialiste
Titre professionnel particulier
Chambre décisionnelle de valorisation de l'expérience utile
Titres et fonctions
Compétence particulière
Pénurie sévère
Fonction en pénurie sévère
Titres et barèmes
Liste des cours à conférer et des titres requis
Cours à conférer
Titre professionnel protégé
Commission d'équivalence des titres, diplômes et certificats d'études supérieures étrangers
Etudes de médecine
Test d'orientation
Secteur de la santé
Test d'orientation du secteur de la santé (TOSS)
Fonction touchée par la pénurie
Titre jugé suffisant (TS)
Titre dit «de pénurie» (TP)
Pénurie sévère
Liste des fonctions en pénurie sévère
Fonction en pénurie sévère
Réserve de trésorerie
Trésorerie de la Communauté française
Besoins de trésorerie
Avances de trésorerie
Remboursement des avances de fonds / trésorerie
Règlement général sur la protection des données (RGPD)
Donnée à caractère personnel (DCP)
Base de données
Traitement des données (informatique)
Données de traçabilité
Traité international
Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union écomique et monétaire
Traité européen
Assentiment à un traité
Avancement de traitement
Echelles de traitement
Complément de traitement
Subvention-traitement
Traitement d'attente
Echelle barémique
Base de données
Traitement des données (informatique)
Points affectés aux (subventions-)traitements
Procédure de traitement
Capacité de traitement (hôpital)
Traitement des données à caractère personnel
Transfert de sportifs
Procédure de transfert
Hautes Ecoles libres confessionnelles : Fusions et transferts
Transfert de radio-fréquence
Transfert de crédits
Jardin botanique
Collège de la Commission communautaire française
Matériel informatique
Transfert de la propriété du matériel informatique et des logiciels
Base de données
Transfert de corps
Transfert de département
Prophylaxie des maladies transmissibles
Transmission de la mémoire des crimes contre l'humanité
Centre de ressources relatifs à la transmission de la mémoire
Centre labellisé relatif à la transmission de la mémoire 2
Transmission de la mémoire des crimes contre l'humanité
Centre labellisé relatif à la transmission de la mémoire 1
Maladie transmissible
Prévention des maladies transmissibles
Crime de guerre
Transmission des données numériques
Pandémie/Epidémie de Coronavirus (COVID-19)
Pandémie/Epidémie de COVID-19 (Coronavirus)
Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19
Test COVID
Détecteur de CO2
Base de données
Centre pluridisciplinaire relatif à la transmission de la mémoire
Frais de déplacement
Frais de déplacement des élèves de l'enseignement spécialisé
Frais de déplacement et de parcours
Frais de déplacement et de transport
Frais de déplacement des élèves
Transport des élèves
Frais de parcours et de déplacement
Transport et ramassage scolaires
Frais de déplacement et de séjour
Frais de transport
Frais de transport en commun
Modèle-type
Déclaration de créance
Accident du travail*
Accident sur le chemin du travail
Contrat de travail
Conférence internationale du Travail
Protection des jeunes au travail
Médecine du travail
Examen médical (dans le cadre des relations de travail)
Service médical du travail
Organisation Internationale du Travail (OIT)
Prévention et protection au travail
Protection du travail
Violence au travail
Accident de travail
Protection et santé des travailleurs
Protection des travailleurs contre la fumée de tabac
Travail à domicile
Règlement de travail
Service Interne de Prévention et de Protection au Travail (SIPPT)
Modèle de contrat
Travail maritime
Conférence générale de l'Organisation internationale du Travail
Charge de travail
Service Externe de Prévention et de Protection du Travail
Travail à mi-temps
Epreuve certificative
Epreuve certificative externe commune
Travail scolaire à domicile
Détachement des enseignants
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine du travail
Travail collaboratif
Travail en classe
Travail pour la classe
Désignation de membres de groupes de travail
Travail à distance
Soutien à l'emploi
Organisation du travail
Formule souple de travail
Temps de travail
Bien-être des travailleurs
Protection et santé des travailleurs
Protection des travailleurs contre la fumée de tabac
Engagement de jeunes travailleurs(euses)
Commission inter-caractère (CIC)
Cellule du programme de travaux de première nécessité
Travaux de première nécessité
Programme prioritaire de Travaux (PPT)
Marché de travaux
Travail à domicile
Travaux d'aménagement (infras)
Travaux de cuisine, de restaurant et d'entretien, dans les établissements d'enseignement
Travaux urgents
Marché de travaux, de fournitures et de services
Achat de fournitures, de travaux et de services
Travaux publics
Chargé(e) de travaux
Travaux de construction
Travaux de modernisation
Travaux de réalisation (infras)
Soumission de travaux
Travaux de rénovation
Travaux de reconstruction
Travaux de démolition
Socles de compétences
Tronc commun (TC)
Referentiel du tronc commun
Commission des référentiels et des programmes du tronc commun
