Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA
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Aide à l’utilisateur
Cabinet ministériel
Chef(fe) de cabinet
Démission d'un(e) directeur(trice) / chef(fe) de Cabinet
Nomination d'un(e) directeur(trice) / chef(fe) de Cabinet
Statut administratif et pécuniaire du personnel des Cabinets ministériels
Absence pour convenance personnelle
Congé d'accueil en vue de l'adoption ou de la tutelle officieuse
Congé de maternité
Congé de paternité
Conge parental
Congé politique
Congé pour accomplir un stage ou une période d'essai
Congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales
Congé annuel de vacances
Congé exceptionnel
Congé pour maladie ou infirmité
Congé pour motif impérieux dordre familial
Disponibilité pour maladie ou infirmité
Absence injustifiée
Absence de longue durée
Absence et présence des élèves
Absence justifiée en matière dobligation scolaire
Absence réglementairement justifiée (ARJ)
Congé daccueil en vue de ladoption
Congé pour des motifs impérieux d'ordre familial
Congé syndical
Congé de circonstances et de convenances personnelles
Conge de detente (Carnaval)
Congé exceptionnel pour cas de force majeure
Congé pour mission
Conge pour prestations reduites (CPR)
Absence pour maladie ou infirmité
Congé de maternité et protection de la maternité
Congé assimilé à des périodes d'activité
Congés et vacances
Congé de maladie
Congés, absences et disponibilités (CAD)
Absence non réglementairement justifiée (ANRJ)
Congé pour interruption de la carrière professionnelle
Congé pour donner des soins palliatifs
Congé pour l'assistance ou l'octroi de soins à un membre du ménage ou de la famille
Conge parental Corona
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
Commission d'accès aux documents administratifs au sein de la Communauté française
Publicité de l'administration
Accès aux documents administratifs / publics
Cadre (organique) du Conseil supérieur de l'Audiovisuel
Cadre de l'Entreprise publique des Technologies Nouvelles de l'Information et de la Communication (ETNIC)
Cadre de l'Office de la Naissance et de l'Enfant (O.N.E.)
Cadre du personnel des Services du Ministère de la Communauté française
Cadre du personnel du Commissariat général aux Relations internationales
Cadre du Service de Perception de la Redevance Radio et Télévision
Cadre sportif
Cadre de l'inspection
Cadre du personnel
Cadre organique et statut des puériculteurs(trices) des établissements d'enseignement maternel ordinaire
Cadre européen de référence pour les langues (CECRL)
Cadre organique de l'Ecole d'Administration publique (EAP)
Cadre de gouvernance informatique
Formation de cadres
Calcul du cadre organique du personnel
Cahier des charges relatif aux services privés de radiodiffusion sonore numérique du bloc 12 B (audiovisuel)
Marché public
Marché de travaux
Marché de travaux, de fournitures et de services
Cahier des charges relatif aux services privés de radiodiffusion sonore analogique
Calcul d'encadrement des élèves
Calcul du nombre d'emplois pour une fonction
Calcul du cadre organique du personnel
Calcul d'une subvention
Calcul de l'ancienneté
Vacances d'hiver (Noël)
Calendrier scolaire
Calendrier académique
Vacances d'automne (Toussaint)
Vacances de détente (Carnaval)
Réforme du rythme scolaire
Vacances scolaires
Cancer du sein
Programme de dépistage du cancer
Mammographie numérique
Dépistage des cancers
Centre de référence
Appel aux candidats
Candidat(e) à la fonction dinspecteur
Candidat(e) à une allocation détudes
Candidat(e) à une désignation à titre temporaire
Candidat(e) aux emplois de professeur
Candidat(e) aux fonctions de promotion
Candidat(e) aux fonctions de recrutement
Acte de candidature
Conditions d'engagement
Primo-recrutement
Appel à candidatures
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
Rejet de candidature de membres d'une Commission, d'un Comité ou d'un Conseil
Candidat(e) au CAPAES
Candidat(e) admis(e)
Candidat(e) résident(e)
Candidat(e) non-résident(e)
Régulation du nombre de candidats (cursus de premier cycle en sciences médicales et dentaires)
Appel aux candidats
Décret "de Bologne" (D du 31/03/2004)
Acte de candidature
Conditions d'engagement
Conditions de recevabilité
Appel à candidatures
Modèle d'appel à candidature
Dossier de candidature
Rejet de candidature de membres d'une Commission, d'un Comité ou d'un Conseil
Formulaire de candidature
Aptitude pédagogique
Certificat dAptitude Pédagogique (CAP)
Certificat d'aptitude
Jury du certificat d'aptitudes pédagogiques
Jury central du certificat daptitude pédagogique
Jury délivrant le Certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP)
Aide à la jeunesse
Capacités acquises
Reconnaissance des Capacités Acquises (RCA)
Titre de capacité
Commission interréseaux des titres de capacité (CITICAP)
Capacité réservée
Capacité commune
Capacité de traitement (hôpital)
Capacité réflexe (hôpital)
Capacité d'hébergement (hôpital)
Diminution de la capacité d'accueil (ONE)
Capacité linguistique
Certificat d'aptitude à l'enseignement
Certificat d'aptitude
Certificat d'aptitude pédagogique (CAP)
Certificat d'Aptitude Pédagogique approprié à l'Enseignement Supérieur (CAPAES)
Commission du Certificat d'Aptitude pédagogique approprié à l'Enseignement supérieur (CAPAES)
Candidat(e) au CAPAES
Formation du CAPAES
Carrière extérieure
Carrière informatique
Carrière professionnelle
Formation en cours de carrière
Institut de la Formation en Cours de Carrière (IFC)
Carrière des chercheurs scientifiques
Carrière des membres du personnel directeur et enseignant
Institut de la Formation en cours de carrière
Programme de formation (en cours de carrière)
Reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 (carrière des chercheurs scientifiques)
Carrière extérieure de Wallonie-Bruxelles International (W.B.I.)
Congé pour interruption de la carrière professionnelle
Niveau macro
Interruption de la carrière prof. (pour donner des soins palliatifs)
Interruption de la carrière prof. (pour lassistance ou loctroi de soins)
Poursuite de la carrière
Evaluation en cours de carrière
Lutte contre le dopage
Lutte antidopage
Lutte contre le dopage (Interdiction du dopage)
Interdiction du dopage
Commission pour l'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (CAUT)
Autorisation à Usage Thérapeutique (AUT)
Conditions de rétribution
Modalités de rétribution
Commission d'appel de la CAUT (Commission pour l'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques)
Certificat de connaissance approfondie
Langue d'immersion
Certificat de connaissance approfondie de la langue de l'immersion (CCALI)
Centre de Dépaysement et de Plein Air (CDPA)
Commission d'affectation des centres de dépaysement et de plein air
Enseignement secondaire en alternance
Enseignement qualifiant
Enseignement secondaire
Enseignement ordinaire
Enseignement technique et professionnel
Enseignement technique de qualification
Enseignement technique de transition
Enseignement ordinaire technique de qualification
Enseignement ordinaire professionnel
Enseignement secondaire ordinaire
Enseignement secondaire spécialisé
Centre de référence professionnelle (CDR)
Certificat dEtudes (CE)
Enseignement secondaire
Certificat d'études du 1er degré de l'enseignement secondaire (CE1D)
Certificat dEtudes (CE)
Certificat d'Etudes de Base (CEB)
Certificat d'études de base (CEB)
Conseil de recours (Certificat d'Etudes de Base)
Epreuve certificative
Epreuve certificative externe commune
Modalités de distribution
Modalités de passation
Modalités de correction
Modalités de sécurisation
Détachement des enseignants
Modalité de détachement
Refus d'octroi du Certificat d'Etudes de Base (CEB)
Centre d'Education et de Formation en Alternance (CEFA)
Accompagnateur(trice) CEFA
Office francophone de la Formation en alternance (OFFA)
Cellule de suivi des financements alternatifs et des états financiers des organismes d'intérêt public
Cellule fiscale de la Communauté française
Cellule Walcomfin
Cellule de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement subventionné
Cellule de conseil et de soutien pédagogiques
Cellule Démocratie et Barbarie
Cellule de consultation
Cellule intermédiaire de coordination
Cellule de liaison
Cellule de Soutien et d'Accompagnement (CSA)
Cellule Urgence et Redéploiement
Conseiller(ère) au Soutien et à l'Accompagnement (CSA)
Cellule de revue des dépenses
Création/composition d'une direction / d'un service / d'une cellule
Cellule de coordination hospitalière
Cellule de sécurité communale
Cellule de sécurité intégrale locale en matière de radicalisme (CSIL R)
Centre d'accueil (ONE)
Centre d'accueil agréé (ONE)
Centre ADEPS
Centre de l'aide à la presse écrite
Centre daccueil spécialisé (CAS) (aide à la jeunesse)
Centre d'orientation éducative (COE) (aide à la jeunesse)
Centre d'archives privées
Centre d'information des jeunes (Jeunesse)
Centre de recherche opérationnelle en santé publique
Centre fermé pour le placement provisoire de mineurs ayant commis un fait qualifié infraction
Centre sportif local (intégré)
Centre culturel
Centre d'archives privées en Communauté française de Belgique
Centre de jeunes
Centre de rencontres et d'hébergement (Jeunesse)
Centre de Ressources en matière d'Education aux Médias
Centre de santé
Centre de vacances (O.N.E.)
Centre dramatique
Centre local de promotion de la santé (CLPS)
Centre sportif
Commission consultative des Centres culturels
Reconnaissance et subvention des centres culturels
Centre du cinéma et de laudiovisuel
Centre de rencontres et d'hébergement et centre d'information des jeunes
Centre de Ressources en matière d'Education aux Médias
Centre de vacances
Centre Local de Promotion de la Santé (CLPS)
Centre pour l'Egalité des Chances et la Lutte contre le Racisme
Centre hospitalier universitaire de Liège
Centre sportif locau (intégré)
Centre Wallonie-Bruxelles (Paris)
Centre d'autoformation et de formation continuée de l'enseignement de la CF/WB (CAF)
Centre de coordination et de gestion des fonds structurels pour l'enseignement supérieur
Centre des Technologies agronomiques de l'enseignement de la Communauté française
Centre hospitalier
Centre universitaire
Centre d'éducation et de formation en alternance
Centre d'enseignement secondaire
Centre de Dépaysement et de Plein Air (CDPA)
Centre de formation
Centre psycho-médico-social (dotations)
Centre psycho-médico-social (organisation)
Centre technique de la Communauté française
Comité de gestion du Centre des Technologies agronomiques de la Communauté française
Organe de représentation et de coordination des Pouvoirs organisateurs de l'enseignement et des Centres P.M.S. subventionnés
Centre universitaire
Centre de ressources relatifs à la transmission de la mémoire
Centre labellisé relatif à la transmission de la mémoire 2
Sous-commission de qualification
Commission d'avis relative à la formation des animateurs et des coordinateurs des centres de vacances
Formation des animateur(trice)s de centre de vacances
Formation de coordinateur(trice)s de centres de vacances
Centre de récolte des données (surdité)
Centre de référence (surdité)
Centre de dépistage (anomalies congénitales)
Centre communautaire de référence (cancer du sein)
Centre psycho-médico-social (CPMS)
Centre de ressource relatif à la transmission de la mémoire
Centre labellisé relatif à la transmission de la mémoire 1
Centre d'Education et de Formation en Alternance (CEFA)
Centre de validation
Centre de technologies avancées (CTA)
Centre Technique et Pédagogique (CTP)
Centre d'expression et de créativité
Centre de validation de compétences
Orientation éducative
Organe de gestion
Action culturelle générale
Action culturelle intensifiée
Action culturelle spécialisée
Centre hospitalier universitaire (voir CHU)
Centre interfédéral pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme et les discriminations
Fédération représentative de centres d'expression et de créativité
Centre de référence professionnelle (CDR)
Centre psycho-médico-social officiel subventionné
Procédure d'agrément
Conditions de subventionnement
Centre de rencontres
Centre psycho-médico-social libre subventionné
Jeune public
Centre de Ressources Pédagogiques (CRP)
Centre de ressources relatif à la lutte contre la pauvreté et à la réduction des inégalités sociales
Centre de formation (sport)
Direction du Centre de surveillance électronique (AGMJ)
Reconnaissance des centres de ressources relatifs à la lutte contre la pauvreté et à a réduction des inégalités sociales
Centre de ressources documentaires
Centre communautaire de jeunes (aide à la jeunesse)
Centre pluridisciplinaire relatif à la transmission de la mémoire
Reconnaissance d'un centre labellisé / pluridisciplinaire
Centre d'archives
Subventionnement des centres d'archives privées
Reconnaissance des centres d'archives privées
Certificat de bonne vie et moeurs
Certificat dEtudes (CE)
Certificat d'Etudes de Base (CEB)
Certificat d'aptitude à l'éducation des enfants anormaux
Certificat d'aptitude à l'enseignement
Certificat dAptitude Pédagogique (CAP)
Certificat d'aptitude physique
Commission CAPAES
Certificat d'aptitude
Certificat d'aptitude aux fonctions d'inspecteur(trice) cantonal(e)
Certificat d'aptitude pédagogique (CAP)
Certificat d'enseignement secondaire
Certificat d'études de base (CEB)
Certificat d'études moyennes
Certificat de connaissance approfondie
Certificat de qualification (CQ)
Certificat de qualification de puériculteur(trice)
Certificat relatif aux connaissances de gestion de base
Equivalence des certificats et des diplômes
Homologation des brevets, certificats et diplômes
Commission dhomologation des certificats et des diplômes de la Formation permanente
Conseil de recours (Certificat d'Etudes de Base)
Formation permanente pour les Classes moyennes et les petites et moyennes entreprises
Certificat d'Enseignement Secondaire Supérieur (CESS)
Epreuve externe certificative
Certificat d'études du 1er degré de l'enseignement secondaire (CE1D)
Certificat de cours normaux techniques moyens (CNTM)
Certificat d'Aptitude Pédagogique approprié à l'Enseignement Supérieur (CAPAES)
Certificat de connaissance approfondie de la langue de l'immersion (CCALI)
Certificat d'enseignement secondaire du second degré (CE2D)
Certificat de connaissance approfondie d'une langue
Certificat d'études de sixième année de l'enseignement secondaire professionnel (CE6P)
Certificat d'études de septième année de l'enseignement secondaire technique (CE7T)
Connaissance approfondie/suffisante/fonctionnelle d'une langue
Evaluation externe non certificative (EENC)
Jury central du certificat daptitude pédagogique
Certificat en didactique du cours de philosophie et de citoyenneté
Modèle de certificat
Jury délivrant le Certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP)
Commission du Certificat d'Aptitude pédagogique approprié à l'Enseignement supérieur (CAPAES)
Grade requis
Diplômes et certificats
Refus d'octroi du Certificat d'Etudes de Base (CEB)
Commission d'équivalence des titres, diplômes et certificats d'études supérieures étrangers
Certification par unités (CPU)
Passeport CPU
Profil de certification (PC)
Contrôle des comptes
Epreuve de certification
Jury de l'épreuve de certification
Enseignement supérieur
Commission de l'Enseignement supérieur inclusif (CESI)
Enseignement supérieur inclusif
Certificat d'enseignement secondaire
Enseignement secondaire
Certificat d'Enseignement Secondaire Supérieur (CESS)
Centre d'autoformation et de formation continuée de l'enseignement de la CF/WB (CAF)
Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles: Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE)
Accord de coopération*
Comité de direction
Instance de Pilotage et de Positionnement CFC
Comité de direction de l'Instance de Pilotage et de Positionnement CFC
Chambre de recours des agents du Commissariat général aux Relations internationales
Chambre de recours compétente pour les fonctionnaires généraux
Chambre de recours de l'Office de la Naissance et de l'Enfance
Chambre de recours des Services du Gouvernement de la Communauté française
Chambre de recours pour le personnel administratif des Hautes Ecoles, des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture libres subventionnés
Chambre de recours (universités de la Communauté française)
Chambre de recours de l'enseignement
Chambre de recours de l'enseignement supérieur non universitaire libre de caractère confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement supérieur non universitaire libre de caractère non confessionnel
Chambre de recours des centres psycho-médico-sociaux libres confessionnels subventionnés
Chambre de recours des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés
Chambre de recours des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture
Chambre de recours des enseignements officiels subventionnés de promotion sociale et de promotion socio-culturelle
Chambre de recours du personnel administratif et du personnel de maîtrise
Chambre de recours du personnel directeur et enseignant
Chambre de recours du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, de promotion sociale et artistique de la Communauté fran
Chambre de recours du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux
Chambre de recours pour le personnel subsidié des Ecoles supérieures des Arts officielles subventionnées
Chambre de recours pour les maîtres de religion et professeurs de religion
Organe consultatif (Ens.)
Chambre de recours
Chambre de recours des centres psycho-médico-sociaux
Organe consultatif (Cult. & Perso.)
Chambre de concertation et d'agrément
Chambre de recours des membres du personnel ouvrier
Chambre de recours de l 'enseignement de promotion sociale libre confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement supérieur libre confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement spécial libre confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement secondaire libre confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement fondamental libre confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné
Chambre de recours de l'enseignement fondamental officiel subventionné
Chambre de recours de l'enseignement fondamental spécial officiel subventionné
Chambre de recours de l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné
Chambre de recours du personnel administratif des Htes Ecoles, des ESA et des ISA org ou subv par la CFB
Chambre de recours des membres du personnel administratif
Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné du niveau secondaire ordinaire et spécial
Chambre de recours de l'enseignement fondamental libre non confessionnel
Chambre de l'Enseignement supérieur inclusif
Enseignement supérieur inclusif
Chambre de recours de l'enseignement supérieur non universitaire officiel subventionné
Enseignement supérieur non universitaire officiel subventionné
Chambre de recours de Wallonie-Bruxelles International
Enseignement officiel subventionné du niveau supérieur
Chambre de recours de l'enseignement secondaire libre non confessionnel
Promotion socioculturelle
Chambre de recours de l'enseignement de promotion sociale libre non confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné du niveau supérieur
Chambre décisionnelle de valorisation de l'expérience utile
Chambre décisionnelle de la pénurie
Chambre de recours de l'enseignement supérieur libre non confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné des niveaux préscolaire et fondamental ordinaire et spécial
Chambre de recours pour le personnel subsidié des ESA libres subventionnées
Ecole supérieure des Arts libre subventionnée
Designation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comite, d'un Conseil ou d'une Chambre
Chambre de recours (D 28 mars 2019 Gouvernance culturelle)
Organe consultatif (Cult. & Perso.) : création/composition/fonctionnement
Organe consultatif (Cult. & Perso.) : désignation/nomination de membres
Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement
Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres
Rejet de candidature de membres d'une Commission, d'un Comité ou d'un Conseil
Chambre de recours de Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE)
Composition et fonctionnement d'une Commission, d'un Comité, d'un Conseil ou d'une Chambre
Chambre de recours pour les membres du personnel du Service général de pilotage des écoles et centres psycho-médico-sociaux
Chambre thématique
Egalité des chances
Politique socioculturelle de l'égalité des chances
Centre interfédéral pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme et les discriminations
Article 14 du décret du 30 avril 2009
Plateforme de concertation
Politique socioculturelle
Conditions matérielles
Direction de l'Egalité des Chances
Lutte contre le dopage
Lutte antidopage
Lutte contre le dopage (Interdiction du dopage)
Médecin contrôleur
Commission pour l'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (CAUT)
Autorisation à Usage Thérapeutique (AUT)
Conditions de rétribution
Chaperon (antidopage)
Prise en charge des jeunes
Chargé(e) de prévention
Charges admissibles
Chargé(e) de travaux
Ministre sorti de charge
Chargé(e) de programmation
Prise en charge d'une personne faisant l'objet d'une CSIL R
Prise en charge d'un justiciable
Subvention pour frais de prise en charge des jeunes (Aide à la jeunesse)
Charge d'emprunts
Charge et emploi
Chargé(e) de cours (CC)
Charge de travail
Chargé(e) de prévention
Chargé(e) de travaux
Chargé(e) de programmation
Charte de l'administrateur public
Charte du mouvement sportif de la FWB
Administrateur(trice) public(que)
Administrateur(trice) de droit
Charte de l'étudiant accompagnateur
Etudiant(e) accompagnateur(trice)
Chef d'établissement
Chef(fe) d'atelier
Chef(fe) de cabinet
Visa du chef de culte
Chef de culte
Démission d'un(e) directeur(trice) / chef(fe) de Cabinet
Nomination d'un(e) directeur(trice) / chef(fe) de Cabinet
Carrière des chercheurs scientifiques
Reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques
Recherche scientifique
Financement de réunions d'échanges entre chercheurs
Soutien scientifique
Commission d'agrément
Médecin spécialiste
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Médecin spécialiste en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Médecin spécialiste en chirurgie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie
Chirurgie orthopédique
Médecin spécialiste en chirurgie orthopédique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie orthopédique
Cours de religion
Encadrement pédagogique alternatif (EPA)
Cours de citoyenneté
Cours de morale non confessionnelle
Cours de philosophie et citoyenneté (CPC)
Cours de philosophie
Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire
Formulaire de choix dans l'enseignement primaire
Libre choix
Centre hospitalier universitaire de Liège
Centre hospitalier
Centre hospitalier universitaire (voir CHU)
Centre du cinéma et de laudiovisuel
Comité de concertation du Centre du Cinéma et de lAudiovisuel
Commission de sélection des Films
Commission du Film
Production cinématographique / audiovisuelle
Comité de Concertation du Cinéma et de l'Audiovisuel
Prime au réinvestissement
Commission du Cinéma
Coproduction cinématographique
Diffusion cinématographique / audiovisuelle
Culture cinématographique d'expression française
Fonds de création cinématographique et audiovisuelle.
