Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA
Gallilex
Recherche législative
Recherche circulaires
Recherche des actes de délégation
Actualité législative
Aide à l’utilisateur
Maison de l'Adolescent (MADO)
Agrément des services d'accueil, d'accompagnement et d'orientation (aide à la jeunesse)
Norme de création, de maintien et de dédoublement (fusion d'établissement)
Norme de maintien
Dérogation aux normes de maintien
Aide sociale aux détenus
Aide sociale aux justiciables
Maison de jeunes
Agrément des maisons de jeunes, centres de rencontres et d'hébergement et centres d'information des jeunes et leurs fédérations
Sous-commission de qualification
Maison de Justice
Service d'aide sociale aux justiciables
Exécution des peines privatives de liberté
Peine privative de liberté
Surveillance électronique
Assistant de justice
Condamnation à des peines de prison
Peine de prison
Gestion de la surveillance électronique
Conditions de subventionnement
Infrastructures non-scolaires (administratives, culturelles, sportives, ...)
Maison de l'Adolescent (MADO)
Direction du Centre de surveillance électronique (AGMJ)
Maison Sport Bien-Etre
Maître et professeur de religion
Maître de seconde langue
Maître de morale
Maître de religion
Fonction enseignante
Titre pédagogique (Tpéda)
Primo-recrutement
Affectation de circonstance
Maître d'adaptation et de soutien pégagogique
Maître de philosophie et citoyenneté
Cours de philosophie et citoyenneté (CPC)
Certificat en didactique du cours de philosophie et de citoyenneté
Maître d'éducation physique
Maître d'ouvrage
Langue française (Maîtrise suffisante de la)
Maîtrise (suffisante) de la langue française
Maîtrise des socles de compétence (1er degré ens.sec.)
Maîtrise approfondie de la langue française
Assurance obligatoire contre la maladie et l'invalidité
Congé pour maladie ou infirmité
Dépistage des porteurs de maladies génétiques
Disponibilité pour maladie ou infirmité
Maladie génétique
Maladie professionnelle
Prophylaxie des maladies transmissibles
Commission sectorielle de coordination de la lutte antituberculeuse
Absence pour maladie ou infirmité
Congé de maladie
Enseignement spécialisé de type 5
Maladie transmissible
Congé pour donner des soins palliatifs
Prévention des maladies transmissibles
Expertise médicale
Service d'accueil d'enfants malades à domicile (SAEMD)
Pandémie/Epidémie de Coronavirus (COVID-19)
Pandémie/Epidémie de COVID-19 (Coronavirus)
Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19
Test COVID
Détecteur de CO2
Comité d'accompagnement de l'enfance maltraitée
Aide aux enfants victimes de maltraitance
Centre daccueil spécialisé (CAS) (aide à la jeunesse)
Protection de la jeunesse
Enfant maltraité
Commission de Coordination de l'Aide aux Enfants Victimes de Maltraitances
Enfant victime de mauvais traitements, de privations ou de négligences
Protection des mineurs
Prévention de la violence
Prévention de la maltraitance
Maltraitance infantile
Régime de mandats (pour les fonctionnaires généraux)
Mandat de Directeur(trice)-Président(e)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
Mandat dinspecteur(trice)
Prolongation d'un mandat
Mandat d'un membre (Commission, Conseil, Comité, ...)
