|
contact
|
plan du site
|
aide à l’utilisateur
|
Communauté française de Belgique
|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL |
CDA
P
ortail institutionnel
R
echerche des textes législatifs
R
echerche des circulaires
R
echerche des actes de délégation
C
onsultez l'actualité législative
C
onsultez l'actualité des circulaires
C
onsultez l'actualité des actes de délégations
A
dm.gén. des Maisons de Justice
IMPRIMER CETTE PAGE
Vous êtes ici :
Accueil
>
Recherche des textes législatifs
>
Recherche par mots-clés
>
Tous les mots-clés
Gallilex
Recherche législative
Recherche circulaires
Recherche des actes de délégation
Actualité législative
Aide à l’utilisateur
Recherche des textes législatifs
Recherche de texte législatif en vigueur
-
#
-
A
-
B
-
C
-
D
-
E
-
F
-
G
-
H
-
I
-
J
-
K
-
L
-
M
-
N
-
O
-
P
-
Q
-
R
-
S
-
T
-
U
-
V
-
W
-
X
-
Y
-
Z
-
Nationalité
Condition de nationalité
Navigation
Règlement général sur la protection des données (RGPD)
Donnée à caractère personnel (DCP)
Base de données
Traitement des données (informatique)
Données de navigation
Nécessité
Cellule du programme de travaux de première nécessité
Travaux de première nécessité
Néerlandais
Examen linguistique
Commission de langue néerlandaise (examens linguistiques)
Apprentissage par immersion linguistique
Apprentissage des langues
Langue d'immersion
Apprentissage linguistique
Langue néerlandaise
Négociation
Comité de négociation
Délégation de l'autorité
Comité de négociation et de concertation pour les statuts des personnels de l'enseignement libre subventionné
Négociation en Communauté française
Neurologie
Neutralité
Neutralité de lenseignement officiel
Neutralité de lenseignement
Niveau
Ancienneté de niveau
Niveau de qualification (chercheurs scientifiques)
Niveau des études
Niveau réseau
Niveau méso
Niveau interréseaux
Niveau de l'épreuve
Nombre
Nombre d'admissibles
Régulation du nombre de candidats (cursus de premier cycle en sciences médicales et dentaires)
Nomination
Nomination (à titre définitif)
Nomination aux fonctions d'inspecteur(trice)
Nomination ou engagement définitifs
Nomination, désignation ou engagement à titre temporaire
Chef(fe) de cabinet
Nomination par avancement de grade
Designation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comite, d'un Conseil ou d'une Chambre
Organe consultatif (Cult. & Perso.) : désignation/nomination de membres
Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres
Désignation/Nomination de membres d'un Conseil d'administration
Affectation/Désignation/Nomination de Commissaire/Délégué(e) du Gouvernement
Désignation de membres de groupes de travail
Nomination du secrétaire d'un conseil académique
Nomination d'un(e) directeur(trice) / chef(fe) de Cabinet
Désignation/Nomination d'un Recteur
Désignation/Nomination d'un Premier Vice-Recteur
Désignation/Nomination d'un(e) délégué(e) permanent(e)
Désignation/Nomination d'un Délégué coordonnateur
Désignation/Nomination de représentants du Gouvernement
Désignation/Nomination de membres d'un Comité scientifique
Non-Activité
Non-discrimination
Principes de non-discrimination
Non-reconduction
Procédure de non-reconduction d'affectation
Non-résident(e)
Décret "Non-résidents" (D du 16/06/2006)
Etudiant(e) non-résident(e)
Etudiant(e) résident(e)
Norme
Milieu d'accueil subventionné (enfance/ONE)
Milieu d'accueil subventionné
Dérogation aux normes (enseignement secondaire)
Dérogation aux normes (enseignement spécial)
Dérogation aux normes (enseignement supérieur universitaire)
Dérogation aux normes de rationalisation (enseignement secondaire)
Norme dencadrement
Dérogation aux normes de rationalisation
Norme de création d'emploi
Norme de création et d'organisation des cours
Norme de création, de maintien et de dédoublement (fusion d'établissement)
Norme de dédoublement et de regroupement
Norme de population scolaire
Norme de rationalisation
Norme de regroupement
Norme de maintien
Norme de création
Dérogation aux normes de maintien
Office de la Naissance et de l'Enfance (ONE)
Norme de subventionnement
Normes d'encadrement
Notion
Notion de performance
Notoriété
Commission de notoriété professionnelle
Commission de reconnaissance de notoriété (enseignement supérieur artistique)
Notoriété professionnelle
Reconnaissance de notoriété
Notoriété scientifique
Commission de reconnaissance d'expérience utile et de notoriété (CREUN)
NTPP voir Nombre total périodes-professeurs (NTPP)
Nombre total périodes-professeurs (NTPP)
Période supplémentaire
Numérique
Politique du numérique et de l'informatique
Conseil stratégique du Numérique et de l'Informatique
Ressource numérique
Séquence pédagogique
Numérique éducatif
Gouvernance numérique
Transmission des données numériques
Espaces numériques
Outil numérique
Equipement numérique
Traitement des données (informatique)
Utilisation du numérique
Accessibilité numérique
Formation numérique
Document numérique
Réseau de diffusion numérique
Formation manuelle, technique, technologique et numérique (FMTTN)
Numéro
Numéro de registre national
Numéro d'identification de la Banque Carrefour de la Sécurité sociale
Nursing
Aspirant(e) en nursing
Ecole et section de nursing
Pratique professionnelle en nursing