Document "Etre et devenir citoyen"
Education à la citoyenneté
Promotion de la Citoyenneté et de l'Interculturalité (PCI)
Cours de citoyenneté
Education à la philosophie
Education à la philosophie et à la citoyenneté (EPC)
Maître de philosophie et citoyenneté
Cours de philosophie et citoyenneté (CPC)
Certificat en didactique du cours de philosophie et de citoyenneté
Philosophie & Citoyenneté (P&C)
Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire
Formulaire de choix dans l'enseignement primaire
Conseil de la promotion de la citoyenneté et de linterculturalité
Conseil de promotion de la citoyenneté et de l'interculturalité
Citoyenneté et interculturalité
Participation citoyenne
Classes moyennes et petites et moyennes entreprises
Conseil de classe
Dispositif d'Accueil et de Scolarisation des élèves Primo-Arrivants (DASPA)
Fermeture de classe / école / établissement
Classe bilingue
Classe (à visée) inclusive
Travail en classe
Travail pour la classe
Jours de classe
Classement de biens culturels mobiliers
Modalités de classement
Classement des étudiants
Classement des projets
Critères de classement
Elève primo-arrivant
Dispositif d'Accueil et de Scolarisation des élèves Primo-Arrivants (DASPA)
Accueil et Scolarisation des élèves Primo-Arrivants (DASPA)
Harcèlement moral ou sexuel au travail
Harcèlement au travail
Harcèlement en milieu scolaire
Cyber-harcèlement en milieu scolaire
Climat scolaire
Observatoire du climat scolaire
Pôle d'expertise de l'Observatoire du climat scolaire
Forum de l'Observatoire du climat scolaire
Programme-cadre visant l'amélioration du climat scolaire
Amélioration du climat scolaire
Délégué(e) en charge du climat scolaire et du bien-être à l'école
Maladie transmissible
Pandémie/Epidémie de Coronavirus (COVID-19)
Pandémie/Epidémie de COVID-19 (Coronavirus)
Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19
Détecteur de CO2
Coût moyen brut pondéré d'un membre du personnel (Hautes Ecoles)
Montant maximum annuel du coût des photocopies par élève dans l'enseignement secondaire
Coût des photocopies
Coût du personnel
Comité de concertation de base pour Wallonie-Bruxelles International
Comité de Concertation de Base (CoCoBa)
Commission communautaire française: Transfert de l'exercice de certaines compétences de la Communauté française à la Région wallonne et à la Commission communautaire française
Collège de la Commission communautaire française
Régime des budgets et des comptes
Code de déontologie de l'aide à la jeunesse
Code de bonne conduite
Code de déontologie (fonctionnaires)
Code de déontologie
Code de qualité de l'accueil (enfance)
Code de la Prévention, de l'Aide à la Jeunesse et de la Protection de la Jeunesse
Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
Décret "Code de l'Enseignement" (D du 03/05/2019)
Commission créée à l'art. 1.7.3-4 du Décret "Code de l'Enseignement"
Code d'éthique sportive "Vivons Sport"
Code mondial antidopage
Commission d'agrément instituée par l'article 146 du Décret du 18/01/2018 portant le Code de la prévention, de l'aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse
Code pénal
Conseil de la formation
Institut de la Formation en Cours de Carrière (IFC)
Formation professionnelle continue
Formation professionnelle
Membre du personnel
Institut interreseaux de la Formation Professionnelle Continue (IFPC)
Conseil de la formation professionnelle continue (CoFoPro)
Organe consultatif (Ens.)
Enseignement fondamental
Enseignement secondaire
Inscription des élèves
Application informatique
Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
Commission de Gouvernance des Inscriptions (COGI)
Accord de collaboration
Collaboration entre la Culture et l'Enseignement
Convention de collaboration
Travail collaboratif
Protocole de collaboration
Collaboration hospitalière
Dossier de collaboration
Appel à collaboration
Collaboration infrastructurelle inter réseaux
Collaboration infrastructurelle inter pouvoirs organisateurs
Collège d'autorisation et de contrôle
Collège de l'Inspection, de Conseil et de Soutien pédagogique
Collège d'avis du Conseil supérieur de l'Audiovisuel
Collège d'avis relatif à l'accessibilité des programmes aux personnes à déficience sensorielle
Collège d'avis
Collège de la Commission communautaire française
Règlement du Collège davis
Collège de prévention
Collège réuni de l'Enseignement supérieur
Comité d'accompagnement de l'enfance maltraitée
Comité consultatif de bioéthique
Comité de concertation du Centre du Cinéma et de lAudiovisuel
Comité d'accompagnement (COMAC)
Comité d'accompagnement de l'Observatoire de l'Enfance, de la Jeunesse et de l'Aide à la Jeunesse
Comité d'accompagnement pédagogique (aide à la jeunesse)
Comité d'orientation
Comité de concertation de base pour Wallonie-Bruxelles International
Comité de concertation des Arts de la Scène
Comité de négociation
Comité de programmation et d'accompagnement pédagogique (Aide à la Jeunesse)
Comité francophone de coordination des politiques d'aide aux personnes et de santé
Comité olympique et interfédéral belge
Comité scientifique
Comité de concertation de base
Comité intermédiaire de concertation
Comité provincial de coordination de la lecture publique
Délégation de l'autorité
Comité d'accompagnement pour l'accès à l'internet
Comité de Secteur XVII
Comité d'accompagnement au Plan stratégique (technologies de l'information dans les établissements scolaires)
Comité d'accompagnement chargé de superviser et d'évaluer l'accord de coopération entre la Communauté française et la Région wallonne relatif à l'éducation à l'environnement
Comité d'accompagnement pour l'accès à l'Internet via le serveur de la Communauté française
Comite de concertation (CODECO)
Comité de concertation entre les différents organes consultatifs de l'enseignement supérieur
Comité de coordination
Comité de gestion du Centre des Technologies agronomiques de la Communauté française
Comité de négociation et de concertation pour les statuts des personnels de l'enseignement libre subventionné
Comité de proximité (discriminations positives)
Comité de gestion des fonds (recherche fondamentale collective)
Organe consultatif (Ens.)
Organe consultatif (Cult. & Perso.)
Comité d'accompagnement de l'Observatoire de l'enseignement supérieur
Comité de pilotage dans le cadre du dépistage du cancer du sein
Comité de pilotage (du programme de dépistage de la surdité)
Comité de pilotage (du programme de dépistage des anomalies congénitales)
Comité de direction
Comité de Concertation de Base (CoCoBa)
Comité de pilotage
Comité de pilotage dans le cadre du programme cancer colorectal
Comité médical d'avis
Comité de gestion de l'Agence pour l'évaluation de la qualité de l'enseignement supérieur
Comité de gestion du Service social
Comité de Concertation du Cinéma et de l'Audiovisuel
Comité de secteur IX
Comité des services publics provinciaux et locaux
Comité de programmation
Comité supérieur de concertation du Secteur XVII
Comité d'orientation et de sélection pour la production, la diffusion et la qualité de l'info à destination des jeunes
Comité d'accompagnement relatif aux services d'accueil téléphonique des enfants
Instance de Pilotage et de Positionnement CFC
Comité de direction de l'Instance de Pilotage et de Positionnement CFC
Comité Directeur du Consortium de validation des compétences
Comité d'Experts
Comité d'accompagnement des services d'accueil spécialisé de la petite enfance
Comité de lecture
Designation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comite, d'un Conseil ou d'une Chambre
Comité de direction WBE
Comité de direction de zone
Comité de monitoring
Comité d'avis pour la prise en charge en centre communautaire des jeunes ayant fait l'objet d'un dessaisissement
Comité d'opérationnalisation et d'échange d'informations
Comite de coordination à la lutte contre les violences faites aux femmes
Comité d'audit
Organe consultatif (Cult. & Perso.) : création/composition/fonctionnement
Organe consultatif (Cult. & Perso.) : désignation/nomination de membres
Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement
Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres
Rejet de candidature de membres d'une Commission, d'un Comité ou d'un Conseil
Comité de coordination et de suivi de la politique de transition écologique
Comité d'audit commun au Ministère de la Communauté française et au Service public de Wallonie
Comité de suivi
Comité de suivi du plan "Droits des femmes"
Composition et fonctionnement d'une Commission, d'un Comité, d'un Conseil ou d'une Chambre
Comité d'accompagnement (sport)
Comité permanent (hôpital)
Comité de pilotage du plan "Droits des femmes"
Comité de concertation central compétent pour les prérogatives de WBE
Désignation/Nomination de membres d'un Comité scientifique
Commissaire aux comptes
Commissaire du Gouvernement
Commissaire du Gouvernement de la Communauté française auprès de l'Office de la Naissance et de l'Enfance
Commissaire aux comptes auprès de la RTBF
Commissaire du Gouvernement de la Communauté française
Affectation/Désignation/Nomination de Commissaire/Délégué(e) du Gouvernement
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
Commission d'agrément créée par le décret du 4 mars 1991 relatif à l'aide à la jeunesse
Commission des Arts plastiques
Commission d'intégration des oeuvres d'art.
Commission d'aide à la Bande dessinée
Commission médicale du Contrôle de la Boxe
Commission consultative des Centres culturels
Commission de sélection des Films
Commission du Film
Commission chargée de rédiger le document "Etre et devenir citoyen"
Commission communautaire française (COCOF)
Commission consultative de l'aide sociale aux détenus
Commission consultative de l'aide sociale aux justiciables
Commission consultative de la langue des signes
Commission consultative des Maisons et centres de jeunes
Commission consultative des organisations de jeunesse
Commission d'accès aux documents administratifs au sein de la Communauté française
Commission d'agrément (O.N.E.)
Commission d'agrément des services médicaux du travail
Commission d'agrément en application du décret du 3 juillet 2003 relatif à l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extrascolaire
Commission daide à lédition
Commission d'aide à la librairie
Commission d'avis des projets locaux (promotion de la santé)
Commission d'avis instituée pour l'octroi de la qualité de sportif de haut niveau ou d'espoir sportif
Commission générale d'avis relative aux centres de vacances
Commission d'Intégration des uvres d'arts dans les bâtiments publics
Commission de coordination de l'aide aux enfants victimes de maltraitance
Commission de déontologie
Commission de déontologie de laide à la jeunesse
Commission de reconnaissance de notoriété
Commission de sélection des projets radiophoniques ayant accès au Fonds d'aide à la création radiophonique
Commission de sélection et d'évaluation
Commission des Centres culturels
Commission des Lettres
Commission des produits multimedias reconnus d'intérêt pédagogique
Commission du Patrimoine culturel mobilier
Commission du théâtre amateur
Commission francophone de lutte antidopage
Commission francophone de promotion de la santé dans la pratique du sport
Commission nationale pour les droits de l'enfant
Commission paritaire
Commission consultative de l'aide aux détenus
Commission de Coordination de l'Aide aux Enfants Victimes de Maltraitances
Commission de surveillance de la législation sur la langue française
Commission d'Aide à l'Edition
Commission d'agrément
Commission d'agrément (en application du décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extrascolaire)
Commission médicale du sport cycliste
Commission sectorielle de coordination de la lutte antituberculeuse
Commission davis instituée pour l'octroi de la qualité de sportif de haut niveau ou d'espoir sportif
Commission consultative permanente de la radio et de la télévision
Commission d'examen
Commission interzonale et commissions zonales d'affectation
Commission de réaffectation
Commission d'appel (promotion sociale)
Commission CAPAES
Commission d'assimilation
Homologation des brevets, certificats et diplômes
Commission communautaire française: Transfert de l'exercice de certaines compétences de la Communauté française à la Région wallonne et à la Commission communautaire française
Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
Commission visée à l'article 5bis de l'arrêté royal du 15 avril 1958
Commission administrative
Commission centrale de gestion des emplois (CCGE)
Commission centrale de gestion des emplois (enseignement fondamental et secondaire subventionné)
Commission centrale de réaffectation (CPMS libres subventionnés)
Commission centrale, commissions zonales et commissions régionales de réaffectation
Commission chargée de donner des avis à propos de recrutement, dans lenseignement subventionné, de porteurs de titres jugés suffisants autres que ceux du groupe A
Commission communautaire des professions et des qualifications (CCPQ)
Commission communautaire pédagogique
Commission consultative et d'agrément du Consortium de validation des compétences
Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959
Commission créée par l'article 2 de la loi du 8 février 1974
Commission créée par l'article 4quater de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 avril 1969
Commission d'affectation (maîtres et professeurs de religion)
Commission d'agrément (accueil extrascolaire)
Commission dappel (promotion sociale)
Commission d'assimilation (enseignement supérieur artistique)
Commission dassimilation (promotion sociale)
Commission d'avis (activités de psychomotricité)
Commission d'avis pour l'intégration (promotion spéciale)
Commission d'avis sur les écoles de devoirs
Commission d'entérinement des diplômes sanctionnant des grades académiques
Commission d'évaluation des directeurs
Commission d'expérience utile (enseignement supérieur artistique)
Commission d'habilitation à enseigner en langue d'immersion
Commission dhomologation des certificats et des diplômes de la Formation permanente
Commission de concertation
Commission de concertation de lenseignement de promotion sociale
Commission de gestion des emplois
Commission de langue française (examens linguistiques)
Commission de langue néerlandaise (examens linguistiques)
Commission de notoriété professionnelle
Commission de pilotage créée par le décret du 27 mars 2002 relatif au pilotage du système éducatif de la Communauté française
Commission de pilotage des enseignements organisés ou subventionnés par la Communauté française
Commission de promotion (administrateur-secrétaire)
Commission de promotion (assistant-bibliothécaire)
Commission de promotion de la santé à l'école
Commission de réaffectation (CPMS officiels subventionnés)
Commission de reconnaissance de lexpérience utile
Commission de recours pour l'enseignement de promotion sociale
Commission de recrutement (supérieur artistique)
Commission des discriminations positives
Commission des produits multimédias reconnus d'intérêt pédagogique
Commission des programmes
Commission des titres
Commission des titres B
Commission inter-caractère (CIC)
Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
Commission interzonale daffectation de lenseignement de promotion sociale
Commission interzonale, commissions zonales daffectation et commissions zonales de réaffectation
Commission paritaire centrale (centres psycho-médico-sociaux)
Commission paritaire centrale (enseignement supérieur non universitaire)
Commission paritaire centrale (enseignement)
Commission paritaire communautaire
Commission paritaire communautaire de l'enseignement de promotion sociale officiel subventionné
Commission permanente de l'Inspection
Commission permanente de la promotion et de la sélection
Commission pour légalisation des chances des garçons et des filles dans lenseignement
Commission zonale de réaffectation (CPMS libres subventionnés)
Commission consultative de l'enseignement spécialisé
Commission consultative de l'enseignement spécialisé (enseignement primaire)
Commission de reconnaissance de notoriété (enseignement supérieur artistique)
Commission des outils dévaluation
Commission des outils d'évaluation de l'enseignement primaire
Commission paritaire (Ens.)
Commission sous-régionale de l'enseignement de promotion sociale
Commission zonale d'affectation (CZA)
Commission zonale d'avis et de coordination de l'enseignement
Commission zonale de gestion des emplois
Commission zonale des inscriptions
Organe consultatif (Ens.)
Commission d'équivalence
Formation permanente pour les Classes moyennes et les petites et moyennes entreprises
Commission d'avis pour l'intégration (enseignement spécial)
Commission paritaire centrale
Commission de pilotage des enseignements organisés ou subventionnés par la Communauté française dénommée
Commission centrale de réaffectation
Commission de réaffectation (centres psycho-médico-sociaux)
Commission régionale de réaffectation
Commission zonale de réaffectation
Commission de recours de l'enseignement de promotion sociale
Commission de recrutement
Commission interzonale d'affectation de l'enseignement de promotion sociale
Commission interzonale, commissions zonales d'affectation et de réaffectation
Commission zonale de gestion des emplois (CZGE)
Commission zonale d'avis et de coordination de l'enseignement (promotion sociale)
Commission d'avis (dépistage du cancer du sein)
Commission de l'enseignement à domicile
Commission de notoriété pour l'enseignement de l'architecture
Commission des arts numériques
Organe consultatif (Cult. & Perso.)