Cumul de mandat
Régime de mandats (universités organisées par la Communauté française)
Mandat de Directeur(trice)
Fonctionnaire général
Durée des mandats
Mandat d'administrateur(trice)
Administrateur d'Université
Directeur(trice) général(e)
Fonctionnaire général
Fonction publique
Commission de déontologie et d'éthique des mandataires publics
Manuel scolaire, logiciel scolaire et outil pédagogique
Manuel scolaire
Agrément et financement de manuels scolaires, logiciels scolaires et outils pédagogiques
Lutte contre les discriminations entre les femmes et les hommes
Grades académiques de masters complémentaires conjoints
Correspondance de grades académiques et de master à finalité didactique
Master complémentaire conjoint à titre probatoire
Décret "de Bologne" (D du 31/03/2004)
Programme de coopération au développement
Master de spécialisation
Master de spécialisation en enseignement
Master de spécialisation en formation d'enseignants (MSFE)
Master en enseignement
Master à finalité didactique
Passerelles (accès aux études de bacheliers et masters)
Assurance contre les dégâts matériels (vol, incendie)
Matériel sportif
Matériel pédagogique
Soutien matériel
Jury de la Communauté française / Fédération Wallonie-Bruxelles
Certificat d'Enseignement Secondaire Supérieur (CESS)
Certificat d'études du 1er degré de l'enseignement secondaire (CE1D)
Certificat d'enseignement secondaire du second degré (CE2D)
Certificat d'études de sixième année de l'enseignement secondaire professionnel (CE6P)
Médecin-contrôleur
Médecine du travail
Médecine préventive
Inspection médicale scolaire (IMS)
Médecine scolaire
Médecine vétérinaire
Médecin contrôleur
Agrément aux professions paramédicales
Test d'orientation du secteur de la santé (TOSS)
Commission d'agrément des médecins spécialistes
Médecin spécialiste
Agrément des médecins spécialistes
Commission d'agrément des médecins spécialistes en dermato-vénéréologie (ou dermato-vénérologie)
Médecin spécialiste en dermato-vénéréologie (ou dermato-vénérologie)
Médecin spécialiste en dermato-vénérologie (ou dermato-vénéréologie)
Commission d'agrément des médecins spécialistes en dermato-vénérologie (ou dermato-vénéréologie)
Médecin spécialiste en anesthésie-réanimation
Commission d'agrément des médecins spécialistes en anesthésie-réanimation
Conditions de rétribution
Modalités de rétribution
Médecin spécialiste en médecine nucléaire
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine nucléaire
Médecine nucléaire
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Médecin spécialiste en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en anatomie pathologique
Médecin spécialiste en anatomie pathologique
Médecin spécialiste en chirurgie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie
Chirurgie orthopédique
Médecin spécialiste en chirurgie orthopédique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie orthopédique
Médecin spécialiste en gastro-entérologie
Commission d'agréation des médecins spécialistes en gastro-entérologie
Agréation de médecins spécialistes
Commission d'agrément des médecins spécialistes en gastro-entérologie
Commission d'agréation
Médecin spécialiste en urologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en urologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en radiodiagnostic
Médecin spécialiste en radiodiagnostic
Commission d'agrément des médecins spécialistes en psychiatrie
Médecin spécialiste en psychiatrie
Commission d'agrément des médecins généralistes
Médecin généraliste
Agrément des médecins généralistes
Médecin spécialiste en biologie clinique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en biologie clinique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en pédiatrie
Médecin spécialiste en gériatrie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en gériatrie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine physique et en réadaptation
Biologie clinique
Médecin fonctionnaire
Etudes de premier cycle en sciences médicales
Personnel médical
Soins de santé
Commission d'agrément des médecins spécialistes en stomatologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en rhumatologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en oto-rhino-laryngologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en neurochirurgie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en cardiologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en pneumologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en neurologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en génétique clinique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en anesthésie-réanimation
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine aiguë et des médecins spécialistes en médecine d'urgence
Commission d'agrément des médecins spécialistes en ophtalmologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en oncologie médicale
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine interne
Commission d'agrément des médecins spécialistes en gynécologie-obstétrique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine du travail
