Communauté française de Belgique|
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Aliéniation d'objets produits ou de services rendus par un établissement d'enseignement
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Fabrication technique
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Droits et obligations des puériculteurs
Droit d'inscription spécifique pour les élèves et étudiants non soumis à l'obligation scolaire
Obligation scolaire
Obligation scolaire à temps partiel
Enseignement obligatoire
Reconnaissance de l'enseignement dispensé
Scolarisation à temps partiel
Droits et obligations des jeunes
Fonction publique
Institut interfédéral de statistique
Institut des comptes nationaux
Désignation d'observateur
Observatoire des Politiques culturelles (OPC)
Observatoire de lEnfance, de la Jeunesse et de lAide à la Jeunesse (OEJAJ )
Organe consultatif (Ens.)
Observatoire de l'enseignement supérieur
Organe consultatif (Cult. & Perso.)
Observatoire de l'éthique sportive dans les activités physiques et sportives
Organe consultatif (Cult. & Perso.) : création/composition/fonctionnement
Organe consultatif (Cult. & Perso.) : désignation/nomination de membres
Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement
Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres
Observatoire du climat scolaire
Pôle d'expertise de l'Observatoire du climat scolaire
Forum de l'Observatoire du climat scolaire
Octroi daides
Octroi d'allocations aux chauffeurs de véhicules de fonction du Ministère de la Communauté française
Octroi de primes
Octroi de prix
Octroi de subsides
Octroi de subventions
Octroi de subventions aux collectivités locales
Octroi de subventions en matière culturelle
Octroi de subventions en matière d'aide à la jeunesse
Octroi de subventions en matière d'audiovisuel et de multimédias
Octroi de subventions en matière d'enfance (ONE)
Octroi de subventions en matière de santé
Octroi de subventions en matière sportive
Hôpital universitaire (2)
Octroi de subventions pour les services de crise
Procédure d'accord et d'octroi de subvention
Condition d'octroi des subventions
Infrastructure hospitalière universitaire
Modalité d'octroi
Modalité d'octroi et de justification
subvention pour l'entretien et l'équipement
Entretien et équipement des infrastructures hospitalières universitaires
Subvention de fonctionnement aux télévisions locales
Octroi d'avances de fonds
Conditions d'octroi
Refus d'octroi du Certificat d'Etudes de Base (CEB)
Octroi de périodes
Octroi d'une masse d'habillement
Décision d'octroi
Modalités d'octroi, de suspension et de retrait de subventions
Commission d'intégration des oeuvres d'art.
Intégration d'oeuvres d'art dans les bâtiments publics
Inventaire d'oeuvres d'art
Oeuvre dart
Prêt d'oeuvres d'art
Inventaires, dépôts et prêts doeuvres dart
Interprétation d'?uvres artistiques
Oeuvre audiovisuelle
Centre d'éducation et de formation en alternance
Enseignement en alternance
Centre d'Education et de Formation en Alternance (CEFA)
Formation en alternance
Office francophone de la Formation en alternance (OFFA)
Milieu d'accueil subventionné (enfance/ONE)
Office de la Naissance et de l'Enfance (ONE)
Office francophone de la Formation en alternance (OFFA)
Centre d'accueil (ONE)
Centre d'accueil agréé (ONE)
Conseil d'administration
Centre de vacances (O.N.E.)
Interruption de la carrière professionnelle
Lieux de rencontre parents-enfants
Indemnités attachées à certaines fonctions de l'Office de la Naissance et de l'Enfance
Accueil extrascolaire
Centre de vacances
Chambre de recours de l'Office de la Naissance et de l'Enfance
Code de qualité de l'accueil (enfance)
Commissaire du Gouvernement de la Communauté française auprès de l'Office de la Naissance et de l'Enfance
Commission d'agrément
Commission d'agrément (en application du décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extrascolaire)
Conseil d'avis (créé par l'article 17bis du décret du 30 mars 1983)
Consultation pour enfants
Contrat de gestion de l'O.N.E.