Commission d'avis Métropole Culture
Commission instituée par l'article 2 de la loi du 29 juin 1983
Commission d'avis en matière de dépistage du cancer du sein
Commission d'avis relative à la formation des animateurs et des coordinateurs des centres de vacances
Brevet de coordinateur de centre de vacances
Commission d'agrément des services d'accrochage scolaire
Commission Interréseaux des Inscriptions (CIRI)
Commission du patrimoine
Commission en matière de transfert (de personnel)
Commission d'organisation de l'intégration scolaire
Commission de soutien à la scolarité de jeunes présentant un handicap
Commission paritaire centrale des Ecoles supérieures des Arts
Commission d'avis relative aux Ecoles de devoirs
Reconnaissance de l'expérience utile
Commission interzonale
Commission des Seniors
Commission pour l'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (CAUT)
Commission de langue anglaise (examens linguistiques)
Commission paritaire de l'enseignement fondamental libre non confessionnel
Commission interzonale daffectation
Commission des outils d'évaluation de l'enseignement secondaire
Commission paritaire de l'enseignement secondaire libre non confessionnel
Commission consultative de la création radiophonique
Commission d'aide aux opérateurs audiovisuels
Commission créée conformément à l'art. 37 du Décret du 02 février 2007
Commission paritaire centrale de l'enseignement libre subventionné non confessionnel
Commission paritaire centrale de l'enseignement libre subventionné confessionnel
Commission d'affectation des centres de dépaysement et de plein air
Accord de coopération avec la Commission communautaire française
Commission paritaire centrale de l'enseignement officiel subventionné
Commission des titres pour l'accès aux fonctions dans l'enseignement
Enseignement secondaire libre confessionnel
Commission chargée de donner un avis sur les demandes de dérogation aux modes d'apprentissage décrits dans les socles de compétences
Commission paritaire de l'enseignement supérieur libre confessionnel
Commission paritaire de l'enseignement fondamental libre confessionnel
Commission paritaire de l'enseignement libre confessionnel
Commission de l'Enseignement supérieur inclusif (CESI)
Enseignement supérieur inclusif
Commission belge francophone et germanophone pour l'UNESCO
Commission de prévention des risques pour la santé dans le sport
Commission de déontologie et d'éthique des mandataires publics
Commission de l'enseignement supérieur inclusif
Commission chargée de recevoir les plaintes des étudiants relatives à un refus d'inscription
Commission paritaire de l'enseignement secondaire libre confessionnel
Enseignement secondaire libre non confessionnel
Commission paritaire communautaire de l'enseignement fondamental officiel subventionné
Commission paritaire communautaire de l'enseignement secondaire officiel subventionné
Commission interréseaux des titres de capacité (CITICAP)
Commission paritaire centrale de l'Enseignement libre non confessionnel de promotion sociale
Commission PSE
Commission d'agrément des médecins spécialistes
Médecin spécialiste
Agrément des médecins spécialistes
Commission d'agrément des médecins spécialistes en dermato-vénéréologie (ou dermato-vénérologie)
Médecin spécialiste en dermato-vénéréologie (ou dermato-vénérologie)
Médecin spécialiste en dermato-vénérologie (ou dermato-vénéréologie)
Commission d'agrément des médecins spécialistes en dermato-vénérologie (ou dermato-vénéréologie)
Médecin spécialiste en anesthésie-réanimation
Commission d'agrément des médecins spécialistes en anesthésie-réanimation
Commission paritaire centrale de l'Enseignement supérieur non universitaire libre de caractère confessionnel
Commission paritaire de l'enseignement spécial libre confessionnel
Commission paritaire centrale de l'enseignement supérieur non universitaire libre non confessionnel
Enseignement supérieur libre non confessionnel
Centre psycho-médico-social libre confessionnel subventionné
Centre psycho-médico-social officiel subventionné
Commission paritaire centrale des centres psycho-médico-sociaux libres confessionnels subventionnés
Commission paritaire centrale des Ecoles supérieures des Arts de l'enseignement libre confessionnel
Commission paritaire centrale des Ecoles supérieures des Arts de l'enseignement officiel subventionné
Enseignement fondamental libre non confessionnel
Commission de reconnaissance d'expérience utile et de notoriété (CREUN)
Accès aux fonctions dans l'enseignement
Commission consultative de la Créativité et des Pratiques artistiques en Amateur
Commission des Musiques
Commission paritaire centrale des CPMS officiels subventionnés
Commission paritaire communautaire de l'enseignement spécial officiel subventionné
Commission paritaire communautaire de l'enseignement de promotion socioculturelle officiel subventionné
Enseignement spécial(isé) officiel subventionné
Commission paritaire centrale de l'enseignement supérieur non universitaire officiel subventionné
Commission paritaire communautaire de l'enseignement supérieur officiel subventionné
Enseignement supérieur officiel subventionné
Commission paritaire centrale de l'enseignement supérieur libre non confessionnel
Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
Diplôme universitaire étranger
Sciences politiques et sociales
Sciences agronomiques
Sciences psychologiques
Sciences de l'éducation
Santé publique
Sciences de la santé publique
Commission d'agrément de kinésithérapeutes
Mode d'apprentissage
Referentiel des competences terminales et savoirs communs
Demande de dérogation
Collège de la Commission communautaire française
Titre professionnel
Art dentaire
Dentiste généraliste
Dentiste spécialiste
Commission interréseaux des statuts
Commission patrimoine d'une Haute Ecole
Formation historique
Formation géographique
Formation scientifique
Formation économique et sociale
Médecin spécialiste en médecine nucléaire
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine nucléaire
Médecine nucléaire
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Médecin spécialiste en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en anatomie pathologique
Médecin spécialiste en anatomie pathologique
Médecin spécialiste en chirurgie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie
Chirurgie orthopédique
Médecin spécialiste en chirurgie orthopédique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie orthopédique
Médecin spécialiste en gastro-entérologie
Commission d'agréation des médecins spécialistes en gastro-entérologie
Agréation de médecins spécialistes
Commission d'agrément des médecins spécialistes en gastro-entérologie
Commission d'agréation
Médecin spécialiste en urologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en urologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en radiodiagnostic
Médecin spécialiste en radiodiagnostic
Commission d'agrément des médecins spécialistes en psychiatrie
Médecin spécialiste en psychiatrie
Commission d'agrément des médecins généralistes
Médecin généraliste
Agrément des médecins généralistes
Médecin spécialiste en biologie clinique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en biologie clinique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en pédiatrie
Médecin spécialiste en gériatrie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en gériatrie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine physique et en réadaptation
Biologie clinique
Commission du Patrimoine oral et immatériel
Patrimoine oral et immatériel
Commission paritaire de l'enseignement supérieur libre non confessionnel
Médecin fonctionnaire
Commission centrale de gestion des emplois pour l'enseignement préscolaire et primaire officle subventionné
Pharmacien hospitalier
Commission indépendante de règlement extrajudiciaire des litiges
Commission d'agrément des audiologues et des audiciens
Commission d'agrément des assistants pharmaceutico-techniques
Commission dagrément des ergothérapeutes
Commission dagrément des logopèdes
Commission dagrément des orthoptistes
Commission dagrément des podologues
Commission dagrément des technologues en imagerie médicale
Commission dagrément des technologues de laboratoire médical
Commission d'agrément des diététiciens
Commission des référentiels
Commission de déontologie de la prévention, de laide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse
Commission d'agrément des médecins spécialistes en stomatologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en rhumatologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en oto-rhino-laryngologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en neurochirurgie
Designation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comite, d'un Conseil ou d'une Chambre
Commission d'agrément des médecins spécialistes en neurologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en génétique clinique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en anesthésie-réanimation
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine aiguë et des médecins spécialistes en médecine d'urgence
Commission d'agrément des pharmaciens hospitaliers
Commission d'agrément des médecins spécialistes en ophtalmologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en oncologie médicale
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine interne
Commission d'agrément des médecins spécialistes en gynécologie-obstétrique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine du travail
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine d'assurance et expertise médicale
Commission d'agrément des médecins spécialistes en soins intensifs
Commission d'agrément des médecins spécialistes en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés
Commission d'agrément des médecins spécialistes en radiothérapie-oncologie
Commission de concertation relative à la formation
Commission de surveillance des lieux de privation de liberté des jeunes
Commission de la promotion de la santé à l'école
Commission des Arts vivant
Commission des Ecritures et du Livre
Commission du Cinéma
Commission des Patrimoines culturels
Commission de l'Action culturelle et territoriale
Commission d'agrément des praticiens de l'art infirmier
Commission de l'Enseignement obligatoire inclusif
Commission d'agrément des dentistes généralistes
Commission d'agrément en parodontologie
Commission d'agrément en orthodontie
Commission des évaluations
Commission de Pilotage du Système Educatif (COPI)
Commission d'agrément des ambulanciers de transport non urgent de patients
Commission d'agrément des médecins spécialistes en infectiologie clinique
Commission de langue allemande (examens linguistiques)
Commission créée à l'art. 1.7.3-4 du Décret "Code de l'Enseignement"
Organe consultatif (Cult. & Perso.) : création/composition/fonctionnement
Organe consultatif (Cult. & Perso.) : désignation/nomination de membres
Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement
Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres
Commission consultative de planification de l'offre médicale en Communauté française
Rejet de candidature de membres d'une Commission, d'un Comité ou d'un Conseil
Commission interfédérale disciplinaire en matière de dopage (CIDD)
Commission d'appel de la CAUT (Commission pour l'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques)
Commission des plaintes de la classification des films
Commission d'évaluation (fonction publique)
Commission d'agrément pour les praticiens de la psychologie clinique et de l'orthopédagogie clinique
Commission décisionnelle de valorisation de l'expérience dans l'enseignement (fonction directeur/trice)
Commission des référentiels et des programmes du tronc commun
Commission de Gouvernance des Inscriptions (COGI)
Commission du Certificat d'Aptitude pédagogique approprié à l'Enseignement supérieur (CAPAES)
Commission de sélection
Composition et fonctionnement d'une Commission, d'un Comité, d'un Conseil ou d'une Chambre
Commission chargée de donner un avis sur les demandes de dérogation aux référentiels
Commission sectorielle
Commission d'agrément des hygiénistes bucco-dentaires
Commission de coordination de la formation initiale des enseignants de l'enseignement obligatoire, de promotion sociale et secondaire artistique à horaire réduit
Commission de reconnaissance d'expérience utile pour l'enseignement secondaire artistique (à horaire réduit) subventionné
Commission d'agrément instituée par l'article 146 du Décret du 18/01/2018 portant le Code de la prévention, de l'aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse
Commission d'avis
Commission médicale
Commission universitaire paritaire
Commission d'agrément et de sélection (lutte contre le harcèlement scolaire)
Commission d'équivalence des titres, diplômes et certificats d'études supérieures étrangers
Commission Genre en Enseignement Supérieur (CoGES)
Commission des Outils d'Evaluation du tronc commun
Ecole d'Administration publique en Communauté française
Gestion administrative de l'enseignement de la Communauté germanophone
Jury de la Communauté française / Fédération Wallonie-Bruxelles
Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles: Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE)
Conseil de la Communauté française
Service du Gouvernement de la Communauté française
Communauté flamande
Communauté germanophone
Collège de la Commission communautaire française
Délégué permanent (Communauté française)
Communauté française
Opérateurs de la Communauté française / Fédération Wallonie-Bruxelles
Politique communautaire
Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces (CECP)
Administration communale
Cellule de sécurité communale
Voie électronique
Communication par voie électronique
Communication du prix du livre
Règlement général sur la protection des données (RGPD)
Donnée à caractère personnel (DCP)
Communications officielles et/ou formelles
Base de données
Traitement des données (informatique)
Données de communication
Communication par téléphone
Compétences de la Communauté française
Compétences entre les Ministres du Gouvernement de la Communauté française
Délégation de compétence et de signature
Acquis des élèves
Compétences terminales
Consortium de Validation des Compétences (CVDC)
Délégation de compétence
Socles de compétences
Transfert de l'exercice de certaines compétences de la Communauté française aux Régions
Validation des compétences
Référentiel de compétences
Compétences à maîtriser (CM)
Centre de validation
Référentiel des compétences professionnelles
Profil compétent
Profil métier (PM)
Compétences professionnelles
Titre de compétence
Attestation de compétences complémentaires
Acte de délégation de compétence
Centre de validation de compétences
Fonction publique
Attestation de compétences intermédiaires
Commission chargée de donner un avis sur les demandes de dérogation aux modes d'apprentissage décrits dans les socles de compétences
Section de qualification
Section de transition
Compétences minimales
Profil de compétences
Comité Directeur du Consortium de validation des compétences
Mode d'apprentissage
Referentiel des competences terminales et savoirs communs
Demande de dérogation
Formation historique
Formation géographique
Formation scientifique
Formation économique et sociale
Compétence particulière
Compétences initiales
Référentiel des compétences initales
Attestation de compétences particulières
Compétence d'avis
Référentiel des compétences terminales et savoirs requis en informatique
Dérogation aux référentiels de compétences et savoirs requis
Organe consultatif (Cult. & Perso.) : création/composition/fonctionnement
Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement
Composition et fonctionnement d'une Commission, d'un Comité, d'un Conseil ou d'une Chambre
Composition d'un jury
Gestion financière
Règles comptables
Budget et compte des Hautes Ecoles
Dossier permanent
Acteurs de contrôle
Suivi des engagements
Archives budgétaires et comptables
Gestion comptable
Comptabilité et rapportage
Rapport financier / comptable
Comptabilité générale
Comptabilité énergétique normalisée
Cellule Walcomfin
Plan comptable
Comptable des établissements d'enseignement
Gestion financière
Règles comptables
Certification des comptes
Contrôle des comptes
Service administratif à comptabilité autonome (SACA)
Comptabilité autonome
Dossier permanent
Acteurs de contrôle
Suivi des engagements
Archives budgétaires et comptables
Gestion comptable
Comptabilité et rapportage
Rapport financier / comptable
Plan comptable
Comptable des établissements d'enseignement
Correspondant-comptable
Règles comptables
Certification des comptes
Contrôle des comptes
Compte d'auteur
Approbation des comptes
Reddition des comptes
Comité de concertation de base
Comité intermédiaire de concertation
Comite de concertation (CODECO)
Comité de négociation et de concertation pour les statuts des personnels de l'enseignement libre subventionné
Commission de concertation
Concertation locale entre pouvoirs organisateurs et délégations syndicales
Concertation pour l'enseignement secondaire
Conseil de concertation de l'enseignement officiel
Conseil de concertation permanent (Culture/Enseignement)
Conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire
Conseil général de concertation pour l'enseignement spécialisé
Conseil interréseaux de concertation
Instance de concertation
Obligations de concertation
Organe de Concertation dEntité (ORCE)
Organe de représentation et de coordination des Pouvoirs organisateurs de l'enseignement et des Centres P.M.S. subventionnés
Action de recherche concertée
Zone de concertation
Instance de concertation locale (ICL)
Comité de Concertation du Cinéma et de l'Audiovisuel
Conseil de concertation et de pilotage de l'e-learning
Conseil de concertation intra-sectorielle
Commission de concertation relative à la formation
Concertation intra-francophone
Concertation de cas (CSIL R)
Comité de concertation central compétent pour les prérogatives de WBE
Concours de recrutement
Programme des concours de recrutement
Concours organisés pour le recrutement et l'accession au niveau supérieur des agents de la Communauté française
Concours fondé sur l'apparence
Concours d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires
Jury du concours d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires
Concours d'entrée et d'accès
Jury du concours
Epreuve liminaire (écrite)
Programme d'examen/de concours d'entrée/d'accès
Admission à un concours (d'entrée/d'accès)
Etudiant(e) de condition modeste (enseignement supérieur)
Conditions d'admission
Conditions d'accès
Sciences dentaires
Conditions d'agrément
Conditions de subventionnement
Condition d'octroi des subventions
Subventionnement de l'emploi
Conditions d'octroi
Conditions de reconnaissance
Dérogation aux conditions de subventionnement
Conditions techniques d'aménagement
Conditions techniques d'équipement
Conditions d'organisation
Conditions d'autorisation d'accueil (ONE)
Conditions d'éligibilité
Conditions d'exemption
Conférence interministérielle de la Politique étrangère
Conférence interministérielle de la Politique étrangère
Conférence internationale du Travail
Conférence générale de l'Organisation internationale du Travail
Conférence interministérielle
Conférence interministérielle
Conférence de zone
Conférence des Personnes Contact Genre (PCG)
Interruption de la carrière professionnelle
Absence pour convenance personnelle
Congé d'accueil en vue de l'adoption ou de la tutelle officieuse
Congé de maternité
Congé de paternité
Conge parental
Congé politique
Congé pour accomplir un stage ou une période d'essai
Congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales
Congé annuel de vacances
Congé exceptionnel
Congé pour maladie ou infirmité
Congé pour motif impérieux dordre familial
Congé daccueil en vue de ladoption
Congé pour des motifs impérieux d'ordre familial
Congé syndical
Congé de circonstances et de convenances personnelles
Conge de detente (Carnaval)
Congé exceptionnel pour cas de force majeure
Congé pour mission
Conge pour prestations reduites (CPR)
Régime des congés et de disponibilité pour maladie ou infirmité
Congé de maternité et protection de la maternité
Congé assimilé à des périodes d'activité
Congés et vacances
Vacances d'hiver (Noël)
Congé de maladie
Congés, absences et disponibilités (CAD)
Congé pour interruption de la carrière professionnelle
Congé pour donner des soins palliatifs
Congé pour l'assistance ou l'octroi de soins à un membre du ménage ou de la famille
Congé de vacances annuelles
Vacances et congés
Congé pour tutelle officieuse
Conge parental Corona
Congés scolaires
Vacances d'automne (Toussaint)
Vacances de détente (Carnaval)
Vacances scolaires
Congé de formation
Congé d'aidant
Congé de nature familiale
Certificat de connaissance approfondie
Certificat de connaissance approfondie de la langue de l'immersion (CCALI)
Certificat de connaissance approfondie d'une langue
Connaissance approfondie/suffisante/fonctionnelle d'une langue
Conseil d'administration
Conseil supérieur de l'adoption
Conseil communautaire de l'aide à la jeunesse
Conseiller(ère) de l'Aide à la Jeunesse et Directeur(trice) de l'Aide à la Jeunesse
Conseil d'arrondissement de l'aide à la jeunesse (CAAJ)
Conseil des centres darchives privées
Conseil supérieur de lart dramatique
Conseil supérieur des arts et traditions populaires et du folklore
Conseil supérieur de l'Audiovisuel (CSA)
Conseil (supérieur) des bibliothèques publiques
Commission de sélection et d'évaluation
Conseil commun du Trésor
Conseil communautaire des Etablissements de soins
Conseil consultatif de prévention du Sida
Conseil culturel de la communauté culturelle française
Conseil d'avis créé par l'article 17bis du décret du 30 mars 1983 (O.N.E.)
Conseil d'Ethnologie
Conseil d'héraldique et de vexillologie de la Communauté française de Belgique
Conseil de coordination (Sport-Santé)
Conseil de l'aide aux projets théâtraux
Conseil de lart chorégraphique
Conseil de l'Art de la Danse
Conseil de lart dramatique
Conseil de la formation
Conseil de la jeunesse dexpression française
Conseil de la langue française et de la politique linguistique
Conseil des Arts forains, du Cirque et de la Rue
Conseil des centres darchives privées en Communauté française
Conseil des Langues régionales endogènes
Conseil des Musées et des autres institutions muséales
Conseil du livre
Conseil interdisciplinaire des Arts de la Scène
Conseil scientifique et éthique de prévention du Sida pour la Communauté française
Conseil supérieur de lAudiovisuel (CSA)
Conseil supérieur de l'Education aux Médias (CSEM)
Conseil supérieur de léducation permanente
Conseil supérieur de léducation populaire
Conseil supérieur de la langue française
Conseil supérieur de promotion de la santé
Conseil supérieur des musées
Conseil supérieur de l'éducation physique, des sports et de la vie en plein air
Conseil des Langues régionales endogènes de la Communauté française
Conseil (supérieur) de l'Education aux Médias (CSEM)
Conseil des Musiques non classiques
Conseil d'avis (créé par l'article 17bis du décret du 30 mars 1983)
Conseil communautaire consultatif de médecine préventive
Conseil du théâtre pour lenfance et la jeunesse
Conseil supérieur de l'Art dramatique
Conseil supérieur des Wallons et des Bruxellois de l'extérieur
Conseil des étudiants
Conseil et soutien pédagogiques
Conseil académique (Universités de la Communauté française)
Conseil d'administration (Fonds communautaire de garantie des bâtiments scolaires)
Conseil d'administration (Hautes Ecoles)
Conseil d'administration de l'Institut de la formation en cours de carrière
Conseil d'administration des universités
Conseil d'administration et Collège de direction (Hautes Écoles organisées par la Communauté française)
Conseil d'administration des Sociétés publiques d'administration des bâtiments scolaires
Conseil d'appel des allocations et prêts d'études
Conseil consultatif de la formation en alternance
Conseil supérieur de l'Enseignement de l'Architecture
Conseil de concertation de l'enseignement officiel
Conseil de concertation permanent (Culture/Enseignement)
Conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire
Conseil général de concertation pour l'enseignement spécialisé
Conseil interréseaux de concertation
Conseil consultatif supérieur des cours philosophiques
Conseil dadministration et Collège de direction (Hautes Écoles organisées par la Communauté française)
Conseil de concertation de lenseignement officiel
Conseil de coordination de l'Enseignement de Promotion sociale de la CF / Fédération Wallonie-Bruxelles
Conseil de l'Education aux Médias (CEM)
Conseil de l'Education et de la Formation (CEF)
Conseil de perfectionnement de lenseignement
Conseil de recours (Certificat d'Etudes de Base)
Conseil des parents délèves
Conseil des Pouvoirs organisateurs de l'Enseignement officiel neutre subventionné (CPEONS)
Conseil et soutien pédagogiques (cellules de)
Conseil général de concertation
Conseil général de l'enseignement fondamental
Conseil général de l'enseignement secondaire
Conseil général des Hautes Ecoles (CGHE)
Conseil interréseaux de concertation (Hautes Ecoles)
Conseil interuniversitaire de la Communauté française
Conseil pédagogique (Hautes Écoles organisées par la Communauté française)
Conseil pédagogique de l'Enseignement de la Communauté française
Conseil social
Conseil supérieur de lenseignement de promotion sociale
Conseil supérieur de lenseignement spécialisé (CSES)
Conseil supérieur de lenseignement supérieur artistique
Conseil supérieur de lenseignement supérieur maritime
Conseil supérieur de lenseignement supérieur paramédical
Conseil supérieur de la guidance psycho-médico-sociale
Conseil supérieur de la mobilité étudiante
Conseil supérieur des allocations et prêts d'études
Conseil supérieur des Centres psycho-médico-sociaux
Conseil transitoire visé par l'article 37bis du décret du 17 juillet 2003 relatif au soutien de l'action associative dans le champ de l'Education permanente
Conseil d'entité
Conseil de département
Conseil de recours (enseignement secondaire)
Conseil de recours de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
Conseil de zone
Conseil interréseau zonal (Hautes Ecoles)
Conseil supérieur de lenseignement supérieur
Conseil supérieur des Hautes Ecoles
Conseiller(ère) pédagogique
Organe consultatif (Ens.)