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine d'assurance et expertise médicale
Commission d'agrément des médecins spécialistes en soins intensifs
Commission d'agrément des médecins spécialistes en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés
Commission d'agrément des médecins spécialistes en radiothérapie-oncologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en infectiologie clinique
Désignation d'un médecin contrôleur
Médecin urgentiste
Académie royale de Médecine
Académie royale de Médecine de Belgique
Médecine du travail
Médecine préventive
Service médical du travail
Etudes de médecine
Poursuite des études de médecine
Inspection médicale scolaire (IMS)
Médecine scolaire
Agrément aux professions paramédicales
Bachelier en médecine
Test d'orientation du secteur de la santé (TOSS)
Commission d'agrément des médecins spécialistes en dermato-vénéréologie (ou dermato-vénérologie)
Médecin spécialiste en dermato-vénérologie (ou dermato-vénéréologie)
Commission d'agrément des médecins spécialistes en dermato-vénérologie (ou dermato-vénéréologie)
Attestation d'accès
Bureau d'administration
Médecin spécialiste en médecine nucléaire
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine nucléaire
Médecine nucléaire
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine physique et en réadaptation
Médecin fonctionnaire
Etudes de premier cycle en sciences médicales
Service médical et paramédical
Personnel médical
Technologue en imagerie médicale
Technologie en imagerie médicale
Commission dagrément des technologues en imagerie médicale
Imagerie médicale
Technologue de laboratoire médical
Technologie de laboratoire médical
Agrément des technologues en imagerie médicale
Agrément des technologues de laboratoire médical
Soins de santé
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine aiguë et des médecins spécialistes en médecine d'urgence
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine interne
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine du travail
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine d'assurance et expertise médicale
Offre médicale
Planification de l'offre médicale
Commission consultative de planification de l'offre médicale en Communauté française
Programme spécialisé de soins oncologiques
Agréation d'un programme médical
Médecine générale
Concours d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires
Jury du concours d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires
Formation médicale
Régulation du nombre de candidats (cursus de premier cycle en sciences médicales et dentaires)
Centre de Ressources en matière d'Education aux Médias
Conseil supérieur de l'Education aux Médias (CSEM)
Conseil supérieur de l'Education aux Médias (CSEM)
Education aux médias
Centre de Ressources en matière d'Education aux Médias
Conseil (supérieur) de l'Education aux Médias (CSEM)
Produits multimedias reconnus d'intérêt pédagogique
Conseil de l'Education aux Médias (CEM)
Conseil de l'Education aux Médias (CEM)
Conseil Supérieur de lEducation aux Médias (CSEM)
Conseil Supérieur de lEducation aux Médias (CSEM)
Produits multimédias reconnus d'intérêt pédagogique
Services de médias audiovisuels
Services de médias audiovisuels
Service de médias audiovisuels
Service de médias audiovisuels
Autorisation aux médias de proximité
Médias de proximité
Distributeur de services de médias audiovisuels
Médiateur(trice) de la Communauté française
Médiation scolaire
Service de médiation commun
Médiation entre jeunes
Médiation culturelle
Organisation représentative des membres du personnel
Designation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comite, d'un Conseil ou d'une Chambre
Designation/Nomination de membres de jurys de la Communaute francaise / Federation Wallonie-Bruxelles
Rejet de candidature de membres d'une Commission, d'un Comité ou d'un Conseil
Désignation/Nomination de membres d'un Conseil d'administration
Désignation de membres de groupes de travail
Modalités de constitution du dossier professionnel
Modalités d'accès au dossier professionnel
Procédure de non-reconduction d'affectation
Priorité d'ancienneté de service
Calcul du cadre organique du personnel
Equipe pédagogique
Membre affilié (sport)
Ancien membre du personnel
Mandat d'un membre (Commission, Conseil, Comité, ...)
Chambre de recours pour les membres du personnel du Service général de pilotage des écoles et centres psycho-médico-sociaux
Formation donnée par les membres du personnel
Désignation/Nomination de membres d'un Comité scientifique
Transmission de la mémoire des crimes contre l'humanité
Centre de ressources relatifs à la transmission de la mémoire
Centre labellisé relatif à la transmission de la mémoire 2
Centre labellisé relatif à la transmission de la mémoire 1
Transmission de la mémoire
Centre pluridisciplinaire relatif à la transmission de la mémoire
Mesure de placement (aide à la jeunesse)
Mesure de placement
Mesures de prophylaxie
Mesure d'aide
Mesure dhébergement
Mesures d'ordre et de sécurité
Mesure d'isolement
Mesure d'éloignement
Mesure d'aide individuelle
Mesure de protection individuelle
Mesure de conservation
Mesure de protection (patrimoine)