Crèche
Ecole de devoirs
Milieu d'accueil subventionné
Pouponnières et centres d'accueil agréés
Prégardiennats
Réforme de l'ONE
Règlement organique de l'O.N.E.
Services d'accueil spécialisé de la petite enfance
Statut administratif et pécuniaire du personnel de l'Office de la Naissance et de l'Enfance
Tâches auxiliaires et spécifiques pour l'Office de la Naissance et de l'Enfance
Office de la Naissance et de l'Enfance (ONE)
Conseil scientifique
Lutte contre le dopage
Lutte antidopage
Lutte contre le dopage (Interdiction du dopage)
Officier de police judiciaire
Police Judiciaire (PJ)
Offre restauratrice
Offre médicale
Planification de l'offre médicale
Commission consultative de planification de l'offre médicale en Communauté française
Offre programmée de l'enseignement supérieur
Offre programmée de l'enseignement secondaire
Administrateur(trice) public(que)
Administrateur(trice) de droit
Evaluation des fonctionnaires généraux / dirigeants
Procédure d'évaluation (fonction publique)
Commission d'évaluation (fonction publique)
Comité olympique et interfédéral belge
Protection du symbole, de l'emblème et de la devise olympiques
Accueil dans les pouponnières et les centres d'accueil agréés (O.N.E.)
Accueil des enfants durant leur temps libre et soutien à l'accueil extrascolaire (O.N.E.)
Centre d'accueil (ONE)
Centre d'accueil agréé (ONE)
Milieu d'accueil subventionné (enfance/ONE)
Agrément des centres de vacances (O.N.E.)
Agrément des milieux d'accueil (ONE)
Cadre de l'Office de la Naissance et de l'Enfant (O.N.E.)
Centre de vacances (O.N.E.)
Commission d'agrément (O.N.E.)
Conseil d'avis créé par l'article 17bis du décret du 30 mars 1983 (O.N.E.)
Prégardiennats et crèches subventionnées par l'O.N.E.
Consultation pour enfants (O.N.E.)
Octroi de subventions en matière d'enfance (ONE)
Centre de vacances
Commissaire du Gouvernement de la Communauté française auprès de l'Office de la Naissance et de l'Enfance
Contrat de gestion de l'O.N.E.
Milieu d'accueil subventionné
Réforme de l'ONE
Organisme d'intérêt public (OIP)
Subventions aux milieux d'accueil pour enfants (ONE)
Subventions aux pouponnières et centres d'accueil agréés par l'ONE
Vaccination des enfants (O.N.E.)
Formation initiale
Modalités d'inscription
Programme de formation continue (ONE)
Office de la Naissance et de l'Enfance (ONE)
Service d'accompagnement
Cohérence socio-éducative
Mission d'accompagnement
Consultation prénatale
Prévention de la maltraitance
Petite enfance
Accompagnement médico-psycho-social
Attitude saine
Suivi médical
Comité de programmation
Conseil scientifique
Surveillance médicale
Procédure d'agrément
Formation du personnel
Normes d'encadrement
Formation continue
Procédure d'autorisation
Suspension de l'autorisation
Consultation publique (ONE)
Organisme de formation (O.N.E.)
Agrément des organismes de formation (O.N.E.)
Service d'accueil subventionné (ONE)
Répartition des places d'accueil (ONE)
Conditions d'autorisation d'accueil (ONE)
Places disponibles dans les milieux d'accueil (ONE)
Diminution de la capacité d'accueil (ONE)
Opérateur d'appui muséal
Opérateur des Arts de la Scène
Opérateur d'accueil extrascolaire
Référent scolaire
Opérateur de la jeunesse
Opérateurs de la Communauté française / Fédération Wallonie-Bruxelles
Désignation d'un opérateur
Opérateur agréé
Subventionnement des opérateurs agréés
Opérateur(trice) culturel(le)
Service public de la lecture
Opérateur direct ( du Service public de la lecture)
Opérateur de réseau (audiovisuel)
Opérateur de formation
Bibliothèque itinérante
Bibliothèque spéciale
Opérateur audiovisuel
Opérateur sportif
Opérateur chargé de l'analyse et de l'information sur les décisions politiques et ses effets sociaux
Opérateur agréé
Subventionnement des opérateurs agréés
Répertoire des options groupées (enseignement secondaire)
Répertoire des options de base et des formations dans l'enseignement secondaire
Option de base
Option de base groupée (OBG)
Délocalisation d'organisation de cours / degré / option
Organe consultatif (Cult. & Perso.)