Conseil Supérieur de lEducation aux Médias (CSEM)
Conseil pédagogique
Conseil d'appel du service des allocations et prêts d'études
Service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement organisé par la CF/FWB
Conseil interuniversitaire
Conseil de zone (enseignement fondamental)
Conseil de zone de l'enseignement de promotion sociale
Conseil de la Jeunesse (de la CF)
Conseil de la transmission de la mémoire
Conseil économique et social de la Communauté française
Organe consultatif (Cult. & Perso.)
Conseil de la transmission de la mémoire
Conseil de déontologie journalistique
Conseil de participation
Conseiller(ère) en prévention
Conseil de classe
Conseil de recours
Conseil de direction
Conseil d'intégration des élèves primo-arrivants
Conseiller(ère) de l'Aide à la Jeunesse
Conseil d'arrondissement de l'Aide à la Jeunesse
Service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement subventionné par la CF/FWB
Conseil supérieur des Sports
Conseil des études
Conseil européen
Conseil consultatif de l'inspection médicale scolaire
Conseil de guidance
Conseiller(ère) WBI
Conseil de gestion du Fonds de Garantie des Bâtiments scolaires
Conseil des bibliothèques publiques
Conseil de la Communauté française
Conseil inter-universitaire francophone (CIUF)
Conseiller(ère) à la formation
Conseil de recherche dans les institutions universitaires
Conseil d'orientation
Conseil général de l'enseignement de promotion sociale
Centre hospitalier universitaire (voir CHU)
Conseil Wallonie-Bruxelles de la Coopération internationale (CWBCI)
Conseil zonal des CPMS
Conseil scientifique
Service de Conseil et de Soutien pédagogiques
Office francophone de la Formation en alternance (OFFA)
Politique linguistique
Conseil de la Musique classique
Conseil de la Musique contemporaine
Musique classique
Musique contemporaine
Musique non classique
Langue régionale endogène
Projet théâtral
Procédure électorale
Conseil de concertation et de pilotage de l'e-learning
Conseil de recours de l'Instance de Pilotage et de Positionnement CFC
Conseil de recours dans l'enseignement secondaire spécialisé de plein exercice
Service des allocations et prêts d'études
Conseil de prévention
Conseil communautaire de la prévention, de l'aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse
Conseil de concertation intra-sectorielle
Union des conseillers et directeurs
Conseil de la promotion de la citoyenneté et de linterculturalité
Conseil de promotion de la citoyenneté et de l'interculturalité
Designation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comite, d'un Conseil ou d'une Chambre
Conseil stratégique du Numérique et de l'Informatique
Conseil WBE
Conseil d'intégration
Conseil supérieur de la Culture
Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces (CECP)
Conseiller(ère) au Soutien et à l'Accompagnement (CSA)
Conseil de la formation professionnelle continue (CoFoPro)
Organe consultatif (Cult. & Perso.) : création/composition/fonctionnement
Organe consultatif (Cult. & Perso.) : désignation/nomination de membres
Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement
Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres
Rejet de candidature de membres d'une Commission, d'un Comité ou d'un Conseil
Désignation/Nomination de membres d'un Conseil d'administration
Conseil général de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit
Nomination du secrétaire d'un conseil académique
Conseil des Hôpitaux universitaires
Composition et fonctionnement d'une Commission, d'un Comité, d'un Conseil ou d'une Chambre
Conseil d'établissement
Conseil de la langue française, des langues régionales endogènes et des politiques linguistiques
Conseil de l'Education culturelle et artistique (CECA)
Convention du Conseil de l'Europe
Conseil consultatif des personnes en situation de handicap
Conseil consultatif de l'intégration de la dimension de genre dans les politiques de la Communauté française
Conseil consultatif
Conseil consultatif des Droits des femmes
Conseiller(ère) de l'Aide à la Jeunesse et Directeur(trice) de l'Aide à la Jeunesse
Conseiller(ère) pédagogique
Formation interréseaux (Conseillers pédagogiques)
Statut des conseillers(ères) pédagogiques
Conseiller(ère) en prévention
Conseiller(ère) de l'Aide à la Jeunesse
Conseiller(ère) WBI
Conseiller(ère) à la formation
Affectation de circonstance
Conseiller(ère) économique et sociale
Conseiller(ère) académique
Union des conseillers et directeurs
Conseiller(ère) au Soutien et à l'Accompagnement (CSA)
Conseiller(ère) de garde
Consortium de Validation des Compétences (CVDC)
Comité Directeur du Consortium de validation des compétences
Consultation publique (audiovisuel)
Commission consultative de l'enseignement spécialisé (enseignement primaire)
Consultation prénatale
Consultation du dossier
Consultation publique (ONE)
Maladie transmissible
Pandémie/Epidémie de Coronavirus (COVID-19)
Pandémie/Epidémie de COVID-19 (Coronavirus)
Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19
Personne Contact Genre (PCG)
Conférence des Personnes Contact Genre (PCG)
Contrat d'édition ou d'aide à l'édition
Contrat de gestion
Contrat de travail
Contrat de gestion
Contrat de gestion - ETNIC
Modèle de contrat
Conditions d'engagement
Contrat d'alternance
Puériculteur(trice) contractuel(le)
Delegue(e) au contrat d'objectifs (DCO)
Contrat d'objectifs
Avenant au contrat de gestion
Approbation d'un contrat de gestion
Agent contractuel
Délégué(e) au contrat d'objectifs
Contrat de création
Contrat de service
Contrat de diffusion
Régime des contrats
Contrôle administratif et budgétaire
Contrôle des boxeurs
Contrôle antidopage
Contrôle des membres du personnel des Services du Gouvernement absents pour maladie ou infirmité
Contrôle médico-sportif
Service de contrôle médical
Contrôle budgétaire
Contrôle de linscription scolaire
Contrôle des institutions universitaires
Tâches de contrôle des Délégués du Gouvernement (Ecoles supérieures des Arts)
Ecole supérieure des Arts (ESA) : Contrôle des délégués du Gouvernement
Formulaire relatif aux contrôles anti-dopage
Officier de police judiciaire
Conditions de rétribution
Modalités de rétribution
Certification des comptes
Contrôle des comptes
Contrôle du prix du livre
Formulaire de contrôle du dopage (FCD)
Désignation d'un médecin contrôleur
Acteurs de contrôle
Contrôle de proportionnalité
Contrôle de conformité
Procédure de contrôle
Contrôle des subventions
Contrôle de l'agrément
Contrôleur des travaux
Médecin-contrôleur
Médecin contrôleur
Conditions de rétribution
Modalités de rétribution
Désignation d'un médecin contrôleur
Convention (Arts de la Scène)
Convention concernant l'égalité de chances et de traitement pour les travailleurs des deux sexes
Convention contre le dopage
Convention de l'Organisation internationale du Travail
Convention de premier emploi
Convention des Nations unies contre la corruption
Convention du Conseil de l'Europe sur la traite des êtres humains
Convention européenne sur la coproduction cinématographique
Convention internationale des droits de l'enfant
Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel
Convention relative aux droits de l'enfants
Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes
Convention sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale
Convention-cadre européenne
Convention des Nations unies
Convention de premier emploi (fonction publique)
Convention européenne sur la violence et les débordements de spectateurs lors de manifestations sportives
Convention de collaboration
Conventions avec d'autres établissements d'enseignement, des organismes, des institutions, des entreprises, des personnes ou des associations (Enseignement de promotion sociale)
Convention de coopération
Convention "Gembloux Agro-Bio Tech"
Convention de stage
Convention et projet particulier
Assentiment à une convention internationale
Convention bilatérale
Convention internationale
Modèle de convention
Partenariat pédagogique
Contrat d'alternance
Convention de rééducation fonctionnelle
Rééducation fonctionnelle
Convention de partenariat
Convention d'immersion professionnelle
Convention sectorielle
Convention PO (établissement scolaire) - PO (promotion de la santé à l'école)
Convention pluriannuelle
Convention de mise à disposition
Convention du Conseil de l'Europe
Conversion de périodes organiques en emploi(s) d'encadrement
Conversion de périodes organiques
Jardin botanique
Conversion d'une avance en subvention
Accord de coopération
Coopération transfrontalière
Convention de coopération
Accord de coopération*
Coopération au développement
Accord de coopération avec la Région wallonne
Coopération scientifique
Accord de coopération avec la Région Bruxelles-Capitale
Accord de coopération avec la Commission communautaire française
Conseil Wallonie-Bruxelles de la Coopération internationale (CWBCI)
Commission belge francophone et germanophone pour l'UNESCO
Assentiment à un accord de coopération
Accord de coopération-cadre
Cadre francophone des certifications (voir CFC)
Accord partiel élargi sur le sport (APES)
Modalité de financement
Coopération administrative
Coopération pédagogique
Coopération universitaire
Coopération hospitalo-universitaire
Coordination régionale d'écoles de devoirs
Commission d'avis relative à la formation des animateurs et des coordinateurs des centres de vacances
Brevet de coordinateur de centre de vacances
Formation de coordinateur(trice)s de centres de vacances
Coordinateur(trice) de centre de vacances
Coordinateur(trice) qualité
Affectation de circonstance
Coordinateur(trice) de zone
Coordinateur(trice) de zone de garde
Coordinateur(trice) du plan d'urgence hospitalier
Comité provincial de coordination de la lecture publique
Commission sectorielle de coordination de la lutte antituberculeuse
Centre de coordination et de gestion des fonds structurels pour l'enseignement supérieur
Commission zonale d'avis et de coordination de l'enseignement
Organe de représentation et de coordination des Pouvoirs organisateurs de l'enseignement et des Centres P.M.S. subventionnés
Conseil de coordination de l'Enseignement de Promotion sociale de la CF / Fédération Wallonie-Bruxelles
Coordination régionale d'écoles de devoirs
Organe de représentation et de coordination des pouvoirs organisateurs
Commission zonale d'avis et de coordination de l'enseignement (promotion sociale)
Soutien de l'accueil extrascolaire
Temps libre
Cellule intermédiaire de coordination
Comite de coordination à la lutte contre les violences faites aux femmes
Comité de coordination et de suivi de la politique de transition écologique
Commission de coordination de la formation initiale des enseignants de l'enseignement obligatoire, de promotion sociale et secondaire artistique à horaire réduit
Cellule de coordination hospitalière
Commission de pilotage créée par le décret du 27 mars 2002 relatif au pilotage du système éducatif de la Communauté française
Pilotage du système éducatif
Système éducatif
Commission de Pilotage du Système Educatif (COPI)
Maladie transmissible
Pandémie/Epidémie de Coronavirus (COVID-19)
Pandémie/Epidémie de COVID-19 (Coronavirus)
Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19
Conge parental Corona
Test COVID
Détecteur de CO2
Correspondance de grades académiques, de grades de bachelier et de masters
Correspondance de titres
Correspondance de cours et fonctions
Classement des cours
Cours obligatoires
Cours philosophiques
Détermination des cours
Dotation de périodes de cours 1
Suspension des cours
Dotation de périodes de cours 2
Cours de morale
Norme de création et d'organisation des cours
Cours techniques et de pratique professionnelle (CTPP)
Professeur(e) de cours techniques et de pratique professionnelle
Maître de morale
Organisation des cours
Cours de langue
Période de cours
Certificat de cours normaux techniques moyens (CNTM)
Chargé(e) de cours (CC)
Support de cours
Dispense de cours
Personnel non chargé de cours (PNCC)
Professeur(e) de cours philosophiques
Cours artisitique
Morale non confessionnelle
Accroche cours/fonction(s)
Encadrement pédagogique alternatif (EPA)
Cours de citoyenneté
Cours de morale non confessionnelle
Education à la philosophie et à la citoyenneté (EPC)
Cours de philosophie et citoyenneté (CPC)
Cours de philosophie
Certificat en didactique du cours de philosophie et de citoyenneté
Philosophie & Citoyenneté (P&C)
Professeur(e) de cours artistiques
Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire
Formulaire de choix dans l'enseignement primaire
Formation musicale (FM)
Organisation de l'année scolaire
Liste des cours à conférer et des titres requis
Cours à conférer
Correspondance de cours et fonctions
Délocalisation d'organisation de cours / degré / option
Pandémie/Epidémie de Coronavirus (COVID-19)
Pandémie/Epidémie de COVID-19 (Coronavirus)
Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19
Conge parental Corona
Test COVID
Détecteur de CO2
Soutien éducatif (ciblé et renforcé)
Education à la philosophie et à la citoyenneté (EPC)
Cours de philosophie et citoyenneté (CPC)
Certificat en didactique du cours de philosophie et de citoyenneté
Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire
Formulaire de choix dans l'enseignement primaire
Conseil des Pouvoirs organisateurs de l'Enseignement officiel neutre subventionné (CPEONS)
Pouvoir organisateur (PO)
Centre psycho-médico-social (dotations)
Centre psycho-médico-social (organisation)
Commission centrale de réaffectation (CPMS libres subventionnés)
Organe de représentation et de coordination des Pouvoirs organisateurs de l'enseignement et des Centres P.M.S. subventionnés
Dotation des centres psycho-médico-sociaux
Auxiliaire paramédical(e)
Auxiliaire social(e)
Centre psycho-médico-social (CPMS)
Orientation scolaire
Conseil zonal des CPMS
Centre psycho-médico-social libre confessionnel subventionné
Centre psycho-médico-social officiel subventionné
Commission paritaire centrale des centres psycho-médico-sociaux libres confessionnels subventionnés
Centre psycho-médico-social organisé par la FWB
Centre psycho-médico-social libre subventionné
Commission paritaire centrale des CPMS officiels subventionnés
Service général de Pilotage des Ecoles et des CPMS (SGPE)
Personnel des centres psycho-médico-sociaux
Centre psycho-médico-social organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (CPMS-WBE)
Thème prioritaire de formation
Orientation prioritaire de formation
Liste des centres psycho-médico-sociaux (CPMS)
Chambre de recours pour les membres du personnel du Service général de pilotage des écoles et centres psycho-médico-sociaux
Directeur(trice) d'un Centre psycho-médico-social (CPMS)
Centre psycho-médico-social (CPMS)
Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE)
Centre psycho-médico-social organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (CPMS-WBE)
Certification par unités (CPU)
Attestation de validation
Enseignement secondaire qualifiant
Activité clé (AC)
Evaluation des acquis d'apprentissage
Frais de déplacement
Frais de déplacement et de transport
Frais de transport
Frais de transport en commun
Modèle-type
Déclaration de créance
Recouvrement de créances
Aide à la création radiophonique
Atelier de création sonore et radiophonique
Création du Commissariat général aux Relations internationales
Aide à la création
Atelier de création sonore
Création artistique
Création cinématographique et audiovisuelle
Création radiophonique
Fonds d'aide à la création radiophonique
Fonds de création cinématographique et audiovisuelle
Projet de création et de diffusion théâtrales
Création sonore et radiophonique
Création de spectacles
Création d'établissement d'enseignement spécialisé
Hautes écoles : Création
Création musicale
Norme de création d'emploi
Norme de création et d'organisation des cours
Norme de création, de maintien et de dédoublement (fusion d'établissement)
Norme de création
Création d'école
Création/Ouverture d'implantation
Création de nouvelles places
Création d'établissement
Commission consultative de la création radiophonique
Création audiovisuelle
Ecole fondamentale annexée
Organe consultatif (Cult. & Perso.) : création/composition/fonctionnement
Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement
Création de places d'accueil
Contrat de création
Création/composition d'une direction / d'un service / d'une cellule
Création d'emploi
Création de formation académique / universitaire
Fédération représentative de centres d'expression et de créativité
Commission consultative de la Créativité et des Pratiques artistiques en Amateur
Crèche, pouponnière ou centre d'accueil agréé par l'ONE
Prégardiennats et crèches subventionnées par l'O.N.E.
Personnel des services d'accueil (enfance)
Ligne de crédit
Transfert de crédits
Crédit ECTS
Crédit d'études
Epreuve de fin de quadrimestre
Crédits d'engagement
Crédits de liquidation
Redistribution des crédits
Crimes de génocide, crimes contre l'humanité, crimes de guerre, faits de résistance
Fait de résistance
Crime contre l'humanité
Crime de guerre
Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19
Test COVID
Détecteur de CO2
Crise financière
Crise énergétique
Critère de qualification
Subventions de fonctionnement
Critère d'appartenance exclusive
Critères de sélection
Subvention de fonctionnement aux télévisions locales
Pondération entre les critères d'évaluation
Critères d'évaluation
Critères de recevabilité
Critères de priorisation
Critères d'éligibilité
Critères de classement
Communauté francophone de la Croix-Rouge de Belgique
Croix-Rouge de Belgique
Statuts de la Croix-Rouge
Fédération internationale de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge
Services humanitaires de la Croix-Rouge
Service du Sang de la Croix-Rouge de Belgique
Accompagnement des élèves
Cellule de Soutien et d'Accompagnement (CSA)
Conseiller(ère) au Soutien et à l'Accompagnement (CSA)
Soutien aux écoles
Bureau du Conseil supérieur de l'Audiovisuel
Conseil supérieur de lAudiovisuel (CSA)
Organisme d'intérêt public (OIP)
Education aux médias
Conseil (supérieur) de l'Education aux Médias (CSEM)
Conseil Supérieur de lEducation aux Médias (CSEM)
Cellule de sécurité intégrale locale en matière de radicalisme (CSIL R)
Concertation de cas (CSIL R)
Prise en charge d'une personne faisant l'objet d'une CSIL R
Invitation à une CSIL R
Participation à une CSIL R
Centre culturel
Instance d'avis oeuvrant dans le secteur culturel
Instance d'avis oeuvrant dans le secteur culturel
Observatoire des Politiques culturelles (OPC)
Observatoire des Politiques culturelles (OPC)
Opérateur(trice) culturel(le)
Synergies entre le monde de l'enseignement et le monde culturel
Trésor culturel
Infrastructure (culturelle et sportive)
Activité culturelle
Activité culturelle dans l'Enseignement
Promotion des activités culturelles dans l'enseignement
Métropole Culture
Culture et Enseignement
Programme d'Actions concerté (PAC)
Service Culture-Enseignement
Education culturelle
Action culturelle
Organe de gestion
Reconnaissance de l'action culturelle
Action culturelle générale
Action culturelle générale
Action culturelle intensifiée
Action culturelle spécialisée
Institution muséale
Organisation d'utilisateurs
Agréation d'une organisation représentative d'utilisateurs
Protection culturelle du livre
Parcours d'Education Culturelle et Artistique (PECA)
Parcours d'Education Culturelle et Artistique (PECA)
Education Culturelle et Artistique (ECA)
Education Culturelle et Artistique (ECA)
Gouvernance culturelle
Conseil supérieur de la Culture
Chambre de recours (D 28 mars 2019 Gouvernance culturelle)
Chambre de recours (D 28 mars 2019 Gouvernance culturelle)
Referent(e) culturel(le)
Action territoriale
Infrastructures non-scolaires (administratives, culturelles, sportives, ...)