Mesures d'urgence
Lutte contre le dopage
Lutte antidopage
Lutte contre le dopage (Interdiction du dopage)
Liste des substances et méthodes interdites
Substances et méthodes interdites
Service Francophone des Métiers et des Qualifications (SFMQ)
Profil métier (PM)
Application informatique «E-Pôles»
Approbation des profils métiers et de formation (SFMQ)
Milieu d'accueil (aide à la jeunesse)
Milieu d'accueil subventionné (enfance/ONE)
Milieu d'accueil subventionné
Milieu de vie
Éloignement du milieu de vie
Milieu carcéral
Enseignement de promotion sociale en milieu carcéral
Personnel des services d'accueil (enfance)
Services d'actions en milieu ouvert
Aide aux jeunes dans leur milieu habituel de vie
Places disponibles dans les milieux d'accueil (ONE)
Centre fermé pour le placement provisoire de mineurs ayant commis un fait qualifié infraction
Prise en charge des mineurs ayant commis un fait qualifié infraction
Jeune mineur
Mineur ayant commis un fait qualifié infraction (aide à la jeunesse)
Dessaisissement d'un jeune (aide à la jeunesse)
Ministère de la Communauté française Wallonie-Bruxelles
Conférence interministérielle
Communications officielles et/ou formelles
Informatique administrative
Ministère public
Service général des Infrastructures scolaires de la Communauté française
Direction générale des Personnels de l'Enseignement organisé par la Communauté française
Compétences entre les Ministres du Gouvernement de la Communauté française
Ministère de la Communauté française Wallonie-Bruxelles
Signature des actes du Gouvernement
Acte du Gouvernement
Conférence interministérielle
Collaborateur(trice) d'un Ministre
Statut administratif et pécuniaire du personnel des Cabinets ministériels
Ministre sorti de charge
Evaluation ministérielle
Congé pour mission
Mission spéciale dans l'enseignement
Missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
Missions des MEI et MAE en enseignement spécial
Décret "Missions" (D du 24/07/1997)
Mission à l'étranger
Mission de service
Mission d'audit
Mission d'évaluation
Mission d'investigation
Objectifs et missions
Missions d'un jury
Mission de service public
Missions archivistiques
Exécution d'une mission
Bien culturel mobilier
Protection du patrimoine culturel mobilier
Procédure de classement
Procédure d'inscription
Déclassement d'un trésor culturel
Radiation d'un bien d'intérêt patrimonial
Circulation des biens culturels mobiliers
Bourses de mobilité
Conseil supérieur de la mobilité étudiante
Mobilité étudiante au sein de l'espace européen de l'enseignement supérieur
Modèle d'attestations délivrées dans l'enseignement spécialisé
Modèle de rapport
Modèle dappel à projets
Modèle d'attestations délivrées dans l'enseignement spécialisé
Modèle de diplôme
Hautes Ecoles : Modèles des diplômes
Modèle de rapport motivé
Modèle de convention
Modèle de contrat
Modèle de licence de tireur sportif
Déclaration de créance
Modèle dappel à projets
Modèle d'appel à candidature
Modèle de document
Modèle de formulaire de demande
Modèle de déclaration
Modèle d'attestation de fréquentation
Subventions de fonctionnement
Modalités d'inscription
Modalités particulières d'inscription dans les institutions universitaires et les Hautes Ecoles
Modalités de reconnaissance de la Fédération communautaire des écoles de devoirs
Modalités de reconnaissance des capacités acquises
Modalités de reconnaissance et de subventionnement des coordinations régionales d'écoles de devoirs
Hôpital universitaire (2)
Modalités de rétrocession au Gouvernement de capital-périodes
Modalités de fonctionnement
Transfert de membres du personnel
Modalité de désignation
Liquidation de dotations
Dotation additionnelle
Infrastructure hospitalière universitaire
Modalité d'octroi et de justification
Modalité de justification
subvention pour l'entretien et l'équipement
Subvention de fonctionnement aux télévisions locales
Formateur interne
Service en charge de la formation
Modalité de sélection
Modalité d'indemnisation
Détachement des enseignants
Modalité de détachement
Modalités de recours
Modalités de constitution du dossier professionnel
Modalités d'accès au dossier professionnel
Modalités de subventionnement
Modalités de délivrance
Modalités de classement
Modalités d'organisation
Modalités d'évaluation
Modalités d'admission
Modalités communes
Modalités spécifiques
Modalités d'accès
Modalité de sanction
Modalité de demande
Modalités et procédures d'urgence (hôpital)
Modalités de suivi
Modalités de liquidation
Modalités d'application
Modalités des examens
Modalités d'octroi, de suspension et de retrait de subventions
Modalités de recrutement
Modalités de diffusion
Modes d'apprentissage
Mode de calcul et d'utilisation des périodes-professeurs
Demande de dérogation
Mode analogique
Moniteur(trice) sportif(ve) animateur
Moniteur(trice) sportif(ve) initiateur
Moniteur(trice) sportif(ve) éducateur
Moniteur(trice) sportif(ve) entraîneur
Montant éligible
Montant des allocations et prêts d'études
Montant d'une soumission
Montant forfaitaire
Montant variable
Montant d'une subvention
Cours de morale
Maître de morale
Morale non confessionnelle
Cours de morale non confessionnelle