Conseil communautaire de la prévention, de l'aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse
Organe consultatif (Cult. & Perso.) : création/composition/fonctionnement
Organe consultatif (Cult. & Perso.) : désignation/nomination de membres
Commission consultative de planification de l'offre médicale en Communauté française
Comité de coordination et de suivi de la politique de transition écologique
Commission d'agrément pour les praticiens de la psychologie clinique et de l'orthopédagogie clinique
Comité de suivi du plan "Droits des femmes"
Conseil des Hôpitaux universitaires
Conseil de la langue française, des langues régionales endogènes et des politiques linguistiques
Commission d'agrément des hygiénistes bucco-dentaires
Conseil consultatif des personnes en situation de handicap
Conseil consultatif des Droits des femmes
Organe de Concertation dEntité (ORCE)
Organe de représentation et de coordination des Pouvoirs organisateurs de l'enseignement et des Centres P.M.S. subventionnés
Organe consultatif (Ens.)
Organe de direction
Organe de représentation et de coordination des pouvoirs organisateurs
Organe d'observation et d'accompagnement de l'apprentissage en immersion
Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement
Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres
Chambre de recours de Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE)
Conseil général de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit
Commission décisionnelle de valorisation de l'expérience dans l'enseignement (fonction directeur/trice)
Commission des référentiels et des programmes du tronc commun
Commission de Gouvernance des Inscriptions (COGI)
Instance locale des Inscriptions (ILI)
Commission chargée de donner un avis sur les demandes de dérogation aux référentiels
Chambre de recours pour les membres du personnel du Service général de pilotage des écoles et centres psycho-médico-sociaux
Commission de reconnaissance d'expérience utile pour l'enseignement secondaire artistique (à horaire réduit) subventionné
Commission d'agrément et de sélection (lutte contre le harcèlement scolaire)
Commission d'équivalence des titres, diplômes et certificats d'études supérieures étrangers
Commission consultative des organisations de jeunesse
Organisation de jeunesse
Organisation représentative des étudiants
Centre psycho-médico-social (organisation)
Organisation de l'enseignement à distance
Norme de création et d'organisation des cours
Organisation représentative
Organisation syndicale
Organisation de stages dans lenseignement
Organisation représentative d'utilisateurs
Organisation représentative d'Associations de parents d'élèves
Organisation de l'enseignement maternel
Organisation de l'enseignement primaire
Organisation académique
Organisation d'utilisateurs
Agréation d'une organisation représentative d'utilisateurs
Organisation de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit (ESAHR)
Organisation de la formation
Organisation de l'année académique
Organisation de l'enseignement artistique
Organisation de l'année scolaire
Modalités d'organisation
Organisation du travail
Conditions d'organisation
Organisation de jeunesse
Organisation Internationale du Travail (OIT)
Organisation représentative des étudiants
Centre psycho-médico-social (organisation)
Organisation de l'enseignement de promotion sociale
Organisation de l'enseignement fondamental
Organisation de l'enseignement obligatoire
Organisation de l'enseignement secondaire
Organisation de l'enseignement spécialisé
Organisation de l'enseignement supérieur non universitaire
Organisation de l'enseignement supérieur universitaire 2
Norme de création et d'organisation des cours
Organisation de la rentrée scolaire
Organisation des études
Organisation l'enseignement supérieur artistique en Ecoles supérieures des Arts
Organisation pédagogique
Organisation représentative
Organisation représentative des étudiants
Organisation syndicale
Organisation de stages dans lenseignement
Organisation de l'enseignement supérieur universitaire 1
Organisation représentative des parents d'élèves
Organisation des cours
Organisation représentative d'utilisateurs
Organisation représentative des pouvoirs organisateurs
Organisation représentative des membres du personnel
Organisation des sections
Organisation représentative d'Associations de parents d'élèves
Organisation de l'enseignement maternel
Organisation de l'enseignement primaire
Conférence générale de l'Organisation internationale du Travail
Classe bilingue
Organisation de l'année académique
Modalités d'organisation
Organisation de l'enseignement ordinaire
Organisation du travail
Conditions d'organisation
Délocalisation d'organisation de cours / degré / option
Organisme d'adoption
Organisme d'adoption (aide à la jeunesse)
Organisme d'intérêt public (OIP)
Organisme de radiodiffusion
Organisme de télévision extérieur
Organisme public
Organisme assureur
Structure horizontale (budget)
Structure verticale (budget)
Organisme administratif public
Habilitation des organismes de formation
Organisme de formation (O.N.E.)