Contrat de création
Contrat de service
Contrat de diffusion
Médiation culturelle
Animation socio-culturelle
Référent scolaire
Conseil de l'Education culturelle et artistique (CECA)
Protection du patrimoine culturel mobilier
Procédure de classement
Procédure d'inscription
Déclassement d'un trésor culturel
Radiation d'un bien d'intérêt patrimonial
Bien d'intérêt patrimonial
Propriétaire d'un bien culturel
Détenteur d'un bien culturel
Mesure de conservation
Mesure de protection (patrimoine)
Déplacement intra-muros
Déplacement extra-muros
Circulation des biens culturels mobiliers
Identité culturelle des populations
Conseil culturel de la communauté culturelle française
Biens culturels
Diversité des expressions culturelles
Patrimoine culturel
Politiques culturelles
Synergies entre le monde de l'enseignement et le monde culturel
Trésor culturel
Reconnaissance de l'action culturelle
Action culturelle intensifiée
Action culturelle spécialisée
Commission des Patrimoines culturels
Chambre de recours (D 28 mars 2019 Gouvernance culturelle)
Régulation du nombre d'étudiants (cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur)
Cursus organisés par les institutions universitaires
Consortium de Validation des Compétences (CVDC)
Validation des compétences
Comité Directeur du Consortium de validation des compétences
Harcèlement en milieu scolaire
Cyber-harcèlement en milieu scolaire
Climat scolaire
Lutte contre le cyberharcèlement scolaire
Régulation du nombre d'étudiants (cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur)
Attestation d'accès
Examen d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires
Jury de l'examen d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires
Etudes de premier cycle en sciences dentaires
Etudes de premier cycle en sciences médicales
Cycle d'études
Recherche des textes législatifs
Recherche de texte législatif en vigueur
| - | # | - | A | - | B | - | C | - | D | - | E | - | F | - | G | - | H | - | I | - | J | - | K | - | L | - | M | - | N | - | O | - | P | - | Q | - | R | - | S | - | T | - | U | - | V | - | W | - | X | - | Y | - | Z | - |
Cabinet ministériel Chef(fe) de cabinet Démission d'un(e) directeur(trice) / chef(fe) de Cabinet Nomination d'un(e) directeur(trice) / chef(fe) de Cabinet Statut administratif et pécuniaire du personnel des Cabinets ministériels Absence pour convenance personnelle Congé d'accueil en vue de l'adoption ou de la tutelle officieuse Congé de maternité Congé de paternité Conge parental Congé politique Congé pour accomplir un stage ou une période d'essai Congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales Congé annuel de vacances Congé exceptionnel Congé pour maladie ou infirmité Congé pour motif impérieux dordre familial Disponibilité pour maladie ou infirmité Absence injustifiée Absence de longue durée Absence et présence des élèves Absence justifiée en matière dobligation scolaire Absence réglementairement justifiée (ARJ) Congé daccueil en vue de ladoption Congé pour des motifs impérieux d'ordre familial Congé syndical Congé de circonstances et de convenances personnelles Conge de detente (Carnaval) Congé exceptionnel pour cas de force majeure Congé pour mission Conge pour prestations reduites (CPR) Absence pour maladie ou infirmité Congé de maternité et protection de la maternité Congé assimilé à des périodes d'activité Congés et vacances Congé de maladie Congés, absences et disponibilités (CAD) Absence non réglementairement justifiée (ANRJ) Congé pour interruption de la carrière professionnelle Congé pour donner des soins palliatifs Congé pour l'assistance ou l'octroi de soins à un membre du ménage ou de la famille Conge parental Corona Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) Commission d'accès aux documents administratifs au sein de la Communauté française Publicité de l'administration Accès aux documents administratifs / publics Cadre (organique) du Conseil supérieur de l'Audiovisuel Cadre de l'Entreprise publique des Technologies Nouvelles de l'Information et de la Communication (ETNIC) Cadre de l'Office de la Naissance et de l'Enfant (O.N.E.) Cadre du personnel des Services du Ministère de la Communauté française Cadre du personnel du Commissariat général aux Relations internationales Cadre du Service de Perception de la Redevance Radio et Télévision Cadre sportif Cadre de l'inspection Cadre du personnel Cadre organique et statut des puériculteurs(trices) des établissements d'enseignement maternel ordinaire Cadre européen de référence pour les langues (CECRL) Cadre organique de l'Ecole d'Administration publique (EAP) Cadre de gouvernance informatique Formation de cadres Calcul du cadre organique du personnel Cahier des charges relatif aux services privés de radiodiffusion sonore numérique du bloc 12 B (audiovisuel) Marché public Marché de travaux Marché de travaux, de fournitures et de services Cahier des charges relatif aux services privés de radiodiffusion sonore analogique Calcul d'encadrement des élèves Calcul du nombre d'emplois pour une fonction Calcul du cadre organique du personnel Calcul d'une subvention Calcul de l'ancienneté Vacances d'hiver (Noël) Calendrier scolaire Calendrier académique Vacances d'automne (Toussaint) Vacances de détente (Carnaval) Réforme du rythme scolaire Vacances scolaires Cancer du sein Programme de dépistage du cancer Mammographie numérique Dépistage des cancers Centre de référence Appel aux candidats Candidat(e) à la fonction dinspecteur Candidat(e) à une allocation détudes Candidat(e) à une désignation à titre temporaire Candidat(e) aux emplois de professeur Candidat(e) aux fonctions de promotion Candidat(e) aux fonctions de recrutement Acte de candidature Conditions d'engagement Primo-recrutement Appel à candidatures Directeur(trice) général(e) adjoint(e) Rejet de candidature de membres d'une Commission, d'un Comité ou d'un Conseil Candidat(e) au CAPAES Candidat(e) admis(e) Candidat(e) résident(e) Candidat(e) non-résident(e) Régulation du nombre de candidats (cursus de premier cycle en sciences médicales et dentaires) Appel aux candidats Décret "de Bologne" (D du 31/03/2004) Acte de candidature Conditions d'engagement Conditions de recevabilité Appel à candidatures Modèle d'appel à candidature Dossier de candidature Rejet de candidature de membres d'une Commission, d'un Comité ou d'un Conseil Formulaire de candidature Aptitude pédagogique Certificat dAptitude Pédagogique (CAP) Certificat d'aptitude Jury du certificat d'aptitudes pédagogiques Jury central du certificat daptitude pédagogique Jury délivrant le Certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP) Aide à la jeunesse Capacités acquises Reconnaissance des Capacités Acquises (RCA) Titre de capacité Commission interréseaux des titres de capacité (CITICAP) Capacité réservée Capacité commune Capacité de traitement (hôpital) Capacité réflexe (hôpital) Capacité d'hébergement (hôpital) Diminution de la capacité d'accueil (ONE) Capacité linguistique Certificat d'aptitude à l'enseignement Certificat d'aptitude Certificat d'aptitude pédagogique (CAP) Certificat d'Aptitude Pédagogique approprié à l'Enseignement Supérieur (CAPAES) Commission du Certificat d'Aptitude pédagogique approprié à l'Enseignement supérieur (CAPAES) Candidat(e) au CAPAES Formation du CAPAES Carrière extérieure Carrière informatique Carrière professionnelle Formation en cours de carrière Institut de la Formation en Cours de Carrière (IFC) Carrière des chercheurs scientifiques Carrière des membres du personnel directeur et enseignant Institut de la Formation en cours de carrière Programme de formation (en cours de carrière) Reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 (carrière des chercheurs scientifiques) Carrière extérieure de Wallonie-Bruxelles International (W.B.I.) Congé pour interruption de la carrière professionnelle Niveau macro Interruption de la carrière prof. (pour donner des soins palliatifs) Interruption de la carrière prof. (pour lassistance ou loctroi de soins) Poursuite de la carrière Evaluation en cours de carrière Lutte contre le dopage Lutte antidopage Lutte contre le dopage (Interdiction du dopage) Interdiction du dopage Commission pour l'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (CAUT) Autorisation à Usage Thérapeutique (AUT) Conditions de rétribution Modalités de rétribution Commission d'appel de la CAUT (Commission pour l'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques) Certificat de connaissance approfondie Langue d'immersion Certificat de connaissance approfondie de la langue de l'immersion (CCALI) Centre de Dépaysement et de Plein Air (CDPA) Commission d'affectation des centres de dépaysement et de plein air Enseignement secondaire en alternance Enseignement qualifiant Enseignement secondaire Enseignement ordinaire Enseignement technique et professionnel Enseignement technique de qualification Enseignement technique de transition Enseignement ordinaire technique de qualification Enseignement ordinaire professionnel Enseignement secondaire ordinaire Enseignement secondaire spécialisé Centre de référence professionnelle (CDR) Certificat dEtudes (CE) Enseignement secondaire Certificat d'études du 1er degré de l'enseignement secondaire (CE1D) Certificat dEtudes (CE) Certificat d'Etudes de Base (CEB) Certificat d'études de base (CEB) Conseil de recours (Certificat d'Etudes de Base) Epreuve certificative Epreuve certificative externe commune Modalités de distribution Modalités de passation Modalités de correction Modalités de sécurisation Détachement des enseignants Modalité de détachement Refus d'octroi du Certificat d'Etudes de Base (CEB) Centre d'Education et de Formation en Alternance (CEFA) Accompagnateur(trice) CEFA Office francophone de la Formation en alternance (OFFA) Cellule de suivi des financements alternatifs et des états financiers des organismes d'intérêt public Cellule fiscale de la Communauté française Cellule Walcomfin Cellule de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement subventionné Cellule de conseil et de soutien pédagogiques Cellule Démocratie et Barbarie Cellule de consultation Cellule intermédiaire de coordination Cellule de liaison Cellule de Soutien et d'Accompagnement (CSA) Cellule Urgence et Redéploiement Conseiller(ère) au Soutien et à l'Accompagnement (CSA) Cellule de revue des dépenses Création/composition d'une direction / d'un service / d'une cellule Cellule de coordination hospitalière Cellule de sécurité communale Cellule de sécurité intégrale locale en matière de radicalisme (CSIL R) Centre d'accueil (ONE) Centre d'accueil agréé (ONE) Centre ADEPS Centre de l'aide à la presse écrite Centre daccueil spécialisé (CAS) (aide à la jeunesse) Centre d'orientation éducative (COE) (aide à la jeunesse) Centre d'archives privées Centre d'information des jeunes (Jeunesse) Centre de recherche opérationnelle en santé publique Centre fermé pour le placement provisoire de mineurs ayant commis un fait qualifié infraction Centre sportif local (intégré) Centre culturel Centre d'archives privées en Communauté française de Belgique Centre de jeunes Centre de rencontres et d'hébergement (Jeunesse) Centre de Ressources en matière d'Education aux Médias Centre de santé Centre de vacances (O.N.E.) Centre dramatique Centre local de promotion de la santé (CLPS) Centre sportif Commission consultative des Centres culturels Reconnaissance et subvention des centres culturels Centre du cinéma et de laudiovisuel Centre de rencontres et d'hébergement et centre d'information des jeunes Centre de Ressources en matière d'Education aux Médias Centre de vacances Centre Local de Promotion de la Santé (CLPS) Centre pour l'Egalité des Chances et la Lutte contre le Racisme Centre hospitalier universitaire de Liège Centre sportif locau (intégré) Centre Wallonie-Bruxelles (Paris) Centre d'autoformation et de formation continuée de l'enseignement de la CF/WB (CAF) Centre de coordination et de gestion des fonds structurels pour l'enseignement supérieur Centre des Technologies agronomiques de l'enseignement de la Communauté française Centre hospitalier Centre universitaire Centre d'éducation et de formation en alternance Centre d'enseignement secondaire Centre de Dépaysement et de Plein Air (CDPA) Centre de formation Centre psycho-médico-social (dotations) Centre psycho-médico-social (organisation) Centre technique de la Communauté française Comité de gestion du Centre des Technologies agronomiques de la Communauté française Organe de représentation et de coordination des Pouvoirs organisateurs de l'enseignement et des Centres P.M.S. subventionnés Centre universitaire Centre de ressources relatifs à la transmission de la mémoire Centre labellisé relatif à la transmission de la mémoire 2 Sous-commission de qualification Commission d'avis relative à la formation des animateurs et des coordinateurs des centres de vacances Formation des animateur(trice)s de centre de vacances Formation de coordinateur(trice)s de centres de vacances Centre de récolte des données (surdité) Centre de référence (surdité) Centre de dépistage (anomalies congénitales) Centre communautaire de référence (cancer du sein) Centre psycho-médico-social (CPMS) Centre de ressource relatif à la transmission de la mémoire Centre labellisé relatif à la transmission de la mémoire 1 Centre d'Education et de Formation en Alternance (CEFA) Centre de validation Centre de technologies avancées (CTA) Centre Technique et Pédagogique (CTP) Centre d'expression et de créativité Centre de validation de compétences Orientation éducative Organe de gestion Action culturelle générale Action culturelle intensifiée Action culturelle spécialisée Centre hospitalier universitaire (voir CHU) Centre interfédéral pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme et les discriminations Fédération représentative de centres d'expression et de créativité Centre de référence professionnelle (CDR) Centre psycho-médico-social officiel subventionné Procédure d'agrément Conditions de subventionnement Centre de rencontres Centre psycho-médico-social libre subventionné Jeune public Centre de Ressources Pédagogiques (CRP) Centre de ressources relatif à la lutte contre la pauvreté et à la réduction des inégalités sociales Centre de formation (sport) Direction du Centre de surveillance électronique (AGMJ) Reconnaissance des centres de ressources relatifs à la lutte contre la pauvreté et à a réduction des inégalités sociales Centre de ressources documentaires Centre communautaire de jeunes (aide à la jeunesse) Centre pluridisciplinaire relatif à la transmission de la mémoire Reconnaissance d'un centre labellisé / pluridisciplinaire Centre d'archives Subventionnement des centres d'archives privées Reconnaissance des centres d'archives privées Certificat de bonne vie et moeurs Certificat dEtudes (CE) Certificat d'Etudes de Base (CEB) Certificat d'aptitude à l'éducation des enfants anormaux Certificat d'aptitude à l'enseignement Certificat dAptitude Pédagogique (CAP) Certificat d'aptitude physique Commission CAPAES Certificat d'aptitude Certificat d'aptitude aux fonctions d'inspecteur(trice) cantonal(e) Certificat d'aptitude pédagogique (CAP) Certificat d'enseignement secondaire Certificat d'études de base (CEB) Certificat d'études moyennes Certificat de connaissance approfondie Certificat de qualification (CQ) Certificat de qualification de puériculteur(trice) Certificat relatif aux connaissances de gestion de base Equivalence des certificats et des diplômes Homologation des brevets, certificats et diplômes Commission dhomologation des certificats et des diplômes de la Formation permanente Conseil de recours (Certificat d'Etudes de Base) Formation permanente pour les Classes moyennes et les petites et moyennes entreprises Certificat d'Enseignement Secondaire Supérieur (CESS) Epreuve externe certificative Certificat d'études du 1er degré de l'enseignement secondaire (CE1D) Certificat de cours normaux techniques moyens (CNTM) Certificat d'Aptitude Pédagogique approprié à l'Enseignement Supérieur (CAPAES) Certificat de connaissance approfondie de la langue de l'immersion (CCALI) Certificat d'enseignement secondaire du second degré (CE2D) Certificat de connaissance approfondie d'une langue Certificat d'études de sixième année de l'enseignement secondaire professionnel (CE6P) Certificat d'études de septième année de l'enseignement secondaire technique (CE7T) Connaissance approfondie/suffisante/fonctionnelle d'une langue Evaluation externe non certificative (EENC) Jury central du certificat daptitude pédagogique Certificat en didactique du cours de philosophie et de citoyenneté Modèle de certificat Jury délivrant le Certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP) Commission du Certificat d'Aptitude pédagogique approprié à l'Enseignement supérieur (CAPAES) Grade requis Diplômes et certificats Refus d'octroi du Certificat d'Etudes de Base (CEB) Commission d'équivalence des titres, diplômes et certificats d'études supérieures étrangers Certification par unités (CPU) Passeport CPU Profil de certification (PC) Contrôle des comptes Epreuve de certification Jury de l'épreuve de certification Enseignement supérieur Commission de l'Enseignement supérieur inclusif (CESI) Enseignement supérieur inclusif Certificat d'enseignement secondaire Enseignement secondaire Certificat d'Enseignement Secondaire Supérieur (CESS) Centre d'autoformation et de formation continuée de l'enseignement de la CF/WB (CAF) Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles: Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE) Accord de coopération* Comité de direction Instance de Pilotage et de Positionnement CFC Comité de direction de l'Instance de Pilotage et de Positionnement CFC Chambre de recours des agents du Commissariat général aux Relations internationales Chambre de recours compétente pour les fonctionnaires généraux Chambre de recours de l'Office de la Naissance et de l'Enfance Chambre de recours des Services du Gouvernement de la Communauté française Chambre de recours pour le personnel administratif des Hautes Ecoles, des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture libres subventionnés Chambre de recours (universités de la Communauté française) Chambre de recours de l'enseignement Chambre de recours de l'enseignement supérieur non universitaire libre de caractère confessionnel Chambre de recours de l'enseignement supérieur non universitaire libre de caractère non confessionnel Chambre de recours des centres psycho-médico-sociaux libres confessionnels subventionnés Chambre de recours des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés Chambre de recours des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture Chambre de recours des enseignements officiels subventionnés de promotion sociale et de promotion socio-culturelle Chambre de recours du personnel administratif et du personnel de maîtrise Chambre de recours du personnel directeur et enseignant Chambre de recours du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, de promotion sociale et artistique de la Communauté fran Chambre de recours du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux Chambre de recours pour le personnel subsidié des Ecoles supérieures des Arts officielles subventionnées Chambre de recours pour les maîtres de religion et professeurs de religion Organe consultatif (Ens.) Chambre de recours Chambre de recours des centres psycho-médico-sociaux Organe consultatif (Cult. & Perso.) Chambre de concertation et d'agrément Chambre de recours des membres du personnel ouvrier Chambre de recours de l 'enseignement de promotion sociale libre confessionnel Chambre de recours de l'enseignement supérieur libre confessionnel Chambre de recours de l'enseignement spécial libre confessionnel Chambre de recours de l'enseignement secondaire libre confessionnel Chambre de recours de l'enseignement fondamental libre confessionnel Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné Chambre de recours de l'enseignement fondamental officiel subventionné Chambre de recours de l'enseignement fondamental spécial officiel subventionné Chambre de recours de l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné Chambre de recours du personnel administratif des Htes Ecoles, des ESA et des ISA org ou subv par la CFB Chambre de recours des membres du personnel administratif Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné du niveau secondaire ordinaire et spécial Chambre de recours de l'enseignement fondamental libre non confessionnel Chambre de l'Enseignement supérieur inclusif Enseignement supérieur inclusif Chambre de recours de l'enseignement supérieur non universitaire officiel subventionné Enseignement supérieur non universitaire officiel subventionné Chambre de recours de Wallonie-Bruxelles International Enseignement officiel subventionné du niveau supérieur Chambre de recours de l'enseignement secondaire libre non confessionnel Promotion socioculturelle Chambre de recours de l'enseignement de promotion sociale libre non confessionnel Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné du niveau supérieur Chambre décisionnelle de valorisation de l'expérience utile Chambre décisionnelle de la pénurie Chambre de recours de l'enseignement supérieur libre non confessionnel Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné des niveaux préscolaire et fondamental ordinaire et spécial Chambre de recours pour le personnel subsidié des ESA libres subventionnées Ecole supérieure des Arts libre subventionnée Designation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comite, d'un Conseil ou d'une Chambre Chambre de recours (D 28 mars 2019 Gouvernance culturelle) Organe consultatif (Cult. & Perso.) : création/composition/fonctionnement Organe consultatif (Cult. & Perso.) : désignation/nomination de membres Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres Rejet de candidature de membres d'une Commission, d'un Comité ou d'un Conseil Chambre de recours de Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE) Composition et fonctionnement d'une Commission, d'un Comité, d'un Conseil ou d'une Chambre Chambre de recours pour les membres du personnel du Service général de pilotage des écoles et centres psycho-médico-sociaux Chambre thématique Egalité des chances Politique socioculturelle de l'égalité des chances Centre interfédéral pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme et les discriminations Article 14 du décret du 30 avril 2009 Plateforme de concertation Politique socioculturelle Conditions matérielles Direction de l'Egalité des Chances Lutte contre le