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Numéro CDA : 52224
Numéro imprimerie : 09324
Date d'adoption et intitulé : 18/07/2024 - Circulaire 9324 - Circulaire de rentrée à destination des Centres PMS subventionnés par la FWB - Année scolaire 2024-2025 [ERRATUM du 06/09/2024 - Modification des montants relatifs aux subventions forfaitaires] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9001 du 18/08/2023]
Validité :
Du    26/08/2024    au     -
Année scolaire 2024-2025
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DG Affaires générales et de la Sanction des études - SG Enseignement secondaire ordinaire - Services des Centres PMS
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Christel TIREZ (02/451.64.25 - christel.tirez@cfwb.be) - Natalia MOLANO-VASQUEZ (02/690.83.39) - natalia.molano-vasquez@cfwb.be) - Cindy KRZEWINSKI (02/413.27.95 - cindy.krzewinski@cfwb.be) - Isabelle D'HAEYERE (isabelle.dhaeyere@cfwb.be) - ERRATUM du 06/09/2024 - Modification des montants relatifs aux subventions forfaitaires pour le personnel pour l'année scolaire 2023-2024 (Fiche 16, point B.b., page 22)

Réseau(x) : Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : Centre psycho-médico-social (CPMS)
Horaire(s) : Plein exercice (PE)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
AERTS-BANCKEN, FabriceDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : christel.tirez@cfwb.be - natalia.molano-vasquez@cfwb.be

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 9324 du 18/07/2024
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
5078118/08/2023 - Circulaire 9001 - Circulaire de rentrée à destination des Centres PMS subventionnés par la FWB - Année scolaire 2023 - 2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8765 du 26/10/2022]Abrogation

Mise à jour :