Agrément des organismes de formation (O.N.E.)
Liste d'organismes habilités
Centre d'orientation éducative (COE) (aide à la jeunesse)
Orientation détudes
Attestation d'orientation
Test d'orientation
Jury chargé d'évaluer le test d'orientation du secteur de la santé
Orientation éducative
Conseil d'orientation
Année spécifique de différenciation et d'orientation
Test d'orientation du secteur de la santé (TOSS)
Orientation scolaire
Démarche d'orientation (scolaire)
Plateforme de concertation intersectorielle
Comité d'orientation et de sélection pour la production, la diffusion et la qualité de l'info à destination des jeunes
Maison de l'Adolescent (MADO)
Agrément des services d'accueil, d'accompagnement et d'orientation (aide à la jeunesse)
Orientation prioritaire
Unité d'évaluation et d'orientation (IPPJ)
Orientation prioritaire de formation
Décision d'orientation
Commission d'agrément
Titre professionnel
Art dentaire
Dentiste spécialiste
Soins de santé
Commission d'agrément en orthodontie
Conseil des Pouvoirs organisateurs de l'Enseignement officiel neutre subventionné (CPEONS)
Enseignement officiel subventionné des niveaux préscolaire et primaire, ordinaire et spécial
Enseignement officiel subventionné (OS)
Enseignement secondaire officiel subventionné
Commission paritaire communautaire de l'enseignement secondaire officiel subventionné
Enseignement officiel subventionné du niveau supérieur
Enseignement fondamental officiel subventionné
Centre psycho-médico-social officiel subventionné
Commission paritaire centrale des Ecoles supérieures des Arts de l'enseignement officiel subventionné
Commission paritaire centrale des CPMS officiels subventionnés
Commission paritaire communautaire de l'enseignement spécial officiel subventionné
Commission paritaire communautaire de l'enseignement de promotion socioculturelle officiel subventionné
Enseignement spécial(isé) officiel subventionné
Commission paritaire communautaire de l'enseignement supérieur officiel subventionné
Enseignement supérieur officiel subventionné
Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné du niveau supérieur
Commission centrale de gestion des emplois pour l'enseignement préscolaire et primaire officle subventionné
Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné des niveaux préscolaire et fondamental ordinaire et spécial
Enseignement de promotion sociale officiel subventionné
Commission des outils dévaluation
Commission des outils d'évaluation de l'enseignement primaire
Outil d'évaluation
Outil pédagogique
Manuel scolaire, logiciel scolaire et outil pédagogique
Logiciel scolaire
Commission des outils d'évaluation de l'enseignement secondaire
Agrément et financement de manuels scolaires, logiciels scolaires et outils pédagogiques
Elaboration des référentiels, outils d'évaluation, outils pédagogiques
Outil numérique
Plateforme E-paysage
Fonctionnement d'un outil informatique
Outil de valorisation de l'état du bâtiment (OVEB)
Outil de coefficient de biotope par surface (CBS+)
Outil d'information
Outil de vulgarisation
Commission des Outils d'Evaluation du tronc commun
Recherche des textes législatifs
Recherche de texte législatif en vigueur
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Enseignement fondamental Delegue(e) au contrat d'objectifs (DCO) Contrat d'objectifs Objectif d'amélioration Délégué(e) au contrat d'objectifs Objectif spécifique Objectifs et missions Objectif intermédiaire Objectif annuel Aliéniation d'objets produits ou de services rendus par un établissement d'enseignement Location d'objets produits ou de services rendus par un établissement d'enseignement Objet produit ou service rendu par un établissement d'enseignement Service rendu ou objet produit par un établissement d'enseignement Fabrication d'objet Fabrication technique Objet produit aliéné ou loué Droits et obligations des puériculteurs Droit d'inscription spécifique pour les élèves et étudiants