dopage Lutte antidopage Lutte contre le dopage (Interdiction du dopage) Médecin contrôleur Commission pour l'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (CAUT) Autorisation à Usage Thérapeutique (AUT) Conditions de rétribution Chaperon (antidopage) Prise en charge des jeunes Chargé(e) de prévention Charges admissibles Chargé(e) de travaux Ministre sorti de charge Chargé(e) de programmation Prise en charge d'une personne faisant l'objet d'une CSIL R Prise en charge d'un justiciable Subvention pour frais de prise en charge des jeunes (Aide à la jeunesse) Charge d'emprunts Charge et emploi Chargé(e) de cours (CC) Charge de travail Chargé(e) de prévention Chargé(e) de travaux Chargé(e) de programmation Charte de l'administrateur public Charte du mouvement sportif de la FWB Administrateur(trice) public(que) Administrateur(trice) de droit Charte de l'étudiant accompagnateur Etudiant(e) accompagnateur(trice) Chef d'établissement Chef(fe) d'atelier Chef(fe) de cabinet Visa du chef de culte Chef de culte Démission d'un(e) directeur(trice) / chef(fe) de Cabinet Nomination d'un(e) directeur(trice) / chef(fe) de Cabinet Carrière des chercheurs scientifiques Reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques Recherche scientifique Financement de réunions d'échanges entre chercheurs Soutien scientifique Commission d'agrément Médecin spécialiste Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique Médecin spécialiste en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique Médecin spécialiste en chirurgie Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie Chirurgie orthopédique Médecin spécialiste en chirurgie orthopédique Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie orthopédique Cours de religion Encadrement pédagogique alternatif (EPA) Cours de citoyenneté Cours de morale non confessionnelle Cours de philosophie et citoyenneté (CPC) Cours de philosophie Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire Formulaire de choix dans l'enseignement primaire Libre choix Centre hospitalier universitaire de Liège Centre hospitalier Centre hospitalier universitaire (voir CHU) Centre du cinéma et de laudiovisuel Comité de concertation du Centre du Cinéma et de lAudiovisuel Commission de sélection des Films Commission du Film Production cinématographique / audiovisuelle Comité de Concertation du Cinéma et de l'Audiovisuel Prime au réinvestissement Commission du Cinéma Coproduction cinématographique Diffusion cinématographique / audiovisuelle Culture cinématographique d'expression française Fonds de création cinématographique et audiovisuelle. Document "Etre et devenir citoyen" Education à la citoyenneté Promotion de la Citoyenneté et de l'Interculturalité (PCI) Cours de citoyenneté Education à la philosophie Education à la philosophie et à la citoyenneté (EPC) Maître de philosophie et citoyenneté Cours de philosophie et citoyenneté (CPC) Certificat en didactique du cours de philosophie et de citoyenneté Philosophie & Citoyenneté (P&C) Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire Formulaire de choix dans l'enseignement primaire Conseil de la promotion de la citoyenneté et de linterculturalité Conseil de promotion de la citoyenneté et de l'interculturalité Citoyenneté et interculturalité Participation citoyenne Classes moyennes et petites et moyennes entreprises Conseil de classe Dispositif d'Accueil et de Scolarisation des élèves Primo-Arrivants (DASPA) Fermeture de classe / école / établissement Classe bilingue Classe (à visée) inclusive Travail en classe Travail pour la classe Jours de classe Classement de biens culturels mobiliers Modalités de classement Classement des étudiants Classement des projets Critères de classement Elève primo-arrivant Dispositif d'Accueil et de Scolarisation des élèves Primo-Arrivants (DASPA) Accueil et Scolarisation des élèves Primo-Arrivants (DASPA) Harcèlement moral ou sexuel au travail Harcèlement au travail Harcèlement en milieu scolaire Cyber-harcèlement en milieu scolaire Climat scolaire Observatoire du climat scolaire Pôle d'expertise de l'Observatoire du climat scolaire Forum de l'Observatoire du climat scolaire Programme-cadre visant l'amélioration du climat scolaire Amélioration du climat scolaire Délégué(e) en charge du climat scolaire et du bien-être à l'école Maladie transmissible Pandémie/Epidémie de Coronavirus (COVID-19) Pandémie/Epidémie de COVID-19 (Coronavirus) Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19 Détecteur de CO2 Coût moyen brut pondéré d'un membre du personnel (Hautes Ecoles) Montant maximum annuel du coût des photocopies par élève dans l'enseignement secondaire Coût des photocopies Coût du personnel Comité de concertation de base pour Wallonie-Bruxelles International Comité de Concertation de Base (CoCoBa) Commission communautaire française: Transfert de l'exercice de certaines compétences de la Communauté française à la Région wallonne et à la Commission communautaire française Collège de la Commission communautaire française Régime des budgets et des comptes Code de déontologie de l'aide à la jeunesse Code de bonne conduite Code de déontologie (fonctionnaires) Code de déontologie Code de qualité de l'accueil (enfance) Code de la Prévention, de l'Aide à la Jeunesse et de la Protection de la Jeunesse Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire Décret "Code de l'Enseignement" (D du 03/05/2019) Commission créée à l'art. 1.7.3-4 du Décret "Code de l'Enseignement" Code d'éthique sportive "Vivons Sport" Code mondial antidopage Commission d'agrément instituée par l'article 146 du Décret du 18/01/2018 portant le Code de la prévention, de l'aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse Code pénal Conseil de la formation Institut de la Formation en Cours de Carrière (IFC) Formation professionnelle continue Formation professionnelle Membre du personnel Institut interreseaux de la Formation Professionnelle Continue (IFPC) Conseil de la formation professionnelle continue (CoFoPro) Organe consultatif (Ens.) Enseignement fondamental Enseignement secondaire Inscription des élèves Application informatique Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire Commission de Gouvernance des Inscriptions (COGI) Accord de collaboration Collaboration entre la Culture et l'Enseignement Convention de collaboration Travail collaboratif Protocole de collaboration Collaboration hospitalière Dossier de collaboration Appel à collaboration Collaboration infrastructurelle inter réseaux Collaboration infrastructurelle inter pouvoirs organisateurs Collège d'autorisation et de contrôle Collège de l'Inspection, de Conseil et de Soutien pédagogique Collège d'avis du Conseil supérieur de l'Audiovisuel Collège d'avis relatif à l'accessibilité des programmes aux personnes à déficience sensorielle Collège d'avis Collège de la Commission communautaire française Règlement du Collège davis Collège de prévention Collège réuni de l'Enseignement supérieur Comité d'accompagnement de l'enfance maltraitée Comité consultatif de bioéthique Comité de concertation du Centre du Cinéma et de lAudiovisuel Comité d'accompagnement (COMAC) Comité d'accompagnement de l'Observatoire de l'Enfance, de la Jeunesse et de l'Aide à la Jeunesse Comité d'accompagnement pédagogique (aide à la jeunesse) Comité d'orientation Comité de concertation de base pour Wallonie-Bruxelles International Comité de concertation des Arts de la Scène Comité de négociation Comité de programmation et d'accompagnement pédagogique (Aide à la Jeunesse) Comité francophone de coordination des politiques d'aide aux personnes et de santé Comité olympique et interfédéral belge Comité scientifique Comité de concertation de base Comité intermédiaire de concertation Comité provincial de coordination de la lecture publique Délégation de l'autorité Comité d'accompagnement pour l'accès à l'internet Comité de Secteur XVII Comité d'accompagnement au Plan stratégique (technologies de l'information dans les établissements scolaires) Comité d'accompagnement chargé de superviser et d'évaluer l'accord de coopération entre la Communauté française et la Région wallonne relatif à l'éducation à l'environnement Comité d'accompagnement pour l'accès à l'Internet via le serveur de la Communauté française Comite de concertation (CODECO) Comité de concertation entre les différents organes consultatifs de l'enseignement supérieur Comité de coordination Comité de gestion du Centre des Technologies agronomiques de la Communauté française Comité de négociation et de concertation pour les statuts des personnels de l'enseignement libre subventionné Comité de proximité (discriminations positives) Comité de gestion des fonds (recherche fondamentale collective) Organe consultatif (Ens.) Organe consultatif (Cult. & Perso.) Comité d'accompagnement de l'Observatoire de l'enseignement supérieur Comité de pilotage dans le cadre du dépistage du cancer du sein Comité de pilotage (du programme de dépistage de la surdité) Comité de pilotage (du programme de dépistage des anomalies congénitales) Comité de direction Comité de Concertation de Base (CoCoBa) Comité de pilotage Comité de pilotage dans le cadre du programme cancer colorectal Comité médical d'avis Comité de gestion de l'Agence pour l'évaluation de la qualité de l'enseignement supérieur Comité de gestion du Service social Comité de Concertation du Cinéma et de l'Audiovisuel Comité de secteur IX Comité des services publics provinciaux et locaux Comité de programmation Comité supérieur de concertation du Secteur XVII Comité d'orientation et de sélection pour la production, la diffusion et la qualité de l'info à destination des jeunes Comité d'accompagnement relatif aux services d'accueil téléphonique des enfants Instance de Pilotage et de Positionnement CFC Comité de direction de l'Instance de Pilotage et de Positionnement CFC Comité Directeur du Consortium de validation des compétences Comité d'Experts Comité d'accompagnement des services d'accueil spécialisé de la petite enfance Comité de lecture Designation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comite, d'un Conseil ou d'une Chambre Comité de direction WBE Comité de direction de zone Comité de monitoring Comité d'avis pour la prise en charge en centre communautaire des jeunes ayant fait l'objet d'un dessaisissement Comité d'opérationnalisation et d'échange d'informations Comite de coordination à la lutte contre les violences faites aux femmes Comité d'audit Organe consultatif (Cult. & Perso.) : création/composition/fonctionnement Organe consultatif (Cult. & Perso.) : désignation/nomination de membres Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres Rejet de candidature de membres d'une Commission, d'un Comité ou d'un Conseil Comité de coordination et de suivi de la politique de transition écologique Comité d'audit commun au Ministère de la Communauté française et au Service public de Wallonie Comité de suivi Comité de suivi du plan "Droits des femmes" Composition et fonctionnement d'une Commission, d'un Comité, d'un Conseil ou d'une Chambre Comité d'accompagnement (sport) Comité permanent (hôpital) Comité de pilotage du plan "Droits des femmes" Comité de concertation central compétent pour les prérogatives de WBE Désignation/Nomination de membres d'un Comité scientifique Commissaire aux comptes Commissaire du Gouvernement Commissaire du Gouvernement de la Communauté française auprès de l'Office de la Naissance et de l'Enfance Commissaire aux comptes auprès de la RTBF Commissaire du Gouvernement de la Communauté française Affectation/Désignation/Nomination de Commissaire/Délégué(e) du Gouvernement Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) Commission d'agrément créée par le décret du 4 mars 1991 relatif à l'aide à la jeunesse Commission des Arts plastiques Commission d'intégration des oeuvres d'art. Commission d'aide à la Bande dessinée Commission médicale du Contrôle de la Boxe Commission consultative des Centres culturels Commission de sélection des Films Commission du Film Commission chargée de rédiger le document "Etre et devenir citoyen" Commission communautaire française (COCOF) Commission consultative de l'aide sociale aux détenus Commission consultative de l'aide sociale aux justiciables Commission consultative de la langue des signes Commission consultative des Maisons et centres de jeunes Commission consultative des organisations de jeunesse Commission d'accès aux documents administratifs au sein de la Communauté française Commission d'agrément (O.N.E.) Commission d'agrément des services médicaux du travail Commission d'agrément en application du décret du 3 juillet 2003 relatif à l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extrascolaire Commission daide à lédition Commission d'aide à la librairie Commission d'avis des projets locaux (promotion de la santé) Commission d'avis instituée pour l'octroi de la qualité de sportif de haut niveau ou d'espoir sportif Commission générale d'avis relative aux centres de vacances Commission d'Intégration des uvres d'arts dans les bâtiments publics Commission de coordination de l'aide aux enfants victimes de maltraitance Commission de déontologie Commission de déontologie de laide à la jeunesse Commission de reconnaissance de notoriété Commission de sélection des projets radiophoniques ayant accès au Fonds d'aide à la création radiophonique Commission de sélection et d'évaluation Commission des Centres culturels Commission des Lettres Commission des produits multimedias reconnus d'intérêt pédagogique Commission du Patrimoine culturel mobilier Commission du théâtre amateur Commission francophone de lutte antidopage Commission francophone de promotion de la santé dans la pratique du sport Commission nationale pour les droits de l'enfant Commission paritaire Commission consultative de l'aide aux détenus Commission de Coordination de l'Aide aux Enfants Victimes de Maltraitances Commission de surveillance de la législation sur la langue française Commission d'Aide à l'Edition Commission d'agrément Commission d'agrément (en application du décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extrascolaire) Commission médicale du sport cycliste Commission sectorielle de coordination de la lutte antituberculeuse Commission davis instituée pour l'octroi de la qualité de sportif de haut niveau ou d'espoir sportif Commission consultative permanente de la radio et de la télévision Commission d'examen Commission interzonale et commissions zonales d'affectation Commission de réaffectation Commission d'appel (promotion sociale) Commission CAPAES Commission d'assimilation Homologation des brevets, certificats et diplômes Commission communautaire française: Transfert de l'exercice de certaines compétences de la Communauté française à la Région wallonne et à la Commission communautaire française Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers Commission visée à l'article 5bis de l'arrêté royal du 15 avril 1958 Commission administrative Commission centrale de gestion des emplois (CCGE) Commission centrale de gestion des emplois (enseignement fondamental et secondaire subventionné) Commission centrale de réaffectation (CPMS libres subventionnés) Commission centrale, commissions zonales et commissions régionales de réaffectation Commission chargée de donner des avis à propos de recrutement, dans lenseignement subventionné, de porteurs de titres jugés suffisants autres que ceux du groupe A Commission communautaire des professions et des qualifications (CCPQ) Commission communautaire pédagogique Commission consultative et d'agrément du Consortium de validation des compétences Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959 Commission créée par l'article 2 de la loi du 8 février 1974 Commission créée par l'article 4quater de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 avril 1969 Commission d'affectation (maîtres et professeurs de religion) Commission d'agrément (accueil extrascolaire) Commission dappel (promotion sociale) Commission d'assimilation (enseignement supérieur artistique) Commission dassimilation (promotion sociale) Commission d'avis (activités de psychomotricité) Commission d'avis pour l'intégration (promotion spéciale) Commission d'avis sur les écoles de devoirs Commission d'entérinement des diplômes sanctionnant des grades académiques Commission d'évaluation des directeurs Commission d'expérience utile (enseignement supérieur artistique) Commission d'habilitation à enseigner en langue d'immersion Commission dhomologation des certificats et des diplômes de la Formation permanente Commission de concertation Commission de concertation de lenseignement de promotion sociale Commission de gestion des emplois Commission de langue française (examens linguistiques) Commission de langue néerlandaise (examens linguistiques) Commission de notoriété professionnelle Commission de pilotage créée par le décret du 27 mars 2002 relatif au pilotage du système éducatif de la Communauté française Commission de pilotage des enseignements organisés ou subventionnés par la Communauté française Commission de promotion (administrateur-secrétaire) Commission de promotion (assistant-bibliothécaire) Commission de promotion de la santé à l'école Commission de réaffectation (CPMS officiels subventionnés) Commission de reconnaissance de lexpérience utile Commission de recours pour l'enseignement de promotion sociale Commission de recrutement (supérieur artistique) Commission des discriminations positives Commission des produits multimédias reconnus d'intérêt pédagogique Commission des programmes Commission des titres Commission des titres B Commission inter-caractère (CIC) Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes universitaires étrangers Commission interzonale daffectation de lenseignement de promotion sociale Commission interzonale, commissions zonales daffectation et commissions zonales de réaffectation Commission paritaire centrale (centres psycho-médico-sociaux) Commission paritaire centrale (enseignement supérieur non universitaire) Commission paritaire centrale (enseignement) Commission paritaire communautaire Commission paritaire communautaire de l'enseignement de promotion sociale officiel subventionné Commission permanente de l'Inspection Commission permanente de la promotion et de la sélection Commission pour légalisation des chances des garçons et des filles dans lenseignement Commission zonale de réaffectation (CPMS libres subventionnés) Commission consultative de l'enseignement spécialisé Commission consultative de l'enseignement spécialisé (enseignement primaire) Commission de reconnaissance de notoriété (enseignement supérieur artistique) Commission des outils dévaluation Commission des outils d'évaluation de l'enseignement primaire Commission paritaire (Ens.) Commission sous-régionale de l'enseignement de promotion sociale Commission zonale d'affectation (CZA) Commission zonale d'avis et de coordination de l'enseignement Commission zonale de gestion des emplois Commission zonale des inscriptions Organe consultatif (Ens.) Commission d'équivalence Formation permanente pour les Classes moyennes et les petites et moyennes entreprises Commission d'avis pour l'intégration (enseignement spécial) Commission paritaire centrale Commission de pilotage des enseignements organisés ou subventionnés par la Communauté française dénommée Commission centrale de réaffectation Commission de réaffectation (centres psycho-médico-sociaux) Commission régionale de réaffectation Commission zonale de réaffectation Commission de recours de l'enseignement de promotion sociale Commission de recrutement Commission interzonale d'affectation de l'enseignement de promotion sociale Commission interzonale, commissions zonales d'affectation et de réaffectation Commission zonale de gestion des emplois (CZGE) Commission zonale d'avis et de coordination de l'enseignement (promotion sociale) Commission d'avis (dépistage du cancer du sein) Commission de l'enseignement à domicile Commission de notoriété pour l'enseignement de l'architecture Commission des arts numériques Organe consultatif (Cult. & Perso.) Commission d'avis Métropole Culture Commission instituée par l'article 2 de la loi du 29 juin 1983 Commission d'avis en matière de dépistage du cancer du sein Commission d'avis relative à la formation des animateurs et des coordinateurs des centres de vacances Brevet de coordinateur de centre de vacances Commission d'agrément des services d'accrochage scolaire Commission Interréseaux des Inscriptions (CIRI) Commission du patrimoine Commission en matière de transfert (de personnel) Commission d'organisation de l'intégration scolaire Commission de soutien à la scolarité de jeunes présentant un handicap Commission paritaire centrale des Ecoles supérieures des Arts Commission d'avis relative aux Ecoles de devoirs Reconnaissance de l'expérience utile Commission interzonale Commission des Seniors Commission pour l'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (CAUT) Commission de langue anglaise (examens linguistiques) Commission paritaire de l'enseignement fondamental libre non confessionnel Commission interzonale daffectation Commission des outils d'évaluation de l'enseignement secondaire Commission paritaire de l'enseignement secondaire libre non confessionnel Commission consultative de la création radiophonique Commission d'aide aux opérateurs audiovisuels Commission créée conformément à l'art. 37 du Décret du 02 février 2007 Commission paritaire centrale de l'enseignement libre subventionné non confessionnel Commission paritaire centrale de l'enseignement libre subventionné confessionnel Commission d'affectation des centres de dépaysement et de plein air Accord de coopération avec la Commission communautaire française Commission paritaire centrale de l'enseignement officiel subventionné Commission des titres pour l'accès aux fonctions dans l'enseignement Enseignement secondaire libre confessionnel Commission chargée de donner un avis sur les demandes de dérogation aux modes d'apprentissage décrits dans les socles de compétences Commission paritaire de l'enseignement supérieur libre confessionnel Commission paritaire de l'enseignement fondamental libre confessionnel Commission paritaire de l'enseignement libre confessionnel Commission de l'Enseignement supérieur inclusif (CESI) Enseignement supérieur inclusif Commission belge francophone et germanophone pour l'UNESCO Commission de prévention des risques pour la santé dans le sport Commission de déontologie et d'éthique des mandataires publics Commission de l'enseignement supérieur inclusif