Cours de philosophie et citoyenneté (CPC)
Cours de philosophie
Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire
Formulaire de choix dans l'enseignement primaire
Association représentative de la profession muséale
Conseil supérieur des musées
Musée Royal de Mariemont
Reconnaissance et subventionnement des musées
Institution muséale
Musée de la Communauté française
Pôle muséal
Secteur muséal
Convention pluriannuelle
Visite libre
Visite accompagnée
Droit d'accès de référence
Art de la scène
Commission de reconnaissance de notoriété
Conseil des Musiques non classiques
Académie de Musique
Conservatoire de musique
Conservatoire de musique
Ecole de musique
Professeur(e) d'éducation musicale
Domaine de la musique
Jeune talent
Conseil de la Musique classique
Conseil de la Musique contemporaine
Musique classique
Musique contemporaine
Musique non classique
Commission des Musiques
Formation musicale (FM)
Recherche des textes législatifs
Recherche de texte législatif en vigueur
| - | # | - | A | - | B | - | C | - | D | - | E | - | F | - | G | - | H | - | I | - | J | - | K | - | L | - | M | - | N | - | O | - | P | - | Q | - | R | - | S | - | T | - | U | - | V | - | W | - | X | - | Y | - | Z | - |
Maison de l'Adolescent (MADO) Agrément des services d'accueil, d'accompagnement et d'orientation (aide à la jeunesse) Norme de création, de maintien et de dédoublement (fusion d'établissement) Norme de maintien Dérogation aux normes de maintien Aide sociale aux détenus Aide sociale aux justiciables Maison de jeunes Agrément des maisons de jeunes, centres de rencontres et d'hébergement et centres d'information des jeunes et leurs fédérations Sous-commission de qualification Maison de Justice Service d'aide sociale aux justiciables Exécution des peines privatives de liberté Peine privative de liberté Surveillance électronique Assistant de justice Condamnation à des peines de prison Peine de prison Gestion de la surveillance électronique Conditions de subventionnement Infrastructures non-scolaires (administratives, culturelles, sportives, ...) Maison de l'Adolescent (MADO) Direction du Centre de surveillance électronique (AGMJ) Maison Sport Bien-Etre Maître et professeur de religion Maître de seconde langue Maître de morale Maître de religion Fonction enseignante Titre pédagogique (Tpéda) Primo-recrutement Affectation de circonstance Maître d'adaptation et de soutien pégagogique Maître de philosophie et citoyenneté Cours de philosophie et citoyenneté (CPC) Certificat en didactique du cours de philosophie et de citoyenneté Maître d'éducation physique Maître d'ouvrage Langue française (Maîtrise suffisante de la) Maîtrise (suffisante) de la langue française Maîtrise des socles de compétence (1er degré ens.sec.) Maîtrise approfondie de la langue française Assurance obligatoire contre la maladie et l'invalidité Congé pour maladie ou infirmité Dépistage des porteurs de maladies génétiques Disponibilité pour maladie ou infirmité Maladie génétique Maladie professionnelle Prophylaxie des maladies transmissibles Commission sectorielle de coordination de la lutte antituberculeuse Absence pour maladie ou infirmité Congé de maladie Enseignement spécialisé de type 5 Maladie transmissible Congé pour donner des soins palliatifs Prévention des maladies transmissibles Expertise médicale Service d'accueil d'enfants malades à domicile (SAEMD) Pandémie/Epidémie de Coronavirus (COVID-19) Pandémie/Epidémie de COVID-19 (Coronavirus) Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19 Test COVID Détecteur de CO2 Comité d'accompagnement de l'enfance maltraitée Aide aux enfants victimes de maltraitance Centre daccueil spécialisé (CAS) (aide à la jeunesse) Protection de la jeunesse Enfant maltraité Commission de Coordination de l'Aide aux Enfants Victimes de Maltraitances Enfant victime de mauvais traitements, de privations ou de négligences Protection des mineurs Prévention de la violence Prévention de la maltraitance Maltraitance infantile Régime de mandats (pour les fonctionnaires généraux) Mandat de Directeur(trice)-Président(e) Directeur(trice) général(e) adjoint(e) Mandat dinspecteur(trice) Prolongation d'un mandat Mandat d'un membre (Commission, Conseil, Comité, ...) Cumul de mandat Régime de mandats (universités organisées par la Communauté française) Mandat de Directeur(trice) Fonctionnaire général Durée des mandats Mandat d'administrateur(trice) Administrateur d'Université Directeur(trice) général(e) Fonctionnaire général Fonction publique Commission de déontologie et d'éthique des mandataires publics Manuel scolaire, logiciel scolaire et outil pédagogique Manuel scolaire Agrément et financement de manuels scolaires, logiciels scolaires et outils pédagogiques Lutte contre les discriminations entre les femmes et les hommes Grades académiques de masters complémentaires conjoints Correspondance de grades académiques et de master à finalité didactique Master complémentaire conjoint à titre probatoire Décret "de Bologne" (D du 31/03/2004) Programme de coopération au développement Master de spécialisation Master de spécialisation en enseignement Master de spécialisation en