non soumis à l'obligation scolaire Obligation scolaire Obligation scolaire à temps partiel Enseignement obligatoire Reconnaissance de l'enseignement dispensé Scolarisation à temps partiel Droits et obligations des jeunes Fonction publique Institut interfédéral de statistique Institut des comptes nationaux Désignation d'observateur Observatoire des Politiques culturelles (OPC) Observatoire de lEnfance, de la Jeunesse et de lAide à la Jeunesse (OEJAJ ) Organe consultatif (Ens.) Observatoire de l'enseignement supérieur Organe consultatif (Cult. & Perso.) Observatoire de l'éthique sportive dans les activités physiques et sportives Organe consultatif (Cult. & Perso.) : création/composition/fonctionnement Organe consultatif (Cult. & Perso.) : désignation/nomination de membres Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres Observatoire du climat scolaire Pôle d'expertise de l'Observatoire du climat scolaire Forum de l'Observatoire du climat scolaire Octroi daides Octroi d'allocations aux chauffeurs de véhicules de fonction du Ministère de la Communauté française Octroi de primes Octroi de prix Octroi de subsides Octroi de subventions Octroi de subventions aux collectivités locales Octroi de subventions en matière culturelle Octroi de subventions en matière d'aide à la jeunesse Octroi de subventions en matière d'audiovisuel et de multimédias Octroi de subventions en matière d'enfance (ONE) Octroi de subventions en matière de santé Octroi de subventions en matière sportive Hôpital universitaire (2) Octroi de subventions pour les services de crise Procédure d'accord et d'octroi de subvention Condition d'octroi des subventions Infrastructure hospitalière universitaire Modalité d'octroi Modalité d'octroi et de justification subvention pour l'entretien et l'équipement Entretien et équipement des infrastructures hospitalières universitaires Subvention de fonctionnement aux télévisions locales Octroi d'avances de fonds Conditions d'octroi Refus d'octroi du Certificat d'Etudes de Base (CEB) Octroi de périodes Octroi d'une masse d'habillement Décision d'octroi Modalités d'octroi, de suspension et de retrait de subventions Commission d'intégration des oeuvres d'art. Intégration d'oeuvres d'art dans les bâtiments publics Inventaire d'oeuvres d'art Oeuvre dart Prêt d'oeuvres d'art Inventaires, dépôts et prêts doeuvres dart Interprétation d'?uvres artistiques Oeuvre audiovisuelle Centre d'éducation et de formation en alternance Enseignement en alternance Centre d'Education et de Formation en Alternance (CEFA) Formation en alternance Office francophone de la Formation en alternance (OFFA) Milieu d'accueil subventionné (enfance/ONE) Office de la Naissance et de l'Enfance (ONE) Office francophone de la Formation en alternance (OFFA) Centre d'accueil (ONE) Centre d'accueil agréé (ONE) Conseil d'administration Centre de vacances (O.N.E.) Interruption de la carrière professionnelle Lieux de rencontre parents-enfants Indemnités attachées à certaines fonctions de l'Office de la Naissance et de l'Enfance Accueil extrascolaire Centre de vacances Chambre de recours de l'Office de la Naissance et de l'Enfance Code de qualité de l'accueil (enfance) Commissaire du Gouvernement de la Communauté française auprès de l'Office de la Naissance et de l'Enfance Commission d'agrément Commission d'agrément (en application du décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extrascolaire) Conseil d'avis (créé par l'article 17bis du décret du 30 mars 1983) Consultation pour enfants Contrat de gestion de l'O.N.E. Crèche Ecole de devoirs Milieu d'accueil subventionné Pouponnières et centres d'accueil agréés Prégardiennats Réforme de l'ONE Règlement organique de l'O.N.E. Services d'accueil spécialisé de la petite enfance Statut administratif et pécuniaire du personnel de l'Office de la Naissance et de l'Enfance Tâches auxiliaires et spécifiques pour l'Office de la Naissance et de