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Numéro CDA :

90902

Numéro imprimerie :

Date d'adoption et intitulé :

28/05/2024 - REV-AD-AGS-1271 - M.B. 13/08/2024 page 95468 - Acte de révocation - Yves POLOME - AGS - Administration générale du Sport

Date de publication au Moniteur belge :

13/08/2024 p.95468

Validité :

Du 13/08/2024 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

Circulaires à thématiques particulières :

Remarque :

Cet acte de rÃ©vocation met fin au 13/08/2024 aux actes de dÃ©lÃ©gation repris sous les numÃ©ro CDA 90773, 90787, 90789, 90820, 90761 et 90880

Réseau(x) :

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Forme(s) d'enseignement :

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Personne(s) de contact :

Textes de référence :

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

Modifie :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
90880	28/03/2024 - AD-AGS-1219 - M.B. 23/04/2024 page 45508 - Acte de délégation - Charles BOURGEOIS - Cedrik COLINET (suppléant n°1 : Jérémy SOLOT) - AGS - Administration générale du Sport - Service général de la Politique sportive - Direction de la Vie fédérale, Projet de
90820	01/12/2023 - AD-AGS-0977 - M.B. 07/02/2024 page 15179 - Acte de délégation - Yves POLOME - Jean-Bernard VIVIER (suppléant n°1 : Eric GOOSSENS - suppléant n°2 : Alexandre DUPONT - suppléant n°3 : Julien DEJEAN - suppléante n°4 : Fabienne DEMESMAEKER) - AGS - Administra
90789	07/11/2023 - AD-AGS-0973 - M.B. 31/01/2024 page 12248 - Acte de délégation - Yves POLOME - Christine DENOEL (suppléante n°1 : Clémentine VAN HOUTE - suppléante n°2 : Catherine DANLOY - suppléante n°3 : France DUBOIS) - AGS - Administration générale du Sport - Service
90773	04/10/2023 - AD-AGS-0903 - M.B. 24/01/2024 page 9618 - Acte de délégation - Yves POLOME - Anita MATHIEU (suppléant n°1 : Yannick MARTIN - suppléante n°2 : Catherine DEMEYER) - AGS - Administration générale du Sport - Service du Développement numérique et du Support lo
90787	03/10/2023 - AD-AGS-0970 - M.B. 31/01/2024 page 12246 - Acte de délégation - Yves POLOME - Michel MASSON (suppléant n°1 : Aurélien DOMINIQUE - suppléante n°2 : Carine PIRARD - suppléante n°3 : Suzanne CORDONNIER) - AGS - Administration générale du Sport - Service géné
90761	03/07/2023 - AD-AGS-1039 - M.B. 01/12/2023 page 112765 - Acte de délégation - Caroline BEGUIN - Cédric DREES (suppléante n°1 : Christine DOSOGNE) - AGS - Administration générale du Sport - Service général du Sport pour Tous - Direction du Sport pour Tous et du Prêt de

Abroge :

Mise à jour :