formation d'enseignants (MSFE) Master en enseignement Master à finalité didactique Passerelles (accès aux études de bacheliers et masters) Assurance contre les dégâts matériels (vol, incendie) Matériel sportif Matériel pédagogique Soutien matériel Jury de la Communauté française / Fédération Wallonie-Bruxelles Certificat d'Enseignement Secondaire Supérieur (CESS) Certificat d'études du 1er degré de l'enseignement secondaire (CE1D) Certificat d'enseignement secondaire du second degré (CE2D) Certificat d'études de sixième année de l'enseignement secondaire professionnel (CE6P) Médecin-contrôleur Médecine du travail Médecine préventive Inspection médicale scolaire (IMS) Médecine scolaire Médecine vétérinaire Médecin contrôleur Agrément aux professions paramédicales Test d'orientation du secteur de la santé (TOSS) Commission d'agrément des médecins spécialistes Médecin spécialiste Agrément des médecins spécialistes Commission d'agrément des médecins spécialistes en dermato-vénéréologie (ou dermato-vénérologie) Médecin spécialiste en dermato-vénéréologie (ou dermato-vénérologie) Médecin spécialiste en dermato-vénérologie (ou dermato-vénéréologie) Commission d'agrément des médecins spécialistes en dermato-vénérologie (ou dermato-vénéréologie) Médecin spécialiste en anesthésie-réanimation Commission d'agrément des médecins spécialistes en anesthésie-réanimation Conditions de rétribution Modalités de rétribution Médecin spécialiste en médecine nucléaire Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine nucléaire Médecine nucléaire Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique Médecin spécialiste en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique Commission d'agrément des médecins spécialistes en anatomie pathologique Médecin spécialiste en anatomie pathologique Médecin spécialiste en chirurgie Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie Chirurgie orthopédique Médecin spécialiste en chirurgie orthopédique Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie orthopédique Médecin spécialiste en gastro-entérologie Commission d'agréation des médecins spécialistes en gastro-entérologie Agréation de médecins spécialistes Commission d'agrément des médecins spécialistes en gastro-entérologie Commission d'agréation Médecin spécialiste en urologie Commission d'agrément des médecins spécialistes en urologie Commission d'agrément des médecins spécialistes en radiodiagnostic Médecin spécialiste en radiodiagnostic Commission d'agrément des médecins spécialistes en psychiatrie Médecin spécialiste en psychiatrie Commission d'agrément des médecins généralistes Médecin généraliste Agrément des médecins généralistes Médecin spécialiste en biologie clinique Commission d'agrément des médecins spécialistes en biologie clinique Commission d'agrément des médecins spécialistes en pédiatrie Médecin spécialiste en gériatrie Commission d'agrément des médecins spécialistes en gériatrie Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine physique et en réadaptation Biologie clinique Médecin fonctionnaire Etudes de premier cycle en sciences médicales Personnel médical Soins de santé Commission d'agrément des médecins spécialistes en stomatologie Commission d'agrément des médecins spécialistes en rhumatologie Commission d'agrément des médecins spécialistes en oto-rhino-laryngologie Commission d'agrément des médecins spécialistes en neurochirurgie Commission d'agrément des médecins spécialistes en cardiologie Commission d'agrément des médecins spécialistes en pneumologie Commission d'agrément des médecins spécialistes en neurologie Commission d'agrément des médecins spécialistes en génétique clinique Commission d'agrément des médecins spécialistes en anesthésie-réanimation Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine aiguë et des médecins spécialistes en médecine d'urgence Commission d'agrément des médecins spécialistes en ophtalmologie Commission d'agrément des médecins spécialistes en oncologie médicale Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine interne Commission d'agrément des médecins spécialistes en gynécologie-obstétrique Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine du travail Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine d'assurance et expertise médicale Commission d'agrément des médecins spécialistes en soins intensifs Commission d'agrément des médecins spécialistes en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés Commission d'agrément des médecins spécialistes en radiothérapie-oncologie Commission d'agrément des médecins spécialistes en infectiologie clinique Désignation d'un médecin contrôleur Médecin urgentiste Académie royale de Médecine Académie royale de Médecine de Belgique Médecine du travail Médecine préventive Service médical du travail Etudes de médecine Poursuite des études de médecine Inspection médicale scolaire (IMS) Médecine scolaire Agrément aux professions paramédicales Bachelier en médecine Test d'orientation du secteur de la santé (TOSS) Commission d'agrément des médecins spécialistes en dermato-vénéréologie (ou dermato-vénérologie) Médecin spécialiste en dermato-vénérologie (ou dermato-vénéréologie) Commission d'agrément des médecins spécialistes en dermato-vénérologie (ou dermato-vénéréologie) Attestation d'accès Bureau d'administration Médecin spécialiste en médecine nucléaire Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine nucléaire Médecine nucléaire Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine physique et en réadaptation Médecin fonctionnaire Etudes de premier cycle en sciences médicales Service médical et paramédical Personnel médical Technologue en imagerie médicale Technologie en imagerie médicale Commission dagrément des technologues en imagerie médicale Imagerie médicale Technologue de laboratoire médical Technologie de laboratoire médical Agrément des technologues en imagerie médicale Agrément des technologues de laboratoire médical Soins de santé Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine aiguë et des médecins spécialistes en médecine d'urgence Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine interne Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine du travail Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine d'assurance et expertise médicale Offre médicale Planification de l'offre médicale Commission consultative de planification de l'offre médicale en Communauté française Programme spécialisé de soins oncologiques Agréation d'un programme médical Médecine générale Concours d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires Jury du concours d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires Formation médicale Régulation du nombre de candidats (cursus de premier cycle en sciences médicales et dentaires) Centre de Ressources en matière d'Education aux Médias Conseil supérieur de l'Education aux Médias (CSEM) Conseil supérieur de l'Education aux Médias (CSEM) Education aux médias Centre de Ressources en matière d'Education aux Médias Conseil (supérieur) de l'Education aux Médias (CSEM) Produits multimedias reconnus d'intérêt pédagogique Conseil de l'Education aux Médias (CEM) Conseil de l'Education aux Médias (CEM) Conseil Supérieur de lEducation aux Médias (CSEM) Conseil Supérieur de lEducation aux Médias (CSEM) Produits multimédias reconnus d'intérêt pédagogique Services de médias audiovisuels Services de médias audiovisuels Service de médias audiovisuels Service de médias audiovisuels Autorisation aux médias de proximité Médias de proximité Distributeur de services de médias audiovisuels Médiateur(trice) de la Communauté française Médiation scolaire Service de médiation commun Médiation entre jeunes Médiation culturelle Organisation représentative des membres du personnel Designation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comite, d'un Conseil ou d'une Chambre Designation/Nomination de membres de jurys de la Communaute francaise / Federation Wallonie-Bruxelles Rejet de candidature de membres d'une Commission, d'un Comité ou d'un Conseil Désignation/Nomination de membres d'un Conseil d'administration Désignation de membres de groupes de travail Modalités de constitution du dossier professionnel Modalités d'accès au dossier professionnel Procédure de non-reconduction d'affectation Priorité d'ancienneté de service Calcul du cadre organique du personnel Equipe pédagogique Membre affilié (sport) Ancien membre du personnel Mandat d'un membre (Commission, Conseil, Comité, ...) Chambre de recours pour les membres du personnel du Service général de pilotage des écoles et centres psycho-médico-sociaux Formation donnée par les membres du personnel Désignation/Nomination de membres d'un Comité scientifique Transmission de la mémoire des crimes contre l'humanité Centre de ressources relatifs à la transmission de la mémoire Centre labellisé relatif à la transmission de la mémoire 2 Centre labellisé relatif à la transmission de la mémoire 1 Transmission de la mémoire Centre pluridisciplinaire relatif à la transmission de la mémoire Mesure de placement (aide à la jeunesse) Mesure de placement Mesures de prophylaxie Mesure d'aide Mesure dhébergement Mesures d'ordre et de sécurité Mesure d'isolement Mesure d'éloignement Mesure d'aide individuelle Mesure de protection individuelle Mesure de conservation Mesure de protection (patrimoine) Mesures d'urgence Lutte contre le dopage Lutte antidopage Lutte contre le dopage (Interdiction du dopage) Liste des substances et méthodes interdites Substances et méthodes interdites Service Francophone des Métiers et des Qualifications (SFMQ) Profil métier (PM) Application informatique «E-Pôles» Approbation des profils métiers et de formation (SFMQ) Milieu d'accueil (aide à la jeunesse) Milieu d'accueil subventionné (enfance/ONE) Milieu d'accueil subventionné Milieu de vie Éloignement du milieu de vie Milieu carcéral Enseignement de promotion sociale en milieu carcéral Personnel des services d'accueil (enfance) Services d'actions en milieu ouvert Aide aux jeunes dans leur milieu habituel de vie Places disponibles dans les milieux d'accueil (ONE) Centre fermé pour le placement provisoire de mineurs ayant commis un fait qualifié infraction Prise en charge des mineurs ayant commis un fait qualifié