l'Enfance Office de la Naissance et de l'Enfance (ONE) Conseil scientifique Lutte contre le dopage Lutte antidopage Lutte contre le dopage (Interdiction du dopage) Officier de police judiciaire Police Judiciaire (PJ) Offre restauratrice Offre médicale Planification de l'offre médicale Commission consultative de planification de l'offre médicale en Communauté française Offre programmée de l'enseignement supérieur Offre programmée de l'enseignement secondaire Administrateur(trice) public(que) Administrateur(trice) de droit Evaluation des fonctionnaires généraux / dirigeants Procédure d'évaluation (fonction publique) Commission d'évaluation (fonction publique) Comité olympique et interfédéral belge Protection du symbole, de l'emblème et de la devise olympiques Accueil dans les pouponnières et les centres d'accueil agréés (O.N.E.) Accueil des enfants durant leur temps libre et soutien à l'accueil extrascolaire (O.N.E.) Centre d'accueil (ONE) Centre d'accueil agréé (ONE) Milieu d'accueil subventionné (enfance/ONE) Agrément des centres de vacances (O.N.E.) Agrément des milieux d'accueil (ONE) Cadre de l'Office de la Naissance et de l'Enfant (O.N.E.) Centre de vacances (O.N.E.) Commission d'agrément (O.N.E.) Conseil d'avis créé par l'article 17bis du décret du 30 mars 1983 (O.N.E.) Prégardiennats et crèches subventionnées par l'O.N.E. Consultation pour enfants (O.N.E.) Octroi de subventions en matière d'enfance (ONE) Centre de vacances Commissaire du Gouvernement de la Communauté française auprès de l'Office de la Naissance et de l'Enfance Contrat de gestion de l'O.N.E. Milieu d'accueil subventionné Réforme de l'ONE Organisme d'intérêt public (OIP) Subventions aux milieux d'accueil pour enfants (ONE) Subventions aux pouponnières et centres d'accueil agréés par l'ONE Vaccination des enfants (O.N.E.) Formation initiale Modalités d'inscription Programme de formation continue (ONE) Office de la Naissance et de l'Enfance (ONE) Service d'accompagnement Cohérence socio-éducative Mission d'accompagnement Consultation prénatale Prévention de la maltraitance Petite enfance Accompagnement médico-psycho-social Attitude saine Suivi médical Comité de programmation Conseil scientifique Surveillance médicale Procédure d'agrément Formation du personnel Normes d'encadrement Formation continue Procédure d'autorisation Suspension de l'autorisation Consultation publique (ONE) Organisme de formation (O.N.E.) Agrément des organismes de formation (O.N.E.) Service d'accueil subventionné (ONE) Répartition des places d'accueil (ONE) Conditions d'autorisation d'accueil (ONE) Places disponibles dans les milieux d'accueil (ONE) Diminution de la capacité d'accueil (ONE) Opérateur d'appui muséal Opérateur des Arts de la Scène Opérateur d'accueil extrascolaire Référent scolaire Opérateur de la jeunesse Opérateurs de la Communauté française / Fédération Wallonie-Bruxelles Désignation d'un opérateur Opérateur agréé Subventionnement des opérateurs agréés Opérateur(trice) culturel(le) Service public de la lecture Opérateur direct ( du Service public de la lecture) Opérateur de réseau (audiovisuel) Opérateur de formation Bibliothèque itinérante Bibliothèque spéciale Opérateur audiovisuel Opérateur sportif Opérateur chargé de l'analyse et de l'information sur les décisions politiques et ses effets sociaux Opérateur agréé Subventionnement des opérateurs agréés Répertoire des options groupées (enseignement secondaire) Répertoire des options de base et des formations dans l'enseignement secondaire Option de base Option de base groupée (OBG) Délocalisation d'organisation de cours / degré / option Organe consultatif (Cult. & Perso.) Conseil communautaire de la prévention, de l'aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse Organe consultatif (Cult. & Perso.) : création/composition/fonctionnement Organe consultatif (Cult. & Perso.) : désignation/nomination de membres Commission consultative de