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Interdiction de fumer à l'école Protection des travailleurs contre la fumée de tabac Prévention du tabagisme et interdiction de fumer à l'école Lutte contre le tabagisme Interdiction de fumer à l'école Protection des travailleurs contre la fumée de tabac Prévention du tabagisme et interdiction de fumer à l'école Rapport sur la manière dont le membre du personnel administratif temporaire s'est acquitté de sa tâche Rapport sur la manière dont le membre du personnel de maîtrise, gens de métier et de service temporaire s'est acquitté de sa tâche Tronc commun (TC) Referentiel du tronc commun Commission des référentiels et des programmes du tronc commun Commission des Outils d'Evaluation du tronc commun Fonctions d'aide technique Aide technique Techniques informatiques Centre technique de la Communauté française Cours techniques et de pratique professionnelle (CTPP) Professeur(e) de cours techniques et de pratique professionnelle Centre Technique et Pédagogique (CTP) Humanités techniques et professionnelles Commission d'agrément des assistants pharmaceutico-techniques Assistant(e) pharmaceutico-technique Agrément des assistants pharmaceutico-techniques Accompagnement tehno-pédagogique Formation technique Conditions techniques d'aménagement Conditions techniques d'équipement Formation manuelle, technique, technologique et numérique (FMTTN) Technologies de linformation (TIC) Centre des Technologies agronomiques de l'enseignement de la Communauté française Technologies de l'information et de la communication dans les établissements scolaires Centre de technologies avancées (CTA) Humanités générales et technologiques Technologue en imagerie médicale Technologie en imagerie médicale Commission dagrément des technologues en imagerie médicale Imagerie médicale Commission dagrément des technologues de laboratoire médical Technologue de laboratoire médical Technologie de laboratoire médical Formation technologique Formation manuelle, technique, technologique et numérique (FMTTN) Technologue en imagerie médicale Technologie en imagerie médicale Commission dagrément des technologues en imagerie médicale Imagerie médicale Commission dagrément des technologues de laboratoire médical Technologue de laboratoire médical Technologie de laboratoire médical Soins de santé Autorisation aux télévisions Protection des mineurs contre les émissions de télévision susceptibles de nuire à leur épanouissement physique, mental ou moral Publicité commerciale à la radio et à la télévision Radio-Télévision belge de la Communauté française (RTBF) Commission consultative permanente de la radio et de la télévision Contrat de gestion RTBF Indice «coût de télévision» Organisme de télévision extérieur Télévision payante Télévisions locales et communautaires Télévisions privées de la Communauté française Diffusion télévisuelle Subventions de fonctionnement Subvention de fonctionnement aux télévisions locales Programme de radio et de télévision Autorisation aux médias de proximité Candidat(e) à une désignation à titre temporaire Désignation / Engagement à titre temporaire Licenciement des temporaires et des stagiaires Classement des temporaires Nombre de jours à prester pour devenir temporaire prioritaire Personnel temporaire Membre du personnel temporaire Obligation scolaire à temps partiel Mi-temps Temps partiel Temps plein Soutien de l'accueil extrascolaire Temps libre Temps de travail Amenagement raisonnable Action territoriale Coordonnateur(trice) de pôle territorial Application informatique «E-Pôles» Plateforme territoriale PECA Test d'Enseignement secondaire supérieur (TESS) Test d'orientation Jury chargé d'évaluer le test d'orientation du secteur de la santé Test d'orientation du secteur de la santé (TOSS) Sciences dentaires Test diagnostique Test COVID Maladie transmissible Pandémie/Epidémie de Coronavirus (COVID-19) Pandémie/Epidémie de COVID-19 (Coronavirus) Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19 Test COVID Théâtre amateur Art de la scène Commission de reconnaissance de notoriété Projet de création et de diffusion théâtrales Conseil du théâtre pour lenfance et la jeunesse Conseil supérieur de l'Art dramatique Théâtre action Théâtre national de la Communauté française de Belgique Théâtre pour l'enfance et la jeunesse Domaine du Théâtre et des Arts de la Parole Projet théâtral Jeune public Equivalence des certificats et des diplômes Equivalence des diplômes et certificats d'études étrangers Commission d'équivalence Equivalence des diplômes universitaires étrangers Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers Diplôme universitaire étranger Théologie protestante Faculté de théologie protestante Capitalisation des titres Commission des titres Equivalence des titres Fonction touchée par la pénurie Titre d'aptitude pédagogique Titre jugé suffisant du groupe B Titre de capacité Titre jugé suffisant (TS) Titre jugé suffisant autre que ceux du groupe A Titre requis (TR) Diplôme étranger Titre dit «de pénurie» (TP) Titre de compétence Titre délivré Décret "de Bologne" (D du 31/03/2004) Dérogation aux titres requis Titre pédagogique (Tpéda) Primo-recrutement Echelle barémique Affectation de circonstance Correspondance de titres Commission