infraction Jeune mineur Mineur ayant commis un fait qualifié infraction (aide à la jeunesse) Dessaisissement d'un jeune (aide à la jeunesse) Ministère de la Communauté française Wallonie-Bruxelles Conférence interministérielle Communications officielles et/ou formelles Informatique administrative Ministère public Service général des Infrastructures scolaires de la Communauté française Direction générale des Personnels de l'Enseignement organisé par la Communauté française Compétences entre les Ministres du Gouvernement de la Communauté française Ministère de la Communauté française Wallonie-Bruxelles Signature des actes du Gouvernement Acte du Gouvernement Conférence interministérielle Collaborateur(trice) d'un Ministre Statut administratif et pécuniaire du personnel des Cabinets ministériels Ministre sorti de charge Evaluation ministérielle Congé pour mission Mission spéciale dans l'enseignement Missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire Missions des MEI et MAE en enseignement spécial Décret "Missions" (D du 24/07/1997) Mission à l'étranger Mission de service Mission d'audit Mission d'évaluation Mission d'investigation Objectifs et missions Missions d'un jury Mission de service public Missions archivistiques Exécution d'une mission Bien culturel mobilier Protection du patrimoine culturel mobilier Procédure de classement Procédure d'inscription Déclassement d'un trésor culturel Radiation d'un bien d'intérêt patrimonial Circulation des biens culturels mobiliers Bourses de mobilité Conseil supérieur de la mobilité étudiante Mobilité étudiante au sein de l'espace européen de l'enseignement supérieur Modèle d'attestations délivrées dans l'enseignement spécialisé Modèle de rapport Modèle dappel à projets Modèle d'attestations délivrées dans l'enseignement spécialisé Modèle de diplôme Hautes Ecoles : Modèles des diplômes Modèle de rapport motivé Modèle de convention Modèle de contrat Modèle de licence de tireur sportif Déclaration de créance Modèle dappel à projets Modèle d'appel à candidature Modèle de document Modèle de formulaire de demande Modèle de déclaration Modèle d'attestation de fréquentation Subventions de fonctionnement Modalités d'inscription Modalités particulières d'inscription dans les institutions universitaires et les Hautes Ecoles Modalités de reconnaissance de la Fédération communautaire des écoles de devoirs Modalités de reconnaissance des capacités acquises Modalités de reconnaissance et de subventionnement des coordinations régionales d'écoles de devoirs Hôpital universitaire (2) Modalités de rétrocession au Gouvernement de capital-périodes Modalités de fonctionnement Transfert de membres du personnel Modalité de désignation Liquidation de dotations Dotation additionnelle Infrastructure hospitalière universitaire Modalité d'octroi et de justification Modalité de justification subvention pour l'entretien et l'équipement Subvention de fonctionnement aux télévisions locales Formateur interne Service en charge de la formation Modalité de sélection Modalité d'indemnisation Détachement des enseignants Modalité de détachement Modalités de recours Modalités de constitution du dossier professionnel Modalités d'accès au dossier professionnel Modalités de subventionnement Modalités de délivrance Modalités de classement Modalités d'organisation Modalités d'évaluation Modalités d'admission Modalités communes Modalités spécifiques Modalités d'accès Modalité de sanction Modalité de demande Modalités et procédures d'urgence (hôpital) Modalités de suivi Modalités de liquidation Modalités d'application Modalités des examens Modalités d'octroi, de suspension et de retrait de subventions Modalités de recrutement Modalités de diffusion Modes d'apprentissage Mode de calcul et d'utilisation des périodes-professeurs Demande de dérogation Mode analogique Moniteur(trice) sportif(ve) animateur Moniteur(trice) sportif(ve) initiateur Moniteur(trice) sportif(ve) éducateur Moniteur(trice) sportif(ve) entraîneur Montant éligible Montant des allocations et prêts d'études Montant d'une soumission Montant forfaitaire Montant variable Montant d'une subvention Cours de morale Maître de morale Morale non confessionnelle Cours de morale non confessionnelle Cours de philosophie et citoyenneté (CPC) Cours de philosophie Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire Formulaire de choix dans l'enseignement primaire Association représentative de la profession muséale Conseil supérieur des musées Musée Royal de Mariemont Reconnaissance et subventionnement des musées Institution muséale Musée de la Communauté française Pôle muséal Secteur muséal Convention pluriannuelle Visite libre Visite accompagnée Droit d'accès de référence Art de la scène Commission de reconnaissance de notoriété Conseil des Musiques non classiques Académie de Musique Conservatoire de musique Conservatoire de musique Ecole de musique Professeur(e) d'éducation musicale Domaine de la musique Jeune talent Conseil de la Musique classique Conseil de la Musique contemporaine Musique classique Musique contemporaine Musique non classique Commission des Musiques Formation musicale (FM)