planification de l'offre médicale en Communauté française Comité de coordination et de suivi de la politique de transition écologique Commission d'agrément pour les praticiens de la psychologie clinique et de l'orthopédagogie clinique Comité de suivi du plan "Droits des femmes" Conseil des Hôpitaux universitaires Conseil de la langue française, des langues régionales endogènes et des politiques linguistiques Commission d'agrément des hygiénistes bucco-dentaires Conseil consultatif des personnes en situation de handicap Conseil consultatif des Droits des femmes Organe de Concertation dEntité (ORCE) Organe de représentation et de coordination des Pouvoirs organisateurs de l'enseignement et des Centres P.M.S. subventionnés Organe consultatif (Ens.) Organe de direction Organe de représentation et de coordination des pouvoirs organisateurs Organe d'observation et d'accompagnement de l'apprentissage en immersion Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres Chambre de recours de Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE) Conseil général de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit Commission décisionnelle de valorisation de l'expérience dans l'enseignement (fonction directeur/trice) Commission des référentiels et des programmes du tronc commun Commission de Gouvernance des Inscriptions (COGI) Instance locale des Inscriptions (ILI) Commission chargée de donner un avis sur les demandes de dérogation aux référentiels Chambre de recours pour les membres du personnel du Service général de pilotage des écoles et centres psycho-médico-sociaux Commission de reconnaissance d'expérience utile pour l'enseignement secondaire artistique (à horaire réduit) subventionné Commission d'agrément et de sélection (lutte contre le harcèlement scolaire) Commission d'équivalence des titres, diplômes et certificats d'études supérieures étrangers Commission consultative des organisations de jeunesse Organisation de jeunesse Organisation représentative des étudiants Centre psycho-médico-social (organisation) Organisation de l'enseignement à distance Norme de création et d'organisation des cours Organisation représentative Organisation syndicale Organisation de stages dans lenseignement Organisation représentative d'utilisateurs Organisation représentative d'Associations de parents d'élèves Organisation de l'enseignement maternel Organisation de l'enseignement primaire Organisation académique Organisation d'utilisateurs Agréation d'une organisation représentative d'utilisateurs Organisation de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit (ESAHR) Organisation de la formation Organisation de l'année académique Organisation de l'enseignement artistique Organisation de l'année scolaire Modalités d'organisation Organisation du travail Conditions d'organisation Organisation de jeunesse Organisation Internationale du Travail (OIT) Organisation représentative des étudiants Centre psycho-médico-social (organisation) Organisation de l'enseignement de promotion sociale Organisation de l'enseignement fondamental Organisation de l'enseignement obligatoire Organisation de l'enseignement secondaire Organisation de l'enseignement spécialisé Organisation de l'enseignement supérieur non universitaire Organisation de l'enseignement supérieur universitaire 2 Norme de création et d'organisation des cours Organisation de la rentrée scolaire Organisation des études Organisation l'enseignement supérieur artistique en Ecoles supérieures des Arts Organisation pédagogique Organisation représentative Organisation représentative des étudiants Organisation syndicale Organisation de stages dans lenseignement Organisation de l'enseignement supérieur universitaire 1 Organisation représentative des parents d'élèves Organisation des cours Organisation représentative d'utilisateurs Organisation représentative des pouvoirs organisateurs Organisation représentative des membres