interréseaux des titres de capacité (CITICAP) Accès aux fonctions dans l'enseignement Art dentaire Dentiste généraliste Dentiste spécialiste Titre professionnel particulier Chambre décisionnelle de valorisation de l'expérience utile Titres et fonctions Compétence particulière Pénurie sévère Fonction en pénurie sévère Titres et barèmes Liste des cours à conférer et des titres requis Cours à conférer Titre professionnel protégé Commission d'équivalence des titres, diplômes et certificats d'études supérieures étrangers Etudes de médecine Test d'orientation Secteur de la santé Test d'orientation du secteur de la santé (TOSS) Fonction touchée par la pénurie Titre jugé suffisant (TS) Titre dit «de pénurie» (TP) Pénurie sévère Liste des fonctions en pénurie sévère Fonction en pénurie sévère Réserve de trésorerie Trésorerie de la Communauté française Besoins de trésorerie Avances de trésorerie Remboursement des avances de fonds / trésorerie Règlement général sur la protection des données (RGPD) Donnée à caractère personnel (DCP) Base de données Traitement des données (informatique) Données de traçabilité Traité international Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union écomique et monétaire Traité européen Assentiment à un traité Avancement de traitement Echelles de traitement Complément de traitement Subvention-traitement Traitement d'attente Echelle barémique Base de données Traitement des données (informatique) Points affectés aux (subventions-)traitements Procédure de traitement Capacité de traitement (hôpital) Traitement des données à caractère personnel Transfert de sportifs Procédure de transfert Hautes Ecoles libres confessionnelles : Fusions et transferts Transfert de radio-fréquence Transfert de crédits Jardin botanique Collège de la Commission communautaire française Matériel informatique Transfert de la propriété du matériel informatique et des logiciels Base de données Transfert de corps Transfert de département Prophylaxie des maladies transmissibles Transmission de la mémoire des crimes contre l'humanité Centre de ressources relatifs à la transmission de la mémoire Centre labellisé relatif à la transmission de la mémoire 2 Transmission de la mémoire des crimes contre l'humanité Centre labellisé relatif à la transmission de la mémoire 1 Maladie transmissible Prévention des maladies transmissibles Crime de guerre Transmission des données numériques Pandémie/Epidémie de Coronavirus (COVID-19) Pandémie/Epidémie de COVID-19 (Coronavirus) Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19 Test COVID Détecteur de CO2 Base de données Centre pluridisciplinaire relatif à la transmission de la mémoire Frais de déplacement Frais de déplacement des élèves de l'enseignement spécialisé Frais de déplacement et de parcours Frais de déplacement et de transport Frais de déplacement des élèves Transport des élèves Frais de parcours et de déplacement Transport et ramassage scolaires Frais de déplacement et de séjour Frais de transport Frais de transport en commun Modèle-type Déclaration de créance Accident du travail* Accident sur le chemin du travail Contrat de travail Conférence internationale du Travail Protection des jeunes au travail Médecine du travail Examen médical (dans le cadre des relations de travail) Service médical du travail Organisation Internationale du Travail (OIT) Prévention et protection au travail Protection du travail Violence au travail Accident de travail Protection et santé des travailleurs Protection des travailleurs contre la fumée de tabac Travail à domicile Règlement de travail Service Interne de Prévention et de Protection au Travail (SIPPT) Modèle de contrat Travail maritime Conférence générale de l'Organisation internationale du Travail Charge de travail Service Externe de Prévention et de Protection du Travail Travail à mi-temps Epreuve certificative Epreuve certificative externe commune Travail scolaire à domicile Détachement des enseignants Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine du travail Travail collaboratif Travail en classe Travail pour la classe Désignation de membres de groupes de travail Travail à distance Soutien à l'emploi Organisation du travail Formule souple de travail Temps de travail Bien-être des travailleurs Protection et santé des travailleurs Protection des travailleurs contre la fumée de tabac Engagement de jeunes travailleurs(euses) Commission inter-caractère (CIC) Cellule du programme de travaux de première nécessité Travaux de première nécessité Programme prioritaire de Travaux (PPT) Marché de travaux Travail à domicile Travaux d'aménagement (infras) Travaux de cuisine, de restaurant et d'entretien, dans les établissements d'enseignement Travaux urgents Marché de travaux, de fournitures et de services Achat de fournitures, de travaux et de services Travaux publics Chargé(e) de travaux Travaux de construction Travaux de modernisation Travaux de réalisation (infras) Soumission de travaux Travaux de rénovation Travaux de reconstruction Travaux de démolition Socles de compétences Tronc commun (TC) Referentiel du tronc commun Commission des référentiels et des programmes du tronc commun