Commission chargée de recevoir les plaintes des étudiants relatives à un refus d'inscription Commission paritaire de l'enseignement secondaire libre confessionnel Enseignement secondaire libre non confessionnel Commission paritaire communautaire de l'enseignement fondamental officiel subventionné Commission paritaire communautaire de l'enseignement secondaire officiel subventionné Commission interréseaux des titres de capacité (CITICAP) Commission paritaire centrale de l'Enseignement libre non confessionnel de promotion sociale Commission PSE Commission d'agrément des médecins spécialistes Médecin spécialiste Agrément des médecins spécialistes Commission d'agrément des médecins spécialistes en dermato-vénéréologie (ou dermato-vénérologie) Médecin spécialiste en dermato-vénéréologie (ou dermato-vénérologie) Médecin spécialiste en dermato-vénérologie (ou dermato-vénéréologie) Commission d'agrément des médecins spécialistes en dermato-vénérologie (ou dermato-vénéréologie) Médecin spécialiste en anesthésie-réanimation Commission d'agrément des médecins spécialistes en anesthésie-réanimation Commission paritaire centrale de l'Enseignement supérieur non universitaire libre de caractère confessionnel Commission paritaire de l'enseignement spécial libre confessionnel Commission paritaire centrale de l'enseignement supérieur non universitaire libre non confessionnel Enseignement supérieur libre non confessionnel Centre psycho-médico-social libre confessionnel subventionné Centre psycho-médico-social officiel subventionné Commission paritaire centrale des centres psycho-médico-sociaux libres confessionnels subventionnés Commission paritaire centrale des Ecoles supérieures des Arts de l'enseignement libre confessionnel Commission paritaire centrale des Ecoles supérieures des Arts de l'enseignement officiel subventionné Enseignement fondamental libre non confessionnel Commission de reconnaissance d'expérience utile et de notoriété (CREUN) Accès aux fonctions dans l'enseignement Commission consultative de la Créativité et des Pratiques artistiques en Amateur Commission des Musiques Commission paritaire centrale des CPMS officiels subventionnés Commission paritaire communautaire de l'enseignement spécial officiel subventionné Commission paritaire communautaire de l'enseignement de promotion socioculturelle officiel subventionné Enseignement spécial(isé) officiel subventionné Commission paritaire centrale de l'enseignement supérieur non universitaire officiel subventionné Commission paritaire communautaire de l'enseignement supérieur officiel subventionné Enseignement supérieur officiel subventionné Commission paritaire centrale de l'enseignement supérieur libre non confessionnel Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers Diplôme universitaire étranger Sciences politiques et sociales Sciences agronomiques Sciences psychologiques Sciences de l'éducation Santé publique Sciences de la santé publique Commission d'agrément de kinésithérapeutes Mode d'apprentissage Referentiel des competences terminales et savoirs communs Demande de dérogation Collège de la Commission communautaire française Titre professionnel Art dentaire Dentiste généraliste Dentiste spécialiste Commission interréseaux des statuts Commission patrimoine d'une Haute Ecole Formation historique Formation géographique Formation scientifique Formation économique et sociale Médecin spécialiste en médecine nucléaire Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine nucléaire Médecine nucléaire Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique Médecin spécialiste en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique Commission d'agrément des médecins spécialistes en anatomie pathologique Médecin spécialiste en anatomie pathologique Médecin spécialiste en chirurgie Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie Chirurgie orthopédique Médecin spécialiste en chirurgie orthopédique Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie orthopédique Médecin spécialiste en gastro-entérologie Commission d'agréation des médecins spécialistes en gastro-entérologie Agréation de médecins spécialistes Commission d'agrément des médecins spécialistes en gastro-entérologie Commission d'agréation Médecin spécialiste en urologie Commission d'agrément des médecins spécialistes en urologie Commission d'agrément des médecins spécialistes en radiodiagnostic Médecin spécialiste en radiodiagnostic Commission d'agrément des médecins spécialistes en psychiatrie Médecin spécialiste en psychiatrie Commission d'agrément des médecins généralistes Médecin généraliste Agrément des médecins généralistes Médecin spécialiste en biologie clinique Commission d'agrément des médecins spécialistes en biologie clinique Commission d'agrément des médecins spécialistes en pédiatrie Médecin spécialiste en gériatrie Commission d'agrément des médecins spécialistes en gériatrie Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine physique et en réadaptation Biologie clinique Commission du Patrimoine oral et immatériel Patrimoine oral et immatériel Commission paritaire de l'enseignement supérieur libre non confessionnel Médecin fonctionnaire Commission centrale de gestion des emplois pour l'enseignement préscolaire et primaire officle subventionné Pharmacien hospitalier Commission indépendante de règlement extrajudiciaire des litiges Commission d'agrément des audiologues et des audiciens Commission d'agrément des assistants pharmaceutico-techniques Commission dagrément des ergothérapeutes Commission dagrément des logopèdes Commission dagrément des orthoptistes Commission dagrément des podologues Commission dagrément des technologues en imagerie médicale Commission dagrément des technologues de laboratoire médical Commission d'agrément des diététiciens Commission des référentiels Commission de déontologie de la prévention, de laide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse Commission d'agrément des médecins spécialistes en stomatologie Commission d'agrément des médecins spécialistes en rhumatologie Commission d'agrément des médecins spécialistes en oto-rhino-laryngologie Commission d'agrément des médecins spécialistes en neurochirurgie Designation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comite, d'un Conseil ou d'une Chambre Commission d'agrément des médecins spécialistes en neurologie Commission d'agrément des médecins spécialistes en génétique clinique Commission d'agrément des médecins spécialistes en anesthésie-réanimation Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine aiguë et des médecins spécialistes en médecine d'urgence Commission d'agrément des pharmaciens hospitaliers Commission d'agrément des médecins spécialistes en ophtalmologie Commission d'agrément des médecins spécialistes en oncologie médicale Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine interne Commission d'agrément des médecins spécialistes en gynécologie-obstétrique Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine du travail Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine d'assurance et expertise médicale Commission d'agrément des médecins spécialistes en soins intensifs Commission d'agrément des médecins spécialistes en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés Commission d'agrément des médecins spécialistes en radiothérapie-oncologie Commission de concertation relative à la formation Commission de surveillance des lieux de privation de liberté des jeunes Commission de la promotion de la santé à l'école Commission des Arts vivant Commission des Ecritures et du Livre Commission du Cinéma Commission des Patrimoines culturels Commission de l'Action culturelle et territoriale Commission d'agrément des praticiens de l'art infirmier Commission de l'Enseignement obligatoire inclusif Commission d'agrément des dentistes généralistes Commission d'agrément en parodontologie Commission d'agrément en orthodontie Commission des évaluations Commission de Pilotage du Système Educatif (COPI) Commission d'agrément des ambulanciers de transport non urgent de patients Commission d'agrément des médecins spécialistes en infectiologie clinique Commission de langue allemande (examens linguistiques) Commission créée à l'art. 1.7.3-4 du Décret "Code de l'Enseignement" Organe consultatif (Cult. & Perso.) : création/composition/fonctionnement Organe consultatif (Cult. & Perso.) : désignation/nomination de membres Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres Commission consultative de planification de l'offre médicale en Communauté française Rejet de candidature de membres d'une Commission, d'un Comité ou d'un Conseil Commission interfédérale disciplinaire en matière de dopage (CIDD) Commission d'appel de la CAUT (Commission pour l'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques) Commission des plaintes de la classification des films Commission d'évaluation (fonction publique) Commission d'agrément pour les praticiens de la psychologie clinique et de l'orthopédagogie clinique Commission décisionnelle de valorisation de l'expérience dans l'enseignement (fonction directeur/trice) Commission des référentiels et des programmes du tronc commun Commission de Gouvernance des Inscriptions (COGI) Commission du Certificat d'Aptitude pédagogique approprié à l'Enseignement supérieur (CAPAES) Commission de sélection Composition et fonctionnement d'une Commission, d'un Comité, d'un Conseil ou d'une Chambre Commission chargée de donner un avis sur les demandes de dérogation aux référentiels Commission sectorielle Commission d'agrément des hygiénistes bucco-dentaires Commission de coordination de la formation initiale des enseignants de l'enseignement obligatoire, de promotion sociale et secondaire artistique à horaire réduit Commission de reconnaissance d'expérience utile pour l'enseignement secondaire artistique (à horaire réduit) subventionné Commission d'agrément instituée par l'article 146 du Décret du 18/01/2018 portant le Code de la prévention, de l'aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse Commission d'avis Commission médicale Commission universitaire paritaire Commission d'agrément et de sélection (lutte contre le harcèlement scolaire) Commission d'équivalence des titres, diplômes et certificats d'études supérieures étrangers Commission Genre en Enseignement Supérieur (CoGES) Commission des Outils d'Evaluation du tronc commun Ecole d'Administration publique en Communauté française Gestion administrative de l'enseignement de la Communauté germanophone Jury de la Communauté française / Fédération Wallonie-Bruxelles Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles: Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE) Conseil de la Communauté française Service du Gouvernement de la Communauté française Communauté flamande Communauté germanophone Collège de la Commission communautaire française Délégué permanent (Communauté française) Communauté française Opérateurs de la Communauté française / Fédération Wallonie-Bruxelles Politique communautaire Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces (CECP) Administration communale Cellule de sécurité communale Voie électronique Communication par voie électronique Communication du prix du livre Règlement général sur la protection des données (RGPD) Donnée à caractère personnel (DCP) Communications officielles et/ou formelles Base de données Traitement des données (informatique) Données de communication Communication par téléphone Compétences de la Communauté française Compétences entre les Ministres du Gouvernement de la Communauté française Délégation de compétence et de signature Acquis des élèves Compétences terminales Consortium de Validation des Compétences (CVDC) Délégation de compétence Socles de compétences Transfert de l'exercice de certaines compétences de la Communauté française aux Régions Validation des compétences Référentiel de compétences Compétences à maîtriser (CM) Centre de validation Référentiel des compétences professionnelles Profil compétent Profil métier (PM) Compétences professionnelles Titre de compétence Attestation de compétences complémentaires Acte de délégation de compétence Centre de validation de compétences Fonction publique Attestation de compétences intermédiaires Commission chargée de donner un avis sur les demandes de dérogation aux modes d'apprentissage décrits dans les socles de compétences Section de qualification Section de transition Compétences minimales Profil de compétences Comité Directeur du Consortium de validation des compétences Mode d'apprentissage Referentiel des competences terminales et savoirs communs Demande de dérogation Formation historique Formation géographique Formation scientifique Formation économique et sociale Compétence particulière Compétences initiales Référentiel des compétences initales Attestation de compétences particulières Compétence d'avis Référentiel des compétences terminales et savoirs requis en informatique Dérogation aux référentiels de compétences et savoirs requis Organe consultatif (Cult. & Perso.) : création/composition/fonctionnement Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement Composition et fonctionnement d'une Commission, d'un Comité, d'un Conseil ou d'une Chambre Composition d'un jury Gestion financière Règles comptables Budget et compte des Hautes Ecoles Dossier permanent Acteurs de contrôle Suivi des engagements Archives budgétaires et comptables Gestion comptable Comptabilité et rapportage Rapport financier / comptable Comptabilité générale Comptabilité énergétique normalisée Cellule Walcomfin Plan comptable Comptable des établissements d'enseignement Gestion financière Règles comptables Certification des comptes Contrôle des comptes Service administratif à comptabilité autonome (SACA) Comptabilité autonome Dossier permanent Acteurs de contrôle Suivi des engagements Archives budgétaires et comptables Gestion comptable Comptabilité et rapportage Rapport financier / comptable Plan comptable Comptable des établissements d'enseignement Correspondant-comptable Règles comptables Certification des comptes Contrôle des comptes Compte d'auteur Approbation des comptes Reddition des comptes Comité de concertation de base Comité intermédiaire de concertation Comite de concertation (CODECO) Comité de négociation et de concertation pour les statuts des personnels de l'enseignement libre subventionné Commission de concertation Concertation locale entre pouvoirs organisateurs et délégations syndicales Concertation pour l'enseignement secondaire Conseil de concertation de l'enseignement officiel Conseil de concertation permanent (Culture/Enseignement) Conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire Conseil général de concertation pour l'enseignement spécialisé Conseil interréseaux de concertation Instance de concertation Obligations de concertation Organe de Concertation dEntité (ORCE) Organe de représentation et de coordination des Pouvoirs organisateurs de l'enseignement et des Centres P.M.S. subventionnés Action de recherche concertée Zone de concertation Instance de concertation locale (ICL) Comité de Concertation du Cinéma et de l'Audiovisuel Conseil de concertation et de pilotage de l'e-learning Conseil de concertation intra-sectorielle Commission de concertation relative à la formation Concertation intra-francophone Concertation de cas (CSIL R) Comité de concertation central compétent pour les prérogatives de WBE Concours de recrutement Programme des concours de recrutement Concours organisés pour le recrutement et l'accession au niveau supérieur des agents de la Communauté française Concours fondé sur l'apparence Concours d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires Jury du concours d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires Concours d'entrée et d'accès Jury du concours Epreuve liminaire (écrite) Programme d'examen/de concours d'entrée/d'accès Admission à un concours (d'entrée/d'accès) Etudiant(e) de condition modeste (enseignement supérieur) Conditions d'admission Conditions d'accès Sciences dentaires Conditions d'agrément Conditions de subventionnement Condition d'octroi des subventions Subventionnement de l'emploi Conditions d'octroi Conditions de reconnaissance Dérogation aux conditions de subventionnement Conditions techniques d'aménagement Conditions techniques d'équipement Conditions d'organisation Conditions d'autorisation d'accueil (ONE) Conditions d'éligibilité Conditions d'exemption Conférence interministérielle de la Politique étrangère Conférence interministérielle de la Politique étrangère Conférence internationale du Travail Conférence générale de l'Organisation internationale du Travail Conférence interministérielle Conférence interministérielle Conférence de zone Conférence des Personnes Contact Genre (PCG) Interruption de la carrière professionnelle Absence pour convenance personnelle Congé d'accueil en vue de l'adoption ou de la tutelle officieuse Congé de maternité Congé de paternité Conge parental Congé politique Congé pour accomplir un stage ou une période d'essai Congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales Congé annuel de vacances Congé exceptionnel Congé pour maladie ou infirmité Congé pour motif impérieux dordre familial Congé daccueil en vue de ladoption Congé pour des motifs impérieux d'ordre familial Congé syndical Congé de circonstances et de convenances personnelles Conge de detente (Carnaval) Congé exceptionnel pour cas de force majeure Congé pour mission Conge pour prestations reduites (CPR) Régime des congés et de disponibilité pour maladie ou infirmité Congé de maternité et protection de la maternité Congé assimilé à des périodes d'activité Congés et vacances Vacances d'hiver (Noël) Congé de maladie Congés, absences et disponibilités (CAD) Congé pour interruption de la carrière professionnelle Congé pour donner des soins palliatifs Congé pour l'assistance ou l'octroi de soins à un membre du ménage ou de la famille Congé de vacances annuelles Vacances et congés Congé pour tutelle officieuse Conge parental Corona Congés scolaires Vacances d'automne (Toussaint) Vacances de détente (Carnaval) Vacances scolaires Congé de formation Congé d'aidant Congé de nature familiale Certificat de connaissance approfondie Certificat de connaissance approfondie de la langue de l'immersion (CCALI) Certificat de connaissance approfondie d'une langue Connaissance approfondie/suffisante/fonctionnelle d'une langue Conseil d'administration Conseil supérieur de l'adoption Conseil communautaire de l'aide à la jeunesse Conseiller(ère) de l'Aide à la Jeunesse et Directeur(trice) de l'Aide à la Jeunesse Conseil d'arrondissement de l'aide à la jeunesse (CAAJ) Conseil des centres darchives privées Conseil supérieur de lart dramatique Conseil supérieur des arts et traditions populaires et du folklore Conseil supérieur de l'Audiovisuel (CSA) Conseil (supérieur) des bibliothèques publiques Commission de sélection et d'évaluation Conseil commun du Trésor Conseil communautaire des Etablissements de soins Conseil consultatif de prévention du Sida Conseil culturel de la communauté culturelle française Conseil d'avis créé par l'article 17bis du décret du 30 mars 1983 (O.N.E.) Conseil d'Ethnologie Conseil d'héraldique et de vexillologie de la Communauté française de Belgique Conseil de coordination (Sport-Santé) Conseil de l'aide aux projets théâtraux Conseil de lart chorégraphique Conseil de l'Art de la Danse Conseil de lart dramatique Conseil de la formation Conseil de la jeunesse dexpression française Conseil de la langue française et de la politique linguistique Conseil des Arts forains, du Cirque et de la Rue Conseil des centres darchives privées en Communauté française Conseil des Langues régionales endogènes Conseil des Musées et des autres institutions muséales Conseil du livre Conseil interdisciplinaire des Arts de la Scène Conseil scientifique et éthique de prévention du Sida pour la Communauté française Conseil supérieur de lAudiovisuel (CSA) Conseil supérieur de l'Education aux Médias (CSEM) Conseil supérieur de léducation permanente Conseil supérieur de léducation populaire Conseil supérieur de la langue française Conseil supérieur de promotion de la santé Conseil supérieur des musées Conseil supérieur de l'éducation physique, des sports et de la vie en plein air Conseil des Langues régionales endogènes de la Communauté française Conseil (supérieur) de l'Education aux Médias (CSEM) Conseil des Musiques non classiques Conseil d'avis (créé par l'article 17bis du décret du 30 mars 1983) Conseil communautaire consultatif de médecine préventive Conseil du théâtre pour lenfance et la jeunesse Conseil supérieur de l'Art dramatique Conseil supérieur des Wallons et des Bruxellois de l'extérieur Conseil des étudiants Conseil et soutien pédagogiques Conseil académique (Universités de la Communauté française) Conseil d'administration (Fonds communautaire de garantie des bâtiments scolaires) Conseil d'administration (Hautes Ecoles) Conseil d'administration de l'Institut de la formation en cours de carrière Conseil d'administration des universités Conseil d'administration et Collège de direction (Hautes Écoles organisées par la Communauté française) Conseil d'administration des Sociétés publiques d'administration des bâtiments scolaires Conseil d'appel des allocations et prêts d'études Conseil consultatif de la formation en alternance Conseil supérieur de l'Enseignement de l'Architecture Conseil de concertation de l'enseignement officiel Conseil de concertation permanent (Culture/Enseignement) Conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire Conseil général de concertation pour l'enseignement spécialisé Conseil interréseaux de concertation Conseil consultatif supérieur des cours philosophiques Conseil dadministration et Collège de direction (Hautes Écoles organisées par la Communauté française) Conseil de concertation de lenseignement officiel Conseil de coordination de l'Enseignement de Promotion sociale de la CF / Fédération Wallonie-Bruxelles Conseil de l'Education aux Médias (CEM) Conseil de l'Education et de la Formation (CEF) Conseil de perfectionnement de lenseignement Conseil de recours (Certificat d'Etudes de Base) Conseil des parents délèves Conseil des Pouvoirs organisateurs de l'Enseignement officiel neutre subventionné (CPEONS) Conseil et soutien pédagogiques (cellules de) Conseil général de concertation Conseil général de l'enseignement fondamental Conseil général de l'enseignement secondaire Conseil général des Hautes Ecoles (CGHE) Conseil interréseaux de concertation (Hautes Ecoles) Conseil interuniversitaire de la Communauté française Conseil pédagogique (Hautes Écoles organisées par la Communauté française) Conseil pédagogique de l'Enseignement de la Communauté française Conseil social Conseil supérieur de lenseignement de promotion sociale Conseil supérieur de lenseignement spécialisé (CSES) Conseil supérieur de lenseignement supérieur artistique Conseil supérieur de lenseignement supérieur maritime Conseil supérieur de lenseignement supérieur paramédical Conseil supérieur de la guidance psycho-médico-sociale Conseil supérieur de la mobilité étudiante Conseil supérieur des allocations et prêts d'études Conseil supérieur des Centres psycho-médico-sociaux Conseil transitoire visé par l'article 37bis du décret du 17 juillet 2003 relatif au soutien de l'action associative dans le champ de l'Education permanente Conseil d'entité Conseil de département Conseil de recours (enseignement secondaire) Conseil de recours de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice Conseil de zone Conseil interréseau zonal (Hautes Ecoles) Conseil supérieur de lenseignement supérieur Conseil supérieur des Hautes Ecoles Conseiller(ère) pédagogique Organe consultatif (Ens.) Conseil Supérieur de lEducation aux Médias (CSEM) Conseil pédagogique Conseil d'appel du service des allocations et prêts d'études Service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement organisé par la CF/FWB Conseil interuniversitaire Conseil de zone (enseignement fondamental) Conseil de zone de l'enseignement de promotion sociale Conseil de la Jeunesse (de la CF) Conseil de la transmission de la mémoire Conseil économique et social de la Communauté française Organe consultatif (Cult. & Perso.) Conseil de la transmission de la mémoire Conseil de déontologie journalistique Conseil de participation Conseiller(ère) en prévention Conseil de classe Conseil de recours Conseil de direction Conseil d'intégration des élèves primo-arrivants Conseiller(ère) de l'Aide à la Jeunesse Conseil d'arrondissement de l'Aide à la Jeunesse Service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement subventionné par la CF/FWB Conseil supérieur des Sports Conseil des études Conseil européen Conseil consultatif de l'inspection médicale scolaire Conseil de guidance Conseiller(ère) WBI Conseil de gestion du Fonds de Garantie des Bâtiments scolaires Conseil des bibliothèques publiques Conseil de la Communauté française Conseil inter-universitaire francophone (CIUF) Conseiller(ère) à la formation Conseil de recherche dans les institutions universitaires Conseil d'orientation Conseil général de l'enseignement de promotion sociale Centre hospitalier universitaire (voir CHU) Conseil Wallonie-Bruxelles de la Coopération internationale (CWBCI) Conseil zonal des CPMS Conseil scientifique Service de Conseil et de Soutien pédagogiques Office francophone de la Formation en alternance (OFFA) Politique linguistique Conseil de la Musique classique Conseil de la Musique contemporaine Musique classique Musique contemporaine Musique non classique Langue régionale endogène Projet théâtral Procédure électorale Conseil de concertation et de pilotage de l'e-learning Conseil de recours de l'Instance de Pilotage et de Positionnement CFC Conseil de recours dans l'enseignement secondaire spécialisé de plein exercice Service des allocations et prêts d'études Conseil de prévention Conseil communautaire de la prévention, de l'aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse Conseil de concertation intra-sectorielle Union des conseillers et directeurs Conseil de la promotion de la citoyenneté et de linterculturalité Conseil de promotion de la citoyenneté et de l'interculturalité Designation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comite, d'un Conseil ou d'une Chambre Conseil stratégique du Numérique et de l'Informatique Conseil WBE Conseil d'intégration Conseil supérieur de la Culture Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces (CECP) Conseiller(ère) au Soutien et à l'Accompagnement (CSA) Conseil de la formation professionnelle continue (CoFoPro) Organe consultatif (Cult. & Perso.) : création/composition/fonctionnement Organe consultatif (Cult. & Perso.) : désignation/nomination de membres Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres Rejet de candidature de membres d'une Commission, d'un Comité ou d'un Conseil Désignation/Nomination de membres d'un Conseil d'administration Conseil général de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit Nomination du secrétaire d'un conseil académique Conseil des Hôpitaux universitaires Composition et fonctionnement d'une Commission, d'un Comité, d'un Conseil ou d'une Chambre Conseil d'établissement Conseil de la langue française, des langues régionales endogènes et des politiques linguistiques Conseil de l'Education culturelle et artistique (CECA) Convention du Conseil de l'Europe Conseil consultatif des personnes en situation de handicap Conseil consultatif de l'intégration de la dimension de genre dans les politiques de la Communauté française Conseil consultatif Conseil consultatif des Droits des femmes Conseiller(ère) de l'Aide à la Jeunesse et Directeur(trice) de l'Aide à la Jeunesse Conseiller(ère) pédagogique Formation interréseaux (Conseillers pédagogiques) Statut des conseillers(ères) pédagogiques Conseiller(ère) en prévention Conseiller(ère) de l'Aide à la Jeunesse Conseiller(ère) WBI Conseiller(ère) à la formation Affectation de circonstance Conseiller(ère) économique et sociale Conseiller(ère) académique Union des conseillers et directeurs Conseiller(ère) au Soutien et à l'Accompagnement (CSA) Conseiller(ère) de garde Consortium de Validation des Compétences (CVDC) Comité Directeur du Consortium de validation des compétences Consultation publique (audiovisuel) Commission consultative de l'enseignement spécialisé (enseignement primaire) Consultation prénatale Consultation du dossier Consultation publique (ONE) Maladie transmissible Pandémie/Epidémie de Coronavirus (COVID-19) Pandémie/Epidémie de COVID-19 (Coronavirus) Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19 Personne Contact Genre (PCG) Conférence des Personnes Contact Genre (PCG) Contrat d'édition ou d'aide à l'édition Contrat de gestion Contrat de travail Contrat de gestion Contrat de gestion - ETNIC Modèle de contrat Conditions d'engagement Contrat d'alternance Puériculteur(trice) contractuel(le) Delegue(e) au contrat d'objectifs (DCO) Contrat d'objectifs Avenant au contrat de gestion Approbation d'un contrat de gestion Agent contractuel Délégué(e) au contrat d'objectifs Contrat de création Contrat de service Contrat de diffusion Régime des contrats Contrôle administratif et budgétaire Contrôle des boxeurs Contrôle antidopage Contrôle des membres du personnel des Services du Gouvernement absents pour maladie ou infirmité Contrôle médico-sportif Service de contrôle médical Contrôle budgétaire Contrôle de linscription scolaire Contrôle des institutions universitaires Tâches de contrôle des Délégués du Gouvernement (Ecoles supérieures des Arts) Ecole supérieure des Arts (ESA) : Contrôle des délégués du Gouvernement Formulaire relatif aux contrôles anti-dopage Officier de police judiciaire Conditions de rétribution Modalités de rétribution Certification des comptes Contrôle des comptes Contrôle du prix du livre Formulaire de contrôle du dopage (FCD) Désignation d'un médecin contrôleur Acteurs de contrôle Contrôle de proportionnalité Contrôle de conformité Procédure de contrôle Contrôle des subventions Contrôle de l'agrément Contrôleur des travaux Médecin-contrôleur Médecin contrôleur Conditions de rétribution Modalités de rétribution Désignation d'un médecin contrôleur Convention (Arts de la Scène) Convention concernant l'égalité de chances et de traitement pour les travailleurs des deux sexes Convention contre le dopage Convention de l'Organisation internationale du Travail Convention de premier emploi Convention des Nations unies contre la corruption Convention du Conseil de l'Europe sur la traite des êtres humains Convention européenne sur la coproduction cinématographique Convention internationale des droits de l'enfant Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel Convention relative aux droits de l'enfants Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes Convention sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale Convention-cadre européenne Convention des Nations unies Convention de premier emploi (fonction publique) Convention européenne sur la violence et les débordements de spectateurs lors de manifestations sportives Convention de collaboration Conventions avec d'autres établissements d'enseignement, des organismes, des institutions, des entreprises, des personnes ou des associations (Enseignement de promotion sociale) Convention de coopération Convention "Gembloux Agro-Bio Tech" Convention de stage Convention et projet particulier Assentiment à une convention internationale Convention bilatérale Convention internationale Modèle de convention Partenariat pédagogique Contrat d'alternance Convention de rééducation fonctionnelle Rééducation fonctionnelle Convention de partenariat Convention d'immersion professionnelle Convention sectorielle Convention PO (établissement scolaire) - PO (promotion de la santé à l'école) Convention pluriannuelle Convention de mise à disposition Convention du Conseil de l'Europe Conversion de périodes organiques en emploi(s) d'encadrement Conversion de périodes organiques Jardin botanique Conversion d'une avance en subvention Accord de coopération Coopération transfrontalière Convention de coopération Accord de coopération* Coopération au développement Accord de coopération avec la Région wallonne Coopération scientifique Accord de coopération avec la Région Bruxelles-Capitale Accord de coopération avec la Commission communautaire française Conseil Wallonie-Bruxelles de la Coopération internationale (CWBCI) Commission belge francophone et germanophone pour l'UNESCO Assentiment à un accord de coopération Accord de coopération-cadre Cadre francophone des certifications (voir CFC) Accord partiel élargi sur le sport (APES) Modalité de financement Coopération administrative Coopération pédagogique Coopération universitaire Coopération hospitalo-universitaire Coordination régionale d'écoles de devoirs Commission d'avis relative à la formation des animateurs et des coordinateurs des centres de vacances Brevet de coordinateur de centre de vacances Formation de coordinateur(trice)s de centres de vacances Coordinateur(trice) de centre de vacances Coordinateur(trice) qualité Affectation de circonstance Coordinateur(trice) de zone Coordinateur(trice) de zone de garde Coordinateur(trice) du plan d'urgence hospitalier Comité provincial de coordination de la lecture publique Commission sectorielle de coordination de la lutte antituberculeuse Centre de coordination et de gestion des fonds structurels pour l'enseignement supérieur Commission zonale d'avis et de coordination de l'enseignement Organe de représentation et de coordination des Pouvoirs organisateurs de l'enseignement et des Centres P.M.S. subventionnés Conseil de coordination de l'Enseignement de Promotion sociale de la CF / Fédération Wallonie-Bruxelles Coordination régionale d'écoles de devoirs Organe de représentation et de coordination des pouvoirs organisateurs Commission zonale d'avis et de coordination de l'enseignement (promotion sociale) Soutien de l'accueil extrascolaire Temps libre Cellule intermédiaire de coordination Comite de coordination à la lutte contre les violences faites aux femmes Comité de coordination et de suivi de la politique de transition écologique Commission de coordination de la formation initiale des enseignants de l'enseignement obligatoire, de promotion sociale et secondaire artistique à horaire réduit Cellule de coordination hospitalière Commission de pilotage créée par le décret du 27 mars 2002 relatif au pilotage du système éducatif de la Communauté française Pilotage du système éducatif Système éducatif Commission de Pilotage du Système Educatif (COPI) Maladie transmissible Pandémie/Epidémie de Coronavirus (COVID-19) Pandémie/Epidémie de COVID-19 (Coronavirus) Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19 Conge parental Corona Test COVID Détecteur de CO2 Correspondance de grades académiques, de grades de bachelier et de masters Correspondance de titres Correspondance de cours et fonctions Classement des cours Cours obligatoires Cours philosophiques Détermination des cours Dotation de périodes de cours 1 Suspension des cours Dotation de périodes de cours 2 Cours de morale Norme de création et d'organisation des cours Cours techniques et de pratique professionnelle (CTPP) Professeur(e) de cours techniques et de pratique professionnelle Maître de morale Organisation des cours Cours de langue Période de cours Certificat de cours normaux techniques moyens (CNTM) Chargé(e) de cours (CC) Support de cours Dispense de cours Personnel non chargé de cours (PNCC) Professeur(e) de cours philosophiques Cours artisitique Morale non confessionnelle Accroche cours/fonction(s) Encadrement pédagogique alternatif (EPA) Cours de citoyenneté Cours de morale non confessionnelle Education à la philosophie et à la citoyenneté (EPC) Cours de philosophie et citoyenneté (CPC) Cours de philosophie Certificat en didactique du cours de philosophie et de citoyenneté Philosophie & Citoyenneté (P&C) Professeur(e) de cours artistiques Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire Formulaire de choix dans l'enseignement primaire Formation musicale (FM) Organisation de l'année scolaire Liste des cours à conférer et des titres requis Cours à conférer Correspondance de cours et fonctions Délocalisation d'organisation de cours / degré / option Pandémie/Epidémie de Coronavirus (COVID-19) Pandémie/Epidémie de COVID-19 (Coronavirus) Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19 Conge parental Corona Test COVID Détecteur de CO2 Soutien éducatif (ciblé et renforcé) Education à la philosophie et à la citoyenneté (EPC) Cours de philosophie et citoyenneté (CPC) Certificat en didactique du cours de philosophie et de citoyenneté Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire Formulaire de choix dans l'enseignement primaire Conseil des Pouvoirs organisateurs de l'Enseignement officiel neutre subventionné (CPEONS) Pouvoir organisateur (PO) Centre psycho-médico-social (dotations) Centre psycho-médico-social (organisation) Commission centrale de réaffectation (CPMS libres subventionnés) Organe de représentation et de coordination des Pouvoirs organisateurs de l'enseignement et des Centres P.M.S. subventionnés Dotation des centres psycho-médico-sociaux Auxiliaire paramédical(e) Auxiliaire social(e) Centre psycho-médico-social (CPMS) Orientation scolaire Conseil zonal des CPMS Centre psycho-médico-social libre confessionnel subventionné Centre psycho-médico-social officiel subventionné Commission paritaire centrale des centres psycho-médico-sociaux libres confessionnels subventionnés Centre psycho-médico-social organisé par la FWB Centre psycho-médico-social libre subventionné Commission paritaire centrale des CPMS officiels subventionnés Service général de Pilotage des Ecoles et des CPMS (SGPE) Personnel des centres psycho-médico-sociaux Centre psycho-médico-social organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (CPMS-WBE) Thème prioritaire de formation Orientation prioritaire de formation Liste des centres psycho-médico-sociaux (CPMS) Chambre de recours pour les membres du personnel du Service général de pilotage des écoles et centres psycho-médico-sociaux Directeur(trice) d'un Centre psycho-médico-social (CPMS) Centre psycho-médico-social (CPMS) Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE) Centre psycho-médico-social organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (CPMS-WBE) Certification par unités (CPU) Attestation de validation Enseignement secondaire qualifiant Activité clé (AC) Evaluation des acquis d'apprentissage Frais de déplacement Frais de déplacement et de transport Frais de transport Frais de transport en commun Modèle-type Déclaration de créance Recouvrement de créances Aide à la création radiophonique Atelier de création sonore et radiophonique Création du Commissariat général aux Relations internationales Aide à la création Atelier de création sonore Création artistique Création cinématographique et audiovisuelle Création radiophonique Fonds d'aide à la création radiophonique Fonds de création cinématographique et audiovisuelle Projet de création et de diffusion théâtrales Création sonore et radiophonique Création de spectacles Création d'établissement d'enseignement spécialisé Hautes écoles : Création Création musicale Norme de création d'emploi Norme de création et d'organisation des cours Norme de création, de maintien et de dédoublement (fusion d'établissement) Norme de création Création d'école Création/Ouverture d'implantation Création de nouvelles places Création d'établissement Commission consultative de la création radiophonique Création audiovisuelle Ecole fondamentale annexée Organe consultatif (Cult. & Perso.) : création/composition/fonctionnement Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement Création de places d'accueil Contrat de création Création/composition d'une direction / d'un service / d'une cellule Création d'emploi Création de formation académique / universitaire Fédération représentative de centres d'expression et de créativité Commission consultative de la Créativité et des Pratiques artistiques en Amateur Crèche, pouponnière ou centre d'accueil agréé par l'ONE Prégardiennats et crèches subventionnées par l'O.N.E. Personnel des services d'accueil (enfance) Ligne de crédit Transfert de crédits Crédit ECTS Crédit d'études Epreuve de fin de quadrimestre Crédits d'engagement Crédits de liquidation Redistribution des crédits Crimes de génocide, crimes contre l'humanité, crimes de guerre, faits de résistance Fait de résistance Crime contre l'humanité Crime de guerre Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19 Test COVID Détecteur de CO2 Crise financière Crise énergétique Critère de qualification Subventions de fonctionnement Critère d'appartenance exclusive Critères de sélection Subvention de fonctionnement aux télévisions locales Pondération entre les critères d'évaluation Critères d'évaluation Critères de recevabilité Critères de priorisation Critères d'éligibilité Critères de classement Communauté francophone de la Croix-Rouge de Belgique Croix-Rouge de Belgique Statuts de la Croix-Rouge Fédération internationale de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge Services humanitaires de la Croix-Rouge Service du Sang de la Croix-Rouge de Belgique Accompagnement des élèves Cellule de Soutien et d'Accompagnement (CSA) Conseiller(ère) au Soutien et à l'Accompagnement (CSA) Soutien aux écoles Bureau du Conseil supérieur de l'Audiovisuel Conseil supérieur de lAudiovisuel (CSA) Organisme d'intérêt public (OIP) Education aux médias Conseil (supérieur) de l'Education aux Médias (CSEM) Conseil Supérieur de lEducation aux Médias (CSEM) Cellule de sécurité intégrale locale en matière de radicalisme (CSIL R) Concertation de cas (CSIL R) Prise en charge d'une personne faisant l'objet d'une CSIL R Invitation à une CSIL R Participation à une CSIL R Centre culturel Instance d'avis oeuvrant dans le secteur culturel Instance d'avis oeuvrant dans le secteur culturel Observatoire des Politiques culturelles (OPC) Observatoire des Politiques culturelles (OPC) Opérateur(trice) culturel(le) Synergies entre le monde de l'enseignement et le monde culturel Trésor culturel Infrastructure (culturelle et sportive) Activité culturelle Activité culturelle dans l'Enseignement Promotion des activités culturelles dans l'enseignement Métropole Culture Culture et Enseignement Programme d'Actions concerté (PAC) Service Culture-Enseignement Education culturelle Action culturelle Organe de gestion Reconnaissance de l'action culturelle Action culturelle générale Action culturelle générale Action culturelle intensifiée Action culturelle spécialisée Institution muséale Organisation d'utilisateurs Agréation d'une organisation représentative d'utilisateurs Protection culturelle du livre Parcours d'Education Culturelle et Artistique (PECA) Parcours d'Education Culturelle et Artistique (PECA) Education Culturelle et Artistique (ECA) Education Culturelle et Artistique (ECA) Gouvernance culturelle Conseil supérieur de la Culture Chambre de recours (D 28 mars 2019 Gouvernance culturelle) Chambre de recours (D 28 mars 2019 Gouvernance culturelle) Referent(e) culturel(le) Action territoriale Infrastructures non-scolaires (administratives, culturelles, sportives, ...) Contrat de création Contrat de service Contrat de diffusion Médiation culturelle Animation socio-culturelle Référent scolaire Conseil de l'Education culturelle et artistique (CECA) Protection du patrimoine culturel mobilier Procédure de classement Procédure d'inscription Déclassement d'un trésor culturel Radiation d'un bien d'intérêt patrimonial Bien d'intérêt patrimonial Propriétaire d'un bien culturel Détenteur d'un bien culturel Mesure de conservation Mesure de protection (patrimoine) Déplacement intra-muros Déplacement extra-muros Circulation des biens culturels mobiliers Identité culturelle des populations Conseil culturel de la communauté culturelle française Biens culturels Diversité des expressions culturelles Patrimoine culturel Politiques culturelles Synergies entre le monde de l'enseignement et le monde culturel Trésor culturel Reconnaissance de l'action culturelle Action culturelle intensifiée Action culturelle spécialisée Commission des Patrimoines culturels Chambre de recours (D 28 mars 2019 Gouvernance culturelle) Régulation du nombre d'étudiants (cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur) Cursus organisés par les institutions universitaires Consortium de Validation des Compétences (CVDC) Validation des compétences Comité Directeur du Consortium de validation des compétences Harcèlement en milieu scolaire Cyber-harcèlement en milieu scolaire Climat scolaire Lutte contre le cyberharcèlement scolaire Régulation du nombre d'étudiants (cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur) Attestation d'accès Examen d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires Jury de l'examen d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires Etudes de premier cycle en sciences dentaires Etudes de premier cycle en sciences médicales Cycle d'études