du personnel Organisation des sections Organisation représentative d'Associations de parents d'élèves Organisation de l'enseignement maternel Organisation de l'enseignement primaire Conférence générale de l'Organisation internationale du Travail Classe bilingue Organisation de l'année académique Modalités d'organisation Organisation de l'enseignement ordinaire Organisation du travail Conditions d'organisation Délocalisation d'organisation de cours / degré / option Organisme d'adoption Organisme d'adoption (aide à la jeunesse) Organisme d'intérêt public (OIP) Organisme de radiodiffusion Organisme de télévision extérieur Organisme public Organisme assureur Structure horizontale (budget) Structure verticale (budget) Organisme administratif public Habilitation des organismes de formation Organisme de formation (O.N.E.) Agrément des organismes de formation (O.N.E.) Liste d'organismes habilités Centre d'orientation éducative (COE) (aide à la jeunesse) Orientation détudes Attestation d'orientation Test d'orientation Jury chargé d'évaluer le test d'orientation du secteur de la santé Orientation éducative Conseil d'orientation Année spécifique de différenciation et d'orientation Test d'orientation du secteur de la santé (TOSS) Orientation scolaire Démarche d'orientation (scolaire) Plateforme de concertation intersectorielle Comité d'orientation et de sélection pour la production, la diffusion et la qualité de l'info à destination des jeunes Maison de l'Adolescent (MADO) Agrément des services d'accueil, d'accompagnement et d'orientation (aide à la jeunesse) Orientation prioritaire Unité d'évaluation et d'orientation (IPPJ) Orientation prioritaire de formation Décision d'orientation Commission d'agrément Titre professionnel Art dentaire Dentiste spécialiste Soins de santé Commission d'agrément en orthodontie Conseil des Pouvoirs organisateurs de l'Enseignement officiel neutre subventionné (CPEONS) Enseignement officiel subventionné des niveaux préscolaire et primaire, ordinaire et spécial Enseignement officiel subventionné (OS) Enseignement secondaire officiel subventionné Commission paritaire communautaire de l'enseignement secondaire officiel subventionné Enseignement officiel subventionné du niveau supérieur Enseignement fondamental officiel subventionné Centre psycho-médico-social officiel subventionné Commission paritaire centrale des Ecoles supérieures des Arts de l'enseignement officiel subventionné Commission paritaire centrale des CPMS officiels subventionnés Commission paritaire communautaire de l'enseignement spécial officiel subventionné Commission paritaire communautaire de l'enseignement de promotion socioculturelle officiel subventionné Enseignement spécial(isé) officiel subventionné Commission paritaire communautaire de l'enseignement supérieur officiel subventionné Enseignement supérieur officiel subventionné Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné du niveau supérieur Commission centrale de gestion des emplois pour l'enseignement préscolaire et primaire officle subventionné Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné des niveaux préscolaire et fondamental ordinaire et spécial Enseignement de promotion sociale officiel subventionné Commission des outils dévaluation Commission des outils d'évaluation de l'enseignement primaire Outil d'évaluation Outil pédagogique Manuel scolaire, logiciel scolaire et outil pédagogique Logiciel scolaire Commission des outils d'évaluation de l'enseignement secondaire Agrément et financement de manuels scolaires, logiciels scolaires et outils pédagogiques Elaboration des référentiels, outils d'évaluation, outils pédagogiques Outil numérique Plateforme E-paysage Fonctionnement d'un outil informatique Outil de valorisation de l'état du bâtiment (OVEB) Outil de coefficient de biotope par surface (CBS+) Outil d'information Outil de vulgarisation Commission des Outils